Auteur compositeur de renom et actuellement Ministre de la culture du Brésil, Gilberto Gil prononcera deux conférences gratuites à Montréal cette semaine. Mr Gil est un ardent défenseur de la réappropriation citoyenne dans la création culturelle. Selon le communiqué,

Le vendredi 15 février à 18h Gil prononcera une conférence publique (en anglais, traduite simultanément en français) intitulée “Digital Culture: Re-inventing America’s New World Dream”. Cette conférence aura lieu à l’Hôtel OMNI Mont-Royal, 1050 Sherbrooke ouest (carte)

Ensuite, le samedi, 16 février, de 10h-12h30, Média@McGill présente “/Broadband/: Une conversation avec Gilberto Gil”, à la Société des arts technologiques (SAT) au 1195 boul. St-Laurent.

Nous saluons bien bas cette excellente initiative du groupe Media@McGill ainsi que de l’Institut d’études canadiennes de McGill.

Quelques groupes de la Faculté de droit de l’université de Montréal nous invitent à des événements pertinents :

Le Centre de recherche en droit public nous invite à une conférence à propos de la propriété intellectuelle en Afrique ce mercredi 6 février à 12:30 au local A-3464 de la Faculté de droit de l’Université de Montréal (pavillion Maximilien-Caron) ;

La Chaire L. R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique et le centre LexUM nous invitent le 11 février 2008 prochain à 11h pour une conférence de M. Henri-François GAUTRIN, député de Verdun, adjoint parlementaire du premier ministre. Il présentera une conférence sur Les travaux du Groupe de réflexion sur la société de l’information dont il est le président. Salle A-3464 (Salon des professeurs), Faculté de droit, Pavillon Maximilien-Caron.

Notre collègue Daniel Marquis du Cégep de Granby Haute-Yamaska a pu présenter les résultats d’une vaste consultation ainsi qu’une étude comparative concernant l’utilisation de Wikipédia par les étudiants au collégial (Cégep) lors du Colloque de l’Association pour les associations pédagogiques de l’ordinateur au postsecondaire. L’événement s’est déroulé via webcam les 9 et 10 janviers derniers.

Selon le communiqué :

Dans le cadre d’un atelier, les participants ont pris connaissance de trois études complétées par Daniel Marquis, bibliothécaire et conseiller pédagogique au Cégep de Granby Haute-Yamaska. L’évaluation comparative de quatre articles provenant de Wikipédia et de l’encyclopédie Universalis, par quatre enseignants, ne révèle pas de lacunes factuelles, et les deux encyclopédies proposent de l’information valide et conforme. Il en va de même avec 20 éléments factuels proposés par Wikipédia.

Les responsables des bibliothèques collégiales vont majoritairement dans le même sens que les participants au colloque en insistant sur le développement de l’esprit critique et de compétences informationnelles chez les étudiants. Avec les enseignants, ils soulèvent la question de l’anonymat des contributions comme principale lacune de Wikipédia. La solution réside, selon les participants au colloque, dans la capacité de l’étudiant d’être critique et de comparer l’information proposée par Wikipédia avec d’autres sources. Cette approche socioconstructiviste s’inscrit parfaitement dans le profil de compétences TIC et informationnelles élaboré récemment par un groupe de travail de l’APOP. Toutefois, contrairement à celles des universités ou aux autres bibliothèques canadiennes, la majorité des bibliothèques collégiales ne permettent pas encore l’accès externe aux encyclopédies payantes comme Universalis ou l’Encyclopédie de l’État du Monde à l’aide de serveurs mandataires. Des investissements en ce sens permettraient de s’assurer de mettre à la disposition des étudiants, en tout temps et en tout lieu, les ressources documentaires indispensables à leur réussite.

Conférence de Dr Trosow sur le droit d’auteur – Lundi 14 Janvier 2008 à 17h – Université Concordia

(English Follows – Please distribute widely) L’anglais suit – prière de diffuser librement

Les bibliothèques de l’Université Concordia, en collaboration avec la section Montréal de la Canadian Library Association, sont fières de vous inviter à une conférence du Dr Samuel E. Trosow, co-auteur d’un livre récent à propos du droit d’auteur.

Où : Pavillon Hall, local H-763 (7e étage, Salon Facultaire, 1455 De Maisonneuve Ouest, Métro Guy-Concordia)

Quand : lundi le 14 janvier 2008. Des rafraîchissements seront servis à partir de 16h30. La conférence débutera à 17h.

L’entrée est gratuite mais les places sont limitées. La conférence sera en anglais uniquement.

Intitulé « Canadian Copyright : A Citizen’s Guide », ce livre présente les faits saillants de la législation canadienne en matière du droit d’auteur. Co-écrit par Dr Samuel E. Trosow de l’University of Western Ontario et Laura J. Murray de la Queen’s University, il s’agit d’un outil de référence accessible et essentiel pour les artistes, les éducateurs, les étudiants et tous les citoyens intéressés par le sujet du droit d’auteur. Dr Trosow aura l’occasion de présenter son ouvrage et de discuter des développements récents en matière du droit d’auteur canadien.

Speech by Dr Trosow about Copyright – Monday January 14th at 5PM – University Concordia

Please distribute widely

Concordia University Libraries, in collaboration with the Montréal Section of the Canadian Library Association, are proud to invite Dr Samuel E. Trosow, co-author of a recent book about Copyright.

Where: Hall Building, room H-763 (7th Floor, Faculty Club, 1455 de Maisonneuve West, Guy-Concordia Metro)

When: Monday January 14th 2008. Refreshments will be served from 4:30PM. The lecture will start at 5PM.
Admission is free but places are limited. The conference will be in English.

Titled “Canadian Copyright : A Citizen’s Guide”, this book contains important information concerning the Canadian Copyright Act. Co-authored by Dr Samuel E. Trosow of the University of Western Ontario and Laura J. Murray from Queen’s University, this is an essential and accessible reference tool for artists, educators, students and citizens alike. Dr Trosow will have the opportunity to present his work, as well as recent developments in the field of Copyright.

Nous tenons à signaler le versement des acétates d’une présentation de l’éditeur-en-chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau. Intitulée « Do-It-Yourself Librarian » (Bibliothécaire bidouilleur), elle explore le Web 2.0, ou web de la collaboration, dans une perspective institutionnelle.

La présentation a eu lieu lors du congrès annuel de la Canadian Library Association en mai 2007.

De façon globale, le sujet de Web 2.0 génère énormément d’enthousiasme auprès d’un groupe d’adeptes. Souvent, ces derniers souffrent de «l’impératif technologique» en ce sens qu’ils réclament que les bibliothèques embrassent aveuglément les technologiques du Web 2.0. Je suis en désaccord. L’appropriation technologique suppose une analyse fine des besoins organisationnels et une adéquation aux fonctionnalités de toutes les alternatives possibles.

Avant de poursuivre, permettez nous de mettre en relief certains concepts du Web 2.0. En premier lieu, le Web 2.0 est constitué de différentes applications ou méthodologies, comme les blogues, wikis, folksonomies, communautés, réseaux sociaux. Ensuite, le Web 2.0 est formé de technologies ou outils (fils RSS, Application programing interface ou API…). Les outils et méthodologies favorisent l’échange de bribes d’information ouvertes créées par les usagers et permettent le foisonnement du Web 2.0.

La valeur des Bibliothèques 2.0 n’est pas instantanée. Le Web 2.0 représente à la fois un outil, un tournevis disons, et une méthodologie, comme visser. Que faire si j’ai des clous ? La base de notre profession repose sur un contrôle d’autorité tandis que le Web 2.0 prêche par l’amateurisme, la «version bêta» (sic) perpétuelle de petits morceaux vaguement liés (Coombs, 2007). Nonobstant la valeur éventuelle que cela peut créer, il s’agit là d’une tension fondamentale à résoudre. Peu ont eu la souplesse requise pour nuancer cette tension.

En plus de la dichotomie entre les outils et les méthodologies du Web 2.0, nous devons établir une distinction entre la création et la diffusion d’information, surtout en ce qui concerne le déploiement des applications du Web 2.0. C’est ainsi que les fils RSS revêtent tout leur intérêt et se distinguent des blogues, wikis, folksonomie, réseaux sociaux/forums. Il s’agit d’une technologie de diffusion et toutes les applications précédentes permettent de créer des fils RSS.

Les tendances semblent s’installer. Par exemple, l’utilisation des blogues comme mécanisme efficace et simple de mobiliser une communauté (club de lecture, service de référence). Ou encore le wiki comme outil de communication pour un groupe de travail (outil de référence interne pour les politiques et les guides de recherche). Mais un commentaire global enjoignant les bibliothèques au Web 2.0 reste encore à écrire.

BIBLIOGRAPHIE

• La bibliographie récente de lectures de CultureLibre.ca.
• 
  Charbonneau, Olivier, 2006, «RSS et la publication simultanée sur Internet», Lex Electronica, vol. 11, n°1, Printemps/Spring 2006
• Charbonneau, Olivier, S.D., Catégorie Web 2.0 du carnet CultureLibre.ca
• Coombs, Karen A. 2007, «Building a Library Web Site on the Pillars of Web 2.0», Information Today

Voici la présentation d’Olivier Charbonneau, Rédacteur-en-chef de CultureLibre.ca, au Festival WebDesign, à l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (Rouyn) le 23 novembre 2007:

Avertissement: ceci constitue une opinion personnelle diffusée pour des fins de discussion uniquement. Veuillez consulter un avocat pour une opinion juridique.

0. CECI N’EST PAS LE DROIT D’AUTEUR

(0.1) Conditions spéciales issues de contrats avec les membres de certains groupes (voir la Commission de reconnaissance des associations d’artistes et des associations de producteurs ou CRAAAP) au Québec :

• Statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d’art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs, Loi sur le, L.R.Q. c. S-32.01.
• Statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma, Loi sur le, L.R.Q. c. S-32.1

(0.2) Droit à l’image, anonymat et liberté d’expression, voir Aubry c. Éditions Vice-Versa inc., 1998 CanLII 817 (C.S.C.), cause où une dame se fit prendre en photo sur son balcon. Les juges L’Heureux-Dubé et Bastarache de la Cour suprême du Canada établissent au paragraphe 58 :

L’intérêt public ainsi défini est donc déterminant, dans certains cas. La pondération des droits en cause dépend de la nature de l’information, mais aussi de la situation des intéressés. C’est une question qui est dépendante du contexte. Ainsi, il est généralement reconnu que certains éléments de la vie privée d’une personne exerçant une activité publique ou ayant acquis une certaine notoriété peuvent devenir matière d’intérêt public. C’est le cas, notamment, des artistes et des personnalités politiques, mais aussi, plus globalement, de tous ceux dont la réussite professionnelle dépend de l’opinion publique. Il peut aussi arriver qu’un individu jusqu’alors inconnu soit appelé à jouer un rôle de premier plan dans une affaire qui relève du domaine public, par exemple, un procès important, une activité économique majeure ayant une incidence sur l’emploi de fonds publics, ou une activité qui met en cause la sécurité publique. L’on reconnaît également qu’il y a exonération de responsabilité du photographe et de ceux qui publient sa photographie lorsque par son action, même involontaire, un simple particulier se trouve accidentellement et accessoirement dans la photographie. La personne est alors, en quelque sorte, projetée sous les feux de la rampe. Nous n’avons qu’à penser à la photographie d’une foule durant un événement sportif ou une manifestation. [Les juges L’Heureux-Dubé et Bastarache, paragraphe 58]

(0.3) Les autres questions juridiques de l’information : les renseignements personnels et la vie privée, l’accès à l’information, la liberté d’expression, la diffamation, ainsi que la collection et la préservation d’oeuvres dans un contexte institutionnel…

(0.4) Les autres aspects de la Propriété Intellectuelle (PI) au fédéral:

• Marques de commerce, Loi sur les, L.R.C. 1985, c. T-13 [le cas des bandes dessinées]
• Brevets, Loi sur les, L.R.C. 1985, c. P-4 / [Le secret industriel]
• Topographies de circuits intégrés, Loi sur les, L.C. 1990, c. 37
• Dessins industriels, Loi sur les, L.R.C. 1985, c. I-9
• Protection des obtentions végétales, Loi sur la, L.C. 1990, c. 20
• Inventions des fonctionnaires, Loi sur les, L.R.C. 1985, c. P-32 [voir aussi les convention collectives des employés syndiqués]

1. DROIT D’AUTEUR, CONCEPTS DE BASE

Droit d’auteur en un seul caractère : (c) = $

(1.0) Participation active au marché et chaque sous-marché a ses propres règles

(1.1) Loi fédérale, applicable partout au Canada, qui protège les droits économiques (patrimoniaux) et moraux (intégrité) relatifs à une oeuvre littéraire, musicale, artistique et dramatique (et les droits voisins: artistes interprètes, signaux de communication) :

• Automatiquement dès la création ou la diffusion de l’oeuvre
• Si l’oeuvre est fixée (consignées sur un support) et originale
• Ne couvre PAS : les idées, les mots, les listes exhaustives, les faits

(1.2) Le créateur original de l’oeuvre détient le droit d’auteur automatiquement

• SAUF si l’oeuvre fut créée dans le cadre d’un emploi (l’employeur détient)
• Le contrôle du droit d’auteur peut être «cédé» (assigné) ou «loué» (licence) par écrit

(1.3) Contrôle exclusif l’utilisation et l’exploitation de l’oeuvre

• Produire
• Reproduire
• Exécuter et représenter au public publier
• Traduire, adapter, louer…

(1.4) La durée de la protection au Canada : 50 ans après la première publication ou création la mort du créateur (voir autres dispositions art. 6 à 12)

(1.5) Utilisation équitable : ceci n’est pas une violation

• 29. Étude privée ou recherche

Comment s’opère l’utilisation équitable ? (dans l’arrêt CCH, la Cour Suprême a établi le test suivant pour déterminer si un usage est équitable dans le cadre de la recherche ou l’étude privée)
(i)Le but de l’utilisation
(ii)La nature de l’utilisation
(iii)L’ampleur de l’utilisation
(iv)Solutions de rechange à l’utilisation
(v)La nature de l’oeuvre
(vi)L’effet de l’utilisation sur l’oeuvre

• 29.1 Critique et compte rendu
• 29.2 Communication des nouvelles
• Il existe d’autres exceptions spécifiques (art. 29.4 et suivants), surtout pour les bibliothèques, les musées, les centres d’archives et les établissements d’enseignement

(1.6) Sociétés de gestion collective des droits d’auteur

• Établissent des régimes pour faciliter l’utilisation des oeuvres des membres
• Demandent un tarif de la Commission du droit d’auteur du Canada pour certaines catégories d’usage
• Il est possible d’utiliser les oeuvres sans demander permission dès lors que nous nous conformons aux dispositions du tarif établit
• Exemples : Copibec (photocopies), Société de droits d’auteur en arts visuels (SODART), Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada (SODRAC), Société civile des auteurs multimédias (SCAM, audiovisuel), etc.
• Un mécanisme pour faciliter l’utilisation sans avoir à demander permission (mais il faut toujours payer) à chaque fois

(1.7) La copie privée et la musique (art. 79 et suivants)

2. QUELQUES CONSTATS

(2.1) Le droit d’auteur établit un «régime industriel» :

• distinction forte entre les créateurs, les producteurs/diffuseurs et les consommateurs
• contrôle des usages surtout en amont de la «chaîne de création»

(2.2) Les technologies de l’information contemporaines et Internet permettent à tous et chacun d’être créateur, diffuseur et consommateur à la fois.

(2.3) Bouleversements

• Si le droit d’auteur sert aux applications industrielles, qu’arrive-t-il quand les consommateurs deviennent créateurs et diffuseurs ?
• Quid de «l’économie de l’information numérique» c. «l’économie des médias» ?

(2.4) L’arrivée du numérique : réforme du droit d’auteur

• Puisque le droit d’auteur édicte des règles commerciales, les groupes de citoyens sont majoritairement silencieux au Québec sur le sujet (sauf les bibliothécaires)
• L’industrie pousse pour étendre la portée et la durée du droit d’auteur
• Certains groupes de créateurs demandent une relâchement du droit d’auteur, voir : Appropriation Art, Music Creators Alliance, Films documentaires
• Une nouvelle loi avant l’hiver?

3. DROIT D’AUTEUR ET MULTIMÉDIA

(3.1) Le multimédia va puiser dans tous les aspects du droit d’auteur

(3.2) Faire de l’argent

• Création personnelle VS création artistique VS création commerciale
• Puisque le droit d’auteur protège (entre autres) les droits économiques, il est impératif de ne pas faire de l’argent avec les créations d’autrui, SAUF SI:

i) L’oeuvre n’est pas protégée par le droit d’auteur (domaine public, faits, idées, etc.) = FAIRE ATTENTION AUX CONTRATS
ii) Nous avons « obtenu les droits » (par écrit)
iii) Cela constitue une utilisation équitable ou que l’usage est licite par une exception

(3.3) Importance des contrats

• Lire le contrat lorsqu’on acquiert des droits sur des créations
• Attention aux contrats signés avec ses clients: céder certains droits, pas tous (voir les contrats type de certains groupes, dont le Regroupement des artistes en arts visuels du Québec (RAAV)
• (Droit à l’image: obtenir le consentement pour chaque utilisation)
• Alternatives: sources alternatives comme les Creative Commons (voir licence de CultureLibre.ca) et le code source libre

4. CLIQUEZ ICI POUR DES LECTURES SUPPLÉMENTAIRES

Invitation pour une conférence sur le droit d’auteur dans le cadre de l’assemblée générale annuelle de Section de l’est du Canada de la Special Library Association (SLA) le 21 novembre 2007:

« Dissémination de l’information et licences de reproduction : Où en sommes-nous? »

Conférencier: Me Marek Nitoslawski, Agent de marques de commerce et Associé chez Fasken-Martineau

Le transfert de contenu électronique (fichiers, articles numérisés) pour nos clients internes, la création et la diffusion de bulletins électroniques destinés aux collègues de l’entreprise et l’entreposage de fichiers dans des bases de connaissances pour répondre aux besoins de nos utilisateurs sont des activités quotidiennes dans nos milieux de travail que ce soit en bibliothèques de recherche, corporatives, gouvernementales ou autres.

Quelles sont les limites de ces activités en regard du droit d’auteur? Dans ce contexte, les licences de reproduction sont-elles utiles? Constat de la situation chez Cancopy et Copibec. Peut-on penser à une licence couvrant le territoire nord-américain?

Conférence le 7 décembre prochain à Ottawa concernant les parlements et la technologie :

Canadian Study of Parliament Group 2007 Conference: Parliament, ICTs and Citizen Engagement

Friday, December 7, 2007, Ottawa, ON (Parliament Hill – Room 200, West Block)

The Canadian Study of Parliament Group annual conference will examine the impact of information and communications technologies (ICTs) on parliaments and their relationship to citizens. This conference will look at how legislators and their constituents use ICTs to communicate with each other, through e-mail, websites, blogs and other methods. It will also look more broadly at how legislatures are using technology in new and innovative ways for committee consultations, enhanced website features, and other attempts to utilize technology to connect and engage citizens in new ways.

Sessions will include:
* Current Uses of ICTs by Legislators
* Innovations and Challenges of ICTs in Legislative Politics
* Democratic Engagement

Panelists include Members of Parliament, federal and provincial public servants and academics from across Canada. Darin Barney, Canada Research Chair in Technology and Citizenship, McGill University, will give the keynote address.

For more information, contact the Canadian Study of Parliament Group (Tel: 613.995.2937 or e-mail: info@studyparliament.ca)
Tamara A. Small, PhD, Assistant Professor, Department of Political Science, Mount Allison University, NB

Amsterdam sera l’hôte d’un symposium international au sujet du droit d’auteur les 21 et 22 avril 2008, dans le cadre du programme de l’UNESCO Amsterdam, Capitale mondiale du livre. Le thème sera :

The Book in the Internet Era: Copyright and the Future for Authors, Publishers and Libraries (traduction libre : Le livre à l’ère d’internet : le droit d’auteur et le futur pour les auteurs, éditeurs et bibliothèques)

Expozine, la foire annuelle indépendante qui réunit plus de 250 créateurs de la chose imprimée, aura lieu samedi et dimanche, 24 et 25 novembre 2007, de 12h à 18h, au 5035, rue Saint-Dominique (Église Saint-Enfant Jésus, entre Laurier et Saint-Joseph, près du métro Laurier). Deux jours à explorer livres, fanzines, œuvre d’art, affiches de concert, en anglais comme en français. En plus, l’entrée est gratuite. Selon le site,

Depuis les six dernières années, Expozine s’est développé de manière exponentielle, à travers ses milliers de visiteurs, devenant ainsi une figure de proue dans son domaine. Les participants proviennent d’aussi loin que Chicago, Ottawa, Québec et Toronto pour venir exposer à l’une des plus grandes foires bilingues de l’édition indépendante en Amérique! Cette année, face à la demande sans cesse croissante, la foire se tiendra pendant deux jours.

La force majeure de cette foire réside dans le fait que tout ce qui y est présenté est quasi exclusif et n’est disponible que rarement ailleurs, du moins certainement pas réuni au même endroit en même temps! C’est donc le moment idéal pour venir découvrir une multitude de productions émergentes et de vous enquérir des nouvelles des gagnants des Prix Expozine de l’Édition Alternative de l’an passé. C’est un rendez-vous à ne pas manquer!

Par ailleurs, les bibliophiles ne voudont pas manquer le Salon du livre de Montréal qui débute aujourd’hui à la Place Bonnaventure.