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Ces pages furent créées dans le passé et je ne veux ni les diffuser, ni les effacer.

Musique Revendication

Au sujet de la musique et de l’industrie

Mon ami et collaborateur Guillaume Déziel publie une lettre ouverte dans le quotidien Montréalais La Presse où il ajoute son grain de sel sur la question des pratiques commerciales et des dispositions contractuelles dans l’industrie musicale au Québec. Cette lettre évoque le malaise soulevé par Philémon Cimon, dont le quotidien montréalais Le Devoir a fait écho le 28 octobre dernier.

J’en profite pour souligner cette vidéo de plus d’une heure qui consigne la conférence récente d’Alain Deneault intitulée «Comment l’«industrie culturelle» use et abuse de l’art» diffusée sur VIMÉO par Association acadienne des artistes professionnel.le.s du Nouveau-Brunswick.

Je termine en soulignant que la firme Nordicity est mandatée par la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) pour «mener une étude sur les dynamiques entrepreneuriales et les évolutions des pratiques contractuelles dans le secteur de la musique au Québec.» La SODEC gère des programmes de financement pour l’industrie musicale. Guillaume Déziel souligne que 80% des artistes sont auto-gérés, donc, ne se qualifient pas dans les termes des programmes. La présentation d’Alain Deneault offre une perspective critique du modèle industriel de l’art…

Créateur Revendication

Le droit d’auteur sur les planches

Le Conseil québécois du théâtre (CQT) a lancé hier un dossier intitulé intitulé
Le droit d’auteur à l’ère du numérique. Celui-ci propose deux entrevues et une «chronique» de leur comité numérique. Une lecture très pertinente pour comprendre les transformations en cours sur le monde des arts vivants.

Par exemple, la chronique du CQT soulève les modifications des législations sur le statut de l’artiste, surtout en ce qui concerne les cadres de rémunérations édictés en lien avec la webdiffusion. J’ai noté, par ailleurs, que le Comité indique que la plateforme Smartsplit peut s’appliquer au théâtre. Pour l’anecdote, Smartsplit est une initiative du domaine musical afin d’inscrire les métadonnées juridiques d’une oeuvre dans une chaîne de blocs, pour en faciliter la répartition des revenus. J’ai d’ailleurs co-écrit un article sur les chaînes de blocs et du droit d’auteur avec l’un des instigateurs de ce projet, Guillaume Déziel, avec l’incontournable Me Érika Bergeron-Drolet.

Le Comité pose cette épineuse question, qui semble toucher un nerf sensible partout où il est question du numérique :

L’une des questions-clé qui se posent encore, même en phase de relance, est la suivante: de quelle façon peut-on calculer la valeur du droit d’exploitation lorsqu’on passe de la scène à la diffusion web ?

Source: Chronique du comité numérique, Conseil québécois du théâtre, 23 novembre 2021

Sans toutefois y répondre, le Comité évoque soit un modèle de paiement d’un montant forfaitaire en amont, soit un partage des flux monétaires selon une «licence pour un certain montant, pendant une période déterminée, dans un territoire, sur un support et pour un type d’utilisation spécifique.» (p.3)

D’ailleurs, il y est également question du rôle des revenus venant des subventions dans la répartition équitable des droits ainsi que de la notion de responsabilité sociale.

CultureLibre.ca

Matrice redux

Mise à jour de la matrice pour le plan du livre… vous savez, ce carnet de recherche est un outil pour organiser mes pensées, pratiquer mon écriture et puis heu, « parler à voix haute » des idées qui m’animent. C’est pas grave si vous ne comprenez pas, ce texte n’est pas pour vous, c’est pour moi. La photo représente la «version» du plan que j’ai actuellement sur mon bureau. Ici-bas, une révision : Matrice de la culture libre, version 2021-11-24

xRèglesObjetsSujetsInteractions
RèglesInterdictionExclusionLibertéPlateforme
ObjetsCorpusDonnéesLiensAlgorithme
SujetsCultures / contextesTransactionsEspace publicConsentement
InteractionsStandardsMétadonnéesAutoritéGouvernance
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De la matrice, vers un plan

Ce texte est un brouillon.

Incursion

Le 28 septembre 2021, la plateforme OpenUM de l’Université de Montréal tombe sous la cible de cyberpirates. Lancée par le Centre de recherche en droit public plusieurs années auparavant, le système héberge plus d’une centaine de carnets de recherche renseignés par des membres de la communauté universitaire. L’objectif de l’attaque est de recevoir rançon pour le rétablissement des données ravies.

Ce n’est pas la première fois que le carnet d’Olivier se voit assaillir par des cyberpirates. Outre les robots polluposteurs qui sévissent sans relâche sur les champs des commentaires, son site fut compromis à ses débuts. L’enjeu aujourd’hui était autre, les près de 2500 billets résultant de plus de 15 ans de travail volatilisés. Mais il y avait tout de même matière à se réjouir.

Communauté, ressource, contexte : cet acte de piraterie démontre une valeur, l’objet numérique OpenUM, système d’hébergement d’un vaste corpus scientifique francophone, a attiré l’attention d’un prédateur numérique. Il était donc mûr pour sortir de l’ombre et entrer dans le grand monde numérique, avec les exaltations et écueils qui viennent avec.

Lancé en 2005, CultureLibre.ca se veut un carnet de recherche, un espace numérique où des idées et des textes trouvent une première vie. Jeune bibliothécaire, Olivier y dévoile son cheminement intellectuel et professionnel dans l’appropriation des enjeux juridiques de l’environnement numérique.

La culture libre désigne une hypothèse de l’univers numérique, celle de mobiliser – ou mettre à disposition dans Internet – une oeuvre ou un corpus sans contraintes économiques, technologiques ou juridiques. La mobilisation désigne, quant à l’oeuvre ou au corpus, autant l’accessibilité, soit par un marché, soit par d’autres moyens légitimes, équitables ou institutionnels, que sa préservation. La culture libre n’est pas gratuite en amont de la chaîne de diffusion mais le devient lorsqu’elle est mobilisée par Internet.

Notre essai vise à explorer diverses tensions symboliques, stratégiques ou structurantes des enjeux juridiques de la transformation numérique des domaines artistiques, culturels, créatifs et de la communication au Québec et au Canada. Le droit s’introduit là où il y a sociologie, économie, génie ou gestion…

Notre plan vise la sélection et l’arrangement de concepts pertinents pour chacun de ces thèmes afin de soutenir et bonifier les efforts menés par les agents économiques et les acteurs sociaux.

À cette fin, nous posons quatre éléments de notre modèle desquels nous tissons notre plan, les règles, les objets, les sujets et les interactions.

Règles

Distinction entre règles et stratégies. Positivisme/jusnaturalisme et pluralisme juridique. Les règles inhérentes et émergentes des environnements socio-économiques. Cybernétique juridique: droit de propriété fort comme information; exceptions flexibles comme rétroaction; institutions pérennes comme entropie négative

Interdiction: Ce que le droit nous empêche de faire. Continuum de l’interdiction, avec nos excuses pour Hohfeld: “privilege, claim, power, and immunity

Exclusion: Ce que l’on peut empêcher les autres de faire. Propriété intellectuelle, droit à l’image, renseignements personnels… Droit de propriété sont des mécanismes d’exclusion privés et d’un autre ordre que les interdiction

Liberté: la mise à disposition comme grande nouveauté d’Internet. Légitimité d’agir face à la propriété d’autrui : posséder un droit vs. avoir le droit.

Plateformes: lieu symbolique, stratégique et structurant qui permet de certifier des interactions entre agents/acteurs et objets dans un environnement donné. Cette certification mène à l’émergence de nouveaux flux d’information, de valeur et de pouvoir. Ces trois éléments sont, en fait, la même chose, mais exprimés selon des termes issus de disciplines distinctes, soit, respectivement, la bibliothéconomie, l’économie et la sociologie. Le juridique, science plus ancienne et patiente que celles-ci, permet une harmonisation conceptuelle. Les plateformes sont la manifestation des dimensions socioéconomiques des réseaux: masse critique et externalités

Objets

Documents, objets protéiformes et évolutifs. Collections en bibliothéconomie, fonds en archivistique et artéfacts en muséologie. Oeuvres protégées par droit d’auteur. publication vs manuscrit vs mise à disposition. Versions, alterations… Axes « reproductibilité » et « marché » et « diffusabilité » et « chronodégrabilité » et « résolution » etc. Les distinctions s’estompent.

Corpus: compilations de documents et d’autres éléments:

  • péritexte: textes qui complètent le texte
    • intratextuels: tables, index
    • extratextuels: glossaires
  • épitexte: textes qui ont trait à un texte

Données: en droit d’auteur: faits et compilations de faits; originalité dans la sélection et l’arrangement / talent jugement et effort. Renseignements personnels aussi. À l’unité, valeur économique négligeable; dans l’ensemble, richesse énorme

Liens: données ouvertes liées

Algorithme: Turing et la théorie des machines pensantes, une nouvelle façon de générer de la valeur (intelligence artificielle). Corpus + méthodes d’analyse + paramètres d’analyse + moyen de transcrire = pensée

Sujets

masse critique, effet réseau, force de connexion à un objet hautement central. les théories des réseaux imposent une conception axiomatique de l’univers numérique (“scale free” & “small world”). La conséquence, souvent observée, est que le pouvoir est facilement centralisé et les risques sont tout aussi aisément externalisés dans un système social.

Culture / contextes : Non-commercial: Utilisation équitable, insubstantielle, exceptions, remix.

Transactions: Interventions dans les relations privées. Licences, sociétés de gestion collective, automatisation des échanges de droits et deniers. Statut de l’artiste

Espace public: Continuum de l’exclusion: secret, confidentiel, sensible, connu, public, ouvert, transparent. Polarisation, appropriation, domaine public.

Consentement: ça se passe par contrat. Métadonnées juridiques

Interactions

L’interaction est le moment structurant, symbolique et stratégique pour effectuer une certification: Acte de valider et de mettre en contexte des objets ou des sujets par une plateforme. Moment juridique, socio-économique, technologique par excellence. Créer du lien.

Standards: rôle structurant de la technologie.

Métadonnées: Rôle symbolique des institutions dans la contextualisation. Dépôt légal pour capturer la création.

Autorité, authenticité, confiance: décentralisation par les chaînes de blocs. Centralisation par les algorithmes.

Gouvernance: stratégique des organisations: Marché/firme [miroir numérique] communs-fiducies/IA

Récursion (sic)

Définir les relations ou liens entre objets et sujets. Cycles de vie. Certification. Métadonnées juridiques, gouvernance, certification/plateforme. La dualité coasienne: la firme et le marché sous le prisme du miroir de Gelernter: les algorithmes et les communs. Conversation entre Coase, Hayek, Turing, Ostrom…Les approches conceptuelles à approfondir: cyberféminisme, identités autochtones, théories ludiques…

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La firme et le marché, à travers le miroir

Connaissez-vous Ronald Coase ? Il s’agit d’un économiste de « l’École de Chicago » qui a reçu le prix de la Banque de Suède en 1991, aussi connu comme le prix Nobel d’économie pour ses travaux analysant les dynamiques des marchés. Comprendre Coase fut pour moi l’occasion d’approfondir mon appréciation pour les revendications de certains groupes dans les secteurs artistiques, culturels, créatifs et de la communication gouvernés par le droit d’auteur.

Dans un article daté de 1937, Coase explore la question des coûts de transactions pour déterminer comment les agents économiques choisissent d’organiser les échange de biens ou services. Si les coûts de transaction sont élevés, les agents économiques opterons d’organiser leurs activités à l’intérieur d’une firme. Si les coûts de transactions sont bas, c’est le marché qui prime.

À cette théorie des coûts de transaction, Coase ajoute une dimension en 1960 : les coûts d’information, surtout en ce qui concerne les droits de propriété. Plus il est difficile de déterminer et de mobiliser un droit de propriété, plus les externalités sont grandes et les risques sévères. Inversement, un droit évident réduit le bruit.

Si j’ose dire, ces deux dynamiques sont les forces élémentaires du système économique néolibéral : réduire les coûts de transactions tout en éliminant les coûts d’information pour tendre vers un marché fluide. Il s’agit aussi de ce qui rend les plateformes numériques aussi attrayantes…

J’ai découvert les travaux de Coase grâce aux écrits de Yochai Benkler, qui a exploré le modèle Coasien dans ses textes sur les logiciels libres. Benkler travaille, entre autre, sur «l’économie en réseau » du point de vue juridique (ou le network economics pour celles et ceux en France), qu’il applique à divers domaines dont la collaboration industrielle et l’univers médiatique.

Bref, l’organisation industrielle dans cette veine se résume à analyser deux éléments structurant : les marchés et les firmes. Les outils analytiques coasiens reposent sur les coûts de transaction et d’information. Cette simplification honteuse mais à tout le moins efficiente permet de poser le rôle de la transformation numérique dans les dynamiques inhérentes.

Vous allez dire que le titre de ce billet est un clin d’oeil à Lewis Carroll et à sa suite d’Alice au pays des merveilles. Mais non, il s’agit d’une référence au livre de David Gelernter intitulé Mirror Worlds: or the Day Software Puts the Universe in a Shoebox…How It Will Happen and What It Will Mean. J’ai brièvement parcouru ce livre lors de mes travaux doctoraux mais cette idée d’image miroir du numérique m’a marqué. À l’époque, je n’étais pas au fait des propos anticonformistes de Gelernter.

À l’image miroir du numérique de Gelernter, il faut ajouter un autre élément économique : le zéro. Sur ce point, je remercie Charles Seife pour sa biographie absolument fascinante de ce concept, surtout l’aspect absolument tardif de son introduction dans la société occidentale. D’ailleurs, saviez-vous qu’au milieu du 17e siècle, l’État français employait encore les chiffres romains dans l’administration de ses deniers ? Blaise Pascal a même développé une machine pour transcrire en devise à l’époque (combien de sols dans une livre ou une toise) afin d’en faciliter la transcription en chiffres romains, selon la biographie d’André Le Gall.

Le numérique introduit une image miroir de notre univers, dont la particularité très contemporaine serait de faire fondre les coûts (information/transaction), quitte à les faire tendre vers zéro. Pour une analyse des répercussions de cette réalité économique en droit de la compétition, je vous recommande fortement le livre de Joëlle Toledano, Gafa : reprenons le pouvoir! . Voir aussi Surveillance capitalism de Shoshana Zuboff sur l’échange faustien entre les plateformes et nous, dans l’échange de nos renseignements personnels pour ces services « gratuits » (sic).

Le miroir, ou prisme, numérique permet de transcrire les théories de Coase à la lumière du « zéro » coût. Que deviennent donc les firmes et les marchés? Ma réponse est simple: des communs (ou communautés) et des algorithmes (ou dans le langage populaire, des intelligences artificielles). Ce qui donne le tableau suivant : Transcription des théories Coasiennes au miroir numérique

Coûts non nuls «n»Coûts qui tendent vers «0»
MarchésCommuns, communautés basées sur les licences libres
FirmesAlgorithmes, intelligences artificielles

L’intérêt de cette approche repose sur la cohérence théorique entre diverses approches théories complémentaires liés aux communs et aux algorithmes.

Débutons par les communs. Les approches théoriques d’Élinor Ostrom quant aux communs de la connaissance deviennent un objet s’insérant dans les perspectives de Coase, surtout si l’on réconcilie le mouvement global vers le libre accès aux données et articles savants. Dans ce modèle, les Universités sont des firmes, certaines, mais leur rôle serait de permettre d’externaliser les coûts de production dans l’élaboration d’un savoir ou, plus globalement, de l’innovation, afin que puissent émerger des transactions à coût nul pour soutenir des communs de la connaissance.

Les algorithmes, quant à eux, sont des entités à saveur monolithiques qui produisent un résultat non évident et parfois pertinent. À ce sujet, il faut se plonger dans les idées d’Alan Turing et de sa « machine à papier » – une sorte d’entité répliquant la pensée. Comme porte d’entrée, je vous suggère fortement ce merveilleux texte, accessible et ludique, de Giuseppe Longo (une version en libre accès est diffusée dans l’indispensable dépôt HAL). Succinctement, un machine à Turing nécessite d’un corpus, d’un algorithme, de paramètres pour les variables de l’algorithme et d’instructions pour se propager. Il s’agit du meilleur exemple d’une firme qui a passé l’autre côté du miroir numérique.

Dans les deux cas, il semble y avoir une passage obligé par le plateforme: ce lieu symbolique, stratégique et structurant qui permet de certifier des interactions entre agents/acteurs et objets dans un environnement donné. Cette certification mène à l’émergence de nouveaux flux d’information, de valeur et de pouvoir. Ces trois éléments sont, en fait, la même chose, mais exprimés selon des termes issus de disciplines distinctes, soit, respectivement, la bibliothéconomie, l’économie et la sociologie. Personnellement, j’ai choisis d’étudier les sciences juridiques comme perspective théorique car ces trois domaines tissent de fortes racines dans la science ancienne du droit. Elles sont, en quelque sorte, des dérivés plus contemporaines.

L’intérêt d’une approche juridique, ainsi que l’exploration des théories Coasiennes est double: réfléchir aux théories socioéconomique existantes pour les confronter aux réalités contemporaines – soit faire du neuf avec du vieux  ; puis harmoniser ou faire converger des théories qui existent dans des parallèles intellectuels similaires mais distincts. Vive les humanités, vive le numérique !

Droit d'auteur Internet

Livrels en accès libre, modèles économiques

Le libre accès est une méthode de diffusion pour une oeuvre numérique qui implique une mise en ligne à titre gratuite, contraintes tant juridiques que technologiques. Exit les limitations des licences propriétaires ou les verrous numériques. Mais cette approche question se pose : quel sont les modèles possibles de financer une telle approche ? Quel est l’impact escompté ?

Il y a plusieurs dimensions à ces questions. En premier lieu, le libre accès est un thème récurent dans l’édition scientifique, tant pour les revues édités par les pairs que les monographies. D’ailleurs, plusieurs groupes du milieu des bibliothèques proposent des ressources à leurs membres ou à la communauté à cet effet. Au Canada, notons l’excellent partenariat Coalition Publi.ca.

En fait, qui s’intéresse à la question de l’accès libre est rapidement submergé dans une vague déferlante d’information traitant du milieu académique, scientifique ou savant. Qu’en est-il du domaine (ou industrie) de l’édition littéraire et du libre accès ?

Pour un aperçu de l’univers littéraire numérique au Québec, certaines adresses sont incontournables. Débutons avec le très pertinent Édition Mammouth Numérique, qui livre sous format blogue une veille sectorielle. Ensuite, le plus récent mais non moins ambitieux le Carnet de la Fabrique Numérique est une initiative du laboratoire ExSitu de l’Université Laval (auquel je participe accessoirement par le projet Littérature Québécoise Mobile). D’ailleurs, il est essentiel de souligner l’important répertoire Opuscules lorsqu’il et question de littérature numérique au Québec !

J’oublie certainement quelques sites et initiatives, n’hésitez pas à me les souligner dans les commentaires…

En ce qui concerne la création littéraire de livres électroniques (livrels) en libre accès au Québec, je ne peux passer sous silence les efforts de la Fondation littéraire Fleur de Lys et leur service Manuscrit Dépôt qui, dans une certaine mesure, offre du libre accès. Plus récemment, le Labo Ex-Situ à Québec a récemment lancé la bibliothèque mobile québécoise, qui réédite des oeuvres littéraires classiques de la belle province en libre accès.

Y aurait-il d’autres corpus ou initiatives d’oeuvres littéraires récentes en libre accès? Comment étudier l’impact du libre accès sur celles-ci ?

Exceptions au droit d'auteur OMPI Rapport et étude

Étude mondiale sur les exceptions en droit d’auteur

Le blogue InfoJustice.org recense la mise en ligne des résultats d’une étude comparative des exceptions au droit d’auteur dans divers pays à travers le globe :

Flynn, Sean; Palmedo, Michael; Izquierdo, Andrés. « Research Exceptions in Comparative Copyright Law » (2021) PIJIP/TLS Research Paper Series no. 72. https://digitalcommons.wcl.american.edu/research/72

Source: Rapports de recherche du groupe Program on Information Justice and Intellectual Property (PIJIP)

Dans leur étude, Flynn, Palmedo et Izquierdo traitent des domaines suivants:

  • Open research exceptions
  • Restrictions of Research Uses to Quotation and Excerpts
  • Restrictions on Uses, Works and Users
  • Restrictions on Sharing
  • Restrictions to Private Reproduction
  • Restrictions to Institutional Users
  • Restrictions on Types of Works

Fait intéressant à noter, cette étude utilise la base se donnée en libre accès compilée par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle WIPO LEX qui

donne accès à titre gracieux à des informations juridiques relatives à la propriété intellectuelle dans le monde entier. Effectuez une recherche dans la base de données WIPO Lex pour accéder à 49000 documents juridiques dans nos collections de lois, traités et jugements.

Source: WIPO LEX

Par ailleurs, les auteurs mentionnent le travail d’une équipe qui a produit une étude similaire dans le passée, sans la nommer. Je tiens à souligner l’excellent travail de Kenneth Crews (que j’ai eu l’énorme plaisir de rencontrer lorsque je siégeais sur le « Comité sur le droit d’auteur » de l’IFLA il y a une dizaine d’années). L’étude de Dr. Crews porte sur les exceptions mondiales au profit des bibliothèques.

Voici la référence de l’étude de Dr. Crews:

Study on Copyright Limitations and Exceptions for Libraries and Archives: Updated and Revised (2017 Edition), prepared by Kenneth D. Crews, J.D., Ph.D.

Source: Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, OMPI