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Un peu de lecture (some reading)

Le Caucus national des 2e et 3e cycles de la Fédération canadienne des étudiantes et étudiants a invité Olivier Charbonneau de CultureLibre.ca pour prononcer un discours (en anglais) concernant la commercialisation de la propriété intellectuelle à Montréal, le 16 février 2007. La présentation PowerPoint est d’ailleurs disponible dans E-LIS, l’archive ouverte de la bibliothéconomie et des sciences de l’information. Également, voici quelques lectures afin d’approfondir certains thèmes…

The National Graduate Caucus of the Canadian Federation of Students has invited Olivier Charbonneau of CultureLibre.ca to deliver a paper concerning the Commercializing Intellectual Property in Universities in Montréal on February 16th 2007. The PowerPoint presentation is available in E-LIS, the open archive of library and information science. As well, here is a list of further readings that may be interesting…

Communauté des bibliothèques / Library Community

Rapports gouvernementaux / Government Papers

Sociétés académiques / Scholarly Societies

Livres et essais / Essays & Books

Déclarations / Charters & Declarations
Canada :
Appropriation Art ;
Music Creators Alliance ;
Films documentaires.

Autres :
Budapest Initiative
The Adelphi Charter on Creativity, Innovation and Intellectual Property responds to one of the most profound challenges of the 21st century

CultureLibre.ca

Malade

Notre rédacteur en chef se remet d’une mauvaise grippe qui l’a éloigné de son ordinateur depuis plus d’un mois… c’est pourquoi Culturelibre.ca fonctionne au ralenti… comme quoi les virus peuvent affecter la performance humains aussi 😉

CBPQ CultureLibre.ca

De belles rencontres

La soirée YULblog fut une sympathique soirée, occasion d’échanger avec la communauté de blogueurs de Montréal. Bien rempli d’une foule bigarrée, le bar un peu à l’étroit a donné lieu à des conversations amicales et enjouées. Voici quelques rencontres au gré de la soirée :

Et quelques autres, perdus dans le brouhaha ambiant…

Tant qu’à être sur le thème, l’éditeur en chef de la revue Argus, de la Corporation des bibliothécaires professionnels, nous invite à un 5@7 pour souligner le lancement du 3e numéro du 37e volume. Bar St-Sulpice, 1680 St-Denis, Montréal (Métro Berri-UQAM), Lundi le 19 février, de 17h00 à 19h00.

Accès libre au droit Commerce et Compagnies Document numérique Données géospatiales États-Unis Gouvernements Livre et édition Numérisation Rapport et étude

Les contrats des données spatiales

Voici un nouvel article pertinent aux questions de contrats de licence signés en bibliothèque, particulièrement pour les données géospatiales :

Day, Patti et Chieko, « Legal Considerations in the Dissemination of Licensed Digital Spatial Data » Library Trends, Fall [Automne] 2006 , Vol. 55, no. 2, p236-253, 18p.

Communautés CultureLibre.ca Internet Logiciel à code source libre

Liens Drupal

Drupal est une solution d’édition collaborative en code source libre qui permet la gestion de droits d’accès de plusieurs catégories d’usagers et émule des carnets, sites wiki, forums et taxonomies. Voici quelques liens d’information :

Drupal
Il s’agit d’une technologie sous étude à CultureLibre.ca.

Accès libre au droit Bibliographie Bibliothécaire Canada Commerce et Compagnies CultureLibre.ca Droit d'auteur Information et savoirs Questions Lecteurs

Lectures sur le droit d’auteur au Canada

Voici une liste des textes à lire afin de favoriser une bonne compréhension du droit d’auteur au Canada, chez les bibliothécaires et autres professionnels de l’information…

Lectures requises :

Lectures facultatives :

Le texte du jugement CCH Canadienne peut remplacer le texte de Jules Larivière.

Bibliographie Conférence Critique CultureLibre.ca

Une revue de CultureLibre.ca

Le comité organisateur du Forum des bibliothécaires de Concordia (où notre rédacteur en chef et unique écrivain travaille) nous ont demandé de préparer une présentation à propos des licences de bases de données commerciales, de la réserve électronique des professeurs ainsi qu’un sommaire des revendications de différents groupes, tout ça en 30 minutes ou moins ! Voici une traduction rapide des notes :

Le droit d’auteur en 30 secondes ou moins
La loi sur le droit d’auteur confère un monopole au créateur initial d’une oeuvre originale qui est fixée sur un support : papier, numérique, bande vidéo, etc. Ce monopole interdit l’adaptation, la diffusion ou la reproduction d’une partie substantielle de l’oeuvre à moins que trois situations se produisent : (1) l’usage souhaité est inclus dans l’exception pour l’utilisation équitable de l’oeuvre, exception dite générale ; (2) une exception spécifique permet l’usage souhaité ; (3) le créateur offre son consentement à l’usage souhaité.

Les droits d’auteurs peuvent être assignés (cédés), mais uniquement dans le cadre d’un contrat écrit (art. 13(4)). C’est pour dire que le créateur initial ne possède souvent plus une bonne partie des droits d’auteur, il faut valider qui possède les droits sur l’oeuvre.qui est l’ayant droit. Par ailleurs, la logique du droit d’auteur dépend d’une opposition de deux intérêts irréconciliables : le désir de contrôle du créateur (ou ayant droit) afin de générer des revenus et le désir d’accès des utilisateurs. Souvent, il faut interpréter la loi, ce qui laisse place à des litiges…

Licences de bases de données
Les licences sont des contrats d’utilisation des bases de données de contenu. Grâce à eux, nous pouvons obtenir des droits qui vont bien au-delà de l’usage équitable ou d’autres exceptions, ou renoncer à nous droits, comme l’utilisation équitable. Il est important de lire et comprendre toutes les clauses et stipulations de tous les contrats signés pour notre institution. Constatez comment les dispositions concernant l’utilisation du contenu sont stipulées, particulièrement en lien avec les usages déjà permit dans la loi.

Par ailleurs, la question des contrats extraterritoriaux est problématique. Non seulement faut-il comprendre les mécanismes bilatéraux (ALENA) et multilatéraux (Convention de Berne), mais aussi les disposition en faveur des usagers et leurs institutions dans chacune des autres juridictions avec lesquelles nous faisons affaire. Par exemple, les USA et le Canada ont des approches bien différentes en ce qui concerne le droit d’auteur et l’éducation. Le but est de préserver ses droits et de ne pas payer pour des usages déjà prévu dans la loi.

Dans le cadre de la réserve électronique, nous avons lu une série de contrats afin de déterminer si nous pouvions copier un fichier du serveur d’un vendeur de données afin de l’héberger sur nos systèmes. Le temps de réponse des serveurs commerciaux laissait à désirer… certains contrats le permettent expréssement, d’autres ne mentionnent pas cet usage tandis que d’autres l’interdit spécifiquement.

Modèles alternatifs
Licences Creative Commons. Puisque l’assignation de droits doit se faire par écrit au Canada (art. 13(4)), la question de la licence implicite pour l’utilisation des matériels diffusés dans Internet est problématique.
– L’accès libre et le open access, dont les dépôts institutionnels sont l’approche du milieu des bibliothèques (une belle initiative mais, elle ne se concentre que sur les actifs informationnels des biblitohèques et non sur le processus de la recherche ou l’offre éditorial universitaire)

Initiatives de médiation et revendications
Créateurs
Appropriation Art ;
Music Creators Alliance ;
Films documentaires.

Diffuseurs
ANEL (lettre) ;
Musique et films
Access Copyright et son super-zéro du droit d’auteur
– Jeux vidéos (les pirates de la console)

Utilisateurs
Accès civique (libération de l’information gouvernementale)
Industrie des bidules électroniques (copie privée)
Les professeurs en quête de solutions
– Groupes de bibliothécaires

Étrange
Fashion (vol de design)