Le professeur de droit Ejan Mackaay nous propose son essai concernant les considérations économiques de la propriété intellectuelle dans les systèmes de droit civil. En effet, ce chapitre est versé dans Papyrus, le dépôt institutionnel de l’Université de Montréal.

MACKAAY Ejan, « The economics of intellectual property rights in civil law systems », in Aristides N. Hatzis (dir.), Economic Analysis of Law : A European Perspective, Cheltenham, UK, Edward Elgar, forthcoming june 2007 (ISBN: 1 84064 592 X).

Le site de la Bibliothèque nationale de France annonce que Monsieur Bruno Racine, président du Centre Georges Pompidou, a remplacé Monsieur Jean-Noël Jeanneney ce 2 avril dernier. Selon la missive :

Né en décembre 1951, il est conseiller maître à la Cour des comptes, ancien élève de l’Ecole normale supérieure, agrégé de lettres classiques, diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris et ancien élève de l’Ecole nationale d’administration.

Avant de présider le centre Pompidou, il a notamment été directeur des affaires culturelles de la Ville de Paris de 1988 à 1993, chargé de mission auprès d’Alain Juppé alors ministre des Affaires étrangères de 1993 à 1995, puis du Premier ministre de 1995 à 1997 et directeur de l’Académie de France à Rome de 1997 à 2002.

Bruno Racine est par ailleurs président de la Fondation pour la recherche stratégique depuis 2001 et président du Haut Conseil de l’éducation depuis octobre 2005.

Il est l’auteur de plusieurs romans dont Le Gouverneur de Morée (prix du Premier roman, 1982), Au péril de la mer (1991, prix des Deux-Magots 1992), Le Tombeau de la Chrétienne (2002) et Le côté d’Odessa(2007).

Nous attendons avec anticipation les positions de M Racine quant à Google et la bibliothèque numérique européenne.

Une annonce de l’IRISA (Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires) nous indique que plusieurs organisations du domaine de la recherche en France ont adopté l’accès libre comme solution de dissémination des résultats de recherche.

Le carnet de l’INIST nous indique que l’accord est en gestation depuis septembre. Voici, par ailleurs, le texte de l’accord (pdf).

Le serveur choisi est HAL, Hyper Article en Ligne.

En passant, constatez que les français ont retenu l’expression « accès ouvert » qui est une traduction directe de l’expression anglo-américaine. À CultureLibre.ca, nous préférons « accès libre » qui évoque plus pleinement le concept. En effet, le mot « free » en anglais est utilisé à la fois pour « libre » et « gratuit » et ce double sens rend l’expression « free access » trop délicate. Il est domage que les français n’ont pas eu une réflexion francophone…

Le dépôt ouvert @rchiveSIC a reçu plusieurs études pertinentes pour la CultureLibre, dont voici les titres :

• Panorama des métadonnées juridiques et de leurs applications en bibliothèque numérique, Lionel Maurel, École Nationale Supérieure des Sciences de l’Information et des Bibliothèques [ENSSIB]
• Le paradoxe de l’économie et de la communication. Introduction. Pascal Froissart (UP8 – Université de Paris VIII), Joëlle Farchy (Université de Paris I)
• De l’index nominum à l’ontologie. Comment mettre en lumière les réseaux sociaux dans les corpus historiques numériques ? Gautier Poupeau, École nationale des chartes [ENC]
• Les apports des technologies Web à l’édition critique : l’expérience de l’Ecole des chartes, Gautier Poupeau, École nationale des chartes [ENC]
• Blogs et wikis. Quand le Web s’approprie la société de l’information, Gautier Poupeau, École nationale des chartes [ENC]
• La conservation du document numérique dans le domaine de l’édition électronique. Pourquoi ? Quoi ? Comment ? L’exemple du centre de ressources numériques TELMA, Gautier Poupeau, Traitement électronique des manuscrits et des archives [TELMA]
• Du livre électronique au wiki. Comprendre les enjeux techniques de l’édition électronique, Gautier Poupeau, École nationale des chartes [ENC]
• L’édition électronique change tout et rien. Dépasser les promesses de l’édition électronique, Gautier Poupeau, École nationale des chartes [ENC]

L’e-Infrastructure Working Group du Office of Science and Innovation (OSI) du Royaume-Uni propose un nouveau rapport :
Developing the UK’s e-infrastructure for science and innovation.

Suite à ce rapport, 6 sous-groupes de travail ont été formés afin d’étudier des questions précises :

• Data and information creation
• Preservation and curation
• Search and navigation
• Virtual research communities
• Networks, compute and data storage
• AAA (authentication, authorisation and accounting), middleware and DRM (digital rights management)

Selon un article (en anglais) de IPWatch, un groupe suisse, le parlement européen devra considérer une proposition qui criminaliserai la contrefaçon sur un plan industriel.

Ça y est, la Bibliothèque numérique européenne est lancée sous le nom Europeana et dans le cadre du portail européen The European Library. Selon le site :

[Europeana] est un prototype donnant accès à environ 12 000 documents libres de droit en version intégrale issus des collections de la Bibliothèque nationale de France, de la Bibliothèque Nationale Széchényi de Hongrie (Országos Széchényi Könyvtár) et de la Bibliothèque nationale du Portugal (Biblioteca Nacional de Portugal).

Le ministère de la Culture français lance un rapport intitulé : La presse au défi du numérique.

Madame Lise Bissonnette nous propose une réaction concernant le projet Google Search dans les pages du Devoir. En effet, la présidente directrice générale de Bibliothèques et Archives nationales du Québec réagit à un texte du 9 mars dernier, intitulé «Numérisation des livres – La France est de plus en plus isolée en Europe».

En effet, la position évoquée par Mme Bissonnette découle d’un essai de Jean-Noël Jeanneney, son homologue à la Bibliothèque nationale de France. Intitulé Quand Google défie l’Europe : Plaidoyer pour un sursaut, aux Mille et une nuits en 2005, M Jeanneney critique vertement la stratégie de Google en matière de numérisation du patrimoine documentaire de la planète.

Une collègue nous propose un lien vers les ressources à propos du droit d’auteur du Goethe Institut (en anglais). Vielen Dank!