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Anniversaire Canada Domaine public

Le nouvel an et le domaine public

Pour plusieurs, le premier janvier de chaque année est l’occasion de célébrer la nouvelle année. C’est d’ailleurs ce que Wallace McLean nous propose, mais du point de vue du domaine public.

Cet avocat en propriété intellectuelle nous propose annuellement une liste des créateurs morts depuis plus de 50 ans. En effet, le 1er janvier est la date où sont versés dans le domaine public toutes les oeuvres des feu créateurs ayant passé le trépas dans l’année qui s’est terminée. Leurs oeuvres sont donc considérées dans le domaine public, c’est à dire libre des droits d’auteurs. Tous et chacuns sont libres de reproduire, adapter et diffuser ces oeuvres sans redevances ou paiements de droits.

Nonobstant l’aspect morbide d’une telle célébration, Me McLean nous shouaite une excellente « Journée du domaine public » !

(Voir aussi les commentaires de Me Howard Knoff à propos de la « Journée du domaine public »)

Accès libre Domaine public Europe

Portail européen du domaine public

Financée par la Commission européenne, le projet COMMUNIA se veut un projet de médiation du domaine public et une alternative pour le partage des connaissances. Selon le communiqué du lancement :

Today’s digital networks offer extraordinary new opportunities for sharing and building upon our global, public pool of knowledge. Shedding light on the scientific, educational, economical, ethical and political importance of the digital public domain has, therefore, become crucial for the future of our knowledge-based societies.

This is the rationale behind a freshly launched project: COMMUNIA, the European Thematic Network on the Public Domain in the Digital Age.

Funded by the European Commission under the eContent+ programme and coordinated by the Politecnico di Torino’s NEXA Research Center for Internet and Society, the three-year long project held its kick-off meeting in Turin, Italy, on 28 September 2007.

The project has been proposed by a network of 36 members from 21 countries who are dedicated to developing theoretical analysis and strategic policy discussion of existing and emerging issues to the public domain in the digital environment, as well as related topics including, but not limited to, alternative forms of licensing for creative material (including the Creative Commons licenses), open access to scientific publications and research results, and management of works with unknown authors (i.e. orphan works).

Appel de communication Canada Domaine public

Registre du domaine public (suite)

Tel qu’annoncédans CultureLibre.ca en mars 2006 , Access Copyright, la Fondation Wikimedia et Creative Commons Canada travaillent à la création d’un registre des oeuvres dans le domaine public au Canada. Quelques détails furent donnés dans l’édition du 26 juillet 2007du bulletin de l’agence de gestion collective des droits de reprographie (photocopie).

En effet, dans une missive électronique récente, Access Copyright lance un appel à la communauté afin de trouver un nom au registre :

While the new registry will be both comprehensive and accessible, it also requires an easily identifiable name, which is where you come in. The public domain project needs your creative input. And who better to ask than our affiliates – Canada’s greatest creative resource!

Our hope at Access Copyright is that the new online registry will be a model for similar systems from other parts of the globe. As such, the name should brief, catchy, and one which could work for other countries wishing to create a registry of its own public domain works. Other than that, the only limits are your imagination and originality.

This is your chance to be an integral part of this ground-breaking project. Please send any and all suggestions, whether a list of one or 100, via email to the Communications Department at editor (à) accesscopyright.ca. We will pare down the list and keep you posted on what the winning name is.

Il est encore incertain si ce registre contiendra des métadonnées concernant les oeuvres francophones. CultureLibre.ca a envoyé un courriel à Access Copyright afin de vous renseigner, chers lecteurs. Voici la réponse :

The registry is intended to cover all Canadian published works that are in the public domain, regardless of what language the works are in. In the initial data used to populate the registry, only French works that are already in Access Copyright’s database will be included. But, to answer your question, yes, the public domain registry will certainly include public domain works that are inFrench.

Donc oui, les oeuvres en français seront dans le registre, d’autant plus qu’il sera basé sur des concepts du Web 2.0. La communauté sera donc capable de participer à la gestion du fonds de métadonnées.

Accès libre Commerce et Compagnies Conférence CultureLibre.ca Domaine public Information et savoirs

CultureLibre.ca au Forum social québécois

Bonne nouvelle ! Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, partagera un panel lors de l’édition 2007 du Forum social québécois, qui se tiendra à l’Université du Québec à Montréal, les 23 et 24 août prochain.
Forum social québécois 2007
Le panel, coordonné par Sharon Hackett du Centre de documentation sur l’éducation des adultes et la condition féminine (CDÉACF), aura lieu vendredi le 24 août 2007, à 9h au local DS-M560 de l’UQAM. Il s’inscrit dans le troisième axe du Forum nommé «Services publics et programmes sociaux : lutte contre la marchandisation du bien commun» et portera sur :

Les savoirs partagés, nouveau bien commun
À une époque où les organismes communautaires sont souvent leur propre éditeur et distributeur, il faut savoir non seulement préparer des documents qui ressemblent à ce que ferait un professionnel du domaine, mais aussi les diffuser de manière à atteindre une juste équilibre entre la défense du droit d’auteurE et le partage des savoirs. La publication en ligne est une solution simple pour la diffusion large des documents, mais qu’en est-il devant la loi? Qui détient les droits d’auteurE d’un document? De quels droits s’agit-il? Comment faire pour baliser le partage de documents?
IntervenantEs : Olivier Charbonneau (Université Concordia), Anne Goldenberg (LabCMO / Koumbit), Nicolas Lecomte (LabCMO /CIRST) et Samia Mihoub (LabCMO).

La participation au Forum coûte 20$ et inclus une programmation de 4 jours et un spectacle d’une dizaine d’artistes au Medley le jeudi 23 août 2007. Au plaisir de vous y voir !

BAnQ Canada Domaine public Images Musées Numérisation Rapport et étude

Musées, institutions et numérisation

Voici un billet (en anglais) du Dr Geist, qui explore la question du droit d’auteur que peuvent réclamer les musées en ce qui concerne les images numérisées de leurs collections qui se trouvent dans le domaine public.

Par ailleurs, un collègue de l’ENSSIB nous propose un mémoire fascinent concernant :

Une collection numérique face au défi des droits d’auteur : l’exemple de Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Lionel Maurel. Diplôme de conservateur des bibliothèques, Montréal, École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, 09 mai 2007.

Résumé (tiré de l’archive) :

Les technologies numériques offrent aux bibliothèques de nouvelles opportunités en matière de conservation et de diffusion de documents. Mais les règles du droit d’auteur peuvent constituer une entrave importante à de telles initiatives, dès lors qu’il s’agit de numériser des documents protégés Ce mémoire propose une étude comparée de la situation en France et au Canada, à partir de l’exemple particulier de la collection numérique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). La question est abordée à la fois sous l’angle du droit comparé et de la bibliothéconomie. Cette étude de cas prouve qu’il existe une marge de manoeuvre importante pour les bibliothèques en matière de numérisation de documents protégés et propose plusieurs pistes de réflexion aux établissements français pour le développement des collections numériques.

BnF Domaine public Livre et édition Numérisation Patrimoine

Enleminures numérisées

Nous collègues en France nous propose un nouveau site : www.manuscritsenlumines.fr. Selon le communiqué,

Fruit d’un partenariat entre l’Institut de recherche et d’histoire des textes (CNRS), la Sous-direction des bibliothèques et de l’information scientifique (MENESR), la Bibliothèque nationale de France et la Direction du livre et de la lecture (MCC), elle présente :
– la base Enluminures , pour les bibliothèques municipales
– la base Liber Floridus, pour les bibliothèques relevant de l’enseignement supérieur
– la base Mandragore, pour le département des manuscrits de la BnF.

Au total, ces trois bases proposent la consultation d’environ 150 000 notices accompagnées de reproductions d’enluminures.