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Droit d'auteur Internet

Livrels en accès libre, modèles économiques

Le libre accès est une méthode de diffusion pour une oeuvre numérique qui implique une mise en ligne à titre gratuite, contraintes tant juridiques que technologiques. Exit les limitations des licences propriétaires ou les verrous numériques. Mais cette approche question se pose : quel sont les modèles possibles de financer une telle approche ? Quel est l’impact escompté ?

Il y a plusieurs dimensions à ces questions. En premier lieu, le libre accès est un thème récurent dans l’édition scientifique, tant pour les revues édités par les pairs que les monographies. D’ailleurs, plusieurs groupes du milieu des bibliothèques proposent des ressources à leurs membres ou à la communauté à cet effet. Au Canada, notons l’excellent partenariat Coalition Publi.ca.

En fait, qui s’intéresse à la question de l’accès libre est rapidement submergé dans une vague déferlante d’information traitant du milieu académique, scientifique ou savant. Qu’en est-il du domaine (ou industrie) de l’édition littéraire et du libre accès ?

Pour un aperçu de l’univers littéraire numérique au Québec, certaines adresses sont incontournables. Débutons avec le très pertinent Édition Mammouth Numérique, qui livre sous format blogue une veille sectorielle. Ensuite, le plus récent mais non moins ambitieux le Carnet de la Fabrique Numérique est une initiative du laboratoire ExSitu de l’Université Laval (auquel je participe accessoirement par le projet Littérature Québécoise Mobile). D’ailleurs, il est essentiel de souligner l’important répertoire Opuscules lorsqu’il et question de littérature numérique au Québec !

J’oublie certainement quelques sites et initiatives, n’hésitez pas à me les souligner dans les commentaires…

En ce qui concerne la création littéraire de livres électroniques (livrels) en libre accès au Québec, je ne peux passer sous silence les efforts de la Fondation littéraire Fleur de Lys et leur service Manuscrit Dépôt qui, dans une certaine mesure, offre du libre accès. Plus récemment, le Labo Ex-Situ à Québec a récemment lancé la bibliothèque mobile québécoise, qui réédite des oeuvres littéraires classiques de la belle province en libre accès.

Y aurait-il d’autres corpus ou initiatives d’oeuvres littéraires récentes en libre accès? Comment étudier l’impact du libre accès sur celles-ci ?

Canada Enseignant

Profs et enseignants : qui possède votre droit d’auteur ?

Possession du droit d’auteur et oeuvres exécutées dans le cadre d’un emploi, voir respectivement l’alinéa 1 et 3 de l’article 13 de la Loi sur le droit d’auteur. Source: Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13, consulté le 2021-11-10

Ressources éducatives libres (REL), voir l’exemple de la FabriqueREL.org.

Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec, Édition 2014 (pdf, 20 pages). Ce document propose en annexe, une politique type pour les commissions scolaires.

Google

Le moment où nous avons basculé dans l’ère post-moderne

Je me souviens encore de cette paisible journée de février. Une neige cotonneuse saupoudrait mollement Montréal tandis que je lisais mes fils RSS. C’est à ce moment que j’ai appris que Google avait ajusté, le 18 janvier 2009, certains éléments de son algorithme de tri des résultats de recherche de sites web. C’est aussi à ce moment que, selon moi, la société occidentale a basculé à l’ère post-moderne.

À l’époque, l’ingénieur Matt Cutts de Google nuançait la situation comme un ajustement mineur, nommé en l’honneur du membre de son équipe qui a mené l’initiative – le «Vince change» (le changement de Vince). Voir cette vidéo à ce effet :

Il faut dire qu’à l’époque, l’ajustement eut un impact significatif sur les efforts de lissage du référencement (ou, pour nos cousins de France: «search engine optimisation») et fit disparaître beaucoup de petits commerçants des premiers résultats, au profit des sites des grandes marques de commerce. C’est d’ailleurs ce qui demeure aujourd’hui de cette petite modification dans les sources que j’ai consulté… j’ai tenté en vain d’obtenir plus de détails sur le «Vince Change» de 2009 et c’est tout ce que j’ai trouvé. (Oui, j’ai même exploré des articles scientifiques et de la presse professionnelle de l’époque via une banque de donnée spécialisée de ma bibliothèque universitaire)

J’ai le vif souvenir d’avoir appris que depuis le 18 janvier 2009, l’algorithme de tri du moteur de recherche de Google répond aux requêtes avec des résultats optimisés pour l’individu lançant la recherche. Dans la vidéo, l’ingénieur Cutts mentionne que l’algorithme retiens toujours la confiance, l’autorité et la réputation («trust, authority, reputation») comme critères de base pour le tri des résultats. Mais qu’en est-il de cette idée que Google offre des résultats distincts en vertu de la personne effectuant la requête? Il s’agit, selon certains, de la source des chambres d’écho du Web. J’ai également inclus cette perspective dans mon enseignement des habitudes de recherche à mes étudiants.

Donc, j’ai souvenir que le 18 janvier 2009 fut le moment où Google a cessé de retourner les mêmes résultats pour tout le monde avec la même requête. Nous quittons le monde positiviste / naturaliste où une structure (ou ontologie) globale gouvernait le système. Nous entrons un cadre relativiste, pluraliste, personnel. Si le fait et le savoir gouvernent un système soit naturaliste ou positiviste, l’opinion et la croyance s’imbrique dans le relationnel. Ce qui est «vrai» découle donc de son approche épistémique (c’est-à-dire, notre façon de penser dicte notre de comprendre le monde). Cet argument mérite d’être déconstruit, voire amélioré – j’y reviendrai… dans l’intérim, je vous propose cette courte vidéo de mon collègue (et très chic type) Vivek Venkatesh, qui utilise judicieusement la distinction entre la pensée positiviste/naturaliste et relationnelle pour expliquer le racisme systémique sur le site du quotidien Montréalais Le Devoir.

Pourquoi est-ce que je vous parle de tout ceci? Simplement à cause du nouveau livre de Eric Schmidt (ancien grand patron de Google et Alphabet) avec Henry A Kissinger (!) et Daniel Huttenlocher dont le titre est assez évocateur : The age of AI and our human future (l’âge de l’intelligence artificielle et notre futur humain).

Il me semble que la recherche web via Google est un exemple probant de l’impact d’un algorithme apprenant (je déteste intelligence artificielle) sur la société. Il s’agit d’un outil essentiel qui est probablement mal utilisé par la vaste majorité… Simplement car chaque recherche effectuée fait partie d’une longue conversation avec une entité apprenante plutôt qu’un acte distinct. Il faut traiter Google comme la machine qu’elle est, celle qui décide ce que nous pouvons découvrir sur le web en vertu de ce qu’elle sait de nous.

Je vous laisse avec ma vidéo où j’explique, justement, comment entretenir cette conversation à long terme avec votre Google (en anglais, la langue de mon milieu de travail)

Conférence Voix, données

Corpus et droit d’auteur

Cette présentation s’inscrit dans les activités de l’École d’été 2021 PLU6113 intitulé Humanités numériques : approche interdisciplinaire, sous l’égide du Centre d’études et de recherches internationales (CÉRIUM) et en association avec le Centre de Recherche Interuniversitaire sur les Humanités Numériques (CRIHN) et le projet Littérature québécoise mobile (LQM).

Source: Plan de cours de l’École d’été PLU6113
Lien direct vers YouTube: https://youtu.be/aJx_noq7lMA

Éléments préliminaires

Je tiens à remercier l’équipe du CRIHN et tout particulièrement Michael Sinatra pour leur efforts dans l’organisation de cet activité importante.

Je me suis inspiré de plusieurs sources pertinentes mais je tiens à souligner ce texte d’Edin Tabak (2017) concernant le modèle hybride pour la gestion des projets en humanités numériques. Cette contribution a su guider mes réflexions lors de l’organisation de cette présentation.

La vidéo ici-bas que j’ai préparé pour l’École d’été 2021 PLU6113 Humanités numériques synthétise plusieurs éléments présentés lors de deux midi-conférences du projet de recherche Littérature québécoise mobile (LQM) en mars avec Marjolaine Poirier, et en avril avec Anne-Sophie Hulin, sur le thème du Droit d’auteur et des métadonnées culturelles. La première vidéo présente les questions juridiques générales ayant trait aux métadonnées tandis que la seconde présente un arrangement institutionnel particulier très novateur et pertinent, les fiducies de données. J’ai regroupé ces deux présentations dans une liste de lecture sur YouTube, dont voici le lien :

Droit et données en culture en 2 parties : silences du droit et fiducies (2 vidéos, 104 minutes 57 secondes). Voici les synthèses de ces deux vidéos :

Les milieux artistiques, culturels et créatifs sont confrontées à l’émergence du numérique. Marchés, outils technologiques et méthodes de mobilisation semblent échapper à l’ordre régalien. Ces mutations imposent une réflexion quant aux arrangements institutionnels novateurs, à l’intersection de contextes et paratextes inédits.

[Conférence du 24 mars 2021, avec Marjolaine Poirier] Nous présenterons les résultats d’une étude approfondie concernant les questions juridiques applicables aux données culturelles et leur diffusion. Spécifiquement, nous explorons les difficultés de concevoir les données culturelles par le cadre juridique édicté par le droit d’auteur tout en positionnant le libre accès comme une hypothèse de travail pour enrichir la réflexion des intervenants du milieu.

[Conférence du 21 avril 2021, avec Dre Anne-Sophie Hulin] Afin de pallier les écueils présentés lors de la conférence midi du 24 mars, les intervenants présenterons la fiducie de données comme un modèle pertinent à mobiliser pour faire converger les intérêts de divers intervenants.

Source: Site du projet Littérature québécoise mobile (LQM)

Cette séance donne suite à celle organisée l‘an dernier, qui est également disponible dans mon carnet de recherche, sur le thème «Droit et libre accès» (il y a une logique dans ces séances : je m’intéresse au droit et je décortique un nouvel éléments pertinent des humanités numériques à chaque année).

Plan de la présentation

  • Droit d’auteur
  • Corpus
    • Sources protégées par droit d’auteur
    • Données (talent, jugement, effort dans la sélection et l’arrangement)
  • Corpus et droit d’auteur : éléments de corpus ; cycle de vie de la communication savante

La vidéo sera imbriquée dans ce billet dès que possible

CultureLibre.ca Universités

Plan de cours COM5003 – hiver 2021 (archivé)

COM 5003 – Création web et propriété intellectuelle

PLAN DE COURS

Dr. Olivier Charbonneau, chargé de cours, Département des sciences sociales, Université du Québec en Outaouais (UQO). Bibliothécaire titulaire, Université Concordia

Courriel : olivier.charbonneau /a\ uqo.ca
Disponibilité : sur rendez-vous. Considérant les conditions socio-sanitaires, des rencontres zoom individuelles ou en petits groupes pourront être prévues, si les séances en grand groupe ne permettent pas de répondre à vos questions.
Fil RSS des compléments de ce cours, à suivre pour le premier travail pratique: https://www.culturelibre.ca/tag/com5003/

Les séances ont lieu via des liens Zoom disponible dans le site Moodle du cours. Les cours débutent à 19h, svp prévoir vous connecter dès 18h45. De plus, des lectures et des capsules vidéo enrichissement le cours. Les liens seront disponibles dans Moodle.

Versions et mises à jour de cette page

DateMise à jour de la pageVersion
2021-01-11Présentation du plan de cours aux participant.e.s, lancement officiel.1.0
2021-01-29Déplacement de la section « Horaire des séances » en haut du document pour faciliter sa consultation1.0.1
2021-02-01Il n’y a pas de cours le 5 avril : Pâques1.0.2

Horaire des séances

Voici l’horaire synthétique des séances de cours. Consultez le site Moodle du cours pour obtenir l’index des lectures, capsules et autres activités à réaliser entre les séances. Le lien Zoom pour les séances du cours se trouve sur le site Moodle du cours.

DateThèmeLivrables
1.11 janvier– Plan de cours: questions et réponses
– Introduction à la PI et au droit d’auteur
Présentation de WordPress.com (blogues)
Lecture pour cette séance
2.18 janvier– Droit d’auteur 1: Originalité, fixation, durée, possession
– Histoire de l’internet et du web
– Industries artistiques, culturelles et créatives dans le collimateur numérique
CAPSULE: Promenade à travers le droit
Vrai/faux pour le QUIZZ 1
Lectures pour cette séance
3.25 janvier– Droit d’auteur 2: Exceptions, limitations, concessions
– Les contrats et licences
– Éléments de littéracie numérique
CAPSULE 1: Fils RSS et consignes pour le TP1 (À remettre mercredi le 27 janvier 2021 avant minuit)
CAPSULE 2: Les exceptions au droit d’auteur
CAPSULE 3: Le retour de la licence 
Consignes pour le TP 1 « Les fils RSS »  À remettre dans le forum du cours mercredi le 27 janvier à 23h59.
Vrai/Faux #1 pour le prochain Quizz
Lectures pour cette séance
TP1: Fils RSS
4.1 février – Licences libres : libre/gratuit (creative commons, logiciels libres…)
– Standards (technologiques, d’accessibilité…)
Vrai/Faux pour le prochain quizz
Consignes pour le TP 2 : Ébauche de proposition du travail final 
Lectures pour cette séance
TP2: Proposition (sur le forum)
5.8 février– Comment trouver un droit d’auteur?Sociétés de gestion collective et les licences
– Savoirs traditionnels
CAPSULE: Zones d’ombre en PI (savoirs traditionnels).
Lectures pour cette séance
Quizz 1
(TP2 sur le forum)
6.15 février– Espace public et domaine public (liberté d’expression)
– Découvrabilité, métadonnées et moteurs de recherche (SEO)
Consignes pour le Journal de bord
Lectures pour cette séance
(TP2 sur le forum)
7.22 février– Comment prendre une photo légalement? (droit à l’image, droit à la vie privée)
Consignes pour le troisième travail pratique (TP3)
Lectures pour cette séance
TP2a: Mise à jour
8.1er marsSemaine de relâche : pas de séance de cours (le professeur sera indisponible du 1er au 5 mars)
9.8 marsLe droit du «lip dub», de la baladodiffusion et de la video (compilations 1)
Lectures pour cette séance
Quizz 2
10.15 mars– Le curieux cas des recettes de cuisine (et autres zones d’ombre du droit d’auteur)
– Retour sur l’originalité : travail, talent, jugement – sélection & arrangement (compilations 2)
Lectures pour cette séance
TP3: bibliographie annotée
11.22 mars– Est-ce qu’il y a une police du web
– Défendre vos droits d’auteurs
– L’éthique des influenceurs web
Consignes pour le TP 4
Lectures pour cette séance
TP 4: Images & droits
12.29 marsLes chaines de blocs, les algorithmes apprenants (IA) et la réforme permanente du droit d’auteur
Lectures pour cette séance
TP5: Table des matières
Évaluation du cours
Quizz 3
13.5 avrilPas de cours (Pâques)
14.12 avrilPrésentation orales du travail final 1
15.19 avril Présentation orales du travail final 2Travail final

Description du cours

Description de COM 503 dans le catalogue de cours de l’Université du Québec en Outaouais. Certains éléments sont reproduits dans la section qui suit.

Objectifs

Initiation à la création de contenus sur une plateforme web. Familiarisation avec les notions clés de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur et l’impact des technologies numériques sur son évolution. Réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques de la propriété intellectuelle et ses transformations contemporaines.

Selon la description du cours: À partir d’exercices pratiques, l’étudiant.e apprendra à se familiariser avec l’utilisation de plateformes web de création et de diffusion de contenus, notamment dans les formats wiki et/ou blogue. L’initiation pratique sera couplée avec une analyse critique de l’adaptation du droit d’auteur aux pratiques numériques et leurs enjeux sociaux, culturels et politiques : origine de la propriété intellectuelle, composantes du droit d’auteur, évolutions contemporaines, copyleft, licences libres, mouvement de la culture libre.

Formule pédagogique des cours

Considérant la situation socio-sanitaire, les méthodes d’enseignement seront adaptées. Le cours est offert en formule hybride. Les sessions hebdomadaires seront l’occasion de discuter des thèmes juridiques, technologiques et socio-politiques dans le cadre d’exercices et autres activités.

Les sessions hebdomadaires virtuelles visent à enrichir la matière pertinente pour le cours par des échanges et des exercices. Il est essentiel d’effectuer les lectures et visionner les capsules avant les sessions virtuelles. Des rencontres par Zoom auront également lieu à chaque semaine, selon la plage horaire du cours. Ces rencontres seront une occasion pour répondre à vos questions en groupe, pour discuter des éléments du cours et faire des exercices pratiques sur la matière. Les exercices pratiques sont en ligne à l’avance. Vous êtes fortement encouragé.e.s à les explorer dans un premier temps avant le cours. De plus, vous pouvez me faire parvenir vos questions à l’avance par courriel pour que nous en discutions en groupe ou encore toutes vos questions seront les bienvenues pendant la séance zoom.

Voici une affichette offrant des recommandations lors de votre participation aux présences virtuelles :

Source: UQO

Le professeur présentera des concepts plus précis dans des capsules qui seront diffusées sur son canal YouTube et imbriquées dans des carnets de son cours. Ces éléments seront aussi disponibles par le site Moodle du cours.

Des lectures et autres éléments seront proposés tout au long de la session pour bonifier les apprentissages. Vous serez appelés à participer dans le forum du site Moodle de ce cours.

Évaluation des apprentissages

Les modes et critères d’évaluation spécifiques seront fournis aux étudiantes et aux étudiants ultérieurement pour chacune des évaluations, travaux et autres activités. Les éléments du plan de cours sont à titre indicatif. Voici la pondération prévue de la note finale :

Activité%
Travail final
– Rapport écrit ou production créative
– Présentation orale

30%
10%
Examens (trois quizz à choix multiples)21%
Travaux pratiques
TP1: Fils RSS
TP2: Proposition pour le travail final (forums)
TP3: Bibliographie annotée (wiki)
TP4: Droit sur les images, musique et vidéos (wiki)
TP5: Table des matières
20%




Journal de bord sur Framapad10%
Participation9%
Total100%

De manière générale, le travail final et l’oral seront l’occasion de mettre de l’avant votre réflexion quant aux enjeux sociaux, culturels ou politiques liés au cours. Les quizz valideront votre familiarité avec les notions clés de la propriété intellectuelle, tandis que les travaux pratiques visent à vous initier à la création de contenus sur une plateforme web tout en offrant l’occasion de préparer le travail final.

Pour le travail final, vous avez deux choix, à valider dans le cadre du Travail Pratique no. 2 (TP2). Le premier choix consiste à rédiger un texte de quinze pages sur un sujet qui doit être validé par votre professeur. Le second choix est un projet de création web de votre cru. Puisque tous les étudiant.e.s du cours n’auront pas les mêmes intérêts ou talents, cette formule vise à offrir un certain degré de flexibilité tout en proposant un cadre équitable pour tous. Des consignes plus précises seront fournies pendant la session. Dans les deux cas, vous devez proposer un exposé oral de 10 à 15 minutes portant sur votre travail final lors des dernières semaines du cours.

Les travaux pratiques visent à la fois de bonifier votre compréhension des éléments de cours et de vous habiliter à réussir le travail final. Ils seront répartis tout au long de la session. Des consignes plus précises seront fournies au moment opportun.

Les examens ont la forme de quizz à choix multiples par Moodle et se auront lieu pendant les heures de cours. Vous allez devoir maintenir votre caméra et votre micro allumés (sauf autorisation spéciale) pendant que vous répondez aux questions. En ce qui concerne la Politique concernant les absences aux examens, les quizz constituent des examens.

La participation n’est pas uniquement la présence aux séances, il faut activement contribuer au déroulement de celle-ci tout en s’efforçant d’adhérer aux bonnes pratiques présentées dans l’affichette ici-haut. De plus, vous devez participer aux échanges prévus dans le forum du site Moodle du cours dans le cadre du Travail Pratique no. 2 (TP2) et autres activités.

Spécifiquement, la participation active aux séances et aux échanges sur le forum du cours implique les éléments suivants:

  • Répondre aux questions et commentaires de vos collègues;
  • Suggérer des ressources, outils, applications ou lectures à vos collègues;
  • Synthétiser un long échange pour le bénéfice des autres n’y ayant pas été engagé;
  • Corriger des imprécisions ou des fautes de français;
  • Effectuer une médiation dans le cas d’un litige entre deux collègues;
  • Bonifier des contributions en y ajoutant des éléments pertinents;
  • Assister aux présentations orales de vos collègues;
  • Toute autre contribution au bénéfice du décorum et de l’apprentissage du groupe ou de collègues éprouvant des difficultés particulières.

Il va sans dire que tous les échanges, tant à l’oral qu’à l’écrit, se doivent d’être courtois, concis, précis et pertinents. Vous devez démontrer une ouverture d’esprit et un degré de retenu face aux opinions qui pourraient vous agacer. Vous pouvez partager votre objection à un point tout en respectant ces consignes. La participation est rarement une question de quantité… mais plutôt de qualité. Une faute à ces règles de décorum entraînera une perte correspondante de points de participation, évalué au cas par cas par votre professeur.

Renseignements personnels et prestataires de services

Dans l’organisation des activités d’apprentissage, le professeur doit concilier deux facteurs à première vue antinomiques. D’une part, la création web implique la mise à disposition de ses créations sur des plateformes numériques, ce qui nécessite la mobilisation des droits d’auteurs et des renseignements personnels des créatrices et créateurs. De l’autre, le contexte d’un cours universitaire s’opère dans une expectative de confidentialité, propice à l’apprentissage et à l’expérimentation dans un cadre sûr. Créer pour le web peut porter préjudice au contexte d’apprentissage.

Pour concilier ces deux facteurs, vous acceptez ce qui suit:

  • Vous concédez à utiliser des outils recommandés par l’association française Framasoft, notamment l’outil Framapad. Vous devez partager votre adresse courriel avec ce groupe situé en France (un pays disposant de législations adéquates pour protéger vos renseignements personnels). Il s’agit d’un outil nécessaire pour consigner une partie de votre travail final.
  • Pour le premier travail pratique (TP1), nous utiliseront Feedly.com, lequel est hébergé aux Étasts-Unis et n’est offert qu’en anglais. Vous êtes requis de faire suivre votre adresse courriel pour obtenir un compte gratuit. L’alternative consiste à utiliser la version pour ordinateur d’Outlook 365, dont les modalités d’installation sont disponible via le site Internet de l’UQO.
  • Le troisième travail pratique (TP3) nécessite l’utilisation du logiciel Zotero.org afin de gérer vos références bibliographiques. Le réseau de l’Université du Québec offre une documentation sur cet outil.
  • Vous n’êtes pas tenus de diffuser vos créations librement dans Internet. En aucun cas vous ne serez pénalisé si tel est votre choix. La diffusion libre de vos créations est encouragée mais n’est pas nécessaire pour la réussite du cours. Un site Framapad peut être privé mais n’est pas entièrement confidentiel (comme peut l’être une copie papier).
  • Le choix des outils web retenus par le professeur s’est fait avec soin pour respecter la nature sensible de nos échanges et de vos créations. Outre un Framapad, qui offre l’option d’un site privé, nous utilisons les forums du site Moodle du cours pour gérer nos échanges.
  • La lecture des conditions d’utilisation d’un site est un des talents nécessaire à l’appropriation de compétences numériques. Il ressort de votre libre arbitre de choisir d’utiliser un outil, d’en lire les conditions d’utilisation et de réfléchir aux enjeux qui en découle.
  • Si jamais un doute persiste, le professeur s’inspirera des lignes directrices édictées par l’Université Concordia en la matière.

Travail hebdomadaire: 9 heures

Attention : La formule hybride exigera plus d’autonomie et de travail individuel de votre part. Vous serez responsable de visionner les capsules vidéos et de faire vos lectures obligatoires avant le cours, de participer et de poser vos questions durant les séances Zoom. Les présences seront prises à chaque séance. Il y a des point pour la participation. Je dois m’assurer que les personnes qui assistent à la séance sont toutes inscrites au cours. Vous devrez donc obligatoirement utiliser votre nom comme identifiant zoom. De plus, je suis disponible pour répondre à vos questions sur une base individuelle, si la séance de groupe n’a pas permis de clarifier suffisamment la matière pour vous. Par contre, le partage des connaissances en groupe demeure la méthode pédagogique privilégiée.

La norme universitaire pour un cours de premier cycle est de 45 heures par crédit, soit 135 heures réparties sur 15 semaines. Le cours est donc structuré avec la prémisse que vous devez effectuer 9 heures de travail à chaque semaine. Les heures que nous passons ensembles s’ajoutent à ce total.

Pour suivre le rythme, il est primordial de prévoir travailler sur les éléments du cours à chaque semaine. Le cours est pensé en fonction de ces 9 heures: visionnement des capsules, lectures, préparation des travaux et des quizz. Discipline et assiduité sont gages de succès, pour ce cours et dans la vie.

Absences, problèmes techniques et besoins particuliers

Votre présence à chaque séance est obligatoire. En cas d’absence, le professeur n’est pas tenu de fournir du matériel pédagogique additionnel, peu importe le motif.

Nonobstant ce qui précède, il est toujours possible de contacter le professeur en cas d’imprévu de l’ordre de la force majeure. Chaque situation sera gérée au cas par cas.

Si jamais vous nécessitez des accommodements pour assurer votre réussite, veuillez contacter le professeur à la première semaine du cours afin de déterminer ce qui est possible.

Communications avec le professeur

Veuillez m’écrire pour me faire part de vos interrogations, découvertes ou besoins. Je répond à mes courriels au plus tard le lendemain de leur réception, sauf dans le cas de jours fériés ou de fin de semaine. Je serai indisponible du 1er au 5 mars 2021.

Dans certains cas, je peux vous demander de relayer votre message dans le forum du cours sur Moodle, afin d’y partager ma réponse avec le groupe. De plus, il se peut que je propose une réponse à votre courriel lors de la séance subséquente.

Si jamais vous me posez une question concernant un élément présent dans le plan de cours ou dans un document présentant les modalité des travaux, je vais vous y référer. Dans ces cas, la réplique à vos sommations sera: « puisque c’est écrit, ça doit être vrai » ou, plus succinctement, « c.f. le plan de cours. » Veuillez consulter le plan de cours ou les documents présentant les modalités des travaux avant de m’écrire. Si vous me posez une question sur des modalités du cours en cas d’ambiguïté, je vous invite fortement à me proposer un élément de réponse qui vous convient.

Autres modalités du cours

Qualité du français

En vertu du Régime des études de premier cycle (article 10.1), la qualité du français écrit est prise en compte dans l’évaluation des apprentissages. Nonobstant les dispositions particulières de chacun des modes d’évaluation, jusqu’à 20% du pourcentage maximum des points pourront être retranchés d’une note en raison de la qualité défaillante du français pour chaque production écrite des étudiants.

En ce qui concerne les anglicismes et les néologismes, les participants sont tenus de vérifier les formules acceptées par le truchement du Grand Dictionnaire Terminologique de l’Office Québécois de la langue française (OQLF) ainsi que la banque Termium Plus du Bureau de la traduction du Gouvernement du Canada, tous deux diffusés librement sur le web pour le plus grand plaisir des lexicologues et traducteurs profanes ou professionnels de la francophonie.

S’il est impossible d’employer une expression ou un terme accepté par ces agences pour désigner un concept ou une idée, celle-ci doit être accompagné de la mention « (sic) ». Les marques de commerce et les noms de compagnies sont utilisés selon la graphie proposée par les corporations qui les contrôlent.

Il est grandement recommandé de se procurer l’un des fabuleux dictionnaires numériques suivants, disponible pour votre bidule favori et toujours à portée de main: Antidote; Multidictionnaire; Le Robert (iOS seulement, j’ai un plaisir fou à utiliser la version «Historique» tout aussi onéreuse que détaillée ). Je vous garantie des heures de plaisir, surtout lorsqu’on compare les résultats d’Antidote et du Robert!

Qualité des sources citées

Le web regorge de sources et les moteurs de recherche offrent une facilité d’accès inégalé dans l’histoire de l’humanité. Mais toutes les sources ne sont pas nécessairement fiables, authentiques et pertinentes. Pour en savoir plus sur comment trouver et évaluer de l’information, visitez ce site de votre bibliothèque universitaire.

Au niveau universitaire, il est inapproprié de citer Wikipedia ou tout autre encyclopédie dans un travail. Les encyclopédies permettent de se renseigner sur un sujet, de valider la terminologie et de naviguer vers des sujets connexes. Il s’agit d’une porte d’entrée vers un domaine de la connaissance qui n »est pas encore maîtrisé. Les encyclopédies pointent vers le travail intellectuel à accomplir pour l’universitaire, il s’agit nullement d’une destination pour vos citations.

Une bonne encyclopédie proposera une bibliographie pour chacun de ses articles : l’étudiant.e futé.e creusera cette mine d’or pour des sources à citer. Pour tout dire, citer une encyclopédie, peu importe qu’il s’agisse de Wikipedia, est un signe de paresse intellectuelle au niveau universitaire.

Ainsi, il est fortement recommandé de citer des articles scientifiques, des livres, des études proposées par des agences gouvernementales et d’autres sources fiables. Des articles de magazines populaires ou de quotidiens permettent d’enrichir un travail universitaire d’exemples. Vous devez consulter les collections de la bibliothèque de l’UQO pour repérer des sources de qualité: interrogez Sofia plutôt que Google.

Politique concernant les absences aux examens

Plagiat et fraude

Plagier, c’est tricher. (Source: L’intégrité intellectuelle, UQO)

En vertu du Règlement concernant le plagiat et la fraude, aucun cas ne sera toléré, surtout:

  • Une citation ou un passage sans guillemets et sans référence dans le texte et dans la bibliographie.
  • Une reformulation des paroles d’un auteur sans en indiquer la référence (source).
  • Un passage repris tel quel d’un site internet sans référence dans le texte et dans la bibliographie.
  • Un travail en tout ou en partie déjà soumis dans un autre cours.
  • Un travail en tout ou en partie déjà soumis par un(e) autre étudiant(e).
  • Apposer un nom sur un travail auquel l’étudiant(e) n’a pas participé.

Bureau d’intervention en matière d’inconduite (BIMI)

L’Université du Québec en Outaouais souscrit à la politique gouvernementale québécoise visant à enrayer les violences à caractère sexuel sur les campus universitaires.

Source: BIMI, UQO

Barème de correction

Grille de convention des notes (Source: UQO)

Matériel pédagogique et lectures obligatoires

Le cours se base sur des lectures complémentaires et le visionnement de capsules et d’autres activités pour favoriser l’atteinte des objectifs d’apprentissage reliés au cours. Ces éléments sont obligatoires et enrichissent les propos et activités tenus en classe.

Le professeur consigne hebdomadairement un ou plusieurs billets dans son carnet CultureLibre.ca, marqués par le mot-clic du cours (COM5003). Afin de faciliter leur repérage, un index de ceux-ci sera dressé dans le site Moodle du cours. Il va sans dire que ces billets sont diffusés à l’avance du cours.

L’objectif du professeur est d’assurer que toutes les lectures, capsules et autres activités du cours soient accessibles gratuitement pour les participants. Ainsi, en ce qui concerne leur méthode d’accès:

  1. Les chapitres de livres : versées dans le site Moodle du cours en format PDF en vertu de la licence Copibec. Ces lectures sont marquées par le mot click #Chapitre.
  2. Les articles de presse ou savants : disponibles par le truchement des abonnements (licences) payées par la bibliothèque universitaire mais disponible gratuitement pour la communauté universitaire. Ces lectures sont marquées par le mot click #Biblio.
  3. Les sources diffusées dans Internet par leurs titulaires légitimes : liées directement depuis les billets correspondants aux séances du cours dans le carnet du professeur (culturelibre.ca). Ces lectures sont marquées par le mot click #Web.

Par ailleurs, les lectures, capsules et autres activités portent sur l’un des trois thèmes du cours:

  1. Initiation à la création de contenus sur une plateforme web: ces lectures sont marquées par le mot click #Tech ;
  2. Familiarisation avec les notions clés de la propriété intellectuelle (…) : ces lectures sont marquées par le mot click #Droit ;
  3. Réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques (…) : ces lectures sont marquées par le mot click #Enjeux.

Ainsi, la citation suivante désigne une lecture sur un thème juridique disponible gratuitement dans Internet: #Web #Droit « Contenu non commercial généré par l’utilisateur » Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 29.21, http://canlii.ca/t/ckj9#art29.21, consulté le 2021-01-07

De manière générale, les quizz portent uniquement sur les éléments marqués par #Droit. Les éléments #Enjeux et #Tech sont essentiels pour les travaux pratiques et le travail final.

Bibliographie

Accédez au dossier Zotero pour ce cours.

Droit d'auteur Voix, données

Conférence: droit d’auteur et métadonnées en culture

Voici la captation d’une conférence que j’ai donné en tandem avec Marjolaine Poirier sur les questions de droit d’auteur sur les métadonnées culturelles, dans le cadre du projet de recherche Littérature Québécoise Mobile :

Je tiens à remercier la généreuse contribution du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH) ainsi que le Ministère de la culture et des communications du Québec.

Enseignant États-Unis Fair use Universités

Guide pour le «fair use» (USA) au profit des ressources éducatives libres (REL)

Le 17 février dernier, le Program for information justice and intellectual property (PIJIP) de l’American University Washington College of Law dévoilait un guide absolument essentiel, Best Practices in Fair Use for Open Educational Resources (pdf, 46 p. en). Comme les auteurs notent à la page 5:

Fair use enables the creation of new and different OER – resilient materials that give educators the control and flexibility to meet the needs of their students and the pedagogical goals of their courses.

Source: Meredith Jacob et al., Best Practices in Fair Use for Open Educational Resources, American University Washington College of Law

Il s’agit d’une contribution aussi essentielle que délicate. Il appert que toutes les instances intéressées aux REL devraient considérer s’approprier ces éléments et les transposer pour leur régime nationaux.

Spécifiquement pour le Canada, il me semble que soit absolument viable pour une Université d’accompagner les professeurs et apprenants dans l’élaboration de REL qui incorporent la logique de l’utilisation équitable, tout en offrant la possibilité de diffuser l’oeuvre résultante. Par example, une professeure d’histoire de l’art incorpore des images sous droit d’auteur d’oeuvres d’art pour créer une page Internet pour étayer la présentation de théories de sa discipline, pour des fins d’enseignement du public, la compilation résultante diffusée par licence creative commons. Ainsi, il y a diffusion matériel protégé par droit d’auteur d’autrui avec du matériel original provenant d’un prof ou apprenant.

Il s’agit d’un chantier aussi prioritaire que délicat, qui se trouve à l’intersection de la liberté académique de chaque discipline de définir les normes et pratiques pertinentes pour leur travail intellectuel, la gouvernance universitaire de recevoir des activités potentiellement risquées sur le plan institutionnel et le contexte néolibéral du droit d’auteur.

D’ailleurs, l’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) propose un argumentaire en ce sens, intitulé: Renforcer les droits des utilisateurs canadiens grâce à une vision commune : Adapter les Codes of Best Practices in Fair Use au contexte canadien (pdf, 15 p., FR).

Internet

Consignes pour le troisième travail pratique (TP3) la bibliographie annotée

La structure du troisième travail pratique (TP3) se trouve sur ce site framapad. Le TP3 doit être déposé dans votre Wiki individuel avant le dimanche 14 mars avant 23h59.

Nous avons discuté de plusieurs précisions lors des derniers cours, voici le sommaire de celles-ci:

  1. Il faut déposer votre TP 3 dans l’espace wiki personnel de Moodle avant 23h59 dimanche le 14 mars.
  2. Je veux voir une bibliographie annotée d’au moins 4 sources, dont au moins 3 académiques (article savant ou chapitre de livre) et/ou une source gouvernementales (un rapport d’au moins 6 pages avec citations, peu importe le pays). La source gouvernementale est optionnelle. Demandez de l’aide du service de référence de la bibliothèque pour savoir ce qu’est une source académique ou gouvernementale.
  3. Pour être clair: une source académique doit absolument avoir une bibliographie qui recense des citations provenant d’autres sources académiques. Demandez à la bibliothèque pour de l’assistance, je ne répondrai pas à vos demande d’aide sur ce point.
  4. Les éléments de la bibliographie annotée doivent être nouveaux, pas tirées des lectures du cours.
  5. Vous pouvez annoter des lectures obligatoires du cours mais celles-ci ne seront pas comptabilisées dans celles que je veux voir.
  6. Si vous avez beaucoup d’articles académiques, choisissez les plus pertinents.
  7. Vous allez avoir la liberté de citer toutes les sources que vous voulez dans le travail final, mais je veux voir les sources intellectuelles de votre travail à cette étape.
  8. Évitez d’annoter des pages webs, même si elles résument bien les thèmes qui vous intéressent.

Suivre les consignes de diffusées par prof. Marc André Roberge pour une bibliographie annotée:

Définition : Une bibliographie annotée consiste en une liste d’ouvrages dont chacune des entrées est suivie d’un paragraphe descriptif et critique. Elle permet de renseigner le lecteur sur l’utilité d’un ouvrage, son contenu et ses particularités de même que sur ses principales qualités et défauts.

Ampleur : Une bibliographie annotée peut porter sur un choix limité d’ouvrages ou encore sur l’ensemble de la littérature sur un sujet. Une annotation ne devrait généralement pas dépasser 150 mots; elle peut aussi être beaucoup plus brève et se limiter à quelques phrases.

Mise en page : Chaque ouvrage fait l’objet d’une notice bibliographique complète respectant les règles du protocole utilisé, avec alignement en sommaire simple (angl. hanging indentation). En d’autres mots, la première ligne est alignée avec la marge et les lignes suivantes sont renfoncées d’une tabulation. L’annotation suit, précédée ou non d’une ligne blanche; elle est généralement en retrait d’une tabulation avec une renfoncement initial facultatif.

Critères d’évaluation : On pourra s’inspirer de ce qui suit pour établir le contenu de l’annotation. Il se peut que seuls certains des éléments proposés ici soient pertinents pour un titre donné :

– brève identification de l’auteur permettant de lui donner une crédibilité;

– importance de l’ouvrage compte tenu de l’état de la recherche;

– identification des grandes hypothèses, le cas échéant;

– description des principaux sujets traités;

– identification des sections ou caractéristiques particulièrement utiles (listes, tableaux, appendices, exemples musicaux, index, etc.);

– type de public auquel est destiné l’ouvrage.

Style télégraphique : Bien qu’une annotation puisse être rédigée comme un texte descriptif traditionnel, c’est-à-dire composée de phrases avec sujet, verbe et complément, on peut utiliser un style télégraphique, particulièrement si le nombre d’annotations est très élevé.

Source: Roberge, Marc-André. Guide des difficultés de rédaction en musique (GDRM). Université Laval, Faculté de musique. Consulté le 6 septembre 2002.

Il est possible de retrouver des exemples de bibliographie annotée, comme celle-ci traitant de l’histoire politique du Nicaragua (source: UQAM) ou les p. 81 à 84 de ce guide de l’université d’Ottawa.