L’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a tenu un atelier sur la préservation de matériel numérique le 15 juillet dernier à Genève. Le programme ainsi que plusieurs documents de l’atelier sont maintenant disponibles dans le site de l’OMPI (en anglais).

L’UNESCO appelle aux gouvernements de libérer l’information gouvernementale du domaine public :

Dans son intervention à la table ronde sur “Les moteurs de la créativité, l’accès au savoir et le domaine public”, M. Khan a déclaré que les gouvernements devraient identifier et promouvoir les gisements d’information et de connaissances du domaine public et les rendre accessibles à tous. Il a souligné que le rôle et la valeur de l’information du domaine public, notamment de l’information produite par le secteur public, n’étaient pas assez étudiés et étaient généralement mal compris.

En 2003, la Conférence générale de l’UNESCO a adopté la “Recommandation sur la promotion et l’usage du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace”, qui reconnaît l’importance de promouvoir le multilinguisme et l’accès équitable à l’information et au savoir, notamment dans le domaine public.

La Recommandation propose des mesures pour favoriser l’accès universel aux services et ressources numériques, et préserver la diversité culturelle et linguistique.

L’UNESCO a également publié des “Principes directeurs pour le développement et la promotion de l’information du domaine public gouvernemental”, [PDF, en, 44p.] en privilégiant plus particulièrement l’information sous forme numérique.

Commission pour la démarginalisation des pauvres par le droit annonce la publication de son premier rapport d’étude. Cette entité du du Programme des Nations Unies pour le développement constate en effet que quatre milliards de personnes sont exclues de l’État de droit.

Le Volume 1 (110p., en. PDF)contient le rapport de la commission (voir aussi le résumé en français) tandis que le Volume 2 propose les rapports des groupes de travail. Le rapport s’oriente autour de 4 piliers:

Premier pilier : accès à la justice et État de droit
Deuxième pilier : droits de propriété
Troisième pilier : droit du travail
Quatrième pilier : droits d’entreprendre

Par ailleurs, The Economist propose un sommaire de ce rapport de la Commission pour la démarginalisation des pauvres par le droit. Selon l’hebdomadaire londonnien,

Madeleine Albright, a former American Secretary of State, who chaired the commission with Mr de Soto, says she hopes that legal empowerment will now become part of policymaking jargon, much as “sustainable development” did after it first appeared in a similar report three decades ago.

Le ministre du Commerce et de l’Industrie de l’Afrique du Sud publie un document d’intention concernant la protection des savoirs traditionnels en vertu des mécanismes de la propriété intellectuelle (39 p. PDF, en). Les intéréssés ont jusqu’au 15 juin pour soumettre des commentaires.

La question des savoirs traditionnels est actuellement à l’étude au sein de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). La question est de savoir comment protéger l’expression culturelle dans un contexte de communautés autochtone en tenant compte des particularités de cette expression. En effet, le droit d’auteur comporte des modalités, tels la fixation et l’originalité, qui ne réflète pas les valeurs et réalités morales, culturelles et sociales de ces peuples.

Par ailleurs, la question de l’utilisation d’une oeuvre autochtone peut également comporter des aspects culturels important. Par exemple, uniquement certains membres de la communauté ont le droit de porter certains signes ou enseignes. Comment protéger ces signes dans un contexte de propriété intellectuelle? Est-il nécessaire d’avoir la tribu enregistrer ce signe comme marque de commerce ou d’exercer un droit d’auteur ?

L’UNESCO se questionne également à propos des savoirs traditionnels, mais plutôt sous la perspective du patrimoine culturel immatériel.

L’UNESCO sollicite des commentaires concernant l’ébauche de plan stratégique du Programme Information pour tous (PIPT). Selon la note difusée dans le site de l’organisation de l’ONU,

C’est dans l’assistance à la mise en place de cadres nationaux d’orientation des politiques de l’information que le PIPT peut apporter la contribution la plus efficace. Dans ce contexte, le Programme va axer son action sur cinq priorités : l’information au service du développement, l’accessibilité de l’information, la maîtrise de l’information, la préservation de l’information et l’éthique de l’information. [nous soulignons]

Le document PDF de 72 pages en anglais est disponible dans le site de l’UNESCO. Tous les concernés ont jusqu’à la fin du mois de mai pour répondre.

Le 3 mai 2008 est la Journée mondiale de la liberté de la presse 2008. L’UNESCO nous rapelle que la liberté d’expression est primordiale pour l’humanité, comme le stipule l’article 19 de la Déclaration universelle des droits de l’homme de l’ONU. Le site de cette agence de l’ONU nous offre plusieurs dossiers, traitant de la liberté de la presse au service de l’autonomisation, du rôle des médias communautaires ainsi que de l’accès à l’information.

Nous sommes fiers à CultureLibre.ca de contribuer au foisonnement des idées dans Internet, particulièrement en français !

Le 23 avril est la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur de l’UNESCO.

– Saviez-vous qu’Amsterdam sera la Capitale mondiale du livre dès la semaine prochaine ?
– Ah, c’est un secret bien gardé !
L’échange, bien arrosé grâce au zèle des agents de bord de KLM Dutch Airways, semble débuter notre périple au pays de la tulipe sous un plis incertain. Notre voisin de cabine, un touriste d’Ottawa, étant plus aguerri des aboutissements des équipes canadiennes de Hockey, notre conversation a vite évolué vers des propos plus sportifs.

En plus de marquer le 3e anniversaire d’existence de CultureLibre.ca (déjà!), ce 23 avril 2008, Journée mondiale du livre et du droit d’auteur, sera le début d’un an de festivités livresques à Amsterdam. De plus, un symposium à propos du droit d’auteur aura lieu les 21 et 22 avril prochain à la bibliothèque centrale d’Amsterdam et constitue la motivation principale de notre voyage.

Grâce à l’appui financier des bibliothèques de l’Université Concordia, l’employeur régulier de notre rédacteur-en-chef Olivier Charbonneau, nous aurons l’immense plaisir de vous proposer un récit épistolaire dans cette capitale du livre en devenir et plus précisément à propos du symposium.

La capitale de la Hollande reçoit le titre de l’UNESCO de Capitale mondiale du livre, dont Montréal a su tenir les couleurs pour l’année 2005, suivi de Turin en 2006 et Bogota en 2007.

Mais comme il se doit de célébrer la chose, le livre, nous sommes venus bien accompagné. À l’occurrence, nous partageons notre voyage avec Guillaume Vigneault et Dany Laferrière, non pas en chair et en os, mais bien en pulpe et en encre. Le premier est un cadeau de Noël un peu délaissé et le second est un coup de coeur décroché d’un libraire à la toute dernière minute avant notre départ.

N’en déplaise au jeune fils du célèbre poète québécois, nous avons débuté par Je suis un écrivain japonais de Laferrière. Un oeuvre solide, pleine d’intelligence et de légèreté. Un vrai petit bijou, surtout pour un esprit sous l’effet du décalage horaire et de nostalgie déjà après quelques jours.

Nous vous reviendrons dans les prochains jours avec des notes et commentaires à propos du Symposium sur le droit d’auteur qui débute demain…

L’UNESCO annonce la publication d’une étude comparative concernant la liberté de l’information. Selon le communiqué,

La première édition, traduite en une douzaine de langues, “a été un instrument d’une aide inestimable pour le travail de mobilisation et de renforcement des capacités de l’UNESCO”, a déclaré Mogens Schmidt, sous-directeur général adjoint de l’UNESCO pour la communication et l’information. M. Schmidt a également exprimé le souhait que le livre continue à être une source d’information “vivante”, fournissant des conseils techniques aux législateurs et à tous les acteurs impliqués dans la définition de cadres sur la liberté d’information.
[…]
Dans cette nouvelle édition, l’introduction et le chapitre comparatif, de même que la partie sur les tendances et les normes internationales, ont été complètement revus et de nouveaux pays ajoutés. La publication présente également dans un langage accessible et non technique les principes fondamentaux de la liberté d’information, comme la divulgation la plus étendue, l’obligation de publier, la promotion de gouvernements ouverts, la restriction des exceptions et la procédure d’accès à l’information.

L’étude, disponible uniquement en anglais pour le moment, est disponible dans le site de l’UNESCO.

L’UNESCO annonce la publication d’un guide en espagnol à propos des logiciels libres pour les pays d’amérique latine et des caraïbes. Selon le communiqué,

D’une lecture facile, ce guide pratique promeut le rôle du logiciel libre dans le développement durable. Il contient des conseils pratiques sur le choix des solutions les mieux adaptées et aborde la question de la migration des logiciels propriétaires aux logiciels libres. Pour faciliter l’échange d’expériences, une liste répertorie les organisations et les contacts pays par pays. Les auteurs dressent également un tableau régional et thématique du paysage de la communauté du logiciel libre en passant en revue les conférences annuelles sur le logiciel libre en Amérique latine et aux Caraïbes.

Selon Richard Stallman, fondateur de la Fondation pour le logiciel libre (Free Software Foundation) et du projet GNU, qui a écrit l’introduction du guide, la société “a besoin que l’information soit réellement à la disposition des citoyens : par exemple, des programmes que les utilisateurs peuvent non seulement utiliser mais lire, modifier, adapter et améliorer. Le logiciel libre offre à l’heure actuelle un large éventail de programmes dans des domaines variés : audio, vidéo et conception ; réseaux et connectivité ; applications bureautiques ; gestion de fichiers ; systèmes d’exploitation ; gestion de serveurs web et mail, etc. Les logiciels libres contribuent par conséquent au développement numérique de l’éducation et de l’administration publique, ainsi qu’à l’insertion sociale des personnes à besoins spécifiques”.

Le guide, intitulé Guía práctica sobre software libre: su selección y aplicación local en América Latina y el Caribe, est disponible via le site de l’UNESCO (ES,92 p. PDF).