Voici une vidéo de 2 heures d’une soirée du W3 Québec, concernant le droit d’auteur et le Web, d’Olivier Charbonneau (rédacteur en chef de CultureLibre.ca) et Pierre-Paul Lemyre du LexUM:
Lien direct: http://www.ustream.tv/recorded/2163260
L’Organisation mondiale de la Propriété intellectuelle publie une étude importante concernant les exceptions et limitations du droit d’auteur (PDF, fr, 20p).
Il s’agit d’une étude provenant d’un groupe de travail spécial sur les limitations et exceptions.
Olivier Chabonneau, rédacteur en chef de CultureLibre.ca, a passé le 22 octobre dernier à l’émission Mise à Jour au Canal VOX. Cet épisode est maintenant disponible sur Internet.
L’émission concerne le droit d’auteur numérique et, en plus d’Olivier Charbonneau, les invités étaient Anthony Hémond de l’Union des consommateurs et Benjamin Masse de Nexio Media.
Olivier Charbonneau, rédacteur-en-chef du carnet CultureLibre.ca, passera à l’émission Mise à Jour (édition Montréal) du Canal VOX à 18h30 ce soir. Malgré que cette chaine câblée ne soit disponible qu’aux abonnés de Vidéotron, l’émission est également disponible par Internet, sur la plate-forme Canoë.ca.
Suite au lancement de SPECTRUM, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia, nous venons de soumettre le mémoire du rédacteur en chef de CultureLibre.ca.
Le mémoire, intitulé «La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers» fut déposé en décembre 2008 à la Faculté des études supérieures (Faculté de droit) en vue de l’obtention du grade de LL.M. en droit, option droit des technologies de l’information. Vous pouvez visiter la fiche de ce mémoire ici, voire aussi accéder directement à la version PDF (fr, 1.5Mb, 123p.).
Voici le résumé:
La collaboration et le contenu généré par les usagers, aussi appelé « Web 2.0 », sont des phénomènes nouveaux, qui bâtissent sur l’ouverture et le foisonnement d’Internet. Les environnements numériques qui emploient ces moyens mettent à contribution la communauté qui gravite autour d’une présence virtuelle afin d’en enrichir l’expérience. Suivant une approche constructiviste, nous explorons commnent la collaboration peut servir les usagers d’une banque de donnée de jugements en accès libre par Internet, comme le site de l’Institut canadien d’information juridique (www.CanLII.org).
La collaboration s’articule grâce à un gabarit d’analyse que nous nommons « Cadre de diffusion de la collaboration ». Il comporte deux classes d’objets, les usagers et les documents, qui interagissent selon quatre relations : les liens documentaires, les échanges entre usagers, l’écriture (de l’usager vers le document) et la consommation (du document vers l’usager). Le Cadre de diffusion de la collaboration met en lumière les modalités de la collaboration comme mécanisme de création de contenu dans un contexte numérique, au profit d’une classe de documents.
Suite à une analyse les modalités de la jurisprudence comme système documentaire et d’un exposé illustratif des besoins des usagers de la société civile, le Cadre de diffusion de la collaboration est employé pour explorer les mécanismes à retenir pour enrichir le contenu d’un système diffusant des jugements par Internet.
Mots-clés : Jugements, Internet, collaboration, contenu généré par les usagers, « Web 2.0 »
Après beaucoup d’hésitation et une utilisation compulsive de la fonction « Status » de FaceBook, nous avons finalement décidé de lancer un micro-blogue sur la plate-forme identi.ca intitulé simplement culturelibre.
Identi.ca est une solution de micro-blogue, exactement comme Twitter, mais qui épouse la philosophie du logiciel libre. En effet, son code est sous licence libre et tous peuvent utiliser librement ce service. Par ailleurs, comme un collègue nous a fait constater, le « Statut » de Facebook n’est disponible que pour les membres de ce réseau social tandis que le micro-blogue permet à tous de nous suivre.
Nous allons y mettre des réflexions plus courtes, en anglais ou en français.
Voici un procédé simplifié sur lequel nous travaillons pour faciliter la compréhension du droit d’auteur au Canada, une sorte de méthodologie du droit d’auteur :
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| De CultureLibre.ca |
Il reste beaucoup de questions à résoudre avant que ce procédé soit valide. par exemple, qu’arrive-t-il si un contrat d’utilisation de contenu diminue un droit à l’utilisation équitable? Dans ce cas, et surement d’autres, ce procédé n’est pas valide. Par contre, il permet de mettre en lumière le droit d’auteur en un clin d’oeil.
Voici quelques thèses repérées sur le sujet du droit d’auteur et des bibliothèques. Il y en a bien d’autres, il s’agit d’un recensement partiel et rapide…
From Fair Dealing To Fair Duty: The Necessary Margins Of Canadian Copyright Law
Meera Nair, Simon Fraser University, Spring 2009
Negotiating use, persistence, and archiving: A study of academic library and publisher perspectives on licensing digital resources
Farb, Sharon E.. Proquest Dissertations And Theses 2006. Section 0031, Part 0723 344 pages; [Ph.D. dissertation].United States — California: University of California, Los Angeles; 2006. Publication Number: AAT 3226006.
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A blueprint for the public trust, and, The role of intellectual property as a new area of the public domain
Aguado, Harrison Kline. Proquest Dissertations And Theses 1998. Section 1033, Part 0617 116 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Ohio: The Union Institute; 1998. Publication Number: AAT 9907560.
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Cooperative exchange of digital documents among electronic libraries. The case of Latin America: Model and cost analysis
Delgado, Carlos R.. Proquest Dissertations And Theses 2001. Section 0028, Part 0399 157 pages; [Ph.D. dissertation].United States — California: University of California, Berkeley; 2001. Publication Number: AAT 3044439.
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Perceptions of copyright awareness and compliance by principals, teachers, and school library media specialists in public elementary schools in the state of Missouri
Cox, Linda Jenkins. Proquest Dissertations And Theses 1998. Section 0958, Part 0399 83 pages; [M.S. dissertation].United States — Missouri: Central Missouri State University; 1998. Publication Number: AAT 1393098.
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Reproduction in the library and copyright. (Afrikaans text);
de Kock, Pieter Daniel. Proquest Dissertations And Theses 1988. Section 6004, Part 0398 [LL.D. dissertation].South Africa: University of Pretoria (South Africa); 1988. Publication Number: AAT 0564389.
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The impact of contemporary copying technologies on copyrighted works: Problems arising from photocopying in libraries and appropriate solutions thereto
Sukonthapan, Pisawat. Proquest Dissertations And Theses 1990. Section 0212, Part 0398 418 pages; [J.S.D. dissertation].United States — California: Stanford University; 1990. Publication Number: AAT 9108773.
Danièle Simpson, Présidente de Copibec, société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, et vice-présidente de l’Union des écrivains québécois, offre une réplique à l’article d’Olivier Charbonneau, rédacteur en chef de CultureLibre.ca dans les pages du quotidien montréalais Le Devoir :
Réforme du droit d’auteur – Les droits des créateurs doivent être respectés.
Voici le texte original d’Olivier Charbonneau :
Puisque Olivier Charbonneau est toujours en vacances pour une semaine encore, la réponse tardera à venir, mais elle viendra. Patience…
Le quotidien montréalais Le Devoir diffuse aujourd’hui un texte écrit par Olivier Charbonneau, rédacteur en chef de CultureLibre.ca et bibliothécaire professionnel à l’Université Concordia.
Intitulé « Pour une réforme équitable du droit d’auteur« , ce texte expose certains principes dans le cadre de la consultation publique en vue de la réforme de la Loi sur le droit d’auteur, lancée par le gouvernement fédéral du Canada.
Par ailleurs, Michael Geist nous renseigne d’autres prises de positions dans les quotidiens du pays:
Sookman dans le National Post
ACTRA dans le Toronto Star