2012

Gouvernance Québec Universités

Université Concordia fermée le 22 mars à cause de la grève étudiante

L’Université Concordia a annoncé l’annulation de toutes les activités sur son campus le 22 mars. Bram Freedman, vice-recteur aux relations institutionnelles et secrétaire général, et David Graham, vice-recteur exécutif aux affaires académiques, indiquent dans une lettre diffusée sur le site de l’Université: Nous avons été informés que les organisateurs du mouvement de protestation ont choisi […] Lire la suite

Accès libre BAnQ Gouvernements Livre et édition Québec

Plus de 77000 documents électroniques

BAnQ annonce le lancement d’une interface de recherche intitulé « Publications Numériques du Québec » où sont diffusées plus de 77000 documents obtenus dans le cadre du programme de dépôt des publications numériques (publications gouvernementales et d’autres organismes d’État). Il s’agit d’une excellente initiative pour rendre accessible notre patrimoine numérique. Lire la suite

LLD

(Résumé de lecture) Une possible histoire de la norme, Karim Benyekhlef, Thémis 2008

Dans le cadre du séminaire doctoral DRT-7009, nous vous proposons le résumé analytique de la lecture du livre suivant : BENYEKHLEF Karim, Une possible histoire de la norme : Les normativités émergentes de la mondialisation, Montréal, Éditions Thémis, 2008, 934 p. Prière de noter que ces notes visent à renseigner notre projet doctoral et ne sont ni […] Lire la suite

Droit d'auteur France LLD

(Résumé de lecture) Le droit d'auteur: l'idéologie et le système, Thomas Paris, PUF, 2002

(p. 24) 3 problèmes du droit d’auteur: – notion d’oeuvre et d’auteur – gestion des rémunérations – harmonisation des systèmes (p. 27: attributions des protections ; restriction des transferts). (p.28) droit de l’homme vs. droit économique = cohabitation de deux « paradigmes » (p.31) Structure du livre de Thomas Paris: (1) rouages de la machine du droit d’auteur ; […] Lire la suite