Archives
Ces pages furent créées dans le passé et je ne veux ni les diffuser, ni les effacer.
Canada Droit d'auteur France Internet
Journée de réflexion à propos du libre
Olivier Charbonneau 2006-05-21
Samedi le 20 mai s’est tenu, au Laboratoire de communication médiatisée par ordinateur (LabCMO) de l’UQÀM, une journée de réflexion à propos du logiciel libre. Entre autres projets, furent présentés la compagnie Koumbit (mot créole qui signifie assemblée), un fournisseur de services web formé sur une base coopérative, ainsi que l’initiative @-Brest, un projet de ville branché en France.
Ce dernier, particulièrement dynamique, offre des outils aux groupes communautaires pour favoriser le branchement de la population et l’appropriation des outils libres de collaboration. Aussi, un CD-ROM, nommé « Bureau-Libre », offre une série de logiciels libres aux citoyens. Le seul impératif : le donner à une autre personne une fois que nous l’avons utilisé.
Avocat BAnQ Bibliothécaire CBPQ Conférence Droit d'auteur
Bibliothécaires professionnels et droit d’auteur
Olivier Charbonneau 2006-05-21
Le 17 mai dernier, la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ) a tenu un panel à propos du droit d’auteur. CultureLibre.ca y était représenté par son éditeur-en-chef, Olivier Charbonneau, tandis que les autres panelistes étaient Me Ghislain Roussel, secrétaire général de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Me Stefan Martin, de la firme Fraser Milner Casgrain.
Me Martin a introduit quelques concepts généraux du droit d’auteur, Me Roussel a discuté des problématiques de BAnQ et M Charbonneau a présenté le rapport de la Canadian Library Association et a appliqué la théorie de l’oignon au cas de la réserve électronique des professeurs à l’Université Concordia.
Droit d'auteur International
Première Journée mondiale de la Société de l’information
Olivier Charbonneau 2006-05-16
Mercredi, 17 mai 2006 est la Première Journée mondiale de la Société de l’information.
Canada Droit d'auteur Internet Questions Lecteurs
Droit d’auteur et photos
Olivier Charbonneau 2006-05-16
Une collègue m’a fait parvenir la question suivante :
Est-il illusoire de vouloir trouver sur Internet des images libres de droit pour un ouvrage (publication ou livre) commercial?
Puisque je ne suis pas avocat, voici mes réflexions personnelles quant aux perspectives à explorer…
Il est possible de trouver des images que vous pouvez reproduire sans le consentement du créateur/ayant-droit (celui qui possède le droit d’auteur) selon certaines circonstances. De là à les trouver dans Internet, cela est une autre histoire…
En premier lieu, si la photo est dans le domaine public, vous pouvez faire ce que vous voulez avec (adaptation , reproduction commerciale). Généralement, une oeuvre tombe dans le domaine public 50 ans après la mort du créateur. C’est ainsi que je vous encourage fortement de visiter les archives municipales, provinciales et fédérales afin de dénicher des photos dans le domaine public, qui ne sont pas nécessairement en format digital. La numérisation de ces oeuvres est permise d’office puisqu’elle sont dans le domaine public… Mais vous me demandez à propos de photos dans Internet. Je sais que plusieurs archives opèrent des projets de numérisation… il faut regarder les institutions en ce sens.
Ensuite (ou sinon), il faut se questionner si l’usage que vous avez en tête constitue un « usage équitable » au sens de la loi. L’usage équitable est une exception générale au droit d’auteur, définie aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d’auteur. Malheureusement, je n’ai pas le temps de vous proposer plus d’infos, je suis à court de temps…
Par ailleurs, il se peut que l’ayant droit offre ses oeuvres via une licence Creative Commons, voire même à travers des sites de partage de photos comme Flickr. Assurez-vous que ces licences offrent des usages commerciaux.
Finalement, si l’oeuvre est effectivement protégée par le droit d’Auteur et que l’usage prévu n’est pas une utilisation équitable ou une licence creative commons, il faut obtenir les droits de reproduction de l’ayant-droit, généralement le photographe. Il se peut qu’une société de gestion collective des droits d’auteur offre des licences de reproduction génériques pour un catalogue d’oeuvres. ..
Canada Droit d'auteur Internet
Conférence de Michael Geist
Olivier Charbonneau 2006-05-15
Dr. Michael Geist, détenteur de la Chaire de recherche du Canada en droit d’Internet et du commerce électronique à l’Université d’Ottawa, a prononcé une conférence à l’Université de Toronto en mars 2006 dernier à propose des développements récents en matière du droit d’auteur an Canada. Cette dernière, en anglais, est dosponible en format électronique pour impression (PDF) et pour baladodiffusion.
Droit d'auteur Internet OMPI
Radiodiffusion, le web et l’OMPI
Olivier Charbonneau 2006-05-12
Du 1er au 5 mais 2006, se réuinait à Genève le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes de l’OMPI. La réunion concernait principalement un projet de traité sur la protection des organismes de radiodiffusion, y compris un appendice non obligatoire sur la protection concernant la diffusion sur le web (texte proposé, document de travail).
Ce document cause beaucoup de souscis. En effet, James Love souligne que ce traité risque de créer une nouvelle catégorie de droits sur les signaux, qui confère un droit de propriété aux entreprises qui les diffusent. Par ailleurs, ce traité serait étendu à Internet, ce qui cause un grand malaise puisque cela semble donner trop d’importance à des compagnies, comme Yahoo, qui ne font que recences les diffusions sur le web. À ce sujet, vous pouvez vous référer aux dossiers compilés par CPTech et l’Electronic Frontier Foundation, deux groupes américains de défense des droits des consommateurs.
Canada Droit d'auteur
Appel à tous : droit d’auteur
Olivier Charbonneau 2006-05-12
OnlineRights.ca, un groupe de défense des droits des citoyens, lance une campagne d’écriture de lettres aux députés fédéraux. Le site, disponible uniquement en anglais, permet de trouver son député et propose même un modèle de lettre à imprimer.
France Internet
Livre blanc sur la e-Démocratie
Olivier Charbonneau 2006-05-12
Le projet e-Agora annonce le lancement d’un livre blanc sur la e-Démocratie (version PDF). Selon sa page d’information,
Le projet e-Agora vise à mettre en place une Académie de la Démocratie Electronique, pour expérimenter et promouvoir l’utilisation des nouvelles technologies au service de la démocratie participative, notamment au niveau local.
Droit d'auteur France Internet
Dépôt légal des sites web en France
Olivier Charbonneau 2006-05-12
Lors de sa session du 4 mai dernier, le Sénat de France a discuté de la possibilité du dépôt légal des sites web. La Bibliothèque nationale de France indique qu’un projet pilote a d’ailleurs exploré cette piste.
Droit d'auteur France
LeMonde.fr sur le droit d’auteur
Olivier Charbonneau 2006-05-12
Un récent article en-ligne du journal Le Monde fait état de la question du droit d’auteur en France et en Europe.