Suivez l’évolution de ce projet: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/
Follow the evolution of this project here: http://outfind.ca/tag/knight/

J’ai le grand plaisir de vous informer que le rapport de projet pour la bourse que nous avons reçu («Indie games licensing for libraries») de la Knight Foundation est maintenant disponible sur le site du centre de recherche TAG de l’Université Concordia.

J’ai le très grnad honneur de partager un panel avec Mme Christiane Barbe, présidente-directrice générale de BAnQ. Mme Barbe présentera les travaux de la Table de concertation des bibliothèques québécoises et je vais proposer un survol du projet de jeux vidéo en bibliothèque financée par la Fondation Knight.

D’ailleurs, le fichier de ma présentation est déjà disponible dans Internet.

À priori, vous pourriez penser que, outre le milieu visé, ces deux présentations n’ont pas beaucoup en commun. C’est bien le contraire. Et bien sûr, le fil rouge perce le coeur même d’une épistémologie juridique qui beigne dans le précieux-sang néolibéral (ok, ils viennent de servir le café au congrès, alors mes neuronnes viennent de s’activer).

J’avais noté en 2013 divers changements aux dispositions législatives édictant les paramètres selon lesquels les municipalités québécoises sont tenues d’organiser leurs services de bibliothèques. L’approche retenue par la ministre à l’époque invoque l’impératif de « simplifier » les lois en retirant tout détail du champ d’intervention précis d’une bibliothèque. Il revient donc au milieu, donc des institutions privées ou publiques, d’établir les pratiques courantes ou autres interventions attendues du gouvernement. L’objectif à peine voilé est d’ouvrir la porte à l’offre de services privés dans l’organisation des services généralement réservés à l’état.

Pour en savoir plus je vous réfère à ce rapport de 2013 du Conseil d’état de la France sur le Droit souple. Notez que je suis ni pour ni contre cette évolution du droit mais je suis tenu d’en prendre bonne note en tant que chercheur en droit.

Cette évolution philosophique du droit est intrinsèquement liée à la pertinence des efforts de Mme Barbe et la table de concertation. J’encourage leurs efforts.

D’ailleurs, vous allez comprendre pourquoi je ne critique pas l’approche néolibérale pour la réforme du droit puisque je puise dans ses théories et ses méthodes pour renforcer le rôle et la pertinence des services de bibliothèques pour leurs communautés. Il n’y a rien de tel pour solidifier l’intervention gouvernementale que d’assoir les assises de nos services sur le roc théorique du néolibéralisme.

En fait, si j’ai un biais personnel, c’est celui de l’inclusion et la dignité d’avoir un service public impartial et professionnel.

Pour arriver à un modèle pertinent de l’accès aux jeux vidéo (ou toute oeuvre multimédia numérique) en bibliothèque, j’ai puisé dans le Droit souple, certes, mais aussi dans la théorie économique des contrats ainsi que l’approche sociologique des systèmes. Je n’en dis pas plus long car j’approfondie ces thèmes en long et en large dans ma thèse doctorale, que j’espère pouvoir vous livrer dans les prochaines mois.

Enfin, ce détour en épistémologie du droit me permet de lier les propos (que j’anticipe) de Mme Barbe et les miens (que j’ai bien hâte de livrer).

Le Conseil des arts et lettres du Québec annonce la création d’une bourse d’un million de dollars spécifiquement pour les projets culturels numériques. La date limite pour effectuer une demande est le 2 novembre. Les informations sont disponibles ici:

http://www.calq.gouv.qc.ca/artistes/numerique.htm

Cette initiative s’inscrit dans le Plan culturel numérique du Québec.

Suivez l’évolution de ce projet: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/
Follow the evolution of this project here: http://outfind.ca/tag/knight/

Alice est le prototype « Alpha » de mon projet de console de jeux vidéos pour les bibliothèques. J’offre plusieurs explications sur mon autre blogue OutFind.ca (en anglais) sur l’état de ce projet qui vise à bâtir des moyens légaux (contrats) et technologiques pour rendre accessible des jeux numériques en bibliothèque.

Merci beaucoup à la Knight Foundation pour leur appui!!

Petite note pour vous dire que je viens de verser une petite mise à jour concernant notre projet de conceptualisation de micro-console de jeux vidéos pour bibliothèques sur mon blogue anglophone: DIY User feedback kit for the Indie games licensing for libraries project.

Un grand merci, encore et toujours, à la Knight Foundation pour leur appui !!

Voici, par ailleurs, notre premier prototype « concept » (ou pré-pré-pré alpha)

Also in English here: http://outfind.ca/tag/knight/
Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

Also in English here: http://outfind.ca/tag/knight/
Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

Je suis très heureux d’annoncer et reconnaissant envers la Knight Foundation et tous mes partenaires que notre projet qui vise à introduire les jeux vidéos indépendants en bibliothèque vient de recevoir une bourse « prototype » pour réaliser une toute première étape afin de valider notre concept. Il s’agit de l’un des 22 projets qui se partage les 300 millions de dollars octroyés par la Knight Foundation cette année.

Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

En effet, cette organisation caritative américaine du milieu des arts, de la culture et des médias lançait un défi ouvert intitulé le News Challenge, qui vise à innover les bibliothèques afin de faire participer les communautés. Près de 700 projets furent versés et traversèrent diverses étapes de sélection.

Nous avons donc, dans le cadre de la bourse prototype, jusqu’au 20 juin pour concevoir une première version de notre concept : une console de jeux vidéo disponible à l’emprunt via les bibliothèques. Si une image vaut mille mots et une vidéo, milles images, j’ai préparé ce petit exposé sur YouTube pour vous proposer un survol du projet :

Je vous offre prochainement les premières activités reliées à cette belle aventure… Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

Vous connaissez sûrement Herbert George Wells comme un auteur de science fiction. Mais, il fut, comme le précise Wikipédia :

un écrivain britannique surtout connu aujourd’hui pour ses romans de science-fiction. Il fut cependant également l’auteur de nombreux romans de satire sociale, d’œuvres de prospective, de réflexions politiques et sociales ainsi que d’ouvrages de vulgarisation touchant aussi bien à la biologie, à l’histoire qu’aux questions sociales.

J’ai eu la chance de participer récemment à une table ronde suite à la projection d’un documentaire intitulé Google and the World Brain au Festival des films sur l’art. Ledit documentaire se basait sur un essai de HG Wells intitulé The World Brain où l’auteur britannique proposait la constitution d’une encyclopédie mondiale afin d’émanciper l’humanité de l’ignorance.

Et, en 1936, le penseur britannique avait dit ceci: « A greater danger, as I have already suggested, will come from attempts at the private mercenary exploitation of this world-wide need — the raids of popular publishers and heavily financed salesmen, and in particular attempts to create copyright difficulties and so to corner the services and prestige of this or that unwary eminent person by anticipatory agreements »

C’est drôle, cette histoire me fair penser à l’état actuel de l’édition académique, où des sociétés privées s’accaparent les savoirs des universités afin de les revendre à fort prix à certains intervenants fortunés…

Je tiens à remercier l’Université d’Adélade en Australie qui offre gratuidement des versions numérisées des livres de HG Wells. Voici le passage auquel je fais référence, les deux seules fois que Wells fait mention du mot copyright dans son livre intitulé World Brain:

Can such an Encyclopaedia as I have been suggesting to you be a possible thing? How can it be set going? How can it be organised and paid for?
I agree I have now to show it is a possible thing. For I am going to make the large assumption that you think that it is a possible thing it is a desirable thing. How are we to set about it?
I think something in this way: To begin with we want a Promotion Organisation. We want, shall I call it, an Encyclopaedia Society to ask for an Encyclopaedia and get as many people as possible asking for an Encyclopaedia. Directly that Society asks for an Encyclopaedia it will probably have to resort to precautionary measures against any enterprising publisher who may see in that demand a chance for selling some sort of vamped-up miscellany as the thing required, and who may even trust to the unworldliness of learned men for some sort of countenance for his raid.
And next this society of promoters will have to survey the available material. For most of the material for a modern Encyclopaedia exists already — though in a state of impotent diffusion. In all the various departments with which an Encyclopaedia should deal, groups of authoritative men might be induced to prepare a comprehensive list of primary and leading books, articles, statements which taken together would give the best, clearest and most quintessential renderings of what is known and thought within their departments. This would make a sort of key bibliography to the thoughts and knowledge of the world. My friend Sir Richard Gregory has suggested that such a key bibliography for a World Encyclopaedia would in itself. be a worthwhile thing to evoke. I agree with him. I haven’t an idea what we should get. I imagine something on the scale of ten or twenty thousand items. I don’t know.
Possibly our Encyclopaedia Society would find that such a key bibliography was in itself a not unprofitable publication, but that is a comment by the way. The next step from this key bibliography would be the organisation of a general editorial board and of departmental boards. These would be permanent bodies — for a World Encyclopaedia must have a perennial life. We should have to secure premises, engage a literary staff and, with the constant co-operation of the departmental groups, set about the task of making our great synthesis and abstract. I must repeat that for the purposes of a World Encyclopaedia probably we would not want much original writing. If a thing has been stated clearly and compactly once for all, why paraphrase it or ask some inferior hand to restate it? Our job may be rather to secure the use of copyrights, and induce leading exponents of this or that field of science or criticism to co-operate in the selection, condensation, expansion or simplification of what they have already said so well.
And now I will ask you to take another step forward and imagine our World Encyclopaedia has been assembled and digested and that the first edition is through the press. So far we shall have been spending money on this great enterprise and receiving nothing; we shall have been spending capital, for which I have at present not accounted. I will merely say that I see no reason why the capital needed for these promotion activities should not be forthcoming. This is no gainful enterprise, but you have to remember that the values we should create would be far more stable than the ephemeral encyclopaedias representing sums round about a million pounds or so which have hitherto been the high-water of Encyclopaedic enterprise. These were essentially book-selling enterprises made to exploit a demand. But this World Encyclopaedia as I conceive it, if only because it will have roped in the larger part of the original sources of exposition, discussion and information, will be in effect a world monopoly, and it will be able to levy and distribute direct and indirect revenue, on a scale quite beyond the resources of any private publishing enterprise. I do not see that the financial aspects of this huge enterprise, big though the sums involved may be, present any insurmountable difficulties in the way of its realisation. The major difficulty will be to persuade the extremely various preoccupied, impatient and individualistic scholars, thinkers, scientific workers and merely distinguished but unavoidable men on whose participation its success depends, of its practicability, convenience and desirability. And so far as the promotion of it goes I am reasonably hopeful. Quite a few convinced, energetic and resourceful people could set this ball rolling towards realisation. To begin with it is not necessary to convert the whole world of learning, research and teaching. I see no reason why at any stage it should encounter such positive opposition. Negative opposition — the refusal to have anything to do with it and so forth-can be worn down by persistence and the gathering promise of success. It has not to fight adversaries or win majorities before it gets going. And once this ball is fairly set rolling it will be very hard to stop. A greater danger, as I have already suggested, will come from attempts at the private mercenary exploitation of this world-wide need — the raids of popular publishers and heavily financed salesmen, and in particular attempts to create copyright difficulties and so to corner the services and prestige of this or that unwary eminent person by anticipatory agreements.
Vis-à-vis with salesmanship the man of science, the man of the intellectual élite, is a t to show himself a very Simple Simon indeed. And) of course from the very start, various opinionated cults and propagandists will be doing their best to capture or buy the movement. Well, we mustn’t be captured or bought, and in particular our silence must not be bought or captured. That danger may in the end prove to be a stimulus. It may be possible in some cases to digest and assimilate special cults to their own and the general advantage.
And there will be a constant danger that some of the early promoters may feel and attempt to realise a sort of proprietorship in the organisation, to make a group or a gang of it. But to recognise that danger is half-way to averting it.

Je viens de parcourir le rapport du Groupe d’experts de la Société royale du Canada intitulé : « L’avenir au présent : Les bibliothèques, les centres d’archives, et la mémoire publique au Canada » (lien direct vers la version PDF et je me réjois de voir que le droit d’auteur ainsi que l’accès libre sont deux thèmes présentés explicitement dans ce document. Il faut dire que je n’ai que le temps de parcourir ce document de 255 pages diffusé le 10 novembre dernier. !

Je vous offre rapidement les recommandations pour le droit d’auteur :

(p. 214-5)
63. les bibliothèques et les centres d’archives exercent pleinement leurs droits d’utilisateurs au regard de l’utilisation équitable et des autres exceptions et restrictions particulières au droit d’auteur pour pouvoir s’engager dans des initiatives productives telles que numériser les collections détenues en format analogique et fournir à la clientèle accès à des copies destinées à l’étude privée, et qu’ils prennent toute la latitude accordée par la loi en cas de besoin.
64. les bibliothèques et les centres d’archives continuent de participer aux audiences de la Commission du droit d’auteur pour faire valoir leurs positions.
65. les pratiques d’octroi aux bibliothèques de licences d’utilisation de ressources électroniques soient revues. Du point de vue de l’utilisateur, Internet permet un accès égal à l’information numérique là où une connexion est présente. Toutefois, l’accès aux ressources électroniques couvertes par des licences, y compris aux livres numériques, varie considérablement d’une région à une autre au Canada, puisque les accords en matière de licence se concluent localement et, parfois, à l’échelle d’un consortium. Une priorité élevée devrait être accordée à une plus grande coopération institutionnelle en matière de licence et d’hébergement afin que l’accès aux ressources soit uniformisé au moyen de services en infonuagique ou de toute autre infrastructure de partage en ligne.
66. dans les discussions sur la façon de s’adapter à l’environnement numérique, les préoccupations concernant un accès accru soient conciliées avec la nécessité de rémunérer adéquatement les créateurs d’œuvres littéraires et artistiques pour leur contribution au patrimoine culturel canadien.

Et, voici les recommandations pour les questions de l’accès libre :

(p. 218)
67. les bibliothécaires continuent d’éduquer le corps enseignant à la gestion du droit d’auteur associé aux monographies et aux articles savants pour maximiser la portée de leurs travaux en élargissant l’accès à ceux-ci.
68. les dirigeants des administrations d’universités ainsi que des bibliothèques et des presses universitaires intensifient leurs efforts visant à rationaliser l’affectation des ressources et à réaligner les mesures incitatives afin que la publication d’ouvrages et de revues savantes sur les campus se fasse de manière aussi efficiente et efficace que possible. De plus, ces
dirigeants devraient envisager une coopération institutionnelle plus étroite et un partage accru des ressources afin de promouvoir un système de publication dynamique et viable. Des efforts particuliers devraient être consentis au soutien à l’édition dans les domaines des sciences humaines et sociales et des lettres, lesquels ne bénéficient pas, de la part des gouvernements et d’organismes privés, du même soutien à la recherche et à l’édition que reçoit le domaine des sciences naturelles et du génie.
69. les bibliothécaires intéressés par l’enseignement, que ce soit dans un contexte formel ou informel, envisagent la possibilité de participer au développement de ressources éducatives libres en produisant ou en aidant le corps enseignant à produire des cours et des manuels libres et en aidant les professeurs et les autodidactes à trouver des REL de qualité et pertinentes en montant des collections ou en créant des outils de découverte.

Il faut dire que le groupe d’expert s’est aussi penché sur Bibliothèque et Archives Canada, la bibliothèque nationale fédérale, les associations de professionnels et certainnes institutionns dont les bibliothèques universitaires et locales.

Selon un document consulté aujourds’hui sur le site de Copibec, la société québécoise de gestion de droits d’auteur pour la réprographie poursuit l’Université Laval pour 4 million de dollars.

Voici le texte complet du communiqué de Copibec, diffusé pour des fins de communication de nouvelle en vertu de l’utilisation équitable :

COMMUNIQUÉ
L’UNIVERSITÉ LAVAL POURSUIVIE EN RECOURS COLLECTIF
POUR 4 MILLIONS DE DOLLARS EN VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR
Montréal, 10 novembre 2014
COPIBEC a déposé aujourd’hui devant la Cour supérieure du Québec une demande afin d’être autorisée à exercer un recours collectif au nom des milliers d’auteurs et d’éditeurs québécois, canadiens et étrangers, dont les œuvres ont été reproduites sans permission par l’Université Laval.

Cette institution d’enseignement supérieur reproduit annuellement plus de 11 millions de pages tirées de plus de 7 000 œuvres québécoises, canadiennes ou étrangères, qu’elle intègre dans des recueils de textes vendus aux étudiants, ou qu’elle distribue en ligne sur son réseau informatique interne sécurisé.

Jusqu’en mai 2014, l’Université Laval, comme toutes les autres universités québécoises, détenait une licence générale de Copibec l’autorisant à effectuer légalement ces reproductions. Toutefois, le conseil d’administration de l’université a décidé de ne pas renouveler sa licence et de mettre en application, à compter du 21 mai 2014, une politique concernant «l’utilisation de l’œuvre d’autrui aux fins des activités d’enseignement, d’apprentissage, de recherche et d’étude privée à l’Université Laval». Cette politique permet aux professeurs, chargés de cours et chercheurs de continuer à reproduire des œuvres et des extraits d’œuvres sans que l’Université n’obtienne les autorisations ni n’acquitte les redevances requises auprès de chaque auteur et éditeur. C’est la seule institution d’enseignement qui se comporte de cette façon au Québec.

Copibec est un organisme sans but lucratif, créé en 1998 par l’Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ) et l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) afin de gérer les droits de reproduction des ouvrages en format papier et numérique. Elle a été habilitée pour administrer ces droits par 2 330 éditeurs et 24 295 auteurs québécois, ainsi que par les auteurs et éditeurs regroupés dans des sociétés de gestion du droit de reproduction de 32 autres pays, dont la France, la Belgique et les États-Unis.

Au nom des auteurs et des éditeurs dont les œuvres ont été copiées sans autorisation par le personnel de l’Université Laval, Copibec entend demander à la Cour supérieure des ordonnances pour faire cesser cette pratique illicite et pour saisir le matériel contrefait. Elle entend demander également à la Cour de condamner l’Université Laval à payer aux auteurs et éditeurs près de deux millions de dollars en redevances impayées, un million de dollars en dommages moraux et un million en dommages punitifs en plus des profits réalisés lors de la vente des recueils de textes aux étudiants.

Comme je l’avais déjà mentionné, l’Université Laval n’a pas signé d’entente avec Copibec et est sans licence depuis le 1er juin 2014.

Il y a quelques semaines, j’ai fait suivre à un concours de la Fondation Knight une idée sur laquelle je planchais depuis quelques mois. Cette année, cette fondation d’envergure aux USA a lancé le défi de « transformer les bibliothèques » et j’ai imaginé un système qui offre des jeux vidéos sous licence.

Et bien, j’ai été choisi parmi les 678 projet comme un des 42 finalistes !! Quel honneur ! J’ai bien hâte de partager avec vous la suite des choses….