À lire sur le carnet de Michael Geist, une réflexion sur les nouvelles normes de l’association des collèges et universités du Canada (ainsi qu’une copie desdites normes, en anglais).
L’association des bibliothèques académiques aux USA a lancé ce pictogramme décrivant le code volontaire des bibliothèques universitaires par rapport au Fair Use (Code of Best Practices in Fair Use for Academic and Research Libraries )
Au Québec, les bibliothèques universitaires dépensent plus de 60 millions de dollars pour leurs ressources documentaires (en 2009-2010 selon ce qui reste de la CRÉPUQ).
Le site Thot Cursus discute d’un document de 2005 du Réseau francophone d’enseignement à distance au Canada intitulé Étude sur le droit d’auteur en formation à distance en français au Canada (PDF, fr, 79 p).
À visionner, la série de vidéo sur la théorie des jeux vidéos lancée par Sebastien Genvo, maître de conférences à l’université de Lorraine (IUT Thionville – Yutz) et membre du Centre de recherche sur les médiations.
Voici la vidéo de présentation :
Toutes les vidéos peuvent être visionnées via le canal YouTube de Sebastien Genvo.
De toute évidence, l’idée qu’un prof livre un contenu accessible via Internet en format vidéo est géniale !
Comme je le mentionne dans mon blogue anglophone, j’ai redécouvert récemment MonDiapason.ca un site ouvert et libre voué à la culture de l’information fait au Québec. Le « lancement » officiel devrait suivre dans un mois environ…
Il faut dire que je joue avec la formation en-ligne également, j’ai mis 40 vidéos (5 heures) sur ma chaîne YouTube sur les recherches dans le monde des affaires (majoritairement en anglais, car je travaille dans une université anglophone).
Dans la catégorie à lire sur les bibliothèques universitaires et le droit d’auteur aux USA, voici deux textes très intéressants sur les licences et la réserve électronique :
Karla L. Strieb and Julia C. Blixrud. “The State of Large-Publisher
Bundles in 2012.” Research Library Issues: A Bimonthly Report from ARL, CNI, and SPARC, no.
282 (Spring 2013). http://publications.arl.org/rli282/
Eschenfelder, Kristin R., Tien-I Tsai, Xiaohua Zhu and Brenton Stewart. « How Institutionalized are Model License Use Terns: An Analysis of E-Journal License Use Rights Clauses from 2000–2009. » College & Research Libraries [Pre-Print] http://crl.acrl.org/content/early/2012/04/16/crl-289.short
David R. Hansen, William M. Cross and Phillip M. Edwards. « Copyright Policy and Practice in Electronic Reserves among ARL Libraries » College & Research Libraries January 2013 vol. 74 no. 1 69-84 http://crl.acrl.org/content/74/1/69.short
Depuis la modernisation du droit d’auteur Canadien, plusieurs groupes ont émis des lignes directrices à leurs communautés. Le Conseil des ministres de l’Éducation (Canada) – qui n’inclut pas le Québec – vient de lancer la 3e édition de Le droit d’auteur… ça compte! Un fascicule de 24 pages expliquant le droit d’auteur.
Aussi d’intérêt, les lignes directrices de l’Association des Collèges et Universités du Canada, comme l’indique ce site de la York University. L’Université du Manitoba propose une autre version, mis à jour le 9 octobre 2012. J’ai mis ces textes dans la section « commentaires » de ce billet de Culturelibre.ca.
Celles-ci diffèrent de la politique de l’Université de Toronto, qui semble faire cavalier seul avec sa politique (et aussi, une des seules institutions au Canada qui détient une entente avec une société de gestion de la photocopie). D’ailleurs, la note d’Access Copyright sur ces politiques est d’intérêt.
D’intérêt aussi, ce « working paper » du Samuel Trosow et al. intitulé Objections to the Proposed Access Copyright Post-Secondary Tariff and its Progeny Licenses: A Working Paper.
L’UNESCO annonce la diffusion d’un rapport intitulé : Des TIC accessibles et un apprentissage personnalisé pour les élèves handicapés : Un dialogue entre les éducateurs, l’industrie, les gouvernements et la société civile (64p, FR, PDF).
Ce document est issu d’une réunion tenue les 17 et 18 novembre 2011 au Siège social de l’UNESCO (Paris). Entre autres sujets, il y est question de l’interaction entre le droit fondamental à l’éducation et le droit d’auteur :
La pratique restrictive actuelle qui consiste à utiliser des matériels didactiques fondés sur le texte comme principal vecteur de l’enseignement fait obstacle à l’apprentissage personnalisé et à l’utilisation de formats différents lorsque cela est nécessaire. L’implication immédiate sur le plan des politiques est qu’il importe que les contenus. éducatifs soient, comme les ressources éducatives libres (REL), obtenus à des conditions d’utilisation souples, qui protègent les droits des auteurs tout en permettant la reproduction de l’œuvre sous une forme accessible à l’éventail le plus large possible d’élèves. [p.21]
Par ailleurs,
Lors des contrats d’achats passés avec des éditeurs pour des manuels et autres matériels d’enseignement, d’apprentissage et d’évaluation, il convient de prêter une attention particulière aux questions de droit d’auteur en ce qui concerne la conversion de ces matériels dans d’autres formats. [p.53]
Comme quoi le droit d’auteur, s’il est mal employé dans les relations privées entre les éditeurs (et leurs mandataires) ainsi que les instances publiques peut nuire aux élèves handicapés.
L’ACFAS (association d’universitaires francophones du Canada dont je suis membre) publie un mémoire intitulé « Pistes pour une politique de la recherche et de l’innovation axée sur le bien commun » (PDF, 12p). L’objectif est de renseigner le processus d’élaboration de la Politique nationale de recherche et d’innovation du Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la technologie du Québec.
Je suis très heureux de voir figurer aux pages 4-5 le point suivant, sous les principes généraux d’une Politique :
2.1.5 Ouverture
Dans l’établissement de cette politique, le gouvernement devrait veiller à l’accessibilité des connaissances pour toutes les composantes de la société, y compris les organismes, les communautés, le milieu associatif et les citoyens.Ce principe d’ouverture devrait amener le gouvernement à traiter de la question du libre accès, c’est-à-dire de la possibilité d’accéder gratuitement en ligne aux publications et autres productions intellectuelles issues de la recherche financée par des fonds publics.
De plus, le gouvernement devrait être attentif à la préservation de la liberté d’expression des chercheurs travaillant dans les ministères ou dont les travaux sont financés par les fonds publics. Dans ce sens, le gouvernement pourrait adopter une politique commune de communication au sein des différentes instances gouvernementales.
Ce travail découle de la réception de 65 mémoires issus de la communauté de l’ACFAS et d’une rencontre avec le ministère le 12 octobre dernier. Le mémoire représente la réflexion propre de l’ACFAS.
Lors Congrès des milieux documentaires à Montréal le 31 october 2012, une équipe de bibliothécaires en milieu scolaire et moi avons présenter le résultat d’un chantier, lancé en mai 2012, pour analyser le droit d’auteur au profit du milieu scolaire (les écoles du Québec).
J’ai filmé la présentation, que j’ai déposé dans YouTube :
En réalité, nous proposons ce modèle pour expliquer les questions de droit d’auteur pour les bibliothécaires :
À noter qu’il y a une coquille dans le graphique « délais » ne devrait pas avoir de « s »
De plus, les éléments de la présentation, tels les acétates PowerPoint et quelques images, sont versées dans le dépôt institutionnel de l’Université Concordia. De plus, une partie de la présentation se trouve su Prezi (celle d’Olivier Ménard, intitulée: Utilisation d’un droit réservé d’une œuvre protégée) :
(Il s’agit d’une partie de la présentation – pour le reste, il faut télécharger le document PowerPoint dans SPECTRUM, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia)
J’aime ce nuage de concepts réalisé par Olivier Ménard:
Ont participé aux travaux du Chantier du droit d’auteur en milieu scolaire :
Olivier Charbonneau, bibliothécaire titulaire et chercheur, Université Concordia
Raphaella Dixon, bibliothécaire scolaire, LBPSB
Marie-Ève Guibord, bibliothécaire scolaire, Commission scolaire de MontréalMarie Hélène Labory, bibliothécaire scolaireOlivier Ménard, bibliothécaire, Commission scolaire du Val-des-CerfsBrigitte Moreau, bibliothécaire, Commission scolaire de la Pointe-de-l’Île
Sophie Morissette, bibliothécaire scolaire, Commission scolaire Sorel-Tracy
Merci à Nadine Beaudin de la CS Riverside pour son aide.