Un collègue m’a suggéré une lecture théorique à propos des réseaux :

J’ai consulté ce livre et il constitue une collection d’articles scientifiques précédemment publiés. Ceci dit, j’ai bien aimé le chapitre introductif qui offre un survol des théories, percées et personnalités qui ont animé la théorie des réseaux du point de vue formel. Les auteurs précisent que leur ouvrage se distingue des autres par trois moyens: (1) les réseaux « réels » offrent certains paramètres permettant de les comparer entre eux, mais aussi à un réseau théorique et aléatoire (graph en anglais, épousant une certaine harmonie probabiliste entre les foyers et les vecteurs qui les relient). (2) Également, les réseaux évoluent avec le temps et deviennent (3) dynamiques. Ainsi, une citation qui a retenu mon attention sur la problématique spécifique pour les chercheurs:

Networks as dynamical systems
The final feature that distinguishes th research described in this book from previous work is that traditional approaches to networks have tended to overlook or oversimplify the relationship between the structural properties of a network system and its behavior. A lot of the recent work on networks, by contrast, takes a dynamical systems view according to which the vertices of a graph represent discrete dynamical entities, with their own rules of behavior, and the edges represent couplings between entities. Thus a network of interacting individuals, for instance, or a computer network in which a virus is spreading, not only has topoligical properties, but has dynamical properties as well. Interacting individuals, for instance, might affect one another’s opinions in reaching some collective decision (voting in a general election, for example), while the outbreak of a computer virus may or may not become an epidemic depending on the patterns of connections between machines. Which outcome occurs, how frequently they occur and with what consequences, are all questions that can only be resolved by thinking jointly about structure and dynamics, and the relationship between the two.
The structure and dynamics of networks, Mark Newman, Albert-László Barabási, Duncan J. Watts, editors (section 1.2, p. 7)

D’intérêt aussi, les recherches de Price sur la bibliométrie:
Price, D.J. de S., 1965, Networks of scientific papers, Science 149, 501-515
Price, D.J. de S., A general theory of bibliometric and other cumulative advantage processes. Journal of the American Society for Information Science 27, p. 292-306

Il faut noter que la page personnelle du professeur Eugene Garfield à l’Université de Pensilvanie propose une liste très intéressante d’auteurs et leurs textes fondateurs de la bibliométrie moderne. Ce chercheur a lancé les bases du Institute for Scientific Information, maintenant Thomson Reuters Scientific.

En fait, un des auteurs de ce livre offre un recueil de textes gratuits sur la théorie des réseaux sur son site Internet, simplement intitulé Network Science par Barabasi. J’ai déjà étudié le calcul différentiel et intégral ainsi que les vecteurs mais les concepts sont loin… mais je suis capable de suivre les thèmes malgré tout.

Il me manquait une introduction à la théorie des réseaux et j’ai fait mouche avec ce livrel. Les quelques premiers chapitres sont intéressants mais, l’ouvrage tombe rapidement dans les mathématiques avancées. J’ai déjà étudié les maths (calcul différentiel et intégral, vecteurs, probabilités et statistiques) mais les concepts sont loin.

Un collègue m’a conseillé un livre plus accessible mais un peu ancien du même auteur: Linked (2002) de Barabasi.

J’ai lu le supplément de la revue hebdomadaire The Economist sur les musées du monde il y a quelques semaines avec intérêt. On y faisait l’éloge du réseau muséal de nos voisins du sud, comme étant très bien financé et un standard pour le monde.

J’ai tenté de trouver des statistiques internationales pour comparer bibliothèques, archives et musées (BAMs pour les intimes) à travers le monde et je n’ai pas eu beaucoup de succès. Rien à l’OCDE, d’ailleurs, ils se demandent comment mesurer le domaine culturel, alors on est loin d’un rapport consolidé de statistiques. Il y a OCLC qui offrent un outil en développement, mais on ne peut pas facilement extraire de l’info.

En parallèle, j’ai toujours une question dans le fond de ma tête qui reste sans réponse. Comment est-ce que les USA ont pu développer des industries culturelles aussi fortes – profitables, atteignant des clientèles mondiales – tout en offrant des exceptions aussi flexibles dans le droit d’auteur ? Y a-t-il un lien entre ces facteurs ?

Et c’est là où le financement muséal m’a mis la puce à l’oreille…

Est-ce que les américains ont opéré le choix (conscient ou non) de financer (ou supporter largement par des programmes de l’état) la consommation plutôt que la création ?

Mais le point – toujours à confirmer – consiste à prétendre que les USA financent largement leurs bibliothèques, musées et archives. Probablement dans une proportion appréciable per capita, sans nécessairement surpasser les pays scandinaves. Mais ce genre d’information aurait un intérêt certain pour résoudre cette équation.

Donc, si on combine cette information avec le fait que les USA ont probablement aussi l’une des législation sur le droit d’auteur des plus flexibles en ce qui concerne les exceptions en général et le fair use en particulier, on commence à voir se dessiner un modèle d’intervention en culture.

D’ailleurs, en voilà un autre élément à ajouter : les USA financent peu ou pas du tout la création et les arts. Leurs institutions étatiques vouées à la création artistiques n’ont pas le même impact et financement que celles au Canada et certainement pas en Europe. Encore ici, il serait pertinent de compiler des informations probantes et récentes, mais il me semble cela soit le cas.

Donc, financement des BAMs, exceptions fortes et peu d’investissement dans la création. Est-ce que l’on peut voir une stratégie (avouée ou non) de financer la consommation plutôt que la création ?

Une autre de ces questions théoriques que je consigne dans mon carnet pour peut-être y revenir un jour.

Tiens, une autre idée en complémentaire… j’ai constaté, non sans intérêt, que le développement de la bibliothéconomie moderne (plus associée avec la tradition anglo-saxonne des free public libraries aux rayons ouverts) suit mystérieusement le développement du droit d’auteur depuis le Statute of Ann de 1708. Est-ce que le droit d’auteur, index composite des pratiques commerciales, représente le champ d’intervention des bibliothèques, qui ont organiquement suivi ses contours et évolutions pour agit en tant qu’institution sociale pour combler des défaillances de marchés à travers le temps ?

Bon, assez de suppositions non fondées et sans faits, je retourne écrire ma thèse !

Pour celles et ceux qui ne sont pas en Amérique du Nord, sachez que nous vivons une vague de froid et de neige dont je n’avais pas vu l’ampleur depuis quelques années.

Personnellement, j’adore l’hiver !

D’ailleurs, nous venons de passer une semaine «dans le bois» à la Pourvoirie Waban-Aki (qui appartient à la soeur de ma femme et son mari, Katerine LeCavalier et Bruno Caron). Je tiens à les remercier chaleureusement pour tous ces beaux souvenirs : randonnée dans le bois à dos de cheval ou en raquette; traîneau à chien comme passager et conducteur; glissage; tous ces feux de bois pour réchauffer ces orteils meurtris par les températures boréales… et bien plus encore !

J’ai confectionné une petite vidéo (publicitaire) de notre expérience, voir leur site Youtube :

Comme de raison, si vous avez besoin de vous sauver de la ville pour une bonne dose de «bois», de chalet, d’aventure ou de repos, vous savez où aller !

Alors les vacances sont terminées et j’en profite pour vous souhaiter une excellente année 2014 !

La lecture du livre de prof. Vincent Gautrais sur la Neutralité technologique et le droit contient plusieurs passages juteux, mais là où il est question de Wikipedia cité par dans les décisions rendues par les cours (p. 241-245) m’a fait sourire.

D’ailleurs, un échange sur Twitter avec l’auteur m’a mis sur la trace de la version entière en accès libre de son livre, voir le lien :
GAUTRAIS, Vincent, Neutralité technologique. Rédaction et interprétation des lois face aux changements technologiques, Montréal, Éditions Thémis, 2012, p. 1
http://droitdu.net/fichiers/gautrais_neutralite_technologique.pdf

Prof Gautrais réagit à la position défendue par prof Nicolas Vermeys et Me Patrick Gingras, ces derniers prétendant que l’encyclopédie collaborative n’est pas une source appropriée à citer par les juges.

L’article de Vermeys et Gingras n’est pas librement accessible, voici la référence malgré tout:
Vermeys et Gingras, «Chronique. Citer ou ne pas citer : la preuve par Wikipedia» (2011) Repères EYB2011REP1087
Par contre, je peux vous proposer ce jeux d’acétates en format PDF que prof Vermeys a présenté lors de l’excellente conférence Lé@l.IT en mars 2013 dernier. Ainsi que sa conférence en entier sur le site droitdu.net

Prof. Gautrais associe le recours aux textes de l’encyclopédie libre à l’accès à la justice (p.244-5), surtout pour les sujets plus factuels dans un contexte de tribunaux administratifs (causes mineures ou spécialisées). Le peuple a recours à cette source, pourquoi pas les juges? Par ailleurs, il serait possible de prévoir un moyen d’analyser les métadonnées des articles cités en cour, afin de déterminer leur pérennité ou leur caractère contentieux.

Rien de tel que de voir par soi-même : visitez l’archive ouverte et gratuite CanLII qui diffuse nos lois et jugements et effectuez une recherche toute simple sur le terme ‘Wikipedia’, le système propose 380 résultats (CanLII vise l’exhaustivité, mais la couverture de la base n’est pas parfaite, il se peut qu’il y ait plus de jugements).

Selon le filtre offert via l’interface des résultats, les juges du Québec remportent la palme quant à l’incorporation des textes de Wikipedia dans leurs jugements, avec 133 jugements. Voici un tableau sommaire du nombre de jugements recueillis par CanLII par province, en ordre décroissant de jugements :

Source: CanLII, table générée le 19 décembre 2013 à 13h20, heure de Montréal.

Attention avant de sauter aux conclusions par contre. Il se peut simplement que la couverture de CanLII soit plus étendue pour le Québec ou que le Québec dispose de plus de tribunaux administratifs que les autres provinces. Par ailleurs, est-il plus significatif de se pencher sur le cas du Yukon, avec son seul jugement pour une population de moins de 34000 personnes ? (le ratio serait de 1 jugement pour environ 60000 personnes pour le Québec, beaucoup moins proportionnellement).

D’ailleurs, voici le paragraphe du jugement en question du Yukon :

[35] What comes to my mind is what is often colloquially referred to as the “Duck Test”. The following excerpt from Wikipedia (which I am not, by the way, holding out as a trusted and reliable legal authority) sums up this test as follows:

The duck test is a [humourous] term for a form of inductive reasoning. This is its usual expression:

“If it looks like a duck, swims like a duck, and quacks like a duck, then it probably is a duck.”

The test implies that a person can identify an unknown subject by observing that subject’s habitual characteristics. It is sometimes used to counter abstruse arguments that something is not what it appears to be.

I note that the original phrase has been attributed to James Whitcomb Riley and reads slightly differently, as do other versions of it. I believe that Mr. Riley’s original statement was, “When I see a bird that walks like a duck and swims like a duck and quacks like a duck, I call that bird a duck.”

Comme quoi, des fois, Wikipedia serait le canard boiteux des sources !

Je m’arrête là, je dois maintenant terminer ma recension du livre de prof Gautrais pour une revue académique…

Un événement le 9 mai 2014 pour les «geeks» du droit :

Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques
La Faculté de droit de l’Université Laval organisera, le vendredi 9 mai 2014, la 4e journée d’étude consacrée à la méthodologie et l’épistémologie juridiques.
La journée sera divisée en deux parties. La première regroupera les conférences qui portent sur les questions méthodologiques ou épistémologiques liées au droit. Tous les angles d’analyse seront abordés : cadres théoriques, interdisciplinarité, recherche empirique, scientificité du droit… [lire la suite]

C’est le genre d’événement pour faire sortir le doctorant de sa grotte. Je pense à proposer un truc sur l’internormativité contractuelle de Belley (avec un dose luhmennienne et de droit en réseau de Ost & van de Kerchove) que j’utilise pour observer l’émergence de normativités dans les licences d’accès en bibliothèques universitaires… un mix de socio du droit et d’analyse économique du droit que j’appelle l’Analyse bibliothéconomique du droit d’auteur (AbEDa).

J’ai mentionné le droit souple il y a quelques jours suite à une réflexion sur la Loi sur les compétences municipales où j’évoquais la publication d’une grosse étude du Conseil d’état du gouvernement français.

Puisque l’étude est en format papier uniquement, et bien, j’ai sorti ma carte de crédit pour en acheter une copie pour la recevoir par la poste. Ça fait sourire, vive la vieille France. (il faut dire que l’étude sera probablement diffusée dans quelques mois en PDF dans le rapport annuel dudit Conseil).

Enfin, j’ai lu (ok, parcouru, parce qu’il y est question de plusieurs points obscurs de droit administratif Français et que là, j’ai pas beaucoup d’intérêt et encore moins de temps pour cela). Je suis agréablement surpris par cet excellent rapport qui couvre la question d’un point de vue ouvert et novateur. Surtout, j’aime les cadre référentiels et conceptuels offerts par les auteurs pour appréhender le droit souple.

Justement, le droit souple comprend trois dimensions, à la p. 61 :

il parraît possible de définir le droit souple comme l’ensemble des instruments réunissant trois conditions cumulatives :
– ils ont pour objet de modifier ou d’orienter les comportements de leurs destinataires en suscitant, dans la mesure du possible, leur adhésion ;
– ils ne créent pas par eux-mêmes de droits ou d’obligations pour leurs destinataires ;
– ils présentent, par leur contenu et leur mode d’élaboration, un degré de formalisation et de structuration qui les apparente aux règles de droit.

Le droit souple doit répondre aux «tests» de l’utilité, l’effectivité et de la légitimité (pp. 136-8) avant que l’État y ait recours. Outre son rôle dans le cadre de la gestion et des aléas de l’État, les auteurs notent son rôle dans la gestion d’internet et de certaines questions du droit du web. Par exemple, il est question de l’ICANN (p. 92, reprenant: P. Jacob, «La gouvernance de l’Internet du point de vue du droit international public», in Annuaire français du droit international, no 56, 2010, p. 546-563) et de la vie privée dans Internet (la Commission nationale de l’informatique et des libertés y signe une contribution pp.239-246) ainsi que des normes techniques facultatives (l’AFNOR y signe également un texte sur le recours aux normes techniques dans la législation pp. 275-290).

Il semble que l’État ait recours au droit souple sans le savoir : «Tel M. Jourdain, l’État en France a durant plusieurs décennies fait de la «soft law» sans le savoir, et lui a même donné une place centrale» (p. 32). Comme quoi le Québec fait de la prose lui aussi, il me semble que cette stratégie règlementaire suit son cour dans la belle province.

L’intérêt du droit souple est simple : il invite le citoyen à comprendre la dynamique législative vers laquelle la société semble tendre actuellement – qui ne voit pas l’enjeux néolibéral dans le droit souple, celui d’inviter les agents économiques dans le bal juridique ? En fait, le droit souple est un moyen de comprendre que le système juridique, ses lois et ses codes, ne sont pas nécessairement la source de la réponse à nos interrogations normatives.

Si vous vous êtes rendus jusqu’ici, vous voulez sûrement des exemples. Je me suis mis à réfléchir à des exemples où le droit souple s’invite dans l’univers des bibliothèques – en faisant la vaisselle, dans la douche, au lieu d’écrire ma thèse… alors voici :

1. Le droit d’auteur et l’utilisation équitable
Combien de fois est-ce que je me suis fait demander « est-ce que j’ai le droit de… » dans le contexte du droit d’auteur ? Et, invariablement, je propose ma méthodologie pour permettre au citoyen d’elle-même trouver sa propre réponse (il faut dire que je l’aie changée un peu depuis, mais ce n’est pas important pour le moment).

Constatez que vous avez le choix d’encourir du risque si vous optez pour l’utilisation équitable. Vous avez aussi l’option « sans-risque » d’avoir recours à une licence ou un contrat. L’ironie est que le droit d’auteur, du point de vue de l’utilisateur d’une oeuvre protégée, semble se comporter comme du droit souple.

La réponse à vos questions concernant le droit d’auteur ne se trouve pas à l’intérieur de son code normatif, mais repose plutôt en amont, dans la compréhension de votre situation et d’un choix d’un des multiples chemins à suivre, tous édictés par le droit d’auteur.

Enfin une analogie simple appuyée par un cadre conceptuel robuste pour expliquer cette dynamique aux collègue ! Je dois avouer que pour ma thèse, j’emprunte un léger détour par les théories de certains sociologues juridiques allemands, notamment Luhmann et Teubner, auxquels j’ajoute l’internormativité contractuelle de Belley pour atteindre sensiblement au même effet. Mais ça, c’est déjà une autre histoire.

2. La Loi sur les compétences municipales

Je l’ai évoqué dans ce billet où je laisse un peu trop de place à la jérémiade. L’Assemblée nationale a modifié le contenu des lois municipales et ce genre de situation semble être du droit souple.

On simplifie la loi, y enlève de la spécificité, mais cela ouvre la porte à des normes techniques, comme celles proposées par l’ASTED: Bibliothèque d’aujourd’hui : Lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec.

Le Ministère de la culture et des communications se dégage de la responsabilité de les édicter mais offre à un groupe légitime d’émettre des normes utiles et effectives (qui de mieux placés que le milieu lui-même pour édicter ses propres normes ?)

D’ailleurs, je suis très heureux de voir que les normes des bibliothèques publiques de l’ASTED sont en accès libre en format PDF et XLS sur Internet!!

3. Clauses contractuelles pour les ressources électroniques
Le droit souple laisse le champ libre à la négociation contractuelle entre les concernés sans l’intervention de l’état. Libre à nous de nous débrouiller à l’intérieur d’un cadre normatif relativement libre de contraintes formelles.

C’est pourquoi le milieu du libre a choisi de «respecter l’esprit de la loi 51» dans la mise en oeuvre de l’accès aux livres électroniques dans les bibliothèques publiques. C’est pourquoi aussi les bibliothèques universitaires jouent au chat et à la souris avec les éditeurs académiques à travers des clauses contractuelles des licences d’accès mais aussi du mouvement de l’accès libre…

Il s’agit aussi d’un contexte où la technologie évolue trop rapidement et où le législateur aura peut-être l’opportunité de s’inviter mais qui, pour le moment, laisse les acteurs se débrouiller tout seuls…

Qu’est-ce que ça veut dire ?
Et bien, c’est simple : si nous acceptons l’argument que nous sommes envahis par le droit souple, il faut au minimum comprendre sa feuille de route pour sortir du bois.

Il faut documenter nos pratiques ainsi que les écueils auxquels nous nous butons dans l’articulation de nos missions (licence d’accès trop restrictive; pratiques commerciales abusives; usages sociaux non-commerciaux de la culture; etc.).

Il faut se rallier en communautés de pratique afin de partager cette information.

Il faut agir pour articuler ces réalités en droit souple (normes techniques, politiques institutionnelles, cadres volontaires, pratiques exemplaires…) afin d’atteindre le triptique de l’utilité-efficience-légitimité.

Et le tout doit suivre un dialogue ouvert, collaboratif et intelligent.

Tiens, c’est très Web 2.0 tout ça 😉

AVIS : ce billet contient quelques idées théoriques lancées sans prétention dans un moment de lucide et caféiné de procrastination. Une sorte d’aérophagie cérébrale que je dois extraire par écrit sans quoi mon esprit va divaguer toute la journée. Soupape de ma pression intellectuelle, ce billet risque d’être incohérent et je m’en excuse.

J’ai lancé un fil sur l’économie théorique il y a quelques mois suite à la lecture des travaux de Niva Elkin-Koren et Eli M. Salzberger, que j’ai relancé à l’occasion des consultations sur le prix unique du livre. Je désire reprendre ce fil dans une série (« tag« ) que j’intitule « bibliothéconomie« .

Je ne le dis pas trop fort, mais une des raisons principales de mes études doctorales en droit consiste à comprendre la dynamique qui soustend l’existence des bibliothèques. J’approche la question depuis les questions du droit d’auteur car il s’agit de l’institution qui instaure le régime de propriété intellectuelle et qui ouvre la porte à l’analyse économique des bibliothèques.

Je m’approprie le concept de bibliothéconomie pour désigner cette réalité, malgré que ce concept soit vieillit et s’applique plutôt aux questions budgétaires qu’à la réalité socioéconomique plus large. Mais c’est ça le langage, on peut jouer avec pour ses besoins.

Si on passe son temps à lire (et écrire!) des argumentaires fournis à nos parlementaires pour la réforme du droit d’auteur, sport auquel je m’adonnais avec passion avant de modifier mes habitudes de lecture pour inclure une panoplie de livres pour enfants et des traités économiques, on constate que le recours à des arguments sociologiques – la nécessité de l’accès à la lecture, l’utilité des institutions démocratiques et libres dans l’établissement d’une culture et une vie civique vibrante, etc. – dans l’argumentaire central. Je suis absolument en faveur de ces arguments !

Mais, une question me tiraille depuis que l’on me l’a posée dans les coulisse d’une conférence sur le droit d’auteur : pourquoi est-ce que les bibliothèques demandent un droit d’expropriation sur la propriété d’autrui ? Lancée par un collaborateur curieux de me voir patiner avec deux verres de vin dans le nez et l’adrénaline découlant d’une présentation une heure plus tôt, la question fait référence à un lexique économique et sur le coup, je me suis retrouvé à court d’outils intellectuels pour décortiquer la question.

Comme si on me posait une question dans une langue étrangère dont je balbutie quelques mots, incapable de faire justice à la complexité de la réalité à laquelle nous oeuvrons depuis longtemps. Depuis, la question de l’économie du droit d’auteur, mais surtout dans un contexte de bibliothèque, me fascine.

L’idée, bien simplement, est de reprendre les arguments « classiques » des bibliothèques et de les exprimer dans un langage économique. Pourquoi ? Et bien, les tractations commerciales ont beaucoup plus d’impact sur l’élaboration des traités internationaux que les arguments sociologiques et philosophiques. Sur le simple plan des idées, toutes ces structures conceptuelles et intellectuelles se valent, mais dans l’arène internationale (où les vraies questions du développement du droit d’auteur sont débattues), l’économie mène le bal.

Mon message ne s’adresse pas aux bibliothécaires. Je n’ai pas besoin de prêcher aux convertis. L’idée est de « traduire » l’argument des bibliothèques en langage économique afin d’articuler notre message à un auditoire nouveau, celui du délégué commercial aux négociations internationales. Il s’agit aussi de comprendre comment s’approprier une science qui a déjà figuré dans notre bagage conceptuel mais qui fait cruellement défaut (selon mon analyse personnelle découlant d’une multitude d’interactions à travers le monde lors de ma courte carrière professionnelle).

Voici, en vrac, quelques réflexions imparfaites, brutes, incomplètes… découlant d’une bonne nuit de sommeil et d’un bon café fort :

Néolibérale / École de Chicago
Il s’agit de l’économie classique des marchés, de l’offre et de la demande, où les coûts de transactions sont appréhendés comme nuls. Les problèmes sont l’émergence de monopoles ; les biens publics ; l’information imparfaite ; et les externalités.
La question du prix et du marché est centrale, je dois avouer que je vais devoir réfléchir profondément à cette question. Il s’agit aussi du domaine qui nécessite le plus de travail conceptuel !
Peut-être aurais-je la réponse avec le concept d’indirect appropriability ?

École transactionnelle
Je suis un peu plus confortable avec cette école de pensée. Il faut étudier les transactions et étudier leurs dynamiques, leurs coûts réels et perçues. Le coût d’emprunt en bibliothèque et généralement zéro, auquel il faut ajouter le coût de déplacement (stationnement, prendre sa voiture, attendre en ligne…) et c’est pourquoi que certains réseaux de bibliothèques offrent des services hors les murs et pourquoi la question des abonnements aux ressources électroniques et du livre électronique fait le plus peur… comment réconcilier les dynamiques de marché avec la réalité du prix nul au point d’accès si les autres éléments de l’équation du coût d’accès (temps de déplacement, etc) sont nuls ?

École du « welfare economics »
Les collections de bibliothèques constituent des bien publics (ou clubs goods si on est plus humble) desquels une communauté tire une externalité fortement positive. Dit autrement, selon moi, une oeuvre protégée par le droit d’auteur se comporte naturellement comme un photon : deux états paradoxaux se chevauchent pour créer un effet quantique, le bien, du point de vue économique, se comporte comme un bien privé mais aussi un bien public. J’en suis à l’écriture de ribambelles de pages sur cette question dans ma thèse, mais croyez-moi, il s’agit d’une petite idée qui a de GROSSES conséquences.

Enfin, selon moi, si on positionne les concepts de bibliothèques et de droits d’auteur sur le même plan conceptuel, j’en suis à me dire que la bibliothèque est devenue l’outil social – l’institution – qui permet à la société de bénéficier du caractère économique du bien public inhérent à l’oeuvre protégée par le droit d’auteur.

Comme si la bibliothèque est une « machine » qui transforme le bien privé (objet économique des marchés avec son prix) qu’est le livre en une entité autre, celui de la lecture publique, l’éducation, voire de la culture, qui est un bien public. Ce n’était pas nécessairement pourquoi les premières bibliothèques sont apparues il y a quelques milliers d’années, mais je me suis toujours demandé pourquoi l’émergence de la « free public library » comme développement institutionnel des bibliothèques suit une trajectoire asymptotique avec l’émergence du droit d’auteur moderne au 18e et 19e siècle…

Ça aussi, c’est une petite idée qui peut avoir de grosses conséquences ! Imaginez ce qu’il arrive si on positionne les bibliothèques comme mécanisme social qui transforme la polarité économique d’un bien protégé par le droit d’auteur ! Il serait plus aisé de comprendre pourquoi les bibliothèques collectionnent « naturellement » des oeuvres protégées par le droit d’auteur : livres, certes, mais aussi des cartes, des bandes dessinées, musique, films, jeux vidéos, etc. Il en découle de la fonction qui – organiquement – leur incombe de par le développement de cette institution dans la société !

Économie behavioraliste ou compartmentale
Voir cet article du Monde diplomatique de Juillet 2013 sur le sujet. Comment réagissent les consommateurs à cette offre gratuite de lecture des bibliothèques. Quel est l’impact des comportements sur le marché ? Un fil à tirer plus tard…

Économie néoinstitutionnelle
Rendu ici, je manque de café pour poursuivre. Je n’ai pas en le temps d’approfondir mes connaissance en cette classe de théories économiques mais je crois qu’il s’agit d’un terreau fertile pour la bibliothéconomie… à suivre…

PS. je me sens mieux maintenant. Je peux retourner à l’écriture de ma thèse..

Une étude universitaire lancée par le département de communication de la prestigieuse London School of Economics & Political Science contredit le message de l’industrie culturelle quant à la nécessité du renforcement des peines de contrefaçon en droit d’auteur. La piraterie aide leurs affaires :

The report shows that the gaming, film and publishing industries are growing and new business models are emerging based on digital sharing.

For some in the creative industries, copyright infringement may actually be helping boost their revenues, the report finds.

Industry data shows that while the music industry has stagnated somewhat in the last four years, since 1998 it has experienced overall growth with internet-based revenues as a significant component since 2004. In the UK, online sales now exceed CDs or vinyl as a percentage of total revenue for recorded music.

L’étude, intitulée Copyright & Creation: A Case for Promoting Inclusive Online Sharing (par Bart Cammaerts, Robin Mansell, Bingchun Meng du London School of Economics and Political Science, Department of Media and Communications) propose des recommendations pour écarter le recours à une réponse graduée en Grande-Bretagne. L’étude est disponible gratuitement dans Internet.

Une collègue de l’Université Western vient de publier une étude sur les politiques d’utilisation équitable dans les universités canadiennes :

Comparison of Fair Dealing and Fair Use in Education Post-Pentalogy

Lisa Di Valentino
University of Western Ontario – Faculty of Information and Media Studies

September 3, 2013

Abstract:
While traditionally American fair use has been thought of as broader in scope than Canadian fair dealing, I claim that in 2013 this is no longer the case. I further argue that educational administrators and academic and library associations in Canada have yet to take full advantage of this expansion of users’ rights.

In Part I I give a brief and general overview of copyright in Canada and the United States. In Part II I compare the legislation and jurisprudence specifically with respect to fair dealing and fair use, using the fairness factors as a guide. Specifically, this part will examine differences with respect to the fairness factors in general, transformativity, amount and substantiality, market harm and licences, and institutional practice and policy. Part III is a discussion of the advocacy efforts of Canadian and American educational and library professional associations and the development of best practices and guidelines. I conclude that colleges and universities in Canada may now confidently develop copyright policies that reflect the rights of users, but educational administrators and associations in Canada are lagging behind their American counterparts in leveraging this opportunity.

This paper was presented as a work-in-progress at the IP Scholars Conference, Cardozo Law School, New York (9 August 2013).

Number of Pages in PDF File: 41

Keywords: fair dealing, fair use, copyright law, pentalogy, comparative, education, libraries, administration

Connaissez-vous les Les Cahiers de propriété intellectuelle? Il s’agit d’une revue académique québécoise dont les numéros sont disponibles dans Internet, sauf pour l’année en cours et pour quelques volumes ici et là.

Je poursuit ma revue de littérature pour ma thèse et je vais éplucher ce périodique pour tout les fruits juteux qu’il peut contenir. En fait, vu que certains volumes sont manquants, je vais profiter de la conférence de Michael Geist à l’Université McGill lundi prochain pour accéder à ce titre dans la bibliothèque de droit.

Il va sans dire que je peux dépouiller les autres volumes du confort de ma maison…

Voici donc une sélections d’articles qui semblent pertinents pour ma thèse et qui ne sont disponibles qu’en format papier :

Les Cahiers de propriété intellectuelle

 

Mai 2013 – vol. 25, no 2

La «pentalogie»

Nicolas Sapp / David Chapdelaine Miller

 

 

Janvier 2006 – vol. 18, no 1

Les mesures techniques de protection du droit d’auteur: aperçus des conséquences possibles en droit canadien / Atteinte à la liberté d’expression (Partie II)

Philippe Morin

 

En attendant Robertson: définir la possession du droit d’auteur sur les oeuvres des pigistes dans les nouveaux médias

Giuseppina D’Agostino

 

Le projet de loi C-60 et les exceptions pour le milieu de l’éducation

Hélène Messier

 

 

Octobre 2005 – vol. 17, no 3

Les mécanismes de la licence légale

Yohan Benizri

 

À la recherche d’une propriété perdue

Ysolde Gendreau

 

À la recherche d’une propriété perdue

Ysolde Gendreau

 

Dell Computer c. Union des consommateurs: histoire d’un «OOPS»!

Vincent Gautrais

 

Nouvelles des États-Unis: responsabilité pour complicité de contrefaçon

 

La décision de la Cour suprême du 27 juin 2005 dans l’affaire MGM v. Grokster

Jane Ginsburg

 

Téléchargement non autorisé d’oeuvres musicales: tel pourra être pris qui croyait prendre…

Alexandra Steele

 

Mai 2005 – vol 17, no 2

Les mesures techniques de protection du droit d’auteur – aperçus des conséquences possibles en droit canadien: copie pour usage privé et exceptions au droit d’auteur (Partie I)

Philippe Morin

 

Le droit d’auteur: un facteur clé pour le développement de la société de l’information?

Pierre Sirinelli

 

Société canadienne de perception de la copie privée c. Canadian Storage Media Alliance

Roger Charland

 

Droit d’auteur et droit du public à l’information

Jean-Arpad Français

 

Janvier 2005 – vol. 17, no 1

 

De la copie à l’anticopie, réflexions sur un droit d’auteur en pleine mutation

Sulliman Omarjee

 

Les quotidiens ont-ils le droit d’inclure leurs articles sur des bases de données? Les conséquences de la décision Robertson c. The Thomson Corporation

Frédérick Pinto

 

Le sacre de l’auteur

Georges Azzaria

 

Octobre 2004 – vol. 16, no HS

 

L’échange d’oeuvres sur l’Internet ou le P2P

Christophe Caron et Yves Gaubiac

 

The Copyright History of what must-have-been

W.R. Cornish

 

Cultural diversity and copyright

Adolf Dietz

 

Reconciling national copyright traditions: conflict of laws rules – the German example

Thomas Dreier

 

La solitude de l’auteur dans la société de la communication

Mario Fabiani

 

Extended collective license – a practical example from Finland

Tarja Koskinen-Olsson

 

La loi applicable aux contrats d’exploitation des droits d’auteur et des droits voisins

André Lucas

 

New imperative contract rules implemented into the German Copyright Law

Wilhelm Nordemann

 

La fantastique explosion de la propriété intellectuelle: une rationalité sous le Big Bang?

Michel Vivant

 

Octobre 1995 – vol. 8, no 1

La notion de plagiat scientifique

Serge Larivée

 

Mai 1994 – vol. 6, no 3

Le droit d’auteur et les licences obligatoires au service de la Couronne: un modèle australien pour la réforme du droit d’auteur au Canada?

Jean-Pierre Blais

 

Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada

Pierre Trudel et Sylvie Latour

 

Le marché du progiciel – licence ou vente?

Ejan Mackaay

 

Octobre 1993 – vol. 6, no 1

Licence implicite et promesse sans cession – problèmes de droit d’auteur en matière de commande d’oeuvres protégées, d’option et d’engagement à céder

Vivianne de Kinder

 

Mai 1993 – vol. 5, no 3

La Commission du droit d’auteur: fonctions et pratiques

Michel Hétu

 

Octobre 1992 – vol. 5, no 1

Le droit de prêt public au Canada par rapport aux autres pays

Silke von Lewinski

 

 

Mai 1992 – vol. 4, no 3

Les exceptions au droit de reproduction en faveur des milieux éducatifs

Stefan Martin

 

La protection du savoir-faire et l’informatique

Louise Verschelden

 

Janvier 1992 – vol. 4, no 2

Problématique de l’informatique et des nouvelles technologies de l’information
Jean-Paul Triaille