En juin dernier, j’ai eu la chance de participer à une « journée professionnelle » de la Société des musées de Québec sur les données ouvertes liées. Je suis heureux d’apprendre qu’un dossier complet est diffusé sur le site de la SMQ, incluant une captation de certaines interventions.

Ma préférée est sans l’ombre d’un doute la démonstration de Rodolphe Bailly, de la Cité de la musique de Paris, de la platforme sémantique MIMO.

Aussi, je dois avouer toujours apprécier les interventions de Josée Plamondon – une experte incontestée des données ouvertes liées. Pour en savour plus, je vous réfère au carnet de Josée Plamondon qui est intervenue lors de ce colloque.

Source: http://joseeplamondon.com/contenus-culturels-sous-sur-ou-dans-le-web/

À lire absolument en début de nouvelle année, ce texte de Guy Berthiaume, grand patron de Bibliothèque et Archives Canada, qui a organisé un colloque en décembre au sujet de l’avenir des bibliothèques, services d’archives et des musées: Un jour nouveau se lève pour les institutions de mémoire. 

Voici le texte complet de son intervention, offert en vertu des exceptions sur le droit d’auteur canadiennes:

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À l’ère numérique, alors que la mémoire elle-même semble être une faculté désuète, à quoi donc peuvent encore servir les institutions de mémoire : les Bibliothèques, Archives et Musées (BAM)? Google, Amazon, Wikipedia, Facebook, Twitter et la vitesse foudroyante de leurs algorithmes ne suffisent-ils pas dorénavant à la tâche?
De temps à autre des questions d’apparence logique surgissent dans les médias : est-il opportun de construire de nouvelles bibliothèques? Ne conviendrait-il pas plutôt d’en réduire le nombre au profit d’une utilisation plus répandue du prêt de livres électroniques? Les musées virtuels ne représentent-ils pas la meilleure réponse à la nécessité de démocratiser la culture en la rendant accessible à l’échelle de tout le territoire, voire de toute la planète? Idem pour les centres d’archives : leurs fonds ne sont-ils pas tous numérisés et accessibles grâce à leurs propres plateformes ou celles d’Ancestry ou de Findmypast?
Et pourtant. Pourtant la fréquentation globale des institutions de mémoire est en hausse constante. La fréquentation des bibliothèques publiques des États-Unis a cru de 4 % au cours de la dernière année, la nouvelle bibliothèque publique d’Halifax a reçu au cours de la première année de son existence plus du double des visiteurs attendus (1,9 million par rapport à 900 000), le Musée des beaux-arts de Montréal reçoit maintenant plus d’un million de visiteurs chaque année et l’Observatoire de la culture et des communications révélait en mai dernier que la fréquentation des musées québécois avait atteint de nouveaux sommets en 2015 (14 millions d’entrées).
Ces données contre-intuitives ont amené un récent rapport de la British Library à conclure :

«Alors que le savoir et la culture se retrouvent de plus en plus en format numérique et sur des écrans, la valeur et l’importance de lieux physiques de haute qualité ne se diminuent pas : elles s’accroissent. Comme si, plus nos vies tournent autour des écrans, plus les rencontres en personne et la présence des artefacts prennent de la valeur. Les activités des deux sphères se nourrissent mutuellement.»

C’est avec ces données paradoxales en tête que s’est tenu, les 5 et 6 décembre derniers, le Sommet sur la valeur des bibliothèques, archives et musées, organisé par l’Association des musées canadiens et Bibliothèque et Archives Canada et placé sous l’égide de la Commission canadienne pour l’UNESCO. Le Sommet a réuni à Ottawa près de 300 personnes, aussi bien des spécialistes des «BAM» que des représentants des gouvernements et de la Société civile. 
L’objectif du Sommet était de faire l’état des lieux de la recherche sur la valeur sociale et économique des institutions de mémoire et de mettre en relief les expériences novatrices des uns et des autres – plusieurs de ces expériences étant d’ailleurs rendues possibles par les nouvelles technologies, technologies dont les GLAM ont été et demeurent des adeptes de la première heure. Une trentaine de conférenciers, dont le quart internationaux, mis en lumière quelques éléments forts de la problématique des institutions de mémoire en ce début de XXIe siècle :
• Les technologies – téléphones intelligents, applications mobiles, séquenceurs musicaux, réalité virtuelle, imprimantes 3D – sont à la fois porteuses de défis et d’occasions de développement. Du côté des défis : d’une part, bien sûr, l’obtention des ressources financières nécessaires à l’acquisition de ces technologies et, d’autre part, la recherche et la découverte des ressources humaines capables d’imaginer le fonctionnement optimal de ces nouvelles technologies. Du côté des occasions : la formidable démocratisation du savoir et de la culture qui résulte de la présence des GLAM dans les foyers des citoyens grâce au numérique; l’accroissement de fréquentation de leurs espaces que provoque la fréquentation virtuelle : en effet, en vertu du paradoxe évoqué plus haut, plus la consultation des données sur le web s’accroît, plus l’appétit pour la présence dans les salles de lecture et d’exposition s’accroît. Car, c’est un phénomène bien étudié, la fréquentation virtuelle des oeuvres et des artefacts ne suscite pas la même expérience que la présence physique : à preuve, les millions de personnes qui se précipitent chaque année devant la Joconde, alors qu’il suffit de deux clics pour la faire apparaître instantanément sur nos téléphones intelligents;
• Les nouveaux rôles joués par les institutions de mémoire – accueil des nouveaux arrivants, accès à la haute vitesse pour les personnes défavorisées, disponibilité des technologies avancées pour les artistes et les créateurs, initiation à la littératie financière, initiatives pour promouvoir la santé mentale et ouvertures multiples au monde culturel – sont méconnus par nos élites politiques, économiques et médiatiques qui fréquentent peu les institutions de mémoire, parce que leur statut économique favorise d’autres habitudes de consommation culturelle (c.-à-d. : l’achat plutôt que l’emprunt et la présence aux prestations gratuites);
• Le rôle des institutions de mémoire dans l’écosystème de la création n’est pas réductible à leur seule fonction d’ingestion et de conservation des oeuvres. Les BAM sont également présentes au début de la chaîne créatrice, fournissant inspiration et matériel aux artistes de toutes les disciplines – non seulement les auteurs et les poètes, mais les vidéastes, les musiciens, les peintres, les metteurs en scène, etc. 
Mais, au-delà du partage de connaissances, le Sommet d’Ottawa a aussi agi comme révélateur de l’unité véritable des institutions de mémoire, elles dont la tendance avait jusque lors été davantage à l’accentuation de leurs singularités plutôt qu’à la recherche de dénominateurs communs. 
Pourtant, les distinctions taxonomiques s’estompent depuis nombre d’années : les fusions qui ont mené à la création des deux grandes institutions documentaires que sont BAnQ et Bibliothèque et Archives Canada viennent spontanément à l’esprit, mais elles ne sont que la pointe d’un iceberg constitué par la présence d’archives et même de bibliothèques dans tous les grands musées – du musée Glenbow de Calgary et de sa riche collection archivistique, jusqu’au Centre Pompidou dont la Bibliothèque publique d’information est la plus fréquentée de France.
Forts de cette conviction, les participants au Sommet des 5 et 6 décembre ont adopté la Déclaration d’Ottawa par laquelle ils s’engagent à accroître la collaboration entre eux, à accentuer les occasions de participation citoyenne et à élargir l’accès à leurs collections afin de contribuer au bien commun. Un nouveau jour s’est levé pour les institutions de mémoire canadiennes. Ne l’oublions pas!
Guy Berthiaume, bibliothécaire et archiviste du Canada

Le Canada est un laboratoire juridique absolument fascinant. Par la force de l’histoire, des tensions internes, de l’immigration et d’autres facteurs, nous avons stratifier un édifice juridique complexe et légèrement absurde pour un grand pays avec une si petite population. Ce qui fait qu’une question à première vue simple nécessite d’être décortiquée…

« Y a-t-il une loi sur les bibliothèques dans votre pays?« 

Heu… oui, bien, en fait, il y en a plusieurs! Par où commencer? Ah oui, la constitution Canadienne, bien sûr!

Les dispositions législatives constitutionnelles du Canada sont un autre bol de spaghettis que je n’expliquerai pas aujourd’hui mais il faut au moins comprendre que le Canada est une confédération où le palier fédéral et les provinces se partagent les compétences régaliennes de notre bel état. La culture ou les bibliothèques n’y sont pas définies clairement mais il subsiste suffisamment d’ambiguïtés pour que le fédéral et le provincial se partagent des morceaux de compétences dans la domaine.

Pour en savoir plus sur la question constitutionnelle de la culture, ainsi que d’autres aspects juridiques de nos systèmes culturels, je vous propose une plaquette du professeur Azzaria intitulée La filière juridique des politiques culturelles aux presses de l’Université Laval

Donc, procédons par compétence constitutionnelle.

Avant de poursuivre, je désire noter que j’ai recours à l’archive ouverte du droit Canadien, nommée CanLII, financée par le biais des frais de barreau des avocats du pays pour libérer nos lois et nos jugements du droit d’auteur de la couronne. Il s’agit d’une source aussi autoritaire que fiable.

Outre les dispositions précises de la loi édictant la bibliothèque nationale, une institution dont le rôle réglementaire n’est pas négligeable, les bibliothèques au Canada jouissent d’un statut particulier au sein de la Loi sur le droit d’auteur, édicté par les dispositions sur l’utilisation équitable ainsi que des exceptions précises. Par ailleurs, les législateurs provinciaux structurent par des dispositions législatives et règlementaires certains aspects de l’opération des bibliothèques dans leurs champs de compétence, dont les municipalités et les commissions scolaires, ainsi que les acquisitions documentaires des bibliothèques.

1. Le fédéral: les lois du Canada

1.1 La bibliothèque nationale fédérale

À proprement parler, il n’y a que la Loi constituant notre bibliothèque nationale fédérale, Bibliothèque et Archives Canada:

Loi sur la bibliothèque et les archives du Canada, LC 2004, c 11, <http://canlii.ca/t/69g4h> consulté le 2017-01-04

Cette loi ne règlemente pas à proprement parler les bibliothèques publiques du pays. Par contre, il faut savoir que cette institution est le noyau fort d’un réseau de bibliothèques, où le dépôt légal ainsi que le contrôle bibliographique sont des pierres angulaires. Donc, tout n’est pas inscrit dans la loi… et une fois qu’une institution est créé, il y a d’autres moyens pour faire émerger un ordre juridique. Mais je n’ai pas le temps de creuser cette question.

1.2 Les autres dispositions législatives fédérales

Sur un autre ordre d’idée, il existe plusieurs autres lois qui règlementent les bibliothèques au Canada. J’aurai le loisir de vous les présenter un jour mais je vous propose (un peu bêtement) cette liste des dispositions législatives affectées par la Loi sur la bibliothèque et les archives du Canada:

Loi sur l’accès à l’information
Loi sur le droit d’auteur
Loi sur le ministère des Anciens Combattants
Loi sur la taxe d’accise
Loi sur la gestion des finances publiques
Loi sur les lieux et monuments historiques
Loi de l’impôt sur le revenu
Loi d’indemnisation des militaires ayant subi des blessures
Loi concernant l’Accord sur les revendications territoriales du Nunavut
Loi sur le Parlement du Canada
Loi sur les pensions
Loi sur la protection des renseignements personnels
Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes
Loi sur la rémunération du secteur public
Loi sur les relations de travail dans la fonction publique
Loi sur les allocations aux anciens combattants
Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents
Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon
Loi sur l’autonomie gouvernementale des premières nations du Yukon

De cette liste, il faut comprendre que le gouvernement fédéral a fusionné les archives fédérales et la bibliothèque nationale. Le mandat de la nouvelle organisation inclut désormais la gestion de ma mémoire institutionnelle de la branche exécutive du gouvernement canadien.

De plus, le droit d’auteur est une autre disposition importante qui règlemente les bibliothèques… et le sujet de mon doctorat. Outre son régime d’exceptions au profit de ces institutions, qui constitue une pierre angulaire du régime juridique encadrant les bibliothèques mais dont je n’ai pas le temps d’approfondir aujourd’hui, la Loi canadienne sur le droit d’auteur propose une définition fonctionnelle de ce qui constitue une bibliothèque, archive ou musée (BAM pour les intimes), la Loi ne les différencie guère sûrement à cause de leur rôle documentaire dans la société (un jour, J »écrirai un article sur ce sujet…) et précise ceci à l’article 2: http://canlii.ca/t/69tjb#art2

bibliothèque, musée ou service d’archives S’entend :

a) d’un établissement doté ou non de la personnalité morale qui :

(i) d’une part, n’est pas constitué ou administré pour réaliser des profits, ni ne fait partie d’un organisme constitué ou administré pour réaliser des profits, ni n’est administré ou contrôlé directement ou indirectement par un tel organisme,

(ii) d’autre part, rassemble et gère des collections de documents ou d’objets qui sont accessibles au public ou aux chercheurs;

b) de tout autre établissement à but non lucratif visé par règlement. (library, archive or museum)

Ainsi, quiconque peut se prétendre être un BAM et invoquer les exceptions destinées à ces institutions du moment que ces critères sont satisfaits.

Les autres lois listées plus haut sont moins pertinente pour des collègues d’autres pays mais j’ai maintenant la puce à l’oreille d’y jeter un coup d’oeil un jour…

2. Législations des provinces: entre le règlementation et la déréglementation

En théorie, il faudrait examiner comment chaque province encadre les bibliothèques dans leurs législations afin d’avoir un portrait précis de la situation du pays. Malheureusement, cette tâche sera pour un autre jour. Je vous propose un survol très rapide du contexte législatif de deux provinces (principalement car les régimes juridiques me sont plus familiers), c’est à dire le Québec et le Nouveau-Brunswick.

2.1 Le Québec et la volonté de déréglementation 

Le Québec se dota, vers la fin du dernier millénaire, d’une Grande bibliothèque du Québec, qui s’est vu conféré un double mandat: celui de bibliothèque nationale et de bibliothèque de prêt public au coeur de Montréal (en fait, la Ville de Montréal y transféra les collections et les professionnels de sa bibliothèque centrale et de certaines autres entités comme la médiathèque). Depuis, le Gouvernement du Québec fusionna la GBQ avec les Archives nationales du Québec pour former Bibliothèques et Archives nationales du Québec (BAnQ). Toutes ces mutations ont laissé des traces législatives dont je vous épargne les détails.

Ainsi, la loi suivante est pertinente:

Loi sur la bibliothèque et archives nationales du Québec, RLRQ c B-1.2, <http://canlii.ca/t/69hpv> consulté le 2017-01-04

Tiens, le texte de la loi semble uniquement disponible sous l’ancienne version: Loi sur la bibliothèque et archives nationales du Québec, RLRQ c B-1.2, <http://canlii.ca/t/m18c> consulté le 2017-01-04

Outre le dépôt légal et d’autres dispositions sur l’organisation de cet entité, cette loi ne précise pas grand chose pour le reste du réseau des bibliothèqes du Québec. En fait, une loi fut abrogée en 1993 et gérait les bibliothèques publiques, il s’agissait de:

Loi sur les bibliothèques publiques, LRQ, c B-3, <http://canlii.ca/t/m14x> consulté le 2017-01-04

Je tiens à souligner que la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec a diffusé un mémoire sur la question de l’absence de cadre juridique des bibliothèques publique en 2006: PROJET DE LOI SUR LES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AU QUÉBEC.

Par ailleurs, j’ai déjà noté, en 2013, le vent de dérèglementation qui a soufflé au Québec et qui a retirer beaucoup de détails au sein de la règlementation municipale. En effet, le législateur québécois a éliminé les bibliothèques de la liste de services édictés dans la loi… je vous invite à lire mon billet daté de 2013 sur la question, intitulé: De la disparition des bibliothèques publiques au Québec.

2.2 La Nouveau-Brunswick et le cadre ouvert de gouvernance

Le Nouveau Brunswick opte pour une autre approche législative. En fait, cette province Atlantique a enraciné les services de bibliothèque dans un cadre législatif centralisé, voir:

Loi sur les bibliothèques publiques du Nouveau-Brunswick, LRN-B 2011, c 194, <http://canlii.ca/t/q2l8> consulté le 2017-01-04

En effet, une municipalité ou une association peut saisir le ministre de l’Éducation postsecondaire, de la Formation et du Travail pour la constitution d’une bibliothèque (art. 9). On me dit que le financement de celle-ci pourrait relever du ministère, de la municipalité ou de l’association en tout ou en partie.

Il s’agit d’un cadre plus ouvert et réglementé que celui du Québec, qui ne propose pas beaucoup d’indications ou d’obligations législatives pour épauler les bibliothèques.

Conclusion

Le Canada offre un panorama varié en ce qui concerne l’encadrement de ses bibliothèques publiques. Quoique voisines sur le plan géographique, le Québec et le Nouveau Brunswick sont a des lieues l’une de l’autre en ce qui concerne le cadre juridique de ses institutions documentaires de proximité.

Il reste un travail à effectuer pour recenser, codifier et comparer les approches législatives et règlementaires des systèmes de bibliothèques publiques du Canada. Entretemps, je vous offre ce lien vers toutes les lois canadiennes qui contiennent ou qui ont contenu le mot « bibliothèque » :

http://www.canlii.org/fr/#search/type=legislation&id=biblioth%C3%A8que*

Copibec annonce, dans son bulletin corporatif, que la Cour d’appel entendra leur cause contre l’Université Laval le 23 novembre prochain.

Le juge Beaupré a rejeté en février dernier la certification du recours collectif de Copibec contre l’Université Laval au nom des auteur(e)s du Québec dans ce jugement:
Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (Copibec) c. Université Laval, 2016 QCCS 900 (CanLII), <http://canlii.ca/t/gnm6p>, consulté le 2016-06-28
Ayant lu ce jugement, il concerne bien plus les rouages des recours collectifs au Québec sans pour autant trop toucher au droit d’auteur.

Les dirigeants de Copibec ont d’ailleurs publié une lettre ouverte dans Le Devoir pour dénoncer la gestion des droits d’auteur à ladite université.

Dr Tony Bates, chercheur et administrateur universitaire canadien, annonce la diffusion libre d’une traduction en français de son plus récent ouvrage intitulé L’enseignement à l’ère du numérique (lien direct vers le PDF). J’ai suivi ses travaux d’écriture sur son blogue et j’ai même consulté cet ouvrage quelquefois dans sa version anglophone. Maintenant qu’il y a une version en français, je suis très heureux de pouvoir vous en parler ici.

Cet ouvrage recense et commente diverses stratégies pédagogiques liées au numérique. Il s’avère une inspiration pour quiconque désirant s’approprier les nouveaux moyens numériques, au profit des apprenants.

L’Uniion Européenne annonce la diffusion d’un volumineux rapport sur la science ouverte:

Open Digital Science (ODS) and Open Science describe new and open practices in science, research and innovation that make extensive use of digital technologies. The use of digital technologies facilitates openness regarding data, methods, results, actors or publications with an emphasis on scalability of the approach in terms of data, access or computation.

The impact of Open Science practices is most evident in scientific publication (Open Access). A new generation of researchers uses digital tools in practically all steps of the scientific workflow, from research funding to critical discourse. This has led to concepts such as Citizen Science, Open Innovation, Open Methodology and Open Notebook Science, for which good practice examples are described. New ways of assessing scientific merit (altmetrics) and of funding (e.g. crowd sourcing) are also emerging. Six futuristic scenarios developed in this study depict potential impact of new open science practices. The study concludes with a set of indicators to measure open science implementation and to create an Open Science Observatory.

Le document PDF de plus de 90 pages en anglais est disponible librement dans internet.

Je participe en ce moment à la journée de réflexion ÉDUlibre. Mon collègue de l’Université Concordia, Chitu Okoli nous présente les résultats d’une étude des modèles d’affaire pour l’éducation libre. Ses résultats de recherche sont disponible en accès libre ici:

Business Models for Online Education and Open Educational Resources: Insights from a Delphi Study

Chitu Okoli, Concordia University, Quebec – John Molson School of Business

Ning Wang, Sichuan University

Proceedings of the 21st Americas Conference on Information Systems. Puerto Rico. August 13-15, 2015 

Voici un événement que je co-organise jeudi prochain à l’U. Concordia. Il s’agit d’une journée de réflexion (anti-conférence) sur l’enjeu du libre en enseignement supérieur : édition libre, données ouvertes, ressources pédagogiques libres, licences libres, etc.

C’est gratuit mais il faut s’inscrire :

http://www.eventbrite.com/e/openedu-camp-camp-edulibre-tickets-25553925479

Suivez l’évolution de ce projet: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/
Follow the evolution of this project here: http://outfind.ca/tag/knight/

En novembre dernier, j’ai eu le plaisir de présenter au Congrès des milieux documentaires notre projet pour rendre accessible des jeux numériques pour les bibliothèques, financé par la bienveillante Fondation Knight aux USA. Je vous écris maintenant pour vous faire part de la suite de ce projet et pour solliciter votre aide dans le cadre du concours de financement.

Je vous fais suivre un texte qui vous offre les détails (désolé de l’anglais, mais la Fondation Knight est aux USA) ainsi que le mécanisme pour appuyer notre demande sur leur plateforme web.

Le lien direct vers notre projet est :
https://www.newschallenge.org/challenge/how-might-libraries-serve-21st-century-information-needs/submissions/play-at-your-leisure

Merci de votre aide!

I am really excited to share with you Concordia’s own Technoculture Art and Games’ (TAG) submission for the Knight Foundation’s News Challenge, here is the link:
https://www.newschallenge.org/challenge/how-might-libraries-serve-21st-century-information-needs/submissions/play-at-your-leisure
The goal is to get digital games from small (aka indie) studios into libraries. The benevolent Knight Foundation’s News Challenge is an open call for projects to fund innovative ideas and this current iteration focusses on Libraries.

The Knight Foundation has already granted us “prototype” funding last year to create our alpha prototype, codenamed Alice (family pictures on the proposal page). Now, we want to develop and test our library videogame system with partner libraries (Brooklyn NY, San José CA, Civilla in Detroit and with the Indigenous Futures communities in the North) over the next few years. The Knight Foundation focusses on the USA and rest assured that we will be seeking support to deploy our system in Canada and elsewhere!

Because the News Challenge uses an “open” community based evaluation process (in addition to a formal review), you can help in some very simple ways:

1. Please click on the link to get the page view count up.
2. Register an account on the system to either “heart” the proposal or leave a comment. Some useful comments could be “I would love for my local public library to have indie/digital games” or, if you are a game maker, “I would love for libraries to add my game to their collection” (or some variation thereof). Of course, please feel free to add your own comment!
3. Forward this email to anyone who believes that libraries should have Game Clubs and Indie Games.

The Comment phase of the granting cycle closes in about 2 week.

On a more personal note, my ambition is to strengthen libraries everywhere by devising an open social computing platform so that everyone can play and make games. This will also help libraries acquire and preserve digital content through open markets (fixing some pesky collective action & copyright & technological issues). I am blessed with a myriad of colleagues at Concordia who also share this vision and are willing to embark on this quest!

Thanking you in advance for your support of our project,
Olivier

Suivez l’évolution de ce projet: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/
Follow the evolution of this project here: http://outfind.ca/tag/knight/

J’ai le grand plaisir de vous informer que le rapport de projet pour la bourse que nous avons reçu («Indie games licensing for libraries») de la Knight Foundation est maintenant disponible sur le site du centre de recherche TAG de l’Université Concordia.