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Ces pages furent créées dans le passé et je ne veux ni les diffuser, ni les effacer.

Droit d'auteur

Droit d’auteur en Australie et au Japon

La plus récente édition du bulletin d’information des bibliothèques nationales de l’Asie et de l’Océanie (en anglais) contient une section spéciale concernant le droit d’auteur en Australie et au Japon. Ce bulletin est édité en anglais par la bibliothèque du Diet (la chambre basse du Parlement du Japon) pour la Conference of Directors of National Libraries in Asia and Oceania (CDNLAO). Voici le lien vers l’édition d’intérêt:

Special Topic: Copyright issues in library services

Droit d'auteur

Nouveau carnet à propos de l’info libre

Un nouveau carnet pour bibliothécaires (en anglais) vient d’être lancé concernant la documentation libre : OA Librarian (pour Open Access). Y contribuent plusieurs professionnels de l’information, dont :

  1. Marcus Banks, New York University School of Medicine
  2. Anita Coleman, University of Arizona School of Information Resources & Library Science
  3. Lesley Perkins, Blogmaster
  4. Andrew Waller, University of Calgary
  5. Heather G. Morrison, British Columbia Electronic Library Network
Canada Droit d'auteur

Mort du projet de loi C-60

Le vote de non-confiance qui a fait tomber le gouvernement fédéral canadien lundi le 28 novembre 2005 a également sonné le glas du projet de loi C-60, la Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur.

Malgré que le Canada fut le premier pays a ratifier la convention de l’UNESCO sur la diversité culturelle, nous trainnons la patte quant à la ratification des deux protocoles d’Internet de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle ! La Loi sur le droit d’auteur reste donc inchangée… pour le moment…

La Bibliothèque du Parlement du Canada avait préparé un sommaire législatif fort intéressant au sujet du feu projet de loi C-60. Il faut préciser que ce projet de loi était bloqué en première lecture depuis longtemps, ce qui laisse à penser que le gouvernement n’était pas « pressé » a faire avancer ce dossier. D’ailleurs, le milieu scolaire a sévèrement critiqué les dispositions relatives à l’utilisation d’internet pour des fins éducatives, tout comme les sociétés de gestion collectives de droits d’auteurs, comme Copibec.

Puisque tous les analystes s’attendent à un autre gouvernement minoritaire, il n’est pas clair si le droit d’auteur sera dans l’agenda législatif du nouveau gouvernement. Le sujet est subtil et polarise les positions… et fait manifestement peur aux politiciens. À suivre donc !

IFLA Internet OMPI

Futur de l’OMPI

Dans un courriel envoyé le 19 novembre 2005 à différentes listes de diffusion (lib-info-society@yahoogroups.com), Antonella De Robbio désirait diffuser largement la Déclaration de Genève concernant le futur de l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), un document déposé à l’assemblée générale de l’OMPI. Ce document serait une étape préliminaire à une Proposition pour l’établissement d’un agenda de développement pour l’OMPI du Brézil et de l’Argentine.

Ce document est disponible sur :

Par ailleurs, Mme De Robbio nous propose un article publié dans Internet par Professeur Boyle de la Duke University au sujet du rôle futur de l’OMPI.

Bibliothèques Canada Internet

Bibliothèque numérique : version canadienne

À l’instar du projet Google Print (maintenant Google Book), de l’Open Content Alliance (initiative d’universités américaines, Microsoft et Yahoo! en réaction de Google) et de la bibliothèque numérique Européenne, l’Association des bibliothèques de recherche du Canada ont lancé une « initiative de numérisation ouverte » 17 novembre 2005 dernier. Le communiqué détaillant l’effort, obtenu par courriel, n’offre que peu de détails précis, mais souligne que « les participants ont déclaré leur intention de lancer un programme coordonné et permanent visant à numériser les ressources de l’information et du savoir au Canada, 2006 devant être l’année charnière. » Par ailleurs, il y est indiqué que

Les participants au sommet d’Emerald Lake [CB, 1-3 novembre 2005] étaient des membres des milieux des bibliothèques, des archives et des musées. Le groupe a pleinement entériné le concept de la « gouvernance ouverte » pour l’initiative. « La gouvernance ouverte est une excellente idée et un thème important, a déclaré Ernie Ingles, vice-provost et bibliothécaire en chef de l’Université de l’Alberta, et président du Comité de planification de l’ABRC. Nous invitons tous ceux qui sont en mesure de jouer volontiers leur propre rôle exclusif à participer au développement de notre mémoire collective canadienne en ligne. Nous souhaitons la participation des sociétés historiques locales, des organismes d’archives, des généalogistes et d’autres parties intéressées dans tout le pays. »

Donc, plusieurs groupes ont manifesté leur intérêt en la création de contenu numérique mais les résultats restent encore à voir… ceci dit, nous ne pouvons qu’applaudir toute cette bonne volonté en faveur de l’accès libre et ouvert à la connaissance humaine !

Accès à l'information Accès libre au droit Bibliothécaire Bibliothèques Commerce et Compagnies États-Unis Information et savoirs Numérisation Rapport et étude

La gestion de licences pour bibliothécaires

Voici un nouvel article d’intérêt à propos de la gestion de contrats de licence pour des ressources électroniques :

Meera, B. M. et K.T. Anuradha. 2005. « Contractual Solutions in Electronic Publishing Industry: A Comparative study of License Agreements » Webology, Volume 2, Number 3, October, 2005.