Tel que précédemment raporté, l’éditeur américain HarperCollins impose la disparition des livres électroniques acquis par les bibliothèques publiques sur la plate-forme Overdrive.

Les bibliothèques du Québec, par l’entremise d’une lettre émise par la TAMDAQ (Table des milieux documentaires et archivistiques du Québec), ont signalé leur mécontentement :

Nous croyons qu’imposer une contrainte additionnelle de limiter les livrels d’HarperCollins à un maximum de 26 prêts crée un précédent nuisible pour les bibliothèques et les lecteurs. Nous vous exhortons de reconsidérer cette politique qui a pour effet de restreindre les capacités des bibliothèques à promouvoir la lecture et l’accès à l’information et ultimement le choix des lecteurs.

Par conséquent, nous regrettons de vous annoncer que chaque association de bibliothèques citée plus bas recommande à ses membres de boycotter les livrels d’ HarperCollins achetés par OverDrive. Ces associations représentent une très grande partie des bibliothécaires des milieux publics et universitaires à travers le Québec.

En joignant notre appui au mécontentement grandissant des autres bibliothèques, nous espérons qu’ Harper Collins reconsidérera sa décision à titre de leader dans l’offre de livrels aux bibliothèques.

Le juge Denny Chin de la cour fédérale de l’État de New York a annulé l’entente « Google Books » entre la multinationale de la recherche web et les représentants des auteurs et éditeurs hier. Le juge précise que l’Addenda de l’entente de Google :

In the end, I conclude that the ASA [the Amended Settlement Agreement (the « ASA).] is not fair, adequate, and reasonable. As the United States and other objectors have noted, many of the concerns raised in the objections would be ameliorated if the ASA were converted from an « opt-out » settlement to an « opt-in » settlement. (See, e.q., DOJ SO1 23, ECF No. 922; Internet Archive Mem. 10, ECF No. 811). I urge the parties to consider revising the ASA accordingly.

The motion for final approval of the ASA is denied, without prejudice to renewal in the event the parties negotiate a revised settlement agreement. The motion for an award of attorneys’ fees and costs is denied, without prejudice. (p.45-6)

Donc, le juge renvoit les intervenants à la table à dessin pour redéfinir les termes de leur entente qui vise la numérisation et éventuellement la commercialisation d’un large corpus de livres.

À lire absolument, l’excellent sommaire de la décision par Lionel Maurel sur son carnet S.I. Lex ainsi que le billet de Kenneth Crews sur le blogue du droit d’auteur de l’Université Columbia (USA).

Changements technologiques obligent, les bibliothèques se questionnent grandement quant à la venue du livre numérique. Voici quelques perspectives récentes pour enrichir votre réflexion.

Comme nous le souligne avec brillo la Bibliomancienne, il circule sur Internet une « La déclaration des droits de l’utilisateur de livre numérique (ebook) » une traduction de la déclaration diffusée sur les blogues de la LibrarianInBlack et du Digital Reader. Voici le texte de la déclaration en entier, à laquelle nous souscrivons :

La déclaration des droits de l’utilisateur de livre numérique
La déclaration des droits de l’utilisateur de livre numérique est un énoncé des libertés fondamentales qui devraient être reconnues pour tous les utilisateurs de livres numériques.

Tous les utilisateurs devraient avoir les droits suivants :

* le droit d’utiliser les livres numériques suivant les conditions qui en favorisent l’accès et avant celles qui sont associées à des contraintes propriétaires;
* le droit d’accéder aux livres numériques sur n’importe laquelle plate-forme technologique, indépendamment de l’appareil et du logiciel que l’utilisateur choisit;
* le droit d’annoter, de citer des passages, de partager le contenu des livres numériques dans l’esprit d’un usage équitable et du droit d’auteur;
* le droit de permettre au propriétaire du livre numérique de conserver, d’archiver, de partager et même de revendre un livre numérique acquis (dans l’esprit de la doctrine de la première vente) sans quoi il demeurerait soumis aux conditions de licence d’utilisateur final qui établissent essentiellement des obligations, et non des droits;

Je crois en la libre circulation des informations et des idées.

Je crois que les auteurs, les écrivains et les éditeurs peuvent prospérer lorsque leurs oeuvres sont immédiatement accessibles à travers l’éventail le plus large possible de médias. Je crois que les auteurs, les écrivains et les éditeurs peuvent s’épanouir et profiter avantageusement du fait d’accorder aux lecteurs le maximum de liberté pour accéder, annoter, et partager les contenus avec les autres lecteurs; ce faisant, ils aident ces contenus à trouver de nouveaux publics et de nouveaux marchés. Je crois que les fournisseurs de livres numériques devraient apprécier les droits associés à un modèle qui soit dans l’esprit de la doctrine de la première vente parce que les livres numériques constituent une pierre angulaire de la culture en contribuant au développement de la littéracie, de l’éducation et de l’accès à l’information.

Les DRM (Digital Rights Management), à la façon d’un tarif, agissent comme un mécanisme qui fait obstacle à la circulation libre et gratuite des idées, de la littérature et de l’information. De même, les accords actuels concernant les licences font obstacle à la libre circulation des idées, de la littérature et de l’information. Ainsi, les accords actuels concernant les licences signifient que les lecteurs ne possèdent jamais le contrôle final sur leur propre matériel de lecture. Ces dispositions ne constituent pas des conditions acceptables pour les livres numériques.

Je suis un lecteur. En tant que consommateur je suis en droit d’être traité avec respect, et non comme un criminel potentiel. En tant que consommateur, je suis en droit de prendre mes propres décisions concernant les livres numériques que j’achète ou j’emprunte.

Je suis préoccupé par le futur de l’accès à la littérature et à l’information dans le contexte des livres numériques. Je demande aux lecteurs, aux éditeurs, aux développeurs et aux fabricants de supports de lecture d’appuyer les droits de l’utilisateur de livre numérique.

Ces droits sont les vôtres. Prenez position. Faites circulez. Copiez ce billet en entier. Ajoutez vos commentaires, réutilisez-le, et distribuez-le autour de vous. Bloguez-le. Tweetez-le (#ebookrights ou avec le mot-clic #libredelire), partagez-le via Facebook, via le courriel, les téléphones.

*Cette déclaration peut être prononcée au féminin selon le contexte.

Aussi à lire, la série de billets de Bibliobsession sur les livres électroniques et les bibliothèques (en cours d’écriture).

Sur un autre ordre d’idée, le magazine américain PCWorld propose un pense-bête concernant l’achat de livels (surtout pour les consommateurs finaux, pas les institutions) : The Pitfalls of E-Book Buying: What to Look Out for Before You Purchase (par Melissa J. Perenson, 10 février 2011).

À noter finalement, la formation du 18 mars prochain organisée par l’ASTED: Au-delà de l’hyperbole : comment intégrer le livre numérique à ses collections. Les formateurs sont Patrick M. Lozeau et Marie-Hélène Parent, bibliothécaires respectivement à la Ville de Montréal et à la Ville de Ste-Julie.

Selon le Library Journal ainsi que LibraryByDay, HarperCollins (un gros éditeur des USA) impose maintenant une limite de 26 visionnements pour les livrels (livres électroniques) acquis par les bibliothèques publiques.

Après les livrels chronodégradants (qui disparaissent après un certain délais), les livrels clic-o-dégradants (sic) ?

L’intersection entre la bande dessinée et le droit d’auteur est très riche en tensions, comme l’illustre deux exemples récents.

Le premier concerne Tintin et la parodie, comme le raporte Fabien Deglise dans les pages du quotidient montréalais Le Devoir du 23 février 2011. Un illustrateur parodiait les couvertures et titres des albums de Tintin, crée par Georges Rémi (alias Hergé, provenant de la phonétique de l’acronyme de son nom RG), mort en 1983. Or. la société Moulinsart S.A. et Fanny Rodwell, veuve de Hergé, qui contrôlent les droits d’auteurs du petit reporteur, invoquent plutôt la contrefaçon et la plagiat. En première instance, la cour donne raison à la succession, mais la cour d’appel renverse les choses.

Un autre exemple de cette belle tension nous est offerte par le site ReadingArt.ca (en anglais) :

It’s pretty clear at this point that copyright as a regulatory regime – a system of rules to guide how content moves from creator to the public – is over. It’s now all about the market, who controls flow and access, and the Bill wants to let the market work it out while also taking a few important steps to balance public access against the skew towards creators and publishers the Act was given by the Brian Mulroney government in 1988.

It’s often said that something nobody likes is probably achieving balance and that is certainly true of Bill C-32: everyone has something to gain but also to risk. That’s good enough for me. Let’s get it done and move on. Please, let Charlie kick the ball Lucy!

Il s’agit d’un commentaire concerne la réforme du cadre législatif du droit d’auteur au Canada, actuellement en cours au Palement Canadien. L’auteur de l’article offre sa version de la réforme grâce à une satire d’une bande dessinée de Charlie Brown, populaire personnage de Charles Schulz.

Un billet du blogue de Fabien Deglise (journaliste du quotidien montréalais Le Devoir) souligne cette table ronde en Frtance sur le sujet du livre numérique :

L'écrivain au cœur du numérique
envoyé par La_Scam. - Regardez plus de courts métrages.

Le New York Times nous apprend que Google, en collaboration avec des chercheurs de Harvard, offre un outil de visualisation unique occurrence de mots dans les livres numérisés. L’outil, nommé Ngram, permet de voir combien de fois un mot apparaît dans les monographies numérisées par le géant d’Internet. Plus de 500 milliards de mots seraient disponibles !

Tel un enfant le matin de Noël, je me suis empressé de lancer une petite requête pour le mot « copyright » qui se trouvent dans les livres en anglais. Voici le résultat :

De CultureLibre.ca

Mystérieusement, il n’y avait pas de résultats pour « droit d’auteur » sur le corpus en français, juste pour « copyright »:

De CultureLibre.ca

Fait intéressant, Google permet de télécharger les micro-données qui permettent à cet outil de fonctionner. Vivement l’appropriation libre du domaine public !

Voici ma présentation à BookCamp Montréal ce matin:

Selon la Loi constitutionnelle de 1867, le Parlement du Canada a juridiction sur les droit d’auteur (art. 91(23)) mais les provinces canadiennes ont le mandat sur, « Généralement toutes les matières d’une nature purement locale ou privée dans la province. » (art. 92(16)). C’est le moyen employés par le Québec pour édicter des régimes juridiques concernant le livre.

En fait, la Loi sur le droit d’auteur stipule à l’article 13(4) que toute concession de droit, qu’il s’agisse d’une cession (transfert ou vente de droits, dons, legs ou succession) ou qu’il relève d’une licence (location de droit, non-exclusivité), doivent relever d’un contrat écrit. Cette contrainte de forme sur la concession d’un droit d’auteur permet au Québec d’intervenir dans son champ de compétence provinciale: le droit civil, donc des contrats.

Donc, pour toute œuvre nouvelle se qualifiant pour la protection du droit d’auteur (œuvre littéraire, artistique, dramatique ou musicale, ainsi que les droits voisins), le droit d’auteur naît de par la fixation de l’œuvre originale (qui n’est pas copiée) sur tout support, dont les milieux numériques. La fixation d’une œuvre originale donne naissance au droit d’auteur (compétence fédérale), le contrat lui permet de voyager (compétence provinciale.

Ainsi, la Québec a édicté Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre, aussi connue par « Loi 51 » par le milieu, a décidé de règlementer les achats des organismes qui relèvent de son autorité. Proposée dans le cadre du Plan Vaugeois, ce régime juridique vise le foisonnement de l’offre de librairie à travers la province. Les bibliothèques relevant de municipalités, de commissions scolaires, du réseau de la santé et de la fonction publique, doivent acheter chaque livre via au moins trois librairies agréées dans la localité de l’institution. Les libraires obtiennent l’agrément suite à l’évaluation de son fonds de départ.

Par ce moyen, l’État Québécois vise à renforcer les librairies du Québec par les achats de ses institutions. La question devient: comment appréhender l’environnement numérique dans le cadre du plan Vaugeois ? Est-ce que le modèle d’acquisition suivant est le meilleur pour le numérique : un livre, un achat, une bibliothèque, une librairie…

Si nous étudions le chantier numérique lancé par le milieu universitaire il y a plus d’une décénnie, la tendance lourde pointe vers une acquisition en consortium de catalogues complets d’œuvres, via l’éditeur ou un agrégateur de contenu. La licence ainsi obtenue offre un accès numérique légitime à un bouquet d’œuvres. Ainsi, le rêve d’un accès étendu via Internet à des pans complets de notre culture d’une manière équitable. Est-ce que le modèle proposé par la Loi 51 permet d’atteindre ce rêve, ce potentiel ?

Ironiquement, le combat n’est pas unique au Québec et le champ de bataille est l’attention de nos citoyens – plus nous consommons de la culture, plus elle est forte. La préservation et l’accès sont le pain et le beurre des bibliothèques, des musées, des archives, des établissements d’enseignements et bien plus. Réfléchissons sérieusement à cette question avant d’appliquer la Loi 51 linéairement au numérique, tout un écosystème commercial est en jeux !

Pour conclure, les deux thèmes qui surviennent suite à l’avènement du numérique (dématérialisation) sont l’apparition de nouveaux joueurs (désintermédiation) et une offre éclatée (déagrégation). La question des clauses qui émergent dans les contrats est infiniment plus pertinent à étudier que la réforme du droit d’auteur. Par ailleurs, les moyens pour mutualiser les œuvres (du point de vue de l’offre de contenu) en créant des collections (qui donnent des droits d’accès standardisés via contrat) doit être mis en rapport avec les moyens pour mutualiser les moyens de rémunérations ou de paiement (du point de vue de la demande) devient la question réelle à étudier – pas le droit d’auteur lui-même. Collection, contrats et mutualisation: voilà les vrais enjeux du livre numérique.

À LIRE ÉGALEMENT:

ANNEXE:
Quelques autres régimes juridiques à analyser éventuellement :

Domaine public

Dépôt légal (Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada, L.C. 2004, c. 11 ou Loi sur la Bibliothèque et Archives nationales du Québec, L.R.Q. c. B-1.2)

Droit de prêt public

Marques de commerce

Liberté d’expression

Le livre numérique continue de soulever les passions. Mario Roy signe deux éditoriaux dans La Presse (« L’?«autre» livre » le 18 novembre et « Les machines à lire » le 19 novembre 2010). Le journaliste soulève la diligence des intervenants aux USA pour développer des canaux (ou services) de distributions de livrels, dont l’objectif était de plaire aux lecteurs. Sa proclamation est sans équivoque :

Le livre-objet va être marginalisé, sans disparaître complètement, bien sûr: il subsiste en 2010 des graveurs sur pierre… Pourquoi pas? De la forêt à la librairie, du moulin à papier à l’imprimerie, d’un camion à un autre et de l’entrepôt au pilon, le livre-objet est devenu un anachronisme inefficace et dilapidateur.

Le lecteur intéressé devrait mettre en perspective les éditoriaux de M. Roy avec la position de Serge-André Guay du 5 mars 2010. Dans un billet intitulée « La fabrique du numérique vue par le trou de serrure : l’œuvre ou le livre, » le président et éditeur de la Fondation littéraire Fleur de Lys nuance la distinction entre le concept d’œuvre et format de l’œuvre. Il plaide que le numérique apporte peu dans le cas du livre car les différents formats dans lesquels livres subsistent suffisent pour lui conféré un sens propre. Le numérique ne fait qu’accentuer ou bonifier certaines caractéristiques du livre (roman épistolaire, notes de travail…) selon la technologie employée (blogue, wiki…) et tout dépend du « produit fini. » En tant que tel, un livre est une « œuvre fermée, » soit un produit prêt à la commercialisation et non une oeuvre en devenir. On comprend la précision sur Marshall McLuhan : tel que définit par M. Guay, le livre est un médium en soi et la technologie n’est qu’un conduit.

Fait à noter, le site de la Fondation littéraire Fleur de Lys contient une section sur le droit d’auteur ainsi que le monde de l’édition numérique. La première présente le droit d’auteur selon une catégorisation de la finalité des contrats de diffusion (diffusion commerciale ou « libre » par Copyleft ou Creative Commons). La seconde contient un recensement de contrats d’édition numériques… très intéressant !

Par ailleurs, je vous recommande aussi l’excellent article de Fabien Deglise dans les pages du Devoir du 15 novembre 2010, intitul. « Bande dessinée numérique – La difficile mise en image de la modernité. » L’auteur présente certaines collections disponibles en format numérique et présente deux entretiens, l’un avec Frédéric Gauthier éditeur chez La Pastèque (éditeur de BD à Montréal) qui peste contre la difficulté d’adapter les planches au petit format du numérique et de l’artiste de bande dessinée Michel Rabagliati, qui se fait du soucis pour le piratage de ses œuvres.

Le point final viendra du consommateur. La dématérialisation de la culture permet une désintermédiation ainsi qu’une désagrégation du contenu (l’on peut s’abreuver de nouvelles sources de culture et la consommer selon des paramètres nouveaux: musique à la pièce, article de périodique et non la revue au complet). Le combat n’est pas de savoir si le livre numérique québécois saura s’imposer sur notre marché, mais plutôt quels sont les produits culturels qui plaisent au public. La territorialité de l’offre (québécois) ainsi que le format désiré (livre) ne semblent plus porter le même sens social dans l’ère numérique.

L’enjeu est donc de captiver par la popularité, la qualité ou l’autorité. Le livre est un médium en soi, qui cache plusieurs pôles éditoriaux (scolaire ou académique, manuels, littérature, guides, etc.) chacun avec leurs propres modalités. Parfois, le numérique peut apporter une plus-value, selon les caractéristiques essentielles des œuvres, parfois le livre en perd.

Je rêve encore de posséder les deux volumes des œuvres complètes deBorges de la Pléiade!! Quelle édition! Par contre, je ne crois pas que le père Noël va me l’apporter cette année 🙁 Peut-être un ami lecteur se montrera généreux… peut-être…

Lorsque j’ai débuté ce projet de blogue, je croyais éventuellement produire un livre avec certains billets. Par contre, je me réalise maintenant que l’exercice du blogue s’avère plus comme un exercice de recherche, un peu comme écrire un livre en débutant par les notes de bas de page… Je vais devoir proposer un écrit original pour bâtir sur mon blogue si jamais je veux produire un vrai « livre » – et demain n’est pas la veille…

Pour conclure, je crois que le champ de bataille se trouve actuellement sur les habitudes de consommation de culture des jeunes – ainsi seront façonnés les marchés culturels dominants dans quelques décennies. Ironiquement, les habitudes des baby boomers sont établies depuis des années et il faudra une offre de produits et services alléchants afin de les convertir au numérique (artrite et gros caractères aidant, bien sûr). Les Générations X et Y sont plus facilement convertibles au numérique, mais la compétition est farouche pour retenir leur attention ou leur intérêt. Le livre, comme médium, n’a pas un avenir garanti dans cette course. Il va sans dire que la future génération, la fameuse Génération C (voir aussi cet article que j’ai produit dans le cadre de la conférence Génération Copyright), sera d’autant plus différente. La question réelle est de savoir quel poids notre société devrait accorder à chaque médium (livre, carnet, réseau social, télévision, radio…) en fonction du rôle que nous leur prêtons. La réponse ne peut pas venir uniquement du milieu du livre.

En conclusion, ne manquez pas BookCamp ce vendredi si vous êtes à Montréal. J’y serai en matinée, je vais devoir revenir au bureau pour midi malheureusement. Au plaisir d’y poursuivre la réflexion !

Le MOTif, observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France, diffuse une étude sur certaines particularités du droit de l’édition en Europe.

Intitulée La déclinaison du droit d’auteur en Europe (pdf, fr, 112p.), l’étude en français de plus de 100 pages présente la situation en France, en Allemagne, en Espagne et en Angleterre.