2011

Livre et édition LLD Québec

Parlons contrats

Olivier Charbonneau 2011-05-27

À l’automne dernier, je proposais une analyse éclair des contrats offerts par les libraires numériques de la Belle Province. Je notais l’absence de possibilité pour une bibliothèque d’acquérir un livrel pour sa collection. Sur cette même ordre d’idée, je vous propose une exploration du nouvel « avenant au contrat-type » d’édition proposé par l’Union des écrivaines et […] Lire la suite

Ridicule

icelui – un bel archéo-mot

Olivier Charbonneau 2011-05-27

Dans la catégorie « plaisirs de parler à des juristes » je vous propose une exploration terminologique suivant une conversation avec un sympathique notaire – pléonasme? Tous les notaires que je connais sont sympathiques! Dans les détours de la lecture d’un contrat d’hypothèque (quoi? que faites-vous lors de journées printanières pluvieuses?), je suis tombé sur le terme […] Lire la suite

Bibliothèques Droit d'auteur Exceptions au droit d'auteur IFLA OMPI Réforme Revendication

IFLA propose un traité sur les exceptions

Olivier Charbonneau 2011-05-26

La Fédération internationale des bibliothèques (IFLA) diffuse une proposition de traité international concernant les exceptions au droit d’auteur au profit des bibliothèques, archives et musées. Cette proposition donne suite à une étude de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) de 2008 intitulée: Étude sur les limitations et exceptions au droit d’auteur en faveur des […] Lire la suite

Bibliothécaire Europe Exceptions au droit d'auteur Livre et édition

Stratégie Européenne en propriété intellectuelle

Olivier Charbonneau 2011-05-26

Si la propriété avait un saint-graal (ou deux, en fait), ça serait la créativité et l’innovation. Sans oublier le fameux « juste équilibre entre deux impératifs: titulaires et utilisateurs… un autre saint graal ou un Waterlo? (La Commission Européenne est en Belgique après tout…) Tout gouvernement branché, in, cool, lucide, solidaire et avenant veut un régime […] Lire la suite