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Allemagne Commerce et Compagnies France Grande Bretagne Livre et édition LLD
Études sur les droits de l'édition en Europe
Olivier Charbonneau 2010-10-05
Le MOTif, observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France, diffuse une étude sur certaines particularités du droit de l’édition en Europe.
Intitulée La déclinaison du droit d’auteur en Europe (pdf, fr, 112p.), l’étude en français de plus de 100 pages présente la situation en France, en Allemagne, en Espagne et en Angleterre.
France Images LLD Utilisation équitable
Charte de la photo équitable
Olivier Charbonneau 2010-10-05
Alexandre Bédard, notre photographe préféré, nous a fait suivre un tuyau concernant une charte de la photographie équitable, une initiative de France: www.chartedelaphotographieequitable.fr.
Un cas très intéressant de code volontaire et une perspective qui nous sort du positivisme juridique classique car les utilisateurs et professionnels d’un milieu développent leurs propres lignes directrices.
Art contemporain Bibliothèques France
Expositions en bibliothèques – règles juridiques
Olivier Charbonneau 2010-09-08
L’ADBS, une association professionnelle de la France, diffuse un petit guide des règles juridiques pour faciliter l’organisation d’expositions d’art en bibliothèques.
France Livre et édition Rapport et étude
Livrels en France
Olivier Charbonneau 2010-06-09
Le Centre national du livre en France a diffusé une étude très intéressante sur les livrels (livres électroniques).
Bibliothèques France Internet
Internet et les bibliothèques en France
Olivier Charbonneau 2010-03-29
L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation, qui réunit 17 associations professionnelle) publie un survol des questions juridiques concernant l’accès à Internet par le biais des bibliothèques en France.
Merci à ÉchoDoc pour le tuyau.
France Livre et édition
Fiches juridiques pour le livre en France
Olivier Charbonneau 2010-02-09
La Fédération interrégionale du livre et de la lecture (FILL) propose plus de 100 fiches juridiques à propos du milieu de l’édition et du livre en France, dont plusieurs ayant trait au droit d’auteur.
Le FILL est un réseau national des Structures régionales pour le livre, des collectivités territoriales, des institutions nationales et des associations qui œuvrent au quotidien pour accompagner les professionnels du livre, de la lecture et de la documentation
France Internet
Manières de voir Internet
Olivier Charbonneau 2010-02-01
Ne manquez pas le no 109 de Manière de voir, le supplément du Monde Diplomatique. Le thème est «Internet: Révolution culturelle» et ce numéro propose certains textes recyclés du monde diplomatique (dont celui de Robert Darnton qui vaut vraiment la peine) et quelques inédits. Il illustre bien les questions de l’heure à propos d’Internet.
Accès à l'information Contenu culturel France Internet Numérisation Patrimoine Rapport et étude
Rapports français à propos d'Internet
Olivier Charbonneau 2010-01-29
Voici quelques rapports de la France concernant divers aspects de la numérisation du patrimoine :
« Partager notre patrimoine culturel : Propositions pour une charte de la diffusion et de la réutilisation des données publiques culturelles numériques » déposé au Ministère de la culture et des communication de la France en 2009. http://pauillac.inria.fr/~lang/pla-doc/2009_Partager-notre-patrimoine-culturel_rapport-Culture_complet.pdf
Rapport de la mission « Création et Internet » (PDF, fr, 147 p.) par Patrick Zelnik, président-directeur général de Naïve, président d’Impala ; Jacques Toubon, ancien Ministre, président du Conseil d’orientation de l’Établissement public de la porte Dorée – Cité nationale de l’histoire de l’immigration ; Guillaume Cerutti, président-directeur général de Sotheby’s France. Remis au ministre Mitterrand.
Rapport sur la numerisation du patrimoine écrit « Rapport Tessier » déposé le 12 janvier 2010. Selon le site du Ministère de la culture et des communications de France :
le rapport sur la numérisation du patrimoine écrit présente à la fois une analyse de la situation ainsi que des propositions, Marc Tessier a insisté sur l’objectif de la mission : l’accessibilité pour tous au patrimoine écrit.
Les deux principaux enjeux mis en lumière par le rapport Tessier pour le patrimoine écrit numérisé sont : d’être présent lorsqu’une requête est lancée et d’être privilégié dans les requêtes (enjeu de qualité). De plus, Marc Tessier a noté l’importance de la multiplication de la numérisation des ouvrages de façon à tendre vers un objectif d’exhaustivité.
Le rapport prône une consultation pertinente et aisée du patrimoine écrit numérisé. C’est pourquoi, il affiche la volonté de création d’une plateforme mixte public-privé regroupant la BnF, les grandes bibliothèques et les éditeurs pour rendre consultables les ouvrages écrits. Il s’agira à travers cette plateforme de rendre consultable par les internautes du monde entier le patrimoine écrit français.
Par ailleurs, le rapport Tessier préconise que des accords soient passés avec les grands opérateurs du web de façon à favoriser la consultation du patrimoine écrit numérisé,d’envisager des échanges de fichiers numérisés et de mutualiser les ressources pour contribuer à la Bibliothèque universelle.
Commerce et Compagnies France Internet
Au delà de la culture libre : le prix libre!
Olivier Charbonneau 2009-12-15
Si la culture libre se manifeste par la nébuleuse juridico-économique gravitant autour de la culture, du savoir et de l’information, il faut avoir l’œil ouvert sur des nouveaux modèles d’affaires et la manifestation de divers aspects du droit, dont le droit d’auteur ou la liberté d’expression.
C’est pourquoi le modèle du prix libre proposé par h3w.fr nous semble très novateur et intéressant. Fondé sur la solidarité, cette entreprise invite l’utilisateur potentiel d’un service de définir la valeur du service qu’il désire, et de proposer un paiement honnête en fonction de ses capacités ou de ses moyens. La relation client-fournisseur est ainsi redéfinie…
La motivation philosophique fait honneur au mouvement d’appropriation durable et ouverte des technologies, bravo à l’entrepreneur ! Nous vous invitons à contacter h3w.fr pour plus de renseignements.
France Vie privée et anonymat
La valeur de la vie privée
Olivier Charbonneau 2009-10-27
À lire, un article intéressant d’Hubert Guillaud dans Le Monde concernant la valeur de la vie privée. L’auteur met en lumière les écrits du chercheur Daniel Solove:
professeur de droit à l’école de Loi de l’université George Washington, auteur notamment de The Digital Person : Technology and Privacy in the Information Age (La personne numérique : technologie et vie privée à l’âge de l’information), de The Future of Reputation (l’avenir de la réputation) et du récent Understanding privacy (Comprendre la vie privée)