Accès libre États-Unis Livre et édition Universités
Gérer vos droits d'auteurs
Olivier Charbonneau 2010-08-26
Kenny Crews, le directeur du Columbia University Copyright Advisory Office, propose quelques leçons et réflexions sur la gestion de ses droits d’auteurs, particulièrement dans le contexte de la publication universitaire (en anglais). Puisqu’il s’agit de conseils généraux sur la négociation contractuelle, les conseils sont plein de sagesse :
Bibliographie Canada Droit d'auteur Universités
Liens du droit d'auteur (milieu universitaire Québécois)
Olivier Charbonneau 2010-08-24
Voici une sélection de liens importants pour bâtir une compréhension du droit d’auteur canadien. Les ressources sont en ordre de titre et la sélection vise à renseigner les intervenants du milieu universitaire du Québec. Si vous avez des ressources à ajouter, prière de les indiquer dans le champ commentaire et nous évaluerons leur pertinence.
CANADA
Gouvernement fédéral
Commission du droit d’auteur du Canada
Direction de la politique du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle internationale (Industrie Canada)
Direction générale de la politique du droit d’auteur (Patrimoine canadien)
Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
Milieu Universitaire
Copyright & Fair Dealing. University of Calgary (site en anglais)
Copyright Guide. Bibliothèques de Université Concordia (en anglais)
Foire aux questions (FAQ) sur le droit d’auteur. Les Bibliothèques de l’Université de Montréal
Respecter les droits d’auteur – un préalable. Université du Québec
University of Manitoba Copyright Guidelines (site en anglais)
Autres
CCH Canadian Ltd. v. Law Society of Upper Canada, 2004 SCC 13, [2004] 1 S.C.R. 339
Convention concernant la reproduction d’oeuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire (2007-2012), COPIBEC-CREPUQ.
Droit d’auteur. Guide des droits sur Internet.
Horava, Tony « Webpages on copyright in Canadian academic libraries » Partnership: the Canadian Journal of Library and Information Practice and Research, Vol 3, No 2 (2008)
Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, c. C-42
INTERNATIONAL
Au sujet du droit d’auteur. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Columbia Copyright Advisory Office. Columbia University
Copyright. Commonwealth of Learning
Copyright for Librarians. Berkman Center, Harvard University & eIFL
Droit d’auteur. UNESCO-Culture
Stanford Copyright & Fair Use Center. Stanford University
Bibliothèques Canada Conférence Droit d'auteur Universités
Droit d'auteur à l'université
Olivier Charbonneau 2010-03-29
Le groupe ABC-Copyright, qui regroupe des professionnels de l’information et des juristes dans le milieu universitaire canadien traitant du droit d’auteur, annonce qu’il est maintenant possible de s’inscrire pour leur conférence intitulée «Advocacy and Openness». Voir détails (en anglais) au :
http://copyrightforum.banffcentre.ca/
La conférence aura lieu à Athabasca (nord de l’Alberta) les 21 et 22 juin 2010.
Accès libre Montréal Universités
L'accès libre à l'Université de Montréal
Olivier Charbonneau 2009-10-23
L’Université de Montréal souligne aussi la semaine de l’accès libre par un communiqué de presse ainsi qu’un guide très intéressant.
Canada Droit d'auteur Réforme Revendication Universités
Université Concordia et le droit d'auteur
Olivier Charbonneau 2009-10-05
Un court article dans le Concordia Journal, le journal officiel de l’université montréalaise, sur le droit d’auteur présente en partie la position de l’Université Concordia concernant le droit d’auteur.
Accès libre Bibliothèques Canada Universités
La semaine de l'accès libre
Olivier Charbonneau 2009-09-10
La semaine de l’accès libre se déroulera du 19 au 23 octobre 2009. Plusieurs institutions, dont l’Université Concordia, illustrent cette initiative par des activités. Un wike existe, « Open Access Directory Wiki » qui recense ces événements, n’hésitez pas à y consigner vos propres initiatives.
Canada Droit d'auteur Réforme Revendication Universités
Les universités se pronnoncent sur la réforme
Olivier Charbonneau 2009-08-03
Association des universités et collèges du Canada diffuse deux documents d’information concernant les consultations sur la réforme du droit d’auteur au Canada.
En premier lieu, «Les universités canadiennes appuient la modernisation du droit d’auteur en matière de matériel didactique numérique» :
Les universités canadiennes ont besoin de lois indiquant clairement comment le droit d’auteur s’applique au matériel numérique afin qu’étudiants et professeurs puissent utiliser les ressources en ligne pour leurs activités de recherche et d’enseignement.
« La loi sur le droit d’auteur devrait être modifiée de façon à indiquer clairement que les œuvres diffusées publiquement sur Internet peuvent être utilisées aux fins d’enseignement, sans porter atteinte au droit d’auteur – ni enfreindre la loi », déclare Steve Wills, gestionnaire, Affaires juridiques à l’Association des universités et collèges du Canada (AUCC). M. Wills a défendu la position des universités canadiennes à l’occasion d’une table ronde fédérale sur la réforme du droit d’auteur tenue hier soir à Ottawa.
L’AUCC veut s’assurer que toute modification apportée à la loi sur le droit d’auteur autorisera les étudiants à suivre des cours en direct sur Internet ou à les enregistrer en vue de les visionner ultérieurement.
[lire la suite]
L’AUCC, qui regroupe près de 100 université et collègues canadiens, propose également un énoncé détaillé ainsi qu’un document d’information sur la réforme du droit d’auteur (pdf).
Bibliothèques États-Unis Logiciel à code source libre Rapport et étude Universités
Rapport sur un logiciel libre de bibliothèque
Olivier Charbonneau 2009-07-28
Le groupe en charge du Open Library Environment (OLE) annonce la publication d’un rapport d’étape concernant le développement d’un logiciel intégré de gestion de bibliothèque en code source libre :
With support from The Andrew W. Mellon Foundation, a multinational group of libraries is developing the design for an Open Library Environment (OLE), an alternative to the current model of an Integrated Library System. The goal is to produce a design document to inform open source library system development efforts, to guide future library system implementations, and to influence current Integrated Library System vendor products.
Accès libre Information et savoirs Québec Rapport et étude Universités
L'accès libre à l'Université Concordia
Olivier Charbonneau 2009-07-27
Le bureau de la recherche de l’Université Concordia annonce la publication d’un rapport sur l’accès libre à la documentation produite dans le cadre des recherches des professeurs intitulé Open Access at Concordia: A Report for the Office of Research.