Je ne soupçonnais pas à quel point le métier d’universitaire comporte son lot d’écriture quand j’ai débuté ma carrière de bibliothécaire à l’Université Concordia il y a maintenant 13 ans. Correspondance entre chercheurs pour bâtir son réseau. Élaboration de demandes de subventions. Articulation de théories et d’idées pour des congrès. Récapitulation de projets de recherche pour des actes de colloques et des revue. Synthèse en livre… et le plus souvent qu’autrement, en groupe et en plusieurs langues (pour moi, en tout cas, un mélange d’anglais et de français).

Depuis le dépôt de ma thèse de doctorat et un petit répit d’écriture, l’été (encore printanier au Québec) s’annonce textuel. J’ai plusieurs contributions à produire et j’aimerai vous proposer en les grandes lignes (en réalité, ce billet est un exercice de réchauffement intellectuel, il permet de délier les idées et préparer mes doigts à frapper les concepts sur les touches de mon clavier).

Le premier, et celui auquel j’ai plus hâte, s’avère une contribution aux actes du pour la 4e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques (voir l’appel de contribution pour la 6e) à laquelle j’ai participé en 2014. Oui, ça fait longtemps, et mes idées ont beaucoup évolués depuis, et c’est justement pourquoi j’ai hâte d’écrire ce texte.

L’idée centrale consiste à discuter des cadres théoriques pour analyser le numérique en tant que juriste. Pour ma part, j’ai noté que plusieurs américains favorisent l’analyse économique du droit tandis que plusieurs auteurs continentaux et québécois retiennent une approche sociologique. Ce n’est pas pour dire que tous les théoriciens américains sont favorisent l’économie ou que l’approche continentale découle de la sociologie, mais lorsque je puise dans ces théories, je note une certaine corrélation quant à la provenance des auteurs. Par ailleurs, j’aimerai articuler certains thèmes pour une analyse future, celle du « macro-droit » qui regarde ce qui se greffe par dessus le droit, c’est à dire une conceptualisation des relations contractuelles. Ensuite, j’aimerai proposer une approche en « micro-droit » qui vise étudier les relations microscopiques en droit, c’est à dire l’analyse en réseau des liens entre documents pertinents en droit.

Le texte s’organise donc ainsi:
Éléments pour une analyse juridique du numérique
(le texte vise principalement à étudier les questions de droit d’auteur)
1. Approches épistémique classiques
1.1 Analyse économique du droit
1.2 La sociologie du droit
2. Approches émergences
2.1 Macro-droit: les contrats comme manifestation supra-juridique des activités socioéconomiques
2.2 Micro-droit: analyses textuelles et en réseaux de sources du droit

Le second texte (ou, en réalité, communication savante car je ne sais pas si j’ai le temps de produire un texte complet) concerne ma présentation au colloque Histoire du jeu à la fin du mois et concerne, en grande partie, une explication des impacts sur la conservation du patrimoine du projet sur les jeux en bibliothèques.

Ici, j’expose comment l’économie néolibérale peut résoudre la question de l’intervention institutionnelle des bibliothèques dans les marchés numériques. Rien de moins ! Comme quoi, il est important de comprendre les approches théoriques de domaines qui sembles anathèmes à vos valeurs morales (personnellement, je m’avoue vaincu par le capitalisme, mais je ne désire trouver un sens commun au sein des théories appliquées pour favoriser un individualisme délétère). En réalité, le néolibéralisme indique la voie à l’intervention de l’état. Ce qui manque, c’est une articulation franche de celle-ci, tout en l’arrimant à des théories émergentes comme les communs de Ostrom. Il va sans dire que j’ai du pain sur la planche.

Le troisième texte est très proche du second car il exploite le même cadre conceptuel, celui d’une approche néolibérale en économie. Par contre, celui-ci ne vise pas exposer la mission institutionnelle du projet. Il propose plutôt une articulation plus approfondie de l’approche économique visée. En fait, l’impact sera, je crois, une réification des structures et institutions du monde « papier » vers le monde numérique. Je le présente à Chicago en début juillet.

J’avoue que mon second et troisième texte sont très proches. Le second vise expliquer la vision du projet de recherche à des non-économistes tandis que le troisième l’explique à des économistes… Ironiquement, je crois que je vais en écrire un en français et l’autre en anglais, comme ça, tout le monde sera content !

(vous savez, en tant qu’universitaire francophone, je réfléchis souvent à l’importance d’articuler mes idées dans la langue de Molière. Ceci dit, je suis bien au fait de la portée potentielle d’un texte produit en anglais: l’auditoire est plus grand. Ironiquement, l’analogie applicable est celle de la marre: si mes textes sont des poissons que je plonge dans une marre, celle francophone est plus petite et mon texte risque d’être relativement plus grande que les autres; tandis que la marre anglophone est immense et, malgré que mes idées soient de la même taille, se trouve relativement perdu dans cet océan! L’avantage est donc de jouer sur les deux plans)

Voilà les textes que je « dois » produire, car j’ai une date de tombée claire et le procrastinateur en moi ne peut l’ignorer. Mais j’ai quelques autres idées à articuler…

J’aimerai (un jour, on s’entend) poursuivre la réflexion proposée lors de la 9e journée de jurilinguistique du Centre Crépeau de l’Université McGill (petite pensée à ceux et celles qui participent à la 10e journée, qui a lieue aujourd’hui). Il s’agit de l’aspect « micro-droit » de mon premier texte et j’ai déjà commencé à réfléchir à cet aspect l’an dernier… voici le résumé de ma présentation, qui est d’ailleurs diffusée en format ppt dans internet :

Le comité technique du projet des dictionnaires a pour objectif d’aviser les chercheurs du Centre Paul-André Crépeau concernant les opportunités offertes par les outils numériques. Cette présentation se veut un survol des travaux effectués, avec une emphase sur l’articulation théorique du potentiel des nouvelles technologies dans un contexte de dictionnaires de droit civil. La première partie traitera des dictionnaires « dans » le réseau, c’est à dire Internet et les thèmes des données libres, les outils d’édition et les données liées (linked data). La seconde partie explorera les dictionnaires « en » réseau et vise à articuler un programme de recherche en lien avec le concept du réseau souvent associé aux humanités numériques.
Il est possible de suivre la réflexion sur le carnet de recherche de l’auteur suivant ce lien vers une série de billets:
http://www.culturelibre.ca/tag/dictionnaires/

Et finalement, j’ai commencé à fomenter une monographie possible… que je rêve d’écrire suite à mon doctorat… mais là, c’est encore de la science-fiction !

Aller hop, au travail.

Il reste moins de deux semaines avant que je dépose ma thèse doctorale. Je vous laisse deviner la source de mon mutisme !

Soit dit en passant, j’ai vraiment hâte de partager avec vous, mes chères lectrices et chers lecteurs, cette fameuse thèse de doctorat… ça ne saurait plus trop tarder.

En attendant, et comme quoi l’on ne chôme pas en Amérique, nous avons aussi lancé un ambitieux projet de diffusion de jeux vidéos indépendants en bibliothèque. Je vous invite, si mon silence vous ennuie, de lire le descriptif de notre projet sur le site de la Fondation Knight (en anglais).

J’ai le plaisir d’intervenir dans une conférence de la Chaire Wilson dont le titre exact est « Gestion collective : L’après Société Radio-Canada c. SODRAC, 2015 CSC 57 »

Adriane Porcin présentera en premier et je serai son répondant. L’arrêt porte, en gros, sur les concepts relativement nouveaux en droit d’auteur de la neutralité technologique et de mise en équilibre (ou « technological neutrality and balance properly » en anglais). J’ai retrouvé un texte que j’avais préparé en 2013 sur le sujet de la neutralité technologique, qui recense le livre éponyme de Vincent Gautrais.

Je sais qu’Adriane travaille beaucoup les sociétés de gestion collective en droit d’auteur. En fait, nous sommes candidats au doctorat de la même Fac, alors vous pouvez vous imaginer que l’on échange régulièrement sur la question… liberté contractuelle, mutualisation, développements technologiques, exceptions au droit d’auteur… je ne sais pas encore de quoi elle va parler précisément, j’ai bien hâte de voir…

PS. Bien désolé de participer à cet événement en même temps que la conférence midi à l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (EBSI) de @bibliomancienne sur « Bibliothèques participatives, tiers lieu de création ou bibliolabs »
Si ça vous intéresse plus que d’entendre parler de droit, voici l’information pour la session de Marie D. Martel:
Date : jeudi 18 février 2016
Heure : 11h45 à 12h45
Local : B-3245

Avez-vous remarqué ? CultureLibre.ca a changé d’hébergeur. Après plus de 10 ans sous les soins de l’excellente équipe de QuiboWeb, que je remercie de tout mon coeur, j’ai pointé mon nom de domaine vers les serveurs de OpenUM, une initiative de la Chaire LR Wilson en droit des TI et du commerce électronique.

Qu’est-ce que ça change pour vous, lectrices et lecteurs ? Rien. Même adresse RSS, même contenu… mais je suis très fier de pouvoir participer à la médiation de la connaissance du droit par Internet. Merci à l’équipe de la Chaire et du soutien financier du Conseil de la recherche en sciences humaines du Canada !

Suivez l’évolution de ce projet: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/
Follow the evolution of this project here: http://outfind.ca/tag/knight/

Pour mon premier billet de 2016, je vous propose une idée un peu folle sur un modèle nouveau de sociétés de gestion collective du droit d’auteur basé sur certains principes des cryptomonnaies. En fait, je réféchis à comment appliquer certaines théories au domaine des bibliothèques, dont les Commons de Ostrom, l’analyse économique du droit, le pluralisme juridique et les réseaux…

Avant tout, quelques définitions.

Par société de gestion collective du droit d’auteur, j’entends toute entité qui gère les droits d’auteur patrimoniaux pour une communauté spécifique ou un type d’utilisation en particulier d’une oeuvre, tels les photocopies de livres et revues, musique à la radio… Personnellement, ma définition est poreuse et peut inclure les entités commerciales comme NetFlix voire YouTube (surtout pour son programme Vevo et la musique) et non uniquement les sociétés homologuées par la Commission du droit d’auteur du Canada.

Par cryptomonnaie, je me réfère aux processus informatiques (chiffrement, algorithmes, etc.) pour gérer une ressource virtuelle rare ainsi qu’un grand livre des transactions ouvert. Un exemple bien connu de cryptomonnaie est Bitcoin et le grand livre des transactions ouvert est nommé, en anglais, le blockchain. Pour de plus amples renseignements, svp consulter les documents suivants:
– Blockchain & Beyond de Collabz, Nov 2015:

What is the Blockchain?
If the blockchain is anything, it could be described simply as being a way of storing the information of a transaction, between multiple parties in a trustable way. Recording, sharing, storing and redistributing its content in a secure and decentralized way. Being owned, run and monitored by everybody and without anyone controlling it. Avoiding modifications or abuses from a central authority.
In short, it is a book-keeping or publicly available ledger, used to keep track of a transaction for trusting reasons, between two entities, being humans back then, and also with and between machines today. The modern financial version, it is that little room where we go and get our paycheck, called accounting, and
play a big role in the nature of the blockchain and it’ s first implementation with the crypto-currency Bitcoin. (p. 6)

Le dossier de Collabz sur les cryptomonnaies contient aussi une liste de jeunes pousses oeuvrant dans ce domaine.

Aussi d’intérêt, cet article sur le site de la revue hebdomadaire britannique The Economist sur bitcoin et lesblockchains qui explique très bien les applications potentielles de ces technologies à des domaines nouveaux.

La nouvelle nouvelle nouvelle économie

Les cryptominnaies et leurs grands livres ouverts (open ledger), l’enchaînement de transactions en blocs (blockchain) et les contrats programmables génèrent beaucoup d’intérêt de la part de la communauté de l’économie du partage, voir par exemple: http://www.thenextsystem.org/the-internet-needs-a-new-economy/

Quant à moi, je me questionne depuis un certain temps sur les moyens de mettre en place un moyen pour diffuser les jeux vidéo en bibliothèque (voir: http://tag.hexagram.ca/indie-games-licensing-report/). Je jonglais avec l’idée de créer une société de gestion collective des droits de diffusion mais je me demandais comment palier à certaines lacunes de ces entités (comme la nature territoriale de leur existance, le caractère fermé de leurs données, la lourdeur administrative dans certains cas d’identifier les titulaires de droits…)

Note: les société de gestion collectives sont essentielles au bon fonctionnement des régimes de plusieurs domaines culturels. Ceci ne nous empêche pas de rêver à comment les augmenter, les améliorer, les réformer.

Mes lectures me font penser que l’enchaînement de transactions en blocs (blockchain) pourraient faciliter la mise en disposition des jeux vidéo en bibliothèque (distribution numérique). Il s’agit d’un moyen distribué, flexible, évolutif et basé dans le pluralisme juridique / droit souple (où les acteurs juridiques dictent leurs propres cadres réglementaires).

De plus, les grands livres distribués et ouverts (open ledger) utilisant le chiffrement asynchrone ainsi que les contrats programmable offrent des avenues incroyables de rêver puis de construire une société de gestion collective nouveau genre. Il serait possible de modéliser quels droits sont réservés dans quels pays puis de prévoir un moyen d’identifier les titulaires sur une oeuvre afin de lancer une société qui gère les divers moyens d’utiliser une oeuvre (par les contrats programmables).

Le projet des jeux vidéo en bibliothèque est très intéressant dans ce contexte. Un jeu numérique est un commun d’oeuvres protégées par le droit d’auteur (musique, images, code…) de plusieurs sources (des employés, d’autres firmes, de communautés web et d’algorithmes…) et peuvent générer d’autres types de propriété intellectuelle (marque de commerce sur les personnages par exemple).

L’idée me vient de la déclaration RDF dans la licence Creative commons: et s’il était possible d’avoir une utilisation dynamique des oeuvres protégées par le droit d’auteur grâce à l’enchaînement de transactions en blocs (blockchain), où les droits et les redevances sont prévues à l’avance ou par des truchements algorithmiques…

Un tel système est le pire des verrous numériques (DRM, TPM), car il permet de mettre en place les clôtures numériques autour des oeuvres… mais il serait aussi un système public de transport mondial des oeuvres protégées par le droit d’auteur…

== MISE À JOUR ==

Voici deux articles d’intérêt:
Odile Lakomski-Laguerre et Ludovic Desmedt, « L’alternative monétaire Bitcoin : une perspective institutionnaliste », Revue de la régulation [En ligne], 18 | 2e semestre / Autumn 2015, mis en ligne le 20 décembre 2015, consulté le 02 février 2016. URL : http://regulation.revues.org/11489

Alain Laurent et Virginie Monvoisin, « Les nouvelles monnaies numériques : au-delà de la dématérialisation de la monnaie et de la contestation des banques », Revue de la régulation [En ligne], 18 | 2e semestre / Autumn 2015, mis en ligne le 20 décembre 2015, consulté le 01 février 2016. URL : http://regulation.revues.org/11524

Un collègue m’a posé deux questions par courriel: l’une sur le centre TAG de l’Université Concordia à Montréal et l’autre concernant le cadre théorique du projet de jeu indie an bibliothèque. Je vais tenter de répondre du mieux que je peux ici, car ce genre de réponse a tendance à être longue et se partage bien par un carnet de recherche.

Le Centre TAG

L’approche du centre de recherche TAG est très multidisciplinaire. En tant qu’objet universitaire, il s’agit d’un centre de recherche, supporté par l’Office de la recherche de l’Université Concordia ainsi que d’autres subventions pour fédérer les chercheurs autour d’un thème. Il existe par ailleurs deux autres centres jumelés à TAG à Concordia, le M Lab (http://www.mlabgamestudies.com/) et le & Lab (ampersand lab, http://www.amplab.ca/), explorant des thèmes très proches. L’idée est de donner une « masse » au sujet des jeux afin de générer une force gravitationnelle (un lieu, des événements) pour les intervenants universitaire, surtout des chercheurs aux cycles supérieurs et des professeurs de toutes les disciplines.

Du point de vue de la formation universitaire, il existe plusieurs programmes aux cycles supérieurs où les étudiants traitent de la question des jeux (PhD Humanités par exemple). L’Université Concordia en est à la création d’une concentration en « game design » dans la faculté des beaux-arts, en « computational arts » mais je n’en connais pas bien plus.

En tant que membre chercheur, je suis un nouveau venu au centre TAG. Ainsi, j’espère bien représenter la dynamique du groupe tout en reconnaissant que je ne suis pas la meilleure personne pour l’évoquer. Ceci dit, si jamais un/e chercheur/e du domaine des jeux est de passage à Montréal, il me fera plaisir de vous mettre en contact avec les bonnes personnes pour organiser une visite et des rencontres à TAG.

À Montréal, il faut aussi penser à nos collègues d’HomoLudens (http://homoludens.ca) à l’UQAM et du Ludov (http://www.ludov.ca/fr) à l’Université de Montréal. Pour ce qui est du serious gaming au Québec, il faut absolument contacter Samuelle Ducrocq-Henry de l’UQAT (http://www.ludisme.com/fr_bio.html). Ma connaissance étant imparfaite, je ne saurai lister les autres groupes ou chercheurs d’ici sur les thèmes des jeux en général mais je me dois de vous faire part de l’excellent colloque annuel (gratuit par ailleurs) de la SAHJ, qui regroupe, entre autres, cette communauté de chercheurs.

Bien sûr, je passe sous silence plusieurs autres groupes et initiatives au Québec, au Canada et ailleurs… n’hésitez pas de souligner la vôtre dans la plage des commentaires de ce billet !

Cadre théorique du projet de jeu indie en bibliothèque

Pour ce qui est du projet de recherche «jeu indie en bibliothèque,» je dois avouer que le jeu n’est pas directement notre objet d’étude. En fait, je me considère comme chercheur en bibliothéconomie au sens classique (qui relève des sciences de l’information, documentation et autres expressions nouveau genre).

En tant que candidat au doctorat au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et bibliothécaire-chercheur à l’Université Concordia (dans le modèle anglo-saxon, les bibliothécaires ont un statut professoral et doivent produire de la recherche ou périr), je m’intéresse aux questions liées au droit d’auteur. Je positionne les bibliothèques comme une institution dont le rôle est actuellement en instance de réification à cause du numérique. Ainsi, j’étudie comment les bibliothèques interviennent ou règlementent les relations socio-économiques dans le sous-système fonctionnel du droit d’auteur. Le contexte global de mon environnement de recherche est celui de la culture, du savoir et de l’information, mais je me concentre sur les mécanismes socio-économiques employées par les bibliothèques en ce qui concerne les oeuvres numériques protégées par droit d’auteur.

Puisque j’effectue une recherche en droit et, plus spécifiquement en droit d’auteur numérique, mon « laboratoire » serait une bibliothèque virtuelle vouée à la préservation et à l’accès à un corpus d’oeuvres numériques… D’où l’intérêt pour les jeux.

Pour appliquer ma théorie (mon hypothèse, je vous le rappelle, serait que les bibliothèques règlementent les relations socio-économiques dans certains champs du droit d’auteur numérique), je dois bâtir un mécanisme technologique réel. Les jeux numériques, étant relativement absents des collections des institutions documentaires, représente le cas type parfait pour explorer ma théorie – et la Foundation Knight a eu la grâce de nous prêter main forte !

Donc, le cadre théorique de ma thèse doctorale (qui sera défendue à l’hiver 2016 si tout va bien) s’inscrit dans le domaine du droit. J’ai opté pour les théories de l’analyse économique du droit ainsi que des systèmes sociaux pour articuler mon cadre méthodologique. Outre la validation de mon hypothèse, je vise redorer le concept de bibliothéconomie, qui a tombé de sa grâce antérieure. Je nomme mon approche l’Analyse bibliothÉconomique du Droit d’auteur (ou AbÉDa), la bibliothéconomie contient à la fois de l’économie et de la sociologie et on dirait que mon point de vue juridique me permet de parler sans gêne de cette belle salade inter/intra/hyper/outre/neni/sans/trans/disciplinaire.

Pour tout dire, outre les Colons de Catan, le seul jeu auquel je joue est celui de la haute voltige bureaucratique pour faire émerger une nouvelle conceptualisation des bibliothèques, tout en utilisant les jeux numériques comme cheval de Troie. Je suis chanceux d’être à Concordia (et à Montréal par ailleurs) pour avoir un terrain d’étude aussi foisonnant.

J’ai le très grnad honneur de partager un panel avec Mme Christiane Barbe, présidente-directrice générale de BAnQ. Mme Barbe présentera les travaux de la Table de concertation des bibliothèques québécoises et je vais proposer un survol du projet de jeux vidéo en bibliothèque financée par la Fondation Knight.

D’ailleurs, le fichier de ma présentation est déjà disponible dans Internet.

À priori, vous pourriez penser que, outre le milieu visé, ces deux présentations n’ont pas beaucoup en commun. C’est bien le contraire. Et bien sûr, le fil rouge perce le coeur même d’une épistémologie juridique qui beigne dans le précieux-sang néolibéral (ok, ils viennent de servir le café au congrès, alors mes neuronnes viennent de s’activer).

J’avais noté en 2013 divers changements aux dispositions législatives édictant les paramètres selon lesquels les municipalités québécoises sont tenues d’organiser leurs services de bibliothèques. L’approche retenue par la ministre à l’époque invoque l’impératif de « simplifier » les lois en retirant tout détail du champ d’intervention précis d’une bibliothèque. Il revient donc au milieu, donc des institutions privées ou publiques, d’établir les pratiques courantes ou autres interventions attendues du gouvernement. L’objectif à peine voilé est d’ouvrir la porte à l’offre de services privés dans l’organisation des services généralement réservés à l’état.

Pour en savoir plus je vous réfère à ce rapport de 2013 du Conseil d’état de la France sur le Droit souple. Notez que je suis ni pour ni contre cette évolution du droit mais je suis tenu d’en prendre bonne note en tant que chercheur en droit.

Cette évolution philosophique du droit est intrinsèquement liée à la pertinence des efforts de Mme Barbe et la table de concertation. J’encourage leurs efforts.

D’ailleurs, vous allez comprendre pourquoi je ne critique pas l’approche néolibérale pour la réforme du droit puisque je puise dans ses théories et ses méthodes pour renforcer le rôle et la pertinence des services de bibliothèques pour leurs communautés. Il n’y a rien de tel pour solidifier l’intervention gouvernementale que d’assoir les assises de nos services sur le roc théorique du néolibéralisme.

En fait, si j’ai un biais personnel, c’est celui de l’inclusion et la dignité d’avoir un service public impartial et professionnel.

Pour arriver à un modèle pertinent de l’accès aux jeux vidéo (ou toute oeuvre multimédia numérique) en bibliothèque, j’ai puisé dans le Droit souple, certes, mais aussi dans la théorie économique des contrats ainsi que l’approche sociologique des systèmes. Je n’en dis pas plus long car j’approfondie ces thèmes en long et en large dans ma thèse doctorale, que j’espère pouvoir vous livrer dans les prochaines mois.

Enfin, ce détour en épistémologie du droit me permet de lier les propos (que j’anticipe) de Mme Barbe et les miens (que j’ai bien hâte de livrer).

Le fichier de ma présentation est maintenant disponible dans Internet.

J’ai le plaisir d’annoncer que je prononcerai une conférence gratuite le 10 novembre prochain à 17h30 à l’Auditorium Maxwell-Cummings au Musée des beaux arts de Montréal. Cet événement s’inscrit dans la lignée de la série « Droit sur l’art » organisé en collaboration avec le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal (dont je fais partie à titre de doctorant).

À priori, l’entrée est libre mais il est possible de réserver une place en défrayant un léger montant (L’auditorium peut accomoder près de 300 personnes). Par ailleurs, l’événement est accrédité par le Barreau comme activité de formation continue.

Je vais consigner quelques notes concernant le résumé en fin de journée, mais je vais proposer un survol du droit d’auteur lors de la première moitié de mon exposé pour ensuite discuter de Creative Commons (en comparant le mouvement à diverses autres institutions comme les sociétés de gestion collective et les bibliothèques).

(RÉSUMÉ EN COURS D’ÉCRITURE…) Du point de vue de l’utilisateur, le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet.

Creative Commons : quand la communauté Internet rencontre le droit d’auteur

Mar. 10 novembre 2015 @ 17:30
Durée: 2 heures (maximum)
Lieu: Auditorium Maxwell-Cummings, Musée des beaux arts de Montréal, 1379-A Sherbrooke Ouest, Métro Guy-Concordia.

À propos d’Olivier Charbonneau.

Ce blogue s’est reposé mais reprend tranquillement son entrain (tout comme son auteur d’ailleurs)…