La soirée YULblog fut une sympathique soirée, occasion d’échanger avec la communauté de blogueurs de Montréal. Bien rempli d’une foule bigarrée, le bar un peu à l’étroit a donné lieu à des conversations amicales et enjouées. Voici quelques rencontres au gré de la soirée :

• Hugh de Dosemagazine
• Zeke et sa galerie
• Stéphane Guidoin (Île sans fil et…)
• Alexandre Enkerli (collègue de Concordia qui nous informe que Stephan Harnad est à Montréal et qui nous propose Language Log)
• A frog in the valley
• André Nantel (Digital Apoptosis et Metroblogging Montreal)

Et quelques autres, perdus dans le brouhaha ambiant…

Tant qu’à être sur le thème, l’éditeur en chef de la revue Argus, de la Corporation des bibliothécaires professionnels, nous invite à un 5@7 pour souligner le lancement du 3e numéro du 37e volume. Bar St-Sulpice, 1680 St-Denis, Montréal (Métro Berri-UQAM), Lundi le 19 février, de 17h00 à 19h00.

Nos statistiques indique que vous êtes en train de lire notre 501e billet dans CultureLibre.ca… merci de votre intérêt et de vos visites !

EIFL.net, une fondation privée internationale vouée aux bibliothèques, nous propose un nouveau guide à propos du droit d’auteur en anglais.

Voici un nouvel article pertinent aux questions de contrats de licence signés en bibliothèque, particulièrement pour les données géospatiales :

Day, Patti et Chieko, « Legal Considerations in the Dissemination of Licensed Digital Spatial Data » Library Trends, Fall [Automne] 2006 , Vol. 55, no. 2, p236-253, 18p.

Drupal est une solution d’édition collaborative en code source libre qui permet la gestion de droits d’accès de plusieurs catégories d’usagers et émule des carnets, sites wiki, forums et taxonomies. Voici quelques liens d’information :

• Documentation de la communauté Drupal (en anglais)
• IBM Internet Technology Group : Using open source software to design, develop, and deploy a collaborative Web site, Part 5: Getting started with Drupal

Il s’agit d’une technologie sous étude à CultureLibre.ca.

Voici une liste des textes à lire afin de favoriser une bonne compréhension du droit d’auteur au Canada, chez les bibliothécaires et autres professionnels de l’information…

Lectures requises :

• Larivière, Jules. 2005. « Les services de photocopie dans les bibliothèques : la Cour suprême du Canada se prononce », Documentation et bibliothèques , Vol. 51, no 3, juill.-sept. 2005, p. 165-174
• La Partie III de la Loi sur le droit d’auteur (art. 27 à 33).
• La théorie de l’oignon de CultureLibre.ca

Lectures facultatives :

• CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, [2004] 1 R.C.S. 339, 2004 CSC 13 (IIJCan)
• Télé-Direct (Publications) Inc. c. American Business Information, Inc. (C.A.), [1998] 2 C.F. 22, 1997 IIJCan 6378 (C.A.F.)
• Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique c. Assoc. canadienne des fournisseurs Internet, [2004] 2 R.C.S. 427, 2004 CSC 45 (IIJCan)
• Robertson c. Thomson Corp., 2006 CSC 43 (IIJCan)

Le texte du jugement CCH Canadienne peut remplacer le texte de Jules Larivière.

Voici la référence à un article intéressant :

Patti Day and Chieko Maene. 2006. « Legal Considerations in the Dissemination of Licensed Digital Spatial Data » LIBRARY TRENDS, Vol. 55, No. 2, Fall 2006, pp. 236–253

Le comité organisateur du Forum des bibliothécaires de Concordia (où notre rédacteur en chef et unique écrivain travaille) nous ont demandé de préparer une présentation à propos des licences de bases de données commerciales, de la réserve électronique des professeurs ainsi qu’un sommaire des revendications de différents groupes, tout ça en 30 minutes ou moins ! Voici une traduction rapide des notes :

Le droit d’auteur en 30 secondes ou moins
La loi sur le droit d’auteur confère un monopole au créateur initial d’une oeuvre originale qui est fixée sur un support : papier, numérique, bande vidéo, etc. Ce monopole interdit l’adaptation, la diffusion ou la reproduction d’une partie substantielle de l’oeuvre à moins que trois situations se produisent : (1) l’usage souhaité est inclus dans l’exception pour l’utilisation équitable de l’oeuvre, exception dite générale ; (2) une exception spécifique permet l’usage souhaité ; (3) le créateur offre son consentement à l’usage souhaité.

Les droits d’auteurs peuvent être assignés (cédés), mais uniquement dans le cadre d’un contrat écrit (art. 13(4)). C’est pour dire que le créateur initial ne possède souvent plus une bonne partie des droits d’auteur, il faut valider qui possède les droits sur l’oeuvre.qui est l’ayant droit. Par ailleurs, la logique du droit d’auteur dépend d’une opposition de deux intérêts irréconciliables : le désir de contrôle du créateur (ou ayant droit) afin de générer des revenus et le désir d’accès des utilisateurs. Souvent, il faut interpréter la loi, ce qui laisse place à des litiges…

Licences de bases de données
Les licences sont des contrats d’utilisation des bases de données de contenu. Grâce à eux, nous pouvons obtenir des droits qui vont bien au-delà de l’usage équitable ou d’autres exceptions, ou renoncer à nous droits, comme l’utilisation équitable. Il est important de lire et comprendre toutes les clauses et stipulations de tous les contrats signés pour notre institution. Constatez comment les dispositions concernant l’utilisation du contenu sont stipulées, particulièrement en lien avec les usages déjà permit dans la loi.

Par ailleurs, la question des contrats extraterritoriaux est problématique. Non seulement faut-il comprendre les mécanismes bilatéraux (ALENA) et multilatéraux (Convention de Berne), mais aussi les disposition en faveur des usagers et leurs institutions dans chacune des autres juridictions avec lesquelles nous faisons affaire. Par exemple, les USA et le Canada ont des approches bien différentes en ce qui concerne le droit d’auteur et l’éducation. Le but est de préserver ses droits et de ne pas payer pour des usages déjà prévu dans la loi.

Dans le cadre de la réserve électronique, nous avons lu une série de contrats afin de déterminer si nous pouvions copier un fichier du serveur d’un vendeur de données afin de l’héberger sur nos systèmes. Le temps de réponse des serveurs commerciaux laissait à désirer… certains contrats le permettent expréssement, d’autres ne mentionnent pas cet usage tandis que d’autres l’interdit spécifiquement.

Modèles alternatifs
– Licences Creative Commons. Puisque l’assignation de droits doit se faire par écrit au Canada (art. 13(4)), la question de la licence implicite pour l’utilisation des matériels diffusés dans Internet est problématique.
– L’accès libre et le open access, dont les dépôts institutionnels sont l’approche du milieu des bibliothèques (une belle initiative mais, elle ne se concentre que sur les actifs informationnels des biblitohèques et non sur le processus de la recherche ou l’offre éditorial universitaire)

Initiatives de médiation et revendications
Créateurs
– Appropriation Art ;
– Music Creators Alliance ;
– Films documentaires.

Diffuseurs
– ANEL (lettre) ;
– Musique et films
– Access Copyright et son super-zéro du droit d’auteur
– Jeux vidéos (les pirates de la console)

Utilisateurs
– Accès civique (libération de l’information gouvernementale)
– Industrie des bidules électroniques (copie privée)
– Les professeurs en quête de solutions
– Groupes de bibliothécaires

Étrange
– Fashion (vol de design)

Mardi dernier, nous avons installé les scripts de Google Analytics dans CultureLibre.ca. Le but est d’avoir une idée de nos lecteurs, de vos habitudes de lecture, etc. En deux jours, nous avons reçu 89 visites pour un total de 182 visionnement de pages. Près de la moitié de nos visiteurssont du Canada mais les autres nous viennent de places aussi variées que Rabat, Istanboul, Dublin, Oxford et partout en France.

Dans le but d’améliorer la navigation de CultureLibre.ca , nous avons procédé à une refonte des catégories (visibles à droite des billets). La taxonomie (ou folksonomy) initiale était rendue beaucoup trop limitée pour représenter tous les sujets de ce carnet. En fait, nous avons passé le cap des 400 billets hier, depuis le tout début un certain 26 avril 2005. Nous allons tenter de re-classifier nos billets antérieurs, mais ce travail risque de prendre un certain temps…

Voici donc la nouvelle classification des billets deCultureLibre.ca (les numéros indiquent le nombre de billets d’une catégorie) :

Actions et événements 0
— Anniversaire 3
— Conférence 20
— Crimes 0
— Financement 6
— Gouvernance 13
— Médiation 20
— Pétition 2
— Publication 1
— — Appel de communication 5
— — Bibliographie 11
— — Critique 0
— — Jugement 1
— — Loi ou règlement 3
— — Questions Lecteurs 1
— — Rapport et étude 41
— Réforme 11
— Résumé 0
— Revendication 6
— Ridicule 2
Droits 2
— Droit d’auteur 172
— — Contenu culturel 14
— — — Films 2
— — — Images 1
— — — — Art contemporain 6
— — — Livre et édition 12
— — — Musique 21
— — Domaine public 4
— — GDN (DRM) 0
— — Usages 3
— — — MPT (TPM) 1
— — — Numérisation 27
— Droits des citoyens 11
— — Accès à l’information 35
— — — Accès libre 19
— — Diversité culturelle 7
— — Liberté d’expression 25
— — — Censure 3
— — Préservation 4
— — Utilisation équitable 5
— — — Fair use 3
— — Vie privée et anonymat 3
International 43
— Afrique 4
— Amérique du Nord 0
— — États-Unis 69
— — — LOC 0
— — Canada 149
— — — ABRC CARL 2
— — — ASTED 0
— — — BAC LAC 1
— — — CDPP 0
— — — CLA 2
— — — CPPC 2
— — — CultureLibre.ca 1
— — Québec 13
— — — BAnQ 1
— — — CBPQ 0
— Amériques – Autres 2
— — Brésil 6
— Asie 2
— — Chine 2
— — Inde 1
— Australie et Océanie 3
— Europe 6
— — France 32
— — — BnF 2
— — Grande Bretagne 18
— — — BL 1
— IFLA 9
— OCDE 3
— OIF 2
— — CIFDI 2
— ONU 0
— — OMC 1
— — OMPI 8
— — UIT 3
— — UNESCO 27
Organisations 0
— Citoyen 7
— — Autochtones 1
— — Créateur 7
— — Enfant 3
— — Malvoyant 1
— — Professions 4
— — — Avocat 0
— — — Bibliothécaire 14
— — — Enseignant 0
— — — Journaliste 4
— — — Professeur 10
— — — Programmeurs 1
— Commerce et Compagnies 28
— — Google 2
— Communautés 6
— — Creative Commons 4
— — Francophonie 6
— Information et savoirs 35
— — Données géospatiales 2
— — Droit 1
— — Gestion 3
— — Histoire et sciences sociales 7
— — Lettres 1
— — Santé et médecine 3
— — Science et Technologies 2
— — — Document numérique 23
— — — Internet 196
— — — — Neutralité 1
— — — — Web 2.0 10
— — — Logiciel 3
— — — — Lociciel propriétaire 2
— — — — Logiciel à code source libre 6
— — — Radio, télévision 3
— — — Standards 2
— — — Voix, données 10
— Institutions 4
— — Associations 1
— — Éducation 1
— — — Écoles 0
— — — Universités 18
— — Parlement 5
— — — Gouvernements 13
— — Patrimoine 13
— — — Archives 2
— — — Bibliothèques 79
— — — — Bibliothèque nationale 3
— — — Musées 0