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Accès libre Montréal Voix, données

Données libres – combattez les "embouteillages surprises" à Montréal

Le quotidien montréalais Cyberpresse (édition numérique de La Presse) présente le site zonecone.ca, une initiative de Stéphane Guidoin. Le site présente tous les chantiers que l’on risque de croiser sur les routes de la métropole québécoise et fonctionne grâce aux données publiques. Stéphane fait partie de Montréal Ouvert, fut l’un des instigateurs du réseau de bornes ouvertes Île sans fil, et bien sûr, un chic type.

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Nouvelle licence Open Data Commons

Le mouvement Open Data Commons annonce le lancement de leur nouvelle licence pour les données scientifiques:

We can now announce a new license to the Open Data Commons family, the ODC Attribution License (ODC-BY) license. This is a database specific license requiring attribution for databases. This makes ODC-BY similar to the Creative Commons Attribution license, but is built specifically for databases. As a legal tool that only requires attribution, it complies with the Open Knowledge Definition, the Open Knowledge Foundation’s standard around defining the rights behind what something means to be “open”.

La licence «ODC-BY» est disponible ici: http://www.opendatacommons.org/licenses/by/
Et en langage «humain», ici:
http://www.opendatacommons.org/licenses/by/summary/

Propriété intellectuelle Science et Technologies Voix, données

Des données en masse

Ne manquez pas deux numéros thématiques spéciaux, l’un de Wired en juillet et l’autre de Nature en septembre.

Wired Magazine, publié mensuellement aux USA et disponible en accès libre dans Internet, est la bible pour les blogodépendants-amateurs-de-tech et autres geeks. En juillet 2008, la revue se questionnait sur l’impact des masses d’information scientifique maintenant générées : The Petabyte Age: Because More Isn’t Just More — More Is Different.

Spécifiquement, Chris Anderson, monsieur Long Tail lui-même, propose un essai sur l’évolution potentielle de la méthode scientifique (hypothèse, modèle, test) si assez de données pour représenter la réalité sont capturées.

Sur un autre ordre d’idée, la revue scientifique Nature propose une collection d’articles sur le même sujet, les collections de données énormes (Big Data). Mais faites vire, les articles sont diffusés librement pour deux semaines uniquement selon notre source, Clifford Lynch.

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Vivement la disquette

Une collègue m’a fait parvenir la question suivante par courriel :
Nous avons à la bibliothèque quelques livres accompagnés de disquette. La majorité de ces livres seront probablement élagués car désuets.. Si toutefois parmi ces livres certains sont encore pertinents, pourrions-nous, selon vous, transférer la disquette sur cédérom, étant donné que la majorité de nos ordinateurs à la bibliothèque n’ont plus de lecteur pour les disquettes ?

Avant de répondre, je suis tenu par la loi de vous informer que je ne suis pas avocat et que je vous offre uniquement mon opinion personnelle. Par ailleurs, cet échange ne constitue pas une relation de conseil. Enfin bref, voici mes réflexions…

La Loi sur le droit d’auteur offre quelques exceptions aux bibliothèques « à but non lucratif » (comme les universités), dont une qui facilite la gestion de collections. Il s’agit de l’article 30.1 de la LDA et se lit comme suit (je souligne) :

Droit d’auteur, Loi sur le
Exceptions – Bibliothèques, musées ou services d’archives
Gestion et conservation de collections
30.1 (1) Ne constituent pas des violations du droit d’auteur les cas ci-après de reproduction, par une bibliothèque, un musée ou un service d’archives ou une personne agissant sous l’autorité de ceux-ci, d’une oeuvre ou de tout autre objet du droit d’auteur, publiés ou non, en vue de la gestion ou de la conservation de leurs collections permanentes ou des collections permanentes d’autres bibliothèques, musées ou services d’archives :
a) reproduction dans les cas où l’original, qui est rare ou non publié, se détériore, s’est abîmé ou a été perdu ou risque de se détériorer, de s’abîmer ou d’être perdu;
b) reproduction, pour consultation sur place, dans les cas où l’original ne peut être regardé, écouté ou manipulé en raison de son état, ou doit être conservé dans des conditions atmosphériques particulières;
c) reproduction sur un autre support, le support original étant désuet ou faisant appel à une technique non disponible;
d) reproduction à des fins internes liées à la tenue de dossier ou au catalogage;
e) reproduction aux fins d’assurance ou d’enquêtes policières;
f) reproduction nécessaire à la restauration.
Existence d’exemplaires sur le marché
(2) Les alinéas (1)a) à c) ne s’appliquent pas si des exemplaires de l’oeuvre ou de l’autre objet du droit d’auteur sont accessibles sur le marché et sont sur un support et d’une qualité appropriés aux fins visées au paragraphe (1).
Copies intermédiaires
(3) Si, dans les cas visés au paragraphe (1), il est nécessaire de faire des copies intermédiaires, celles-ci doivent être détruites dès qu’elles ne sont plus nécessaires.
[…]

Ainsi donc, la LDA rend licite le transfert de support technologique (dans votre cas, transférer une disquette vers un CD-ROM) à l’art. 30.1, section (1)c), SI ET SEULEMENT SI le document en question n’est PAS accessible sur le marché et sur un support et d’une qualité appropriés.

Par exemple, si vous disposez d’un répertoire d’entreprises accompagné d’une disquette qui date de 2000 et que vous n’avez pas les fonds pour acheter la nouvelle édition, accompagnée d’un CD-ROM, vous ne pouvez pas effectuer le transfert.

Mais la question du support et de la qualité approprié devient rapidement problématique. Il est encore facile de se procurer des lecteurs de disquettes externes voire même un nouvel ordinateur avec un tel lecteur interne. Le fait que votre bibliothèque n’en possède pas permet-il d’employer cet argument pour effectuer le transfert ? Par ailleurs, peut-on prétendre que le coût d’achat du nouveau lecteur est raisonnable en lien avec cet usage ?

Par contre, si l’éditeur en question a cessé de publier ce volume et qu’il n’est plus disponible, vous pouvez procéder à la migration de support. Bien sûr, si vous procédez, prennez soin de conserver des traces de vos recherches, manifestement infructueuses (saisies d’écran des pages d’information de l’éditeur indiquant la pénurie, etc.)

Bibliographie Domaine public Droits des citoyens États-Unis Fair use Numérisation Voix, données Web 2.0

Intérêt public et Internet

Le Berkman Center for Internet & Society du Harvard Law School nous proposent un bulletin intéressant sur l’ntérêt public et Internet. En bref,

La suite ici…

Accès à l'information Canada Conférence Creative Commons Document numérique Information et savoirs Livre et édition Professeur Standards Usages Utilisation équitable Voix, données

Programme annoncé – conférence universitaire

Tel qu’annoncé dans le passé, l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université propose une conférence sur la propriété intellectuelle. Le programme est maintenant disponible en format PDF et en anglais. CultureLibre.ca y sera présent et vous proposera un résumé desdélibérations.

Accès à l'information Europe Livre et édition Logiciel Numérisation Rapport et étude Universités Utilisation équitable Voix, données

Les TIC académiques européennes

La Coalition pour l’information en réseau (Coalition for Networked Information ou CNI) nous propose deux rapports européens à propos des stratégies en technologies de l’information et des communications (TIC) .

La German Research Foundation (DFG) nous propose une version anglophone de son document de réflexion stratégique tandis que le groupe hollandais SURF lance un document sur l’utilisation des fonctions collaborative des TIC, également en anglais.