Le programme final du colloque no. 633 de l’ACFAS sur le thème des bibliothèques numériques est disponible. Je présenterai le mardi 8 mai à 15h30 sur le thème du droit d’auteur.
En fait, je vais explorer les aspects épistémologiques du droit d’auteur (qu’est-ce que le droit d’auteur) en employant les travaux de Karim Benyekhlef comme inspiration.
Je suis heureux d’annoncer que ma proposition de communication pour le Colloque #633 du 80e congrès de l’ACFAS (Bibliothèques numériques : au carrefour des disciplines et des institutions, 8-10 mai 2012, Palais des congrès de Montréal) a été accepté.
Voici le texte proposé pour ma communication :
Titre de la communication : Réflexions sur le droit d’auteur
Résumé de la communication
Le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet. Dans ce contexte, il est primordial de comprendre le fonctionnement du droit d’auteur dans l’établissement d’une bibliothèque numérique. Mais, en plus d’émuler les services des bibliothèques traditionnelles, les technologies de l’information et des communications offrent l’opportunité de repenser les fondements de nos institutions documentaires. Il devient donc nécessaire de se questionner sur la nature du droit d’auteur afin de comprendre les tensions qui émergent dans l’environnement numérique. Employant une typologie développée par Karim Benyekhlef, chercheur au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, les perspectives épistémologiques du droit d’auteur peuvent se classer en trois grands groupes de normes : pré-moderne, moderne et postmoderne. Chaque conceptualisation du droit d’auteur découle d’un contexte historique et juridique distinct. Il est primordial de comprendre ces différentes perspectives de la théorie du droit, puisqu’elles mènent à des conceptualisations différentes du droit d’auteur et éventuellement des bibliothèques numériques. Le droit d’auteur offre donc différents miroirs sur lesquels réfléchissent l’image des bibliothèques numériques. L’objectif de cette présentation est d’explorer ces perspectives épistémologiques du droit d’auteur pour renseigner les pratiques professionnels mais aussi les efforts de recherches en sciences de l’information.
Nom de l’auteur ou des auteurs et de l’établissement auquel il(s) est(sont) rattaché(s) :Olivier Charbonneau, Bibliothécaire professionnel, Université Concordia ; Candidat au Doctorat en droit, Université de Montréal ; Blogueur, www.culturelibre.ca
Voici quelques conférences d’intérêt en janvier 2012 :
Mardi 17 janvier 2012 – 11:30 – 13:00
Technologies et vie privée à l’heure des choix de société
Par Me Jean CHARTIER
Président de la Commission d¹accès à l’information
Pavillon Maximilien-Caron, Université de Montréal
3101, Chemin de la Tour
Salle A-3464 (Salon des professeurs)
Inscription: http://www.chairelrwilson.ca
Résumé (provenant du courriel d’annonce courriel):
Le Rapport quinquennal 2011 de la Commission d’accès à l’information intitulé Technologie et vie privée : à l’heure des choix de société a été déposé le 29 septembre dernier à l’Assemblée nationale. Ce rapport insiste sur la nécessité d’adopter des mécanismes visant à mieux informer les individus des enjeux inhérents aux environnements électroniques. Il met également de l’avant des problématiques visant l’accès aux documents des organismes publics.
Chacune des recommandations contenues dans ce rapport s’inscrit dans la continuité de l’action de la Commission depuis bientôt 30 ans. Si l’accès à l’information gouvernementale a été le « fer de lance » de l’adoption de la Loi sur l’accès , il importe maintenant d’augmenter de façon substantielle la quantité des informations accessibles aux citoyens et de faciliter, dans le respect des droits de chacun, l’accès à cette information. Ainsi, la Commission propose d’adapter le régime d’accès à l’information à la réalité actuelle en ouvrant, sauf exceptions, l’ensemble des données gouvernementales à la consultation et à l’utilisation. D’autres recommandations contribuent à renforcer le régime d’accès à l’information, notamment celles qui abordent l’assujettissement de certains organismes à la Loi sur l’accès et la nécessité pour ceux-ci de respecter les délais prescrits pour justifier un refus d’accès.
De même, si la protection des renseignements personnels a été la « pierre d’assise » de l’adoption de la Loi sur la protection dans le secteur privé, il est essentiel de s’assurer que les recours mis à la disposition des citoyens peuvent être exercés adéquatement et que les entreprises sont représentées par un interlocuteur. En somme, les recommandations contenues dans ce rapport invitent à s’arrêter sur les choix que nous avons faits et que nous voulons faire en tant que société en matière d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels à l’ère numérique.
Jeudi 26 janvier 2012 – 16 h 30 – 18 h 00
Copyfraud and Other Abuses of Intellectual Property
Professeur Jason Mazzone, Gerald Baylin Professor of Law at Brooklyn Law School
Faculté de droit, Université McGill, 3644 rue Peel (Salle 16)
Détails: http://www.cipp.mcgill.ca/fr/news/newsletter/377/
(en anglais)
Je serai au congrès des milieux documentaires mercredi, jeudi et vendredi cette semaine – au plaisir de vous y voir. Selon une information qui n’est pas confirmée, il y aurait plus de 1000 participants à date !
Le mercredi 16 novembre aura lieu de 17h30 à 18h30 une conférence par David Vaver, un très gros nom en propriété intellectuelle. Voici la petite note à son sujet sur le site du Centre des politiques en propriété intellectuelle de l’Université McGill:
Professor Vaver developed the first Canadian IP course in the 70’s and has been deeply involved in legislative reform of Canadian and UK IP legislation. An Emeritus Fellow of St. Peter’s College at Oxford and former Director of the Oxford Intellectual Property Research Centre, his two texts – Intellectual Property Law (Irwin, 2011) and Copyright Law (Irwin, 2000) – are regarded as foundational treatises.
Très cool! Je viens de recevoir un courriel m’informant de la tenue au printemps 2012 d’une conférence TEDx à l’Université de Montréal.
Les conférences TED – pour Technology, Entertainement et Design – sont légende dans le domaine de la technologie et du savoir. Une conférence « TEDx » indique un événement local à la saveur TED, mais tout aussi intéressant! Je me suis comme de raison empressé de proposer une communication sur mon sujet de prédilection 😉
Les employés en grève de l’Université McGill ont défilé sur l’avenue de Maisonneuve Ouest aujourd’hui, passant en avant de la bibliothèques de l’Université Concordia. En signe de solidarité pour cette action syndicale, j’ai préparé cette petite vidéo:
Les grévistes déplorent la « mort de la liberté d’expression » – l’Université McGill ayant obtenue une injonction pour sévèrement limiter le droit d’exprimer leur mécontentement autour de l’université montréalaise presque bicentenaire. J’ai un peu honte d’avoir gradué de cette université…
En plus, les bibliothécaires ne sont pas syndiqués à l’Université McGill (il s’agit des employés de soutient qui sont en grève) et doivent opérer tous les services de la bibliothèques en dépit de l’action de grève…
SOLIDARITÉ !!
Excellente nouvelle : la Ville de Montréal a annoncé qu’elle libérera ses données aujourd’hui à 14h ! Je serai présent à la conférence de presse et je vous donnerai des détails additionnels aujourd’hui ou demain…
En fait, je veux aussi analyser la controverse crée par CIPPIC (un centre sur les droits et Internet à l’Université d’Ottawa) concernant les termes des licences d’accès libre dans le milieu municipal. Ils ont lancé leur position un peu cavalièrement, sans consultations ou débat, mettant le milieu des licences libres municipales un peu dans l’embarras.
Par exemple, le standard est le « Open Data Commons Open Database License (ODbL) » ou encore le « Open Data Commons Public Domain Dedication and License (PDDL) » – CIPPIC semble se positionner contre certains aspects de cette licence.
Ceci dit, il faut dire qu’il existe plusieurs modèles de licences libres pour les données municipales, comme le souligne ce billet du carnet LiberTIC.
À suivre !
Une amie m’a passé un tuyau concernant une superbe exposition : la Bibliothèque des lettres et des sciences humaines de l’Université de Montréal offre une rétrospective sur les outils de recherche disponible aux étudiants et chercheurs depuis 50 ans.
Logée dans le foyer de la BLSH, l’exposition présente chaque décennie avec les outils d’époque… quels souvenirs de jouer avec la version TelNet d’un catalogue ! (ok, je viens de me dater…. mais souvenez-vous que le catalogue de certaines bibliothèques universitaires que nous ne nommerons pas ne fonctionne encore QUE sur telnet – la version web est pourrie).
Si vous êtes dans le coin, ça vaut définitivement le détour!
Voice quelques événements à venir à Montréal:
Mercredi, 12 octobre 2011 – 11h30 à 13h00
Conférence Chaire L.R. WILSON
Le Cloud Computing
Anthony HÉMOND, Union des consommateursPavillon Maximilien Caron
Faculté de droit Université de Montréal
Local A-3464 (Salon des professeurs)
Le 17 et 18 octobre 2011
Circulation internationale de l’information: vers une intégration du droit à la vie privée et des technologies de sécurité
Cette conférence est organisée par le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et le Centre d’études et de recherches internationales de l’Université de Montréal en partenariat avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada et l’Autorité catalane pour la protection des données.
Mercredi 19 octobre 2011, 18h à ?
La recette de cuisine peut-elle être objet de propriété intellectuelle?
Pop! Bar à vins, ave des Pins, Montréal (514-287-1648)