J’ai l’énorme plaisir de participer le 9 avril prochain à une matinée d’échanges sur le thème des commons à l’initiative de Thierry Belleguic et Florence Piron. En fait, il s’agit d’une Journée d’étude organisée par le laboratoire de recherche action sur les communs (LARAC). Je vous offre quelques réflexions sur le sujet des communs dans un contexte où je suis bibliothécaire et que ces deux concepts sont interalliés de plusieurs façons.

Avant tout, je vous invite à visionner cette vidéo récente de Yochai Benkler, professeur en droit et affaires à Harvard, qui a longtemps étudié le thème des communs (avec tant d’autres américains: Lawrence Lessig, James Boyle, David Bollier… ainsi que plusieurs français: Florent Latrive, Philippe Aigrain…), Benkler a proposé une courte présentation au World Economic Forum à Davos sur le thème « Challenges of the sharing economy »

Voici ma réflexion sur les communs: 

Les bibliothèques, à plusieurs niveaux, sont des institutions. Hess et Ostrom (2007) définissent les institutions comme

formal and informal rules that are understood and used by a community. Institutions. as we use the term here, are not automatically what is written in formal rules. They are the rules that establish the working « dos » and « don’ts » for the individuals in the situation that a scholar wished to analyse and explain (p. 42).

Afin d’appréhender les rôles et fonctions des institutions, ces deux chercheures emploient le « Institutional Analysis and Development Framework » (IAD) afin de conceptualiser des cas où les communs émergent comme modalité organisatrice de la société. La tentation est forte d’avoir recours à ce modèle pour analyser les bibliothèques, mais je désire inclure certains autres concepts dans le modèle qui m’intéresse avant de procéder.

Le droit d’auteur semble être le régime juridique formel le plus pertinent à analyser du point de vue juridique. Le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet. Depuis l’émergence du numérique, plusieurs problèmes d’ordre économiques et sociaux irritent les divers agents qui opèrent au sein des systèmes sociaux.

Le trio conceptuel qui m’intéresse est donc les bibliothèques, comme institution (au sens de Hess et Ostrom 2007, mais aussi North 1991) mais aussi objet d’étude; le droit d’auteur, comme régime juridique formel qui anime le système social (au sens de Luhmann, 2004) mais aussi comme sujet d’étude; et l’univers numérique comme contexte d’étude. Si j’écrivais un conte pour enfant, la bibliothèque aurait une aventure en droit d’auteur à cause du numérique. Et je me sens parfois comme un personnage de ce conte… Mais, mon cadre conceptuel inclus ces trois éléments: bibliothèques, droit d’auteur et numérique.

Je puise dans diverses théories pour articuler mon approche. La première classe de théories puise largement dans l’économie où, au niveau individuel (ou microscopique), la transaction domine dans sa sphère néolibérale classique (offre, demande, tension entre valeur et richesse, etc.). Sur le plan institutionnel (ou macroscopique), le marché domine dans un contexte de biens privés mais où les biens publics imposent un autre cadre d’analyse (Hayek vs Polanyi). La seconde classe de théories découlent de la sociologie où, au niveau individuel ou microscopique, l’interaction est le jeu de pouvoir et de risques. Sur le plan institutionnel ou macroscopique, la gouvernance devient le modèle ce coopération, coordination ou compétition. La gouvernance s’exprime en diverses topographies sociales (arbre, hiérarchie, réseau).

À l’intérieur de ce cadre théorique économico-social, mon cadre conceptuel (bibliothèques, droit d’auteur, numérique) s’analyse grâce à l’Analyse bibliothÉconomique du Droit d’auteur (AbÉDa). L’élément central de mon corpus est le contrat, où les bibliothèques opèrent des relations économiques et sociales pour faire émerger des communs. Donc, outre le simple commerce de la culture, les bibliothèques offrent une entrée non-commerciale au savoir, à l’information et à la culture.

Ce qui m’intéresse donc est d’étudier des relations contractuelles et, si ces relations sont pérennes et massives, d’y voir émerger des normes comme proto-institutions dans un contexte d’oeuvres protégées par le droit d’auteur numériques.

Et mon chantier actuel est le jeux vidéo (voir aussi les détails sur mon carnet OutFind.ca), où je tente d’articuler les termes des contrats afin de rendre disponible des jeux vidéos indépendants par le biais des bibliothèques publiques.

Bibliographie partielle

– Livres

Aigrain, P., Cause commune : l’information entre bien commun et propriété, coll. «Collection Transversales; Variation: Collection Transversales.», Paris, Fayard, 2005

— Internet & création comment reconnaître les échanges hors-marché sur internet en finançant et rémunérant la création ?, Cergy-Pontoise, In libro veritas, 2008

Aoki, K., J. Boyle et J. Jenkins, Bound by law? : tales from the public domain, New expand, Durham, NC, Duke University Press, 2008

Benkler, Y., The wealth of networks : how social production transforms markets and freedom, New Haven, Yale University Press, 2006

Bollier, D., Brand name bullies : the quest to own and control culture, Hoboken, N.J., J. Wiley, 2005

Boyle, J., The public domain : enclosing the commons of the mind, New Haven, Yale University Press, 2008

Guibault, L.M.C.R. et C. Angelopoulos, Open content licensing : from theory to practice, Amsterdam, Amsterdam University Press, 2011

Hess, C. et E. Ostrom, Understanding knowledge as a commons : from theory to practice, Cambridge, Mass., MIT Press, 2007

Latrive, F., Du bon usage de la piraterie : culture libre, sciences ouvertes, coll. «La Découverte/Poche ;; 247; Variation: Découverte/Poche.; Essais ;; 247.», Paris, La Découverte, 2007

Lessig, L., Code and other laws of cyberspace, New York, Basic Books, 1999

— Code Version 2.0, New York, Basic Books, 2006

Luhmann, N., Law as a social system, coll. «Oxford socio-legal studies», Oxford; New York, Oxford University Press, 2004

Ostrom, E., Governing the commons : the evolution of institutions for collective action, Cambridge ; New York, Cambridge University Press, 1990

Wershler-Henry, D., Free, as in speech and beer : open source, peer-to-peer and the economics of the online revolution, Toronto, Prentice Hall, 2002

 – Articles ou chapitres

Benkler, Y., «Coase’s Penguin, or, Linux and the Nature of the Firm» dans Ghosh, R.A. (dir.), CODE : collaborative ownership and the digital economy, Cambridge, Mass., MIT Press, 2005,

— «Sharing Nicely: On Shareable Goods and the Emergence of Sharing as a Modality of Economic Production», (2004) 114 The Yale law journal

North, D.C., «Institutions», (1991) 5 Journal of Economic Perspectives

Le site InfoJustice recense la publication d’une étude de l’initiative sur l’économie de l’innovation du Lisbon Counsil, intitulée « The 2015 Intellectual Property and Economic Growth Index:  Measuring the Impact of Exceptions and Limitations in Copyright on Growth, Jobs and Prosperity » et disponible en format PDF sous licence Creative Commons.

Rien de tel pour rendre un doctorant heureux qu’un rapport d’une quarantaine de pages proposant une analyse économétrique de diverses données nationales pour ordonner les performances économique de huit juridictions (pays) pour explorer le lien entre la performance économique et la force de leurs exceptions du droit d’auteur. 

Oui, je sais ce que vous allez dire. Olivier va encore nous parler des bénéfices économiques des exceptions, comme je l’ai fait dans le passé, entre autres, en ce qui concerne les les externalités positives de l’accès, l’impact sur les coûts d’information et la diminution des coûts de transactions… mais non, malgré que cette analyse semble indiquer un lien fort entre exceptions et industries d’envergure, l’intérêt réel et absolument fascinent de cette étude consiste en son approche méthodologique.

Primo, l’auteur, Benjamin Gibert, tente de mesurer avec précision, sur une échelle de 1 à 10, la « force » des exceptions au droit d’auteur de hui pays. Sans surprise, les États-Unis sont en tête avec un score de 8.13 et les Pays-Bas en queue de peloton avec 5.94. L’Allemagne figure au 3e rang, ce qui me surprend un peu, avec 7.50 (il va falloir que je me plonge dans les dédales de sa méthodologie pour savoir si l’auteur a bien saisi la différence entre exception et limitation au droit d’auteur).

Secondo, l’auteur plonge dans les entrailles des données statistiques nationales afin d’identifier les diverses séries pertinentes pour bâtir un modèle économétrique. La chose n’est pas évidente et j’ai peiné moi-même à naviguer ces sources. Quelle joie de voir ce travail accompli dans le cadre de cette étude.

Tertio, l’auteur nous offre les fruits d’un an de labeur – et il est évident que le travail accompli en a valu la chandelle. Il faut voir la bibliographie qui contient plusieurs textes fondateurs en plus de certains plus obscurs mais toujours pertinents pour en être convaincu.

Pour tout dire, il s’agit d’une excellente contribution au domaine de l’analyse économique du droit, par le biais de l’économétrie employant des données statistiques nationales et une comparaison des systèmes juridiques grâce à un ordre numérique.

Je serai bien curieux d’effectuer cette étude avec les données du Canada afin de mesurer son système juridique et analyser les résultats économiques. En fait, il faudrait probablement mesurer le Québec et le reste du Canada (ou ROC pour les intimes, pour Rest of Canada).

Également, il serait vraiment intéressant d’inclure des statistiques du réseau des bibliothèques pour voir comment les exceptions au droit d’auteur ainsi que les données économiques sont corrélées… Il s’agit-là d’un autre thème de mes recherches que je n’ose pas encore attaquer de front tant et aussi longtemps que je n’ai pas terminé d’écrire ma thèse…

En fait, l’auteur ne fait que relever des liens de corrélation – à juste titre que l’outil employé (données statistiques nationales ) ne permet pas de confirmer un lien de causalité. Je crois qu’en arrière des données employées se cache une dynamique très simple: plus les états financent le réseau de bibliothèques (et la consommation de culture en général), plus le régime d’exception est fort. Inversement, plus un pays investit dans la création culturelle, plus le régime d’exception est faible.

(Voyez-vous la dichotomie entre création et consommation ? on finance la consommation par les bibliothèques, les quotas de contenu sur les ondes télévisuelles et radiophonique, les écoles tandis que l’on finance la consommation avec des programmes de subventions aux créateurs et à l’industrie).

J’aimerai bien, un jour (probablement après mon doctorat), tester ces hypothèses…

Mais, dans l’intérim, si les sujets de l’analyse économique du droit, les exceptions au droit d’auteur et le droit comparé vous intéresse, l’étude de Benjamin Gibert en vaut le coup: « The 2015 Intellectual Property and Economic Growth Index:  Measuring the Impact of Exceptions and Limitations in Copyright on Growth, Jobs and Prosperity » 

(Et oui, il est bon d’avoir des données probantes concernant les revendications de groupes sociaux quant à la réforme du droit d’auteur).

Si vous êtes à Québec ce jeudi après-midi, je vous invite à ma conférence sur le droit d’auteur, dont les détails sont disponible sur cette page du journal universitaire Le Fil:

Pour discuter de l’évolution du droit d’auteur, le Café numérique «Quel droit d’auteur pour un 21^e siècle numérique?» recevra Olivier Charbonneau, bibliothécaire à l’Université Concordia. Cette activité est organisée par le CRILCQ, le Laboratoire Ex Situ et la Bibliothèque de l’Université Laval.
Jeudi 9 avril, à 15h30, au local 4229 du pavillon Jean-Charles-Bonenfant. Entrée libre.

Voir aussi l’affice de la présentation, sur le site du Laboratoire Ex Situ.

Also in English here: http://outfind.ca/tag/knight/
Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

Je suis très heureux d’annoncer et reconnaissant envers la Knight Foundation et tous mes partenaires que notre projet qui vise à introduire les jeux vidéos indépendants en bibliothèque vient de recevoir une bourse « prototype » pour réaliser une toute première étape afin de valider notre concept. Il s’agit de l’un des 22 projets qui se partage les 300 millions de dollars octroyés par la Knight Foundation cette année.

Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

En effet, cette organisation caritative américaine du milieu des arts, de la culture et des médias lançait un défi ouvert intitulé le News Challenge, qui vise à innover les bibliothèques afin de faire participer les communautés. Près de 700 projets furent versés et traversèrent diverses étapes de sélection.

Nous avons donc, dans le cadre de la bourse prototype, jusqu’au 20 juin pour concevoir une première version de notre concept : une console de jeux vidéo disponible à l’emprunt via les bibliothèques. Si une image vaut mille mots et une vidéo, milles images, j’ai préparé ce petit exposé sur YouTube pour vous proposer un survol du projet :

Je vous offre prochainement les premières activités reliées à cette belle aventure… Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

Demain, mardi 2 décembre, je présenterai une conférence lors du Colloque de l’Association pour la promotion des services documentaires scolaires (APSDS) au sein du Congrès des milieux documentaires du Québec. Le thème de la journée «Éthique et droits d’auteur» dont voici le descriptif :

Le colloque de l’APSDS s’adresse aux bibliothécaires et aux techniciennes en documentation qui travaillent dans le milieu scolaire. Le droit d’auteur est à l’honneur et nous souhaitons informer et outiller les intervenants des milieux documentaires scolaires pour répondre aux questions et aux besoins de leur milieu.

J’aurai l’énorme privilège de débuter cette série de rencontres à 10h30 (Atelier 19) avec une présentation intitulée «Le droit d’auteur en milieu scolaire : comment s’y retrouver» que je viens de diffuser dans Internet, version PDF et PPTX.

Je vais tenter de capter mon intervention afin de la diffuser ici demain.

Vous connaissez sûrement Herbert George Wells comme un auteur de science fiction. Mais, il fut, comme le précise Wikipédia :

un écrivain britannique surtout connu aujourd’hui pour ses romans de science-fiction. Il fut cependant également l’auteur de nombreux romans de satire sociale, d’œuvres de prospective, de réflexions politiques et sociales ainsi que d’ouvrages de vulgarisation touchant aussi bien à la biologie, à l’histoire qu’aux questions sociales.

J’ai eu la chance de participer récemment à une table ronde suite à la projection d’un documentaire intitulé Google and the World Brain au Festival des films sur l’art. Ledit documentaire se basait sur un essai de HG Wells intitulé The World Brain où l’auteur britannique proposait la constitution d’une encyclopédie mondiale afin d’émanciper l’humanité de l’ignorance.

Et, en 1936, le penseur britannique avait dit ceci: « A greater danger, as I have already suggested, will come from attempts at the private mercenary exploitation of this world-wide need — the raids of popular publishers and heavily financed salesmen, and in particular attempts to create copyright difficulties and so to corner the services and prestige of this or that unwary eminent person by anticipatory agreements »

C’est drôle, cette histoire me fair penser à l’état actuel de l’édition académique, où des sociétés privées s’accaparent les savoirs des universités afin de les revendre à fort prix à certains intervenants fortunés…

Je tiens à remercier l’Université d’Adélade en Australie qui offre gratuidement des versions numérisées des livres de HG Wells. Voici le passage auquel je fais référence, les deux seules fois que Wells fait mention du mot copyright dans son livre intitulé World Brain:

Can such an Encyclopaedia as I have been suggesting to you be a possible thing? How can it be set going? How can it be organised and paid for?
I agree I have now to show it is a possible thing. For I am going to make the large assumption that you think that it is a possible thing it is a desirable thing. How are we to set about it?
I think something in this way: To begin with we want a Promotion Organisation. We want, shall I call it, an Encyclopaedia Society to ask for an Encyclopaedia and get as many people as possible asking for an Encyclopaedia. Directly that Society asks for an Encyclopaedia it will probably have to resort to precautionary measures against any enterprising publisher who may see in that demand a chance for selling some sort of vamped-up miscellany as the thing required, and who may even trust to the unworldliness of learned men for some sort of countenance for his raid.
And next this society of promoters will have to survey the available material. For most of the material for a modern Encyclopaedia exists already — though in a state of impotent diffusion. In all the various departments with which an Encyclopaedia should deal, groups of authoritative men might be induced to prepare a comprehensive list of primary and leading books, articles, statements which taken together would give the best, clearest and most quintessential renderings of what is known and thought within their departments. This would make a sort of key bibliography to the thoughts and knowledge of the world. My friend Sir Richard Gregory has suggested that such a key bibliography for a World Encyclopaedia would in itself. be a worthwhile thing to evoke. I agree with him. I haven’t an idea what we should get. I imagine something on the scale of ten or twenty thousand items. I don’t know.
Possibly our Encyclopaedia Society would find that such a key bibliography was in itself a not unprofitable publication, but that is a comment by the way. The next step from this key bibliography would be the organisation of a general editorial board and of departmental boards. These would be permanent bodies — for a World Encyclopaedia must have a perennial life. We should have to secure premises, engage a literary staff and, with the constant co-operation of the departmental groups, set about the task of making our great synthesis and abstract. I must repeat that for the purposes of a World Encyclopaedia probably we would not want much original writing. If a thing has been stated clearly and compactly once for all, why paraphrase it or ask some inferior hand to restate it? Our job may be rather to secure the use of copyrights, and induce leading exponents of this or that field of science or criticism to co-operate in the selection, condensation, expansion or simplification of what they have already said so well.
And now I will ask you to take another step forward and imagine our World Encyclopaedia has been assembled and digested and that the first edition is through the press. So far we shall have been spending money on this great enterprise and receiving nothing; we shall have been spending capital, for which I have at present not accounted. I will merely say that I see no reason why the capital needed for these promotion activities should not be forthcoming. This is no gainful enterprise, but you have to remember that the values we should create would be far more stable than the ephemeral encyclopaedias representing sums round about a million pounds or so which have hitherto been the high-water of Encyclopaedic enterprise. These were essentially book-selling enterprises made to exploit a demand. But this World Encyclopaedia as I conceive it, if only because it will have roped in the larger part of the original sources of exposition, discussion and information, will be in effect a world monopoly, and it will be able to levy and distribute direct and indirect revenue, on a scale quite beyond the resources of any private publishing enterprise. I do not see that the financial aspects of this huge enterprise, big though the sums involved may be, present any insurmountable difficulties in the way of its realisation. The major difficulty will be to persuade the extremely various preoccupied, impatient and individualistic scholars, thinkers, scientific workers and merely distinguished but unavoidable men on whose participation its success depends, of its practicability, convenience and desirability. And so far as the promotion of it goes I am reasonably hopeful. Quite a few convinced, energetic and resourceful people could set this ball rolling towards realisation. To begin with it is not necessary to convert the whole world of learning, research and teaching. I see no reason why at any stage it should encounter such positive opposition. Negative opposition — the refusal to have anything to do with it and so forth-can be worn down by persistence and the gathering promise of success. It has not to fight adversaries or win majorities before it gets going. And once this ball is fairly set rolling it will be very hard to stop. A greater danger, as I have already suggested, will come from attempts at the private mercenary exploitation of this world-wide need — the raids of popular publishers and heavily financed salesmen, and in particular attempts to create copyright difficulties and so to corner the services and prestige of this or that unwary eminent person by anticipatory agreements.
Vis-à-vis with salesmanship the man of science, the man of the intellectual élite, is a t to show himself a very Simple Simon indeed. And) of course from the very start, various opinionated cults and propagandists will be doing their best to capture or buy the movement. Well, we mustn’t be captured or bought, and in particular our silence must not be bought or captured. That danger may in the end prove to be a stimulus. It may be possible in some cases to digest and assimilate special cults to their own and the general advantage.
And there will be a constant danger that some of the early promoters may feel and attempt to realise a sort of proprietorship in the organisation, to make a group or a gang of it. But to recognise that danger is half-way to averting it.

Pour des raisons évidentes, je ne diffuse pas mes absences sur les réseaux sociaux, surtout ceux qui sont publics. Je l’annonce suite à mon retour, ce qui est un peu paradoxal mais bon.

La semaine dernière, je me suis réfugié en chalet dans notre belle forêt boréale. J’étais à plus de 15km d’une ligne téléphonique par satellite (et, ironiquement, internet aussi, lent mais stable), sans électricité. J’avais près de 150km de route à faire pour utiliser mon portable. Je faisais ce que les
gens font à l’automne dans les forêts au Québec.

L’endroit est géré par mon beau-frère et ma belle-soeur et, outre le conflit évident d’intérêt par ce lien familial, je vous le recommande fortement pour vos escapades pour toutes les saisons. En plus, c’est une entreprise familiale (avec 4 chevaux, 19 huskys et plein d’arbres) alors vous pouvez leur demander de vous monter un forfait spécial (comme une
nuitée en quinzhee (un igloo est fait de glace, cet abri est fait de neige) et des randonnées en chien de traîneau.

Bon, trêves de pubs, de retour à la culture libre.

En vrac:

« The fundamental problem is that consumers of pure public goods [e.g.: copyrighted-protected digital works like indie games] have both the motivation and the ability to understate the intensity of their preferences. This incentive incompatibility is what Samuelson saw as the true root of the market’s tendency to underproduce public goods »

Yoo

« Experiences, first introduced as a limited extension of the standard rational choice model, appear to be destined for a larger role. In contemporary information-intensive economies, ‘experience industries’ constitute an economic subsector in its own right. Experience goods, interpreted as products that contain regularly varied information inducing new mental experiences in their users, pose interesting theoretical challenges. Information is needed to enable informed choices by future consumers, and such information draws its effectiveness from consistent value rankings within networks of experts, which are perceived as independent of commercial interests. The expert valuations gain a marketable value in themselves as they are experienced by the consumers and their communication network. Both notions, scales of quality and networks of communication, pose new challenges to economic theory. »

« Experience Goods » in The Handbook of Cultural Economics
(Hutter, p. 214, 2011)

« Industry, independent and non-profit creators, collecting organizations, and research organizations [need to] collaborate to develop strategies for collecting and making accessible final works, the resources from which these works were created, records of the development process of works, records of reaction and contribution by audiences, and records of marketing and reception. Supporting basic and applied research in fundamental questions ranging from information organization »

Recommendation 8: Support for Collections and Archives
(Wardrip-Fruin & Mateas, 2014, p. 9)

Bomsel, Olivier, 2010, L’Economie immatérielle, Industries et marchés d’expériences, Gallimard, « NRF Essais »
Hutter, 2011, « Experience Goods » in The Handbook of Cultural Economics, Ruth Towse ed., Edward Elgar Publishing, pp. 211-215
Lessig, Lawrence, 2006, Code v2, Basic Books, http://codev2.cc/download+remix/Lessig-Codev2.pdf
OCLC, 2003, Libraries: How They Stack Up, available from: https://oclc.org/content/dam/oclc/reports/librariesstackup.pdfWardrip-Fruin, Noah and Michael Mateas, 2014, Envisioning the Future of Computational Media The Final Report of the Media Systems Project, available from http://mediasystems.soe.ucsc.edu/sites/default/files/Media%20Systems-Full%20Report.pdf
Yoo, C.S., 2007, « Copyright and Public Good Economics: A Misunderstood Relation », 155 U. Pa. L. Rev. 635

Je vous invite à visiter ma proposition pouyr transformer les bibliothèques grâce à des jeux – voir ma proposition (en anglais) pour la Knight Foundation intitulée: Digital indie games licensing for libraries

Voici une vidéo de la conférence que j’ai prononcé le 9 mai dernier lors de la 4e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques à l’Université Laval:

Dans cette vidéo, je présente mon cadre conceptuel, ma méthodologie et tous les éléments épistémologiques relatifs à une thèse doctorale en droit.