En premier lieu, voici une copie de la liste des questions portant sur les éléments d’intérêt au Gouvernement. J’ai sauvegardé dans ce carnet ce document afin de pouvoir l’étudier si jamais il est retiré après la date de tombée.
Norman A Dionne et Sophie Hébert , « Lois sur le statut de l’artiste : récents développements jurisprudentiels », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2019), vol 464, Montréal (QC), Éditions Yvon Blais, 2019, 51. URL: https://edoctrine.caij.qc.ca/developpements-recents/464/369050369
Maude Choko, Le travailleur derrière le produit artistique : la protection de « l’artiste » dans ses rapports de travail avec les personnes qui retiennent ses services en vertu de l’interprétation donnée à la Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma, 2017 58-1-2 Les Cahiers de droit 203, 2017 CanLIIDocs 3635, <https://canlii.ca/t/xf6d>, consulté le 2021-01-28
Pour le second travail pratique (TP2), vous devez produire un court texte (150 à 300 mots) dans lequel vous exprimez vos intentions concernant le thème que vous souhaitez explorer ainsi que la formule retenue dans le cadre du travail final. Ce texte sera déposé dans le forum du cours et les autres étudiants (ainsi que le prof!) du cours pourrons lire, commenter et proposer des suggestions pour votre travail.
Le travail final (et l’exposé oral) doivent proposer une réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques de la propriété intellectuelle et ses transformations contemporaines. Le contexte général est celui de la création web. Le TP2 consiste à formuler une intention concernant le travail final, tout en découvrant les fonctionnalités des forums web et les dynamiques de rétroaction et de partage entre collègues.
Il est proposé d’articuler cette réflexion autour des grands axes explorés lors du cours, comme certains des éléments suivants:
Le régime général des droits: propriété, interdiction / consentement, exceptions, marchés, interactions…
Les activités artistiques (théâtre, cirque, danse, spectacle et autres arts vivants), culturelles (livres et littérature, librairies, cinéma, télé, radio, arts visuels, etc.) ou créatives (p. ex.: logiciels et jeux vidéo).
Les régimes juridiques spécifiques, tels le droit d’auteur, la confidentialité et les renseignements personnels, l’accès à l’information gouvernementale, le droit à l’image, la liberté d’expression, les législations artistiques (statut de l’artiste) et culturelles (agrément de librairies) , le respect des savoirs traditionnels …
Les cadres juridiques privés, tels: la commercialisation des arts, de la culture et des produits créatifs, le libre accès, la gestion collective, le secret d’état ou commercial.
Les cadres normatifs personnels, tels l’éthique et la déontologie.
Les environnements ou les espaces publics possibles d’intérêt: le processus judiciaire, le gouvernement, l’université, l’école, la médecine et les hôpitaux, les données, les standards technologiques, les plateformes.
L’interaction entre les créatrices, les organisations industrielles, les institutions et les citoyennes…
Il est approprié de formuler ce texte à la première personne du singulier. En ce qui concerne la structure de votre texte, les tous premiers mots doivent indiquer clairement quels éléments vous souhaitez explorer. Ensuite, vous devez cerner la ou les problématique(s), identifier les groupes concernés ou spécifier les technologies disruptives d’intérêt. Puis, vous devez indiquer clairement comment vous allez creuser la ou les éléments visés. Enfin, vous devez indiquer la formule souhaitée pour le travail, soit un travail solo de 15 pages, soit une autre formule à préciser.
Voici un exemple :
D’une part, la Loi sur le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet. De l’autre, Internet constitue un moyen inégalé pour diffuser le riche patrimoine d’une collectivité. Je désire explorer le rôle des institutions dans la préservation des jeux vidéos créés au Québec. Pourquoi n’y a-t-il pas d’archive, de musée ou de bibliothèques du jeu vidéo ? Quels groupes seraient concernés ? Comment sont préservés les autres objets artistiques et culturels ?
Pour ce faire, je vais utiliser des bases de données comme Érudit.org, Cairn ou Sofia (via la bibliothèque de l’UQO) pour dénicher de la documentation pertinente et de haute qualité sur les questions de la préservation des logiciels ainsi que du rôle des institutions dans la préservation numérique. Je vais aussi lire les sites internet des associations des professionnels et compagnies de jeu vidéo pour déterminer leurs positions. Je vais tenter de trouver des projets de préservation de jeux vidéo dans d’autres pays pour analyser leurs bons coups.
Source : Olivier Charbonneau
Votre proposition doit être versée dans la rubrique appropriée du wiki du cours au plus tard le vendredi 12 février 2023 à 23h59.
Sur un autre ordre d’idées, chaque participant au cours devra proposer des commentaires à au moins 4 proposition de travail de collègues par le wiki. Il s’agit d’un élément constitutif des points de participation.
Suite à vos explorations et les échanges subséquents, vous devez mettre à jour votre proposition de travail final pour approbation avant la semaine de relâche.
À l’instar de la 2e séance, voici un petit exercice de rétroaction lors de notre séance. Vrai ou faux?
Le consentement à utiliser une oeuvre peut être implicite.
Une licence exclusive est une autorisation d’effectuer des actes réservés au titulaire du droit d’auteur.
Il n’est jamais nécessaire de citer la source de l’oeuvre lors d’une utilisation équitable de celle-ci.
La principale distinction entre la cession et la licence exclusive réside donc dans le fait que la première opère un transfert de la propriété du droit d’auteur tandis que la deuxième comporte seulement une autorisation d’effectuer des actes réservés au titulaire du droit d’auteur.
Pour comprendre les modalités d’un contrat verbal, il suffit de se questionner sur l’intention commune des parties à l’origine ou au moment de la formation du contrat verbal.
Il existe des exceptions spécifiques au droit d’auteur pour établissements d’enseignement et les services de nouvelles.
Dès que l’on ne porte pas préjudice au marché de l’oeuvre, on se qualifie pour l’utilisation équitable.
La licence non exclusive ne confère pas de droit ou intérêt de propriété sur l’oeuvre protégée par droit d’auteur.
Le droit d’auteur ne concerne que la rémunération des créateurs.
Les utilisations suivantes sont équitables: la critique, l’éducation et le compte rendu.
L’utilisation équitable dépend rarement du contexte.
Sans contrat, il faut donner un délai raisonnable pour mettre fin à une licence non exclusive.
L’utilisation équitable s’applique de la même façon pour un manuscrit que pour un livre publié.
En droit d’auteur, la cession, la licence exclusive et la licence non exclusive constituent des contrats.
Les jeux vidéos sont des compilations d’oeuvres protégées par droit d’auteur.
Il faut donner une interprétation restrictive de l’utilisation équitable.
Le contrat perpétuel et le contrat à durée indéterminée sont la même chose.
Pour une oeuvre en collaboration, l’apport des coauteurs n’a pas besoin d’être équivalent, mais l’apport de chacun doit être substantiel.
La profitabilité d’une oeuvre pour son titulaire est un critère pour déterminer si une utilisation est équitable.
La Loi sur le droit d’auteur limite sévèrement le milieu de l’humour.
Les liens qui figurent dans les « citations » ne sont pas obligatoires, simplement des compléments d’information. Par ailleurs, vous n’avez qu’à lire les textes qui figurent sur le lien direct sur la page liée, pas les « sous-pages » d’un site lié.
Pour la liste des société de gestion collective de la Commission du droit d’auteur du Canada, il est important de connaître l’existence du processus d’homologation de tarifs et licences ainsi que les champs d’intervention (domaines artistiques, culturels et créatifs) usuels.
Source: Olivier Charbonneau
#Web #Droit Caron, J.-F., «Droits d’auteur : quel avenir pour les sociétés de gestion ?», (2016) 161 Lettres québécoises, 14–17.
Accès réservé à la communauté universitaire de l’UQO via la banque de donnée Érudit.org. Cliquez sur « Se connecter » sur la page d’Érudit sur le site de la bibliothèque puis cherchez pour cet article : https://uqo.ca/biblio/ressources-electroniques/9685
#Web #Droit Brosseau c. Baron, Lafrenière inc., 2016 QCCQ 3348 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gr8jp>, consulté le 2021-01-25
#Web #Droit Brosseau c. Messageries Sans Limites inc., 2016 QCCQ 3349 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gr8gz>, consulté le 2021-01-25
Lectures ou capsules optionnelles
#Web #Droit Tarif 1.B.2 de Ré:Sonne (2013‑2019), 2020 Commission du droit d’auteur du Canada 17 (CanLII), <https://canlii.ca/t/jbz5k>, consulté le 2021-01-25
Les décisions de la Commission du droit d’auteur du Canada (fil RSS) sont diffusées depuis peu sur l’archive ouverte du droit Canadien CanLII. Le Tarif 1.B.2 concerne la radiodiffusion dans un contexte non-commercial, notamment les radios sur les campus universitaires et la webdiffusion (sic) des émissions qui en résultent. Les autres décisions ou Tarifs concernent d’autres interactions entre des titulaires monétisant des droits sur des classes homogènes d’oeuvres envers des communautés d’utilisatrices (e.g.: musique dans les bars, musique dans les salles de conditionnement physique…)
Source: Olivier Charbonneau
#Web #Enjeux Sébastien Broca, «Les communs, un projet ambigu», Le monde diplomatique, Décembre 2016, p. 3
Pour accéder gratuitement au mensuel Français Le Monde Diplomatique, accès réservé à la communauté universitaire de l’UQO, connectez-vous à la banque de donnée Euréka et cherchez pour l’article (copiez-collez la référence bibliographique complète), attention il faut sélectionner « Toutes les périodes » pour la période avant de lancer la recherche: https://uqo.ca/biblio/ressources-electroniques/9686
La bibliothèque offre un service d’aide par clavardage : contactez-les pour une assistance immédiate pour dénicher ce document
#Web #Enjeux Sébastien Broca, «L’étrange destin du logiciel libre», Le monde diplomatique, Juillet 2014, p. 22
#Web #Droit Johanne Daniel, « Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada », (1998) 11 Les cahiers de propriété intellectuelle. En ligne : https://cpi.openum.ca/s/2023
Afin de mieux saisir le contexte des fils RSS, je vous propose le contexte fictif suivant : vous êtes nouvellement embauché(e) comme agent(e) de développement numérique (ou gestionnaire de communautés dans une association d’un secteur artistique (danse, théâtre, musique…), culturel (littérature, édition…) ou créatif (jeux vidéo…) de votre choix. Afin de remplir votre rôle, vous devez rapidement mettre en place un outil professionnel afin d’être à l’affût des nouveautés de ce domaine.C’est pourquoi un collègue (votre humble professeur) vous suggère de moissonner des fils RSS dans un logiciel agrégateur.
Votre collègue vous propose comme point de départ de configurer un compte sur la plateforme Feedly.com (aussi disponible via le Apple Store et Google Play). Ensuite, il vous propose un fichier OPML de certaines sources (un fichier OPML est un format standardisé pour partager des listes de fils RSS entre les adeptes de cette technologie). Enfin, il suggère de dénicher vos propres fils RSS (au moins 5) en suivant vos intérêts.
Afin de savoir si vous avez bien saisi l’exercice, votre collègue (en réalité, Olivier votre professeur) vous demande d’envoyer un message par courriel à son adresse de l’UQO (voir le plan de cours) au plus tard le dimanche 29 janvier 2023 à 23h59 contenant les éléments suivants:
Un court texte d’au moins 50 mots mais de moins de 250 mots relatant votre démarche pour dénicher les 5 fils RSS de votre choix;
Une saisie d’écran de l’arborescence de vos abonnements dans Feedly, en vous assurant de bien montrer tous ceux-ci à l’écran. S’il y en a trop, pas de problème, montrez uniquement les premiers qui remplissent l’écran;
Un fichier OPML de vos abonnements.
Le courriel devrait avoir un ton professionnel mais amical. Il contiendra donc votre texte et deux fichiers en pièce-jointe : une image (saisie d’écran de votre Feedly) et un fichier OPML.
Votre collègue (Olivier) importera tous les fichiers OPML pour créer un Feedly du cours.
Fichiers et compléments d’information
Étape 1: rendez-vous sur Feedly.com et créez un compte.
Étape 2: Téléchargez le fichier OPML sur votre poste de travail. ==> voici le fichier .OPML avec les sources initiales pour votre Feedly.com <== Dès que vous cliquez sur le lien, vous accédez à une page sur le Google Drive du professeur. Vous voyez un aperçu de l’intérieur du fichier. Vous n’avez pas terminé cette étape : assurez-vous de sélectionner l’option « téléchargement » en haut à gauche de l’écran de Google Drive (la flèche vers le bas). Ainsi, vous téléchargez le fichier sur votre poste de travail, prenez bonne note de l’emplacement où vous l’avez placé.
Étape 3: Importer le fichier OPML dans votre compte Feedly (voir la capsule).
Étape 4: Ajoutez vos 5 fils RSS dans votre Feedly. Voici quelques idées, sans ordre particulier, pour trouver vos 5 fils RSS additionnels:
Visitez le site https://fr.hypotheses.org/ (France) ou le site https://openum.ca/sites/ (Québec) qui héberge des blogues de chercheurs en sciences humaines et sociales – trouver une experte qui parle d’un sujet qui vous interpelle ;
Abonnez-vous au fill RSS des tables des matières de périodiques scientifiques sur la plateforme OpenEdition (France) ou Erudit.org (Québec) – astuce : repérez le petit icône du haut-parleur ou l’image RSS sur la page d’une revue savante pour obtenir le lien pour s’abonner ;
Étape 5 : Une fois vos 5 fils RSS personnels ajoutés, développez toutes vos catégories et effectuez une saisie d’écran.
Étape 6 : Exportez le fichier OPML de votre Feedly
Étape 7 : Préparez le message pour votre collègue (votre professeur Olivier) et versez-le par courriel à mon adresse de l’UQO au plus tard le dimanche 29 janvier 2023 à 23h59.
Étape 8 : prévoyez un moment dans votre routine informationnelle hebdomadaire pour consulter les nouveautés dans votre Feedly !
#Web #Droit Je vais diffuser une capsule sur les thème de la 3e séances avant vendredi le 22 janvier 2021.
#Web #Droit => lire du début et arrêter au paragraphe 60 inclusivement, le reste ne sera pas matière à examen <= CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13 (CanLII), [2004] 1 RCS 339, <https://canlii.ca/t/1glnw>, consulté le 2021-01-18
#Web #Droit => seulement les paragraphes 57 à 81 inclusivement seront matière à examen <= Druide Informatique inc. c. Éditions Québec Amérique inc., 2020 QCCA 1197 (CanLII), <https://canlii.ca/t/j9pww>, consulté le 2021-01-18
#Web #Droit Seggie c. Roofdog Games Inc., 2015 QCCS 6462 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gnck1>, consulté le 2021-01-18
Cette liste de questions vrai/faux sera utilisée dans le cadre de la séance du 18 janvier 2021 du cours COM5003. Je vais copier ces questions dans un framapad et j’ai utilisé une la fonction « diviser en groupe » de Zoom pour créer quatre sous-groupes d’étudiant.e.s qui doivent répondre à 8 questions chaque. Nous discutons des réponses après l’exercice et je vais capturer le framapad pour le partager dans le site Moodle du cours sous l’onglet de la séance.
Les marques de commerce, le droit d’auteur, les brevets et les design industriels sont des exemples de propriété intellectuelle.
Quand j’écris un haiku (poème Japonais avec 3 vers de 5, 7 et 5 pieds respectivement), il est automatiquement protégé par le droit d’auteur.
Le premier titulaire du droit d’auteur est toujours (i.e. sans exceptions) l’artiste qui a créé l’oeuvre.
La traduction d’un roman récent nécessite l’autorisation du titulaire du droit d’auteur.
Je ne peux pas renoncer à mon droit moral.
Si j’ai en emploi régulier, je possède quand même mon droit d’auteur.
Je peux louer une copie d’un logiciel informatique Microsoft à ma voisine sans me soucier du droit d’auteur.
Les brevets s’appliquent aux inventions ou aux processus industriels.
En général, le droit d’auteur a une durée de 50 ans au Canada.
Au terme (fin) du droit d’auteur, on dit que l’oeuvre fait partie de l’espace public.
Le droit d’auteur est différent au Québec comparé à celui du Canada.
Je peux céder mon droit moral.
Le droit exclusif d’un titulaire du droit d’auteur s’applique à toute partie de l’oeuvre, aussi minime soit-elle.
Une licence est comme la vente d’un bien.
Les marques de commercent interdisent à tout le monde de les utiliser comme bon leur semble.
Diffuser une oeuvre dans internet est en réalité une reproduction de celle-ci.
Le droit d’auteur comporte deux aspects principaux: les droits patrimoniaux et les droits de production.
Pour une oeuvre en collaboration, c’est l’auteur qui a travaillé le plus fort qui a tout les droits d’auteur.
Pour faire de l’argent avec mon droit d’auteur, il me faut absolument un contrat écrit et signé.
En tant que designer web, je peux prendre n’importe quelle image dans Internet et la modifier sans me soucier du droit d’auteur.
Si je cède l’entièreté du droit d’exécution en public de mon oeuvre, je ne peux plus monétiser sa présence dans Internet ou à la télévision.
Ce n’est pas la fin du monde si j’accomplis des actes qui sont réservé au titulaire du droit d’auteur.
Le droit moral me permet de faire de l’argent avec mes oeuvres.
Les licences sur les plateformes numériques ou les réseaux sociaux me demandent généralement tous les droits sur les oeuvres que j’y verse.
Les marques de commerce visent l’identification d’un bien ou d’un service et de l’associer à une compagnie.
Je peux prendre les paroles d’un poème d’une autrisse vivante et l’inclure dans une chanson qui passera à la radio sans son consentement.
Je viole le droit d’auteur quand je copie la moitié d’un article du journal Le Devoir dans mon travail universitaire sans le citer.
Une licence exclusive me permet de monétiser mon oeuvre auprès de plusieurs personnes.
Lorsque le Canada signe un accord international qui édicte des modifications à la Loi sur le droit d’auteur, cela se répercute instantanément notre législation nationale.
Le droit de production s’applique juste au théâtre.
Je ne viole pas le droit d’auteur si personne est au courant de ce que je fais.
Le droit d’auteur ne s’applique pas dans Internet.
