LLD Rapport et étude
Marathon d’écriture
Olivier Charbonneau 2016-06-10
Je ne soupçonnais pas à quel point le métier d’universitaire comporte son lot d’écriture quand j’ai débuté ma carrière de bibliothécaire à l’Université Concordia il y a maintenant 13 ans. Correspondance entre chercheurs pour bâtir son réseau. Élaboration de demandes de subventions. Articulation de théories et d’idées pour des congrès. Récapitulation de projets de recherche pour des actes de colloques et des revue. Synthèse en livre… et le plus souvent qu’autrement, en groupe et en plusieurs langues (pour moi, en tout cas, un mélange d’anglais et de français).
Depuis le dépôt de ma thèse de doctorat et un petit répit d’écriture, l’été (encore printanier au Québec) s’annonce textuel. J’ai plusieurs contributions à produire et j’aimerai vous proposer en les grandes lignes (en réalité, ce billet est un exercice de réchauffement intellectuel, il permet de délier les idées et préparer mes doigts à frapper les concepts sur les touches de mon clavier).
Le premier, et celui auquel j’ai plus hâte, s’avère une contribution aux actes du pour la 4e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques (voir l’appel de contribution pour la 6e) à laquelle j’ai participé en 2014. Oui, ça fait longtemps, et mes idées ont beaucoup évolués depuis, et c’est justement pourquoi j’ai hâte d’écrire ce texte.
L’idée centrale consiste à discuter des cadres théoriques pour analyser le numérique en tant que juriste. Pour ma part, j’ai noté que plusieurs américains favorisent l’analyse économique du droit tandis que plusieurs auteurs continentaux et québécois retiennent une approche sociologique. Ce n’est pas pour dire que tous les théoriciens américains sont favorisent l’économie ou que l’approche continentale découle de la sociologie, mais lorsque je puise dans ces théories, je note une certaine corrélation quant à la provenance des auteurs. Par ailleurs, j’aimerai articuler certains thèmes pour une analyse future, celle du « macro-droit » qui regarde ce qui se greffe par dessus le droit, c’est à dire une conceptualisation des relations contractuelles. Ensuite, j’aimerai proposer une approche en « micro-droit » qui vise étudier les relations microscopiques en droit, c’est à dire l’analyse en réseau des liens entre documents pertinents en droit.
Le texte s’organise donc ainsi:
Éléments pour une analyse juridique du numérique
(le texte vise principalement à étudier les questions de droit d’auteur)
1. Approches épistémique classiques
1.1 Analyse économique du droit
1.2 La sociologie du droit
2. Approches émergences
2.1 Macro-droit: les contrats comme manifestation supra-juridique des activités socioéconomiques
2.2 Micro-droit: analyses textuelles et en réseaux de sources du droit
Le second texte (ou, en réalité, communication savante car je ne sais pas si j’ai le temps de produire un texte complet) concerne ma présentation au colloque Histoire du jeu à la fin du mois et concerne, en grande partie, une explication des impacts sur la conservation du patrimoine du projet sur les jeux en bibliothèques.
Ici, j’expose comment l’économie néolibérale peut résoudre la question de l’intervention institutionnelle des bibliothèques dans les marchés numériques. Rien de moins ! Comme quoi, il est important de comprendre les approches théoriques de domaines qui sembles anathèmes à vos valeurs morales (personnellement, je m’avoue vaincu par le capitalisme, mais je ne désire trouver un sens commun au sein des théories appliquées pour favoriser un individualisme délétère). En réalité, le néolibéralisme indique la voie à l’intervention de l’état. Ce qui manque, c’est une articulation franche de celle-ci, tout en l’arrimant à des théories émergentes comme les communs de Ostrom. Il va sans dire que j’ai du pain sur la planche.
Le troisième texte est très proche du second car il exploite le même cadre conceptuel, celui d’une approche néolibérale en économie. Par contre, celui-ci ne vise pas exposer la mission institutionnelle du projet. Il propose plutôt une articulation plus approfondie de l’approche économique visée. En fait, l’impact sera, je crois, une réification des structures et institutions du monde « papier » vers le monde numérique. Je le présente à Chicago en début juillet.
J’avoue que mon second et troisième texte sont très proches. Le second vise expliquer la vision du projet de recherche à des non-économistes tandis que le troisième l’explique à des économistes… Ironiquement, je crois que je vais en écrire un en français et l’autre en anglais, comme ça, tout le monde sera content !
(vous savez, en tant qu’universitaire francophone, je réfléchis souvent à l’importance d’articuler mes idées dans la langue de Molière. Ceci dit, je suis bien au fait de la portée potentielle d’un texte produit en anglais: l’auditoire est plus grand. Ironiquement, l’analogie applicable est celle de la marre: si mes textes sont des poissons que je plonge dans une marre, celle francophone est plus petite et mon texte risque d’être relativement plus grande que les autres; tandis que la marre anglophone est immense et, malgré que mes idées soient de la même taille, se trouve relativement perdu dans cet océan! L’avantage est donc de jouer sur les deux plans)
Voilà les textes que je « dois » produire, car j’ai une date de tombée claire et le procrastinateur en moi ne peut l’ignorer. Mais j’ai quelques autres idées à articuler…
J’aimerai (un jour, on s’entend) poursuivre la réflexion proposée lors de la 9e journée de jurilinguistique du Centre Crépeau de l’Université McGill (petite pensée à ceux et celles qui participent à la 10e journée, qui a lieue aujourd’hui). Il s’agit de l’aspect « micro-droit » de mon premier texte et j’ai déjà commencé à réfléchir à cet aspect l’an dernier… voici le résumé de ma présentation, qui est d’ailleurs diffusée en format ppt dans internet :
Le comité technique du projet des dictionnaires a pour objectif d’aviser les chercheurs du Centre Paul-André Crépeau concernant les opportunités offertes par les outils numériques. Cette présentation se veut un survol des travaux effectués, avec une emphase sur l’articulation théorique du potentiel des nouvelles technologies dans un contexte de dictionnaires de droit civil. La première partie traitera des dictionnaires « dans » le réseau, c’est à dire Internet et les thèmes des données libres, les outils d’édition et les données liées (linked data). La seconde partie explorera les dictionnaires « en » réseau et vise à articuler un programme de recherche en lien avec le concept du réseau souvent associé aux humanités numériques.
Il est possible de suivre la réflexion sur le carnet de recherche de l’auteur suivant ce lien vers une série de billets:
http://www.culturelibre.ca/tag/dictionnaires/
Et finalement, j’ai commencé à fomenter une monographie possible… que je rêve d’écrire suite à mon doctorat… mais là, c’est encore de la science-fiction !
Aller hop, au travail.
Appel de communication
Appel à contribution « Communs numériques et communs de la connaissance » revue tic&société
Olivier Charbonneau 2016-03-10
Je rediffuse un appel à contributions que j’ai reçu par courriel:
Appel à contribution « Communs numériques et communs de la connaissance »
revue tic&société (http://ticetsociete.revues.org), vol. 11, no 2
Les communs désignent tantôt la gestion de ressources que nous avons en commun (climat, haute mer, spectre des fréquences électromagnétiques, biodiversité, connaissances traditionnelles, etc.) et qu’il convient de défendre face aux formes diverses d’accaparement ou de destruction, tantôt ce que nous produisons et/ou gérons en commun dans une optique de partage (ressources numériques ouvertes, jardins partagés, nouvelles formes non-marchandes ou coopératives, financement participatif, etc.).
Les communs désignent des pratiques sociales et non des ressources, même si la relation entre la pratique sociale (la « communauté » concernée, sa gouvernance et la manière dont est organisé le partage) et la ressource (ce qui est partagé – commons pool ressource) reste forte.
L’analyse d’un commun peut s’élaborer à partir de perspectives diverses :
l les propriétés spécifiques de la ressource offerte en partage : additive (le savoir, les réseaux, et plus globalement le numérique ouvert) ou soustractive (une grande majorité des communs de l’environnement).
l les menaces d’enclosure (ce qui exclut les acteurs de l’usage du commun) qui pèsent sur la ressource ou sur les communautés qui en ont pris la charge.
l le faisceau des droits qui s’appliquent sur la propriété et l’usage des ressources. Les communs permettent de tenir compte des usages variés d’une même ressource. L’approche juridique permet d’innover en la matière, à l’image des diverses licences dans le monde du numérique.
l les formes de gouvernance que se donnent les acteurs qui assurent la gestion, la maintenance et l’ouverture de la ressource considérée.
Dans cette approche plurielle et globalisante, majoritaire tant parmi les chercheurs que les activistes du mouvement des communs, le numérique représente un exemple à la fois emblématique (c’est notamment autour de la naissance de l’internet que l’on a vu renaître le concept des communs) et une opportunité de repenser sous un angle nouveau un grand nombre d’activités collectives. Ainsi, les pratiques des internautes ont construit de nouvelles ressources largement partagées (Wikipédia, logiciels libres, OpenStreetMap, etc.), qui suscitent de nouvelles recherches critiques éclairées par la question des communs.
Ce numéro de la revue tic&société vise à approfondir les notions de « communs du numérique », ou plus largement de « communs de la connaissance », en questionnant plus particulièrement le rôle joué par la communication numérique dans le renouveau des communs.
Pour guider les auteurs dans la soumission de leur article, quelques thèmes sont ci-après proposés, sans toutefois être exhaustifs, sous forme de questions de recherche, qui permettent de situer les communs en tant que pratiques, en prenant en considération la question de la gouvernance ainsi que les dimensions juridiques, économiques et sociales du numérique:
l Doit-on considérer l’internet lui-même (des protocoles aux applications) comme un commun, et quelles en sont les conséquences sur la gestion et la politique de l’internet (neutralité, séparation des protocoles du réseau et des services, modèle de normalisation, etc.) ? La participation de tou(te)s à la gouvernance d’un commun, la capacité des acteurs à élaborer les règles et à les faire respecter sont des critères de succès repérés par Elinor Ostrom pour les communs de la nature. Comment ceux-ci peuvent-ils être reconduits dans l’écosystème numérique mondial ?
l La question de la propriété intellectuelle constitue un des éléments majeurs de l’approche des communs de la connaissance. Comment concilier une économie de la création et de la recherche avec la construction de communs de la connaissance, notamment grâce à la généralisation du numérique ? Est-ce que la notion de « faisceau de droits » nous aide à comprendre les enjeux actuels de la propriété intellectuelle, et l’importance pratique des diverses licences ? Quel est le statut du domaine public ou des œuvres transformatives dans la construction de communs culturels ? Comment construire un droit qui renforce l’usage commun de la culture, au delà des actuelles « limitations et exceptions » âprement débattues dans les instances internationales de la propriété intellectuelle ?
l Le modèle des plateformes peut créer à la fois des infrastructures numériques pour des communs, ou de nouveaux acteurs centralisés tels Uber. Quels sont la place et l’apport éventuels des monnaies numériques et des plateformes de financement participatif dans la construction des nouveaux communs ? Comment évaluer les différences et quels remèdes apporter pour garantir le maintien des pratiques communes ? Quel est l’impact de l’utilisation des termes issus des communs (partage, coopération, gratuité, etc.) par les acteurs industriels de l’internet ?
l La nouvelle sociabilité s’exerce sur des plateformes dont l’économie est basée sur la captation des données des usagers. Quelles en sont les conséquences sur la relation entre le commun social (loisirs et relations) et le travail gratuit (digital labor) ? Quelle est la place des services publics ou des services d’intérêt général qui gèrent les connaissances (bibliothèques, universités, musées, etc.) avec l’approche par les communs ?
Ces quelques questions ne représentent qu’une partie de l’analyse que l’on peut faire du rapport entre les communs numériques (et plus largement les communs de la connaissance) et l’évolution actuelle de l’écosystème numérique. Plus généralement, il est également possible de se demander si la théorie et l’approche par les communs peuvent s’avérer plus fécondes, pour les individus comme pour la société en général, que la simple approche par les intérêts privés de l’économie du numérique.
Les contributions doivent être soumises en français. Les textes doivent comprendre entre 40 000 et 50 000 caractères espaces compris. Les auteurs sont invités à respecter les consignes concernant la mise en forme du texte (consignes disponibles sur le site de la revue, à la page http://ticetsociete.revues.org/90). Les manuscrits feront l’objet de deux évaluations selon la procédure d’évaluation à l’aveugle.
La date-limite de soumission des articles est fixée au 1er novembre 2016.
Les propositions d’articles sont à envoyer à Hervé Le Crosnier (herve.lecrosnier@unicaen.fr) qui coordonne ce numéro thématique.
Hervé Le Crosnier est maître de conférences en informatique et culture numérique à l’Université de Caen et chercheur associé à l’ISCC, Institut des Sciences de la Communication du CNRS.
Repères bibliographiques
La littérature concernant les communs et leur relation au numérique et au partage du savoir et des connaissances est foisonnante. Impossible de citer ici les articles et les numéros spéciaux de revues consacrés à cette question. Quelques ouvrages majeurs (avec un accent sur les livres en français) structurent les réflexions exposées ci-dessus, mais il existe bien d’autres pistes à explorer. Une large partie des ouvrages cités est disponible en version numérique sur le web.
Philippe Aigrain, Cause commune : l’information entre bien communs et propriété, Fayard, 2005
Association Vecam (coord. Valérie Peugeot), Libres Savoirs : les biens communs de la connaissance, C&F éditions, 2011.
Michel Bauwens, Sauver le monde : vers une économie post-capitaliste avec le peer-to-peer, Les Liens qui Libèrent, 2015
Yochaï Benkler, The wealth of networks, Yale University Press, 2005 (en français : La richesse des réseaux, Presses de l’Université de Lyon).
David Bollier et Silke Helfrich, Patterns of commoning, Commons strategy group2015
James Boyle, The public domain : enclosing the commons of the mind, Yale University Press, 2008.
Sébastien Broca, Utopie du logiciel libre. Du bricolage informatique à la réinvention sociale, Le passager clandestin, 2013.
Benjamin Coriat (coord.) Le retour des communs, la crise de l’idéologie propriétaire, Les Liens qui Libèrent, 2015.
Pierre Dardot et Christian Laval, Commun : essai sur la révolution au XXIe siècle, La Découverte, 2014.
Mélanie Dulong de Rosnay et Hervé Le Crosnier, Propriété intellectuelle : Géopolitique et mondialisation, CNRS Éditions, 2014.
Charlotte Hess et Elinor Ostrom (Eds.), Understanding knowledge as a commons, MIT press, 2006.
Gaëlle Krikorian et Amy Kapczynski (Eds.), Access to knowledge in the age of intellectual property, Zone Books, 2010.
Hervé Le Crosnier, En-communs : une introduction aux communs de la connaissance, C&F éditions, 2015
Lawrence Lessig, The future of ideas : the fate of the commons in a connected world, Vintage Press, 2002 (en français : L’avenir des idées : le sort des biens communs à l’heure des réseaux numériques, Presses de l’Université de Lyon, 2005).
Lionel Maurel (Calimaq), ::SILex:: (un blog qui peut être considéré comme un livre en devenir permanent – http://scinfolex.com/ )
Elinor Ostrom, Governing the commons : the evolution of institutions for collective action, Cambridge UP, 1990 (en français : La gouvernance des biens communs : Pour une nouvelle approche des ressources naturelles, De Boeck, 2010)
