Quelques événements dans le domaine du libre s’annoncent à Montréal pour les mois de mai et juin. MonDev aura lieu du 24 au 28 mai tandis que RoCoCo 2010 se tiendra du 25 au 27 juin 2010. Par ailleurs, ceux qui s’intéressent aux questions des logiciels libres pourront se référer à l’Agenda du libre du […] Lire la suite
Une collègue nous a demandé de diffuser une offre d’emploi pour un «Agent principal des droits d’auteur» – Voir la description ci-bas. Nous n’avons pas d’information supplémentaire à fournir. Si vous êtes intéressé, veuillez contacter le CCA directement au rh@cca.qc.ca. DESCRIPTION D’EMPLOI Identification de l’emploi Titre de l’emploi : Agent principal des droits d’auteur Division : Collection […] Lire la suite
Scarpelli nous offre la définition suivante du positivisme (p. 22 de l’original, p. 9 du 2e tome du recueil de textes): le juspositivisme est cette tendance de la culture juridique au sein de laquelle on donne une définition volontariste et neutre du concept de droit, qui en fait un système de normes posées par la […] Lire la suite
Ironiquement, l’encyclopédie sur la sociologie du droit disponible dans le local des doctorants à la bibliothèque de droit de l’Université de Montréal ne mentionne que le concept de systèmes mais pas celui des réseaux. En fait, Profs Ost et Van de Kerchove ont travaillé à cette encyclopédie, mais sa publication (1993) est antérieure à la […] Lire la suite
La lecture de la thèse de Grégory Maitre (La responsabilité civile à l’épreuve de l’analyse économique du droit, Paris, L.G.D.J., 2005) traite de l’analyse systémique dans le droit. En effet, cette approche herméneutique permet d’appréhender des situations complexes en les divisant en sous-systèmes. Ainsi, Dr. Maitre propose que le droit et l’économie sont eux-même des […] Lire la suite
Le 16 mars 2010, Charlie Angus, critique du NDP en matières culturelles de la chambre des communes à Ottawa et ancien membre du groupe précurseur punk L’Étranger and Grievous Angels, a déposé en première lecture la loi «Angus» sur le droit d’auteur. Dans son allocution, il évoque son programme pour la réforme du droit d’auteur, […] Lire la suite
Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, signe un billet sur le blogue anglophone VoxPopuLii concernant le Web 2.0 et l’accès libre au droit. Il s’agit en fait du sujet du mémoire en droit déposé à l’Université de Montréal l’an dernier. Voir commentaires sur le blogue canadien SLaw. Olivier Charbonneau aura la chance de […] Lire la suite
Charlie Angus, critique en matières culturelles pour le nouveau partie démocratique au Parlement du Canada a déposé un projet de loi modifiant la loi sur le droit d’auteur. Ce projet de loi privé vise le régime de copie privée ainsi que l’utilisation équitable. Voici une vidéo (en anglais) du dépôt de projet de loi sur […] Lire la suite
Un article de Fabien Deglise dans le quotidien montréalais Le Devoir ce matin présente une situation plutôt fâcheuse pour la communauté du logiciel libre au Québec : Intimidation ou simple perception? Un groupe de citoyens qui cherchent à faire la promotion du logiciel libre dans les institutions étatiques dénonce la «grossière intimidation» du gouvernement qui, dans […] Lire la suite
L’Agence internationale des ISBN publie dans son site Internet une note concernant l’attribution des ISBNs aux livres numériques (pdf, en, 3p). En général, un ISBN devrait être assigné à chaque version d’un livrel, du fichier «.epub» d’origine, à chaque version (incluant un chapitre si le livre est ainsi commercialisé). Merci à ÉchoDoc pour le tuyau. Lire la suite