Amérique du Nord | Page 40
Canada Commerce et Compagnies Livre et édition Revendication
Le combat pour les frais de photocopies
Olivier Charbonneau 2010-08-31
Voici un article intéressant concernant les augmentations des frais de photocopies au Canada, excluant le Québec. Au Québec, l’entente entre la CRÉPUQ (associations des Universités) et Copibec (la société de gestion collective des droits reprographiques) vient à échéance en 2012.
Canada Commerce et Compagnies Livre et édition
Consultation sur l'investissement étranger dans le livre Canadien
Olivier Charbonneau 2010-08-31
Patrimoine Canadien annonce un « examen de la Politique révisée sur les investissements étrangers dans l’édition et la distribution du livre« . Les parties ont jusqu’au 18 septembre pour commenter un mémoire préparé par le ministère fédéral Canadien.
Bibliothèques Logiciel à code source libre Québec
Les Cégeps passent au libre (un peu)
Olivier Charbonneau 2010-08-26
Le Centre collégial des services regroupés annonce la création d’un poste de gestionnaire de projet pour la mise en place du logiciel Koha, un système intégré de gestion de bibliothèque (SIGB) en code source libre. Par exemple, la compagnie québécoise InLibro offre l’hébergement d’instances Koha.
Il s’agit d’en exemple de logiciel libre qui assurera des retombées concrètes pour l’ensemble des Cégeps membres du réseau.
Accès libre États-Unis Livre et édition Universités
Gérer vos droits d'auteurs
Olivier Charbonneau 2010-08-26
Kenny Crews, le directeur du Columbia University Copyright Advisory Office, propose quelques leçons et réflexions sur la gestion de ses droits d’auteurs, particulièrement dans le contexte de la publication universitaire (en anglais). Puisqu’il s’agit de conseils généraux sur la négociation contractuelle, les conseils sont plein de sagesse :
Bibliographie Canada Droit d'auteur Universités
Liens du droit d'auteur (milieu universitaire Québécois)
Olivier Charbonneau 2010-08-24
Voici une sélection de liens importants pour bâtir une compréhension du droit d’auteur canadien. Les ressources sont en ordre de titre et la sélection vise à renseigner les intervenants du milieu universitaire du Québec. Si vous avez des ressources à ajouter, prière de les indiquer dans le champ commentaire et nous évaluerons leur pertinence.
CANADA
Gouvernement fédéral
Commission du droit d’auteur du Canada
Direction de la politique du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle internationale (Industrie Canada)
Direction générale de la politique du droit d’auteur (Patrimoine canadien)
Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
Milieu Universitaire
Copyright & Fair Dealing. University of Calgary (site en anglais)
Copyright Guide. Bibliothèques de Université Concordia (en anglais)
Foire aux questions (FAQ) sur le droit d’auteur. Les Bibliothèques de l’Université de Montréal
Respecter les droits d’auteur – un préalable. Université du Québec
University of Manitoba Copyright Guidelines (site en anglais)
Autres
CCH Canadian Ltd. v. Law Society of Upper Canada, 2004 SCC 13, [2004] 1 S.C.R. 339
Convention concernant la reproduction d’oeuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire (2007-2012), COPIBEC-CREPUQ.
Droit d’auteur. Guide des droits sur Internet.
Horava, Tony « Webpages on copyright in Canadian academic libraries » Partnership: the Canadian Journal of Library and Information Practice and Research, Vol 3, No 2 (2008)
Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, c. C-42
INTERNATIONAL
Au sujet du droit d’auteur. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Columbia Copyright Advisory Office. Columbia University
Copyright. Commonwealth of Learning
Copyright for Librarians. Berkman Center, Harvard University & eIFL
Droit d’auteur. UNESCO-Culture
Stanford Copyright & Fair Use Center. Stanford University
Domaine public États-Unis Livre et édition Rapport et étude
Est-ce que ce livre est dans le domaine public?
Olivier Charbonneau 2010-08-20
Le service des bibliothèques de la Columbia University diffusent une méthodologie pour déterminer si un livre est toujours protégé par le droit d’auteur aux États-Unis, ou s’il est dans le domaine public (expiration du droit d’auteur).
Québec
PerspecTIves 2010 du CEFRIO
Olivier Charbonneau 2010-07-26
Le CEFRIO, un groupe de recherche de Montréal, diffuse ses PerspecTIves 2010, sur le thème de repenser le «modèle québécois» grâce aux technologies de l’information (TI). Au menu, la santé, l’éducation et le développement régional.
Accès libre États-Unis Films
Open Video Conference – inscriptions
Olivier Charbonneau 2010-07-25
Les organisateurs de la Open Video Conference nous invitent à s’inscrire à l’événement avant le 1er août afin de bénéficier de tarifs préférentiels. L’événement se tiendra les 1er et 2 octobre prochain à New York City et rassemble des artistes, chercheurs et intéressés au phénomène de la vidéo libre.
Accès libre au droit Canada
Thomson Reuters en cour pour contrefaçon
Olivier Charbonneau 2010-07-15
Selon IFPress, Thomson Reuters et Thomson Reuters Canada reçoit une action collective de 50 millions de dollars car des avocats prétendent que la firme a plagié leurs documents .
En effet, ces avocats contestent que Thomson, une multinationale des données fiscales, légales et propriétaires, copie les registres de la cour systématiquement et gratuitement et revend l’accès aux documents à for prix à la communauté juridique. Les avocats ayant intenté le procès s’objectent, entre autre, au fait que Thomson prétend détenir un droit d’auteur sur les documents copiés.
Appel de communication Bibliothécaire Québec
Appel de textes pour la revue Argus
Olivier Charbonneau 2010-07-14
Le comité éditorial de la revue Argus de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec lance un appel de textes.