La propriété intellectuelle est un marché faustien. Dans chacun des cas, le législateur façonne un régime arbitraire d’interdiction afin d’atteindre une finalités précise. Les interdictions édictées visent à créer de nouveaux objets de propriété puis de mettre en place un marché par l’entremise d’un effet de rareté imposé par la loi.
Les brevets visent à éviter le secret commercial, afin de partager les innovations en échange d’un monopole sur leur exploitation. Problèmes: biopiraterie, brevets imbriquées. Solutions: licences obligatoires, patent pools
Les marques de commercent visent à protéger l’investissement d’une corporation dans ses produits et services, tout en protégeant les consommateurs de produits contrefaits par le contrôle du discours commercial. Problèmes: distortion de la valeur réelle par le marketing. Solutions: droit à la consommation, évaluations de produits
Le droit d’auteur, au Canada, interdit certains utilisations d’oeuvres protégées dans plusieurs contextes, surtout commerciaux. L’intérêt consiste à renforcer le caractère rival et exclusif d’un bien, autrement facilement copiable par la technologie.
Problème: Ce qui est mal représenté dans la conception occidentale et bourgeoise: savoirs traditionnels et expressions culturelles autochtones. Savoir immatériel.
Renseignements personnels: interdit d’en accumuler si cela dépasse le cadre du produit ou service et interdit le partage.
Le consentement devient la clé de la voûte pour lever l’interdit. Ainsi, les régimes généraux d’interdiction légale changent d’état, mutent en régimes où les actifs numériques prennent le relais. L’interdit mène a la propriété et c’est là où le cadre devient exclusion.
Si le droit introduit des régimes d’interdiction, les pratiques économiques et sociales entre les agents cristallisent les actifs numériques en objets de propriété immatérielle qui naviguent entre divers agents d’un marché par le biais de contrats ou licences. Il faut distinguer ces régimes privés des régimes d’interdiction édictées par des lois afin de pour observer les enjeux juridiques avec des outils conceptuels assez fin pour déceler les subtilités pertinentes à notre analyse. L’exclusion est donc le thème du prochain chapitre.
Quelques mots sur le pluralisme juridique et la théorie cybernétique…
Cette approche, en sciences juridiques, découle d’une conception pluraliste ou systémique du droit, où les acteurs tissent leur toile juridique de par leurs choix individuels autour de divers régimes en droit privé. Le droit constitue donc la toile de fond d’une multitude de points et tracés qui forment un tableau riche et varié. Ces interactions sont façonnées par plusieurs forces, tant économiques que technologiques. Pour rendre justice à cette environnement complexe, l’amoureux du droit doit élargir sa définition de ce qui constitue des sources juridiques pour inclure la façon dont ces droits sont mobilisés.
Le défi repose donc sur nos épaules afin de concevoir un modèle pour s’approprier les phénomènes pertinents à une analyse juridique pluraliste. Nous puisons dans la théorie cybernétique pour capturer l’essence de notre monde complexe. Celle-ci suppose qu’un système donné est composé de trois éléments – ou forces – fondamentaux : l’information, la rétroaction et l’entropie. Il suffit de transcrire ces éléments au contexte à l’étude pour saisir l’ampleur d’un phénomène.
Ainsi, nous proposons que l’information du système culturel est présent par des droits de propriété, lesquels ont avantage à être clairs. Ensuite, la rétroaction subsiste dans les mécanismes d’exception prévu dans divers régimes juridiques. Ces exceptions introduisent la flexibilité nécessaire à faire évoluer les pratiques au diapason de la technologie ou des volontés des consommateurs. Enfin, l’entropie est représentée par les institutions, qui luttent sans cesse contre cette tendance naturelle qu’on les choses à glisser vers le chaos. Ces trois éléments de la cybernétique culturelle, la propriété, les exceptions et les institutions, permettent de tracer les contours de l’environnement numérique en cybernétique juridique.
Mise à jour de la matrice pour le plan du livre… vous savez, ce carnet de recherche est un outil pour organiser mes pensées, pratiquer mon écriture et puis heu, « parler à voix haute » des idées qui m’animent. C’est pas grave si vous ne comprenez pas, ce texte n’est pas pour vous, c’est pour moi. La photo représente la «version» du plan que j’ai actuellement sur mon bureau. Ici-bas, une révision : Matrice de la culture libre, version 2021-11-24
Le 28 septembre 2021, la plateforme OpenUM de l’Université de Montréal tombe sous la cible de cyberpirates. Lancée par le Centre de recherche en droit public plusieurs années auparavant, le système héberge plus d’une centaine de carnets de recherche renseignés par des membres de la communauté universitaire. L’objectif de l’attaque est de recevoir rançon pour le rétablissement des données ravies.
Ce n’est pas la première fois que le carnet d’Olivier se voit assaillir par des cyberpirates. Outre les robots polluposteurs qui sévissent sans relâche sur les champs des commentaires, son site fut compromis à ses débuts. L’enjeu aujourd’hui était autre, les près de 2500 billets résultant de plus de 15 ans de travail volatilisés. Mais il y avait tout de même matière à se réjouir.
Communauté, ressource, contexte : cet acte de piraterie démontre une valeur, l’objet numérique OpenUM, système d’hébergement d’un vaste corpus scientifique francophone, a attiré l’attention d’un prédateur numérique. Il était donc mûr pour sortir de l’ombre et entrer dans le grand monde numérique, avec les exaltations et écueils qui viennent avec.
Lancé en 2005, CultureLibre.ca se veut un carnet de recherche, un espace numérique où des idées et des textes trouvent une première vie. Jeune bibliothécaire, Olivier y dévoile son cheminement intellectuel et professionnel dans l’appropriation des enjeux juridiques de l’environnement numérique.
La culture libre désigne une hypothèse de l’univers numérique, celle de mobiliser – ou mettre à disposition dans Internet – une oeuvre ou un corpus sans contraintes économiques, technologiques ou juridiques. La mobilisation désigne, quant à l’oeuvre ou au corpus, autant l’accessibilité, soit par un marché, soit par d’autres moyens légitimes, équitables ou institutionnels, que sa préservation. La culture libre n’est pas gratuite en amont de la chaîne de diffusion mais le devient lorsqu’elle est mobilisée par Internet.
Notre essai vise à explorer diverses tensions symboliques, stratégiques ou structurantes des enjeux juridiques de la transformation numérique des domaines artistiques, culturels, créatifs et de la communication au Québec et au Canada. Le droit s’introduit là où il y a sociologie, économie, génie ou gestion…
Notre plan vise la sélection et l’arrangement de concepts pertinents pour chacun de ces thèmes afin de soutenir et bonifier les efforts menés par les agents économiques et les acteurs sociaux.
À cette fin, nous posons quatre éléments de notre modèle desquels nous tissons notre plan, les règles, les objets, les sujets et les interactions.
Règles
Distinction entre règles et stratégies. Positivisme/jusnaturalisme et pluralisme juridique. Les règles inhérentes et émergentes des environnements socio-économiques. Cybernétique juridique: droit de propriété fort comme information; exceptions flexibles comme rétroaction; institutions pérennes comme entropie négative
Interdiction: Ce que le droit nous empêche de faire. Continuum de l’interdiction, avec nos excuses pour Hohfeld: “privilege, claim, power, and immunity”
Exclusion: Ce que l’on peut empêcher les autres de faire. Propriété intellectuelle, droit à l’image, renseignements personnels… Droit de propriété sont des mécanismes d’exclusion privés et d’un autre ordre que les interdiction
Liberté: la mise à disposition comme grande nouveauté d’Internet. Légitimité d’agir face à la propriété d’autrui : posséder un droit vs. avoir le droit.
Plateformes: lieu symbolique, stratégique et structurant qui permet de certifier des interactions entre agents/acteurs et objets dans un environnement donné. Cette certification mène à l’émergence de nouveaux flux d’information, de valeur et de pouvoir. Ces trois éléments sont, en fait, la même chose, mais exprimés selon des termes issus de disciplines distinctes, soit, respectivement, la bibliothéconomie, l’économie et la sociologie. Le juridique, science plus ancienne et patiente que celles-ci, permet une harmonisation conceptuelle. Les plateformes sont la manifestation des dimensions socioéconomiques des réseaux: masse critique et externalités
Objets
Documents, objets protéiformes et évolutifs. Collections en bibliothéconomie, fonds en archivistique et artéfacts en muséologie. Oeuvres protégées par droit d’auteur. publication vs manuscrit vs mise à disposition. Versions, alterations… Axes « reproductibilité » et « marché » et « diffusabilité » et « chronodégrabilité » et « résolution » etc. Les distinctions s’estompent.
Corpus: compilations de documents et d’autres éléments:
péritexte: textes qui complètent le texte
intratextuels: tables, index
extratextuels: glossaires
épitexte: textes qui ont trait à un texte
Données: en droit d’auteur: faits et compilations de faits; originalité dans la sélection et l’arrangement / talent jugement et effort. Renseignements personnels aussi. À l’unité, valeur économique négligeable; dans l’ensemble, richesse énorme
Liens: données ouvertes liées
Algorithme: Turing et la théorie des machines pensantes, une nouvelle façon de générer de la valeur (intelligence artificielle). Corpus + méthodes d’analyse + paramètres d’analyse + moyen de transcrire = pensée
Sujets
masse critique, effet réseau, force de connexion à un objet hautement central. les théories des réseaux imposent une conception axiomatique de l’univers numérique (“scale free” & “small world”). La conséquence, souvent observée, est que le pouvoir est facilement centralisé et les risques sont tout aussi aisément externalisés dans un système social.
Transactions: Interventions dans les relations privées. Licences, sociétés de gestion collective, automatisation des échanges de droits et deniers. Statut de l’artiste
Consentement: ça se passe par contrat. Métadonnées juridiques
Interactions
L’interaction est le moment structurant, symbolique et stratégique pour effectuer une certification: Acte de valider et de mettre en contexte des objets ou des sujets par une plateforme. Moment juridique, socio-économique, technologique par excellence. Créer du lien.
Standards: rôle structurant de la technologie.
Métadonnées: Rôle symbolique des institutions dans la contextualisation. Dépôt légal pour capturer la création.
Autorité, authenticité, confiance: décentralisation par les chaînes de blocs. Centralisation par les algorithmes.
Gouvernance: stratégique des organisations: Marché/firme [miroir numérique] communs-fiducies/IA
Récursion (sic)
Définir les relations ou liens entre objets et sujets. Cycles de vie. Certification. Métadonnées juridiques, gouvernance, certification/plateforme. La dualité coasienne: la firme et le marché sous le prisme du miroir de Gelernter: les algorithmes et les communs. Conversation entre Coase, Hayek, Turing, Ostrom…Les approches conceptuelles à approfondir: cyberféminisme, identités autochtones, théories ludiques…
Connaissez-vous Ronald Coase ? Il s’agit d’un économiste de « l’École de Chicago » qui a reçu le prix de la Banque de Suède en 1991, aussi connu comme le prix Nobel d’économie pour ses travaux analysant les dynamiques des marchés. Comprendre Coase fut pour moi l’occasion d’approfondir mon appréciation pour les revendications de certains groupes dans les secteurs artistiques, culturels, créatifs et de la communication gouvernés par le droit d’auteur.
Dans un article daté de 1937, Coase explore la question des coûts de transactions pour déterminer comment les agents économiques choisissent d’organiser les échange de biens ou services. Si les coûts de transaction sont élevés, les agents économiques opterons d’organiser leurs activités à l’intérieur d’une firme. Si les coûts de transactions sont bas, c’est le marché qui prime.
À cette théorie des coûts de transaction, Coase ajoute une dimension en 1960 : les coûts d’information, surtout en ce qui concerne les droits de propriété. Plus il est difficile de déterminer et de mobiliser un droit de propriété, plus les externalités sont grandes et les risques sévères. Inversement, un droit évident réduit le bruit.
Si j’ose dire, ces deux dynamiques sont les forces élémentaires du système économique néolibéral : réduire les coûts de transactions tout en éliminant les coûts d’information pour tendre vers un marché fluide. Il s’agit aussi de ce qui rend les plateformes numériques aussi attrayantes…
J’ai découvert les travaux de Coase grâce aux écrits de Yochai Benkler, qui a exploré le modèle Coasien dans ses textes sur les logiciels libres. Benkler travaille, entre autre, sur «l’économie en réseau » du point de vue juridique (ou le network economics pour celles et ceux en France), qu’il applique à divers domaines dont la collaboration industrielle et l’univers médiatique.
Bref, l’organisation industrielle dans cette veine se résume à analyser deux éléments structurant : les marchés et les firmes. Les outils analytiques coasiens reposent sur les coûts de transaction et d’information. Cette simplification honteuse mais à tout le moins efficiente permet de poser le rôle de la transformation numérique dans les dynamiques inhérentes.
Vous allez dire que le titre de ce billet est un clin d’oeil à Lewis Carroll et à sa suite d’Alice au pays des merveilles. Mais non, il s’agit d’une référence au livre de David Gelernter intitulé Mirror Worlds: or the Day Software Puts the Universe in a Shoebox…How It Will Happen and What It Will Mean. J’ai brièvement parcouru ce livre lors de mes travaux doctoraux mais cette idée d’image miroir du numérique m’a marqué. À l’époque, je n’étais pas au fait des propos anticonformistes de Gelernter.
À l’image miroir du numérique de Gelernter, il faut ajouter un autre élément économique : le zéro. Sur ce point, je remercie Charles Seife pour sa biographie absolument fascinante de ce concept, surtout l’aspect absolument tardif de son introduction dans la société occidentale. D’ailleurs, saviez-vous qu’au milieu du 17e siècle, l’État français employait encore les chiffres romains dans l’administration de ses deniers ? Blaise Pascal a même développé une machine pour transcrire en devise à l’époque (combien de sols dans une livre ou une toise) afin d’en faciliter la transcription en chiffres romains, selon la biographie d’André Le Gall.
Le numérique introduit une image miroir de notre univers, dont la particularité très contemporaine serait de faire fondre les coûts (information/transaction), quitte à les faire tendre vers zéro. Pour une analyse des répercussions de cette réalité économique en droit de la compétition, je vous recommande fortement le livre de Joëlle Toledano, Gafa : reprenons le pouvoir! . Voir aussi Surveillance capitalism de Shoshana Zuboff sur l’échange faustien entre les plateformes et nous, dans l’échange de nos renseignements personnels pour ces services « gratuits » (sic).
Le miroir, ou prisme, numérique permet de transcrire les théories de Coase à la lumière du « zéro » coût. Que deviennent donc les firmes et les marchés? Ma réponse est simple: des communs (ou communautés) et des algorithmes (ou dans le langage populaire, des intelligences artificielles). Ce qui donne le tableau suivant : Transcription des théories Coasiennes au miroir numérique
Coûts non nuls «n»
Coûts qui tendent vers «0»
Marchés
Communs, communautés basées sur les licences libres
Firmes
Algorithmes, intelligences artificielles
L’intérêt de cette approche repose sur la cohérence théorique entre diverses approches théories complémentaires liés aux communs et aux algorithmes.
Débutons par les communs. Les approches théoriques d’Élinor Ostrom quant aux communs de la connaissance deviennent un objet s’insérant dans les perspectives de Coase, surtout si l’on réconcilie le mouvement global vers le libre accès aux données et articles savants. Dans ce modèle, les Universités sont des firmes, certaines, mais leur rôle serait de permettre d’externaliser les coûts de production dans l’élaboration d’un savoir ou, plus globalement, de l’innovation, afin que puissent émerger des transactions à coût nul pour soutenir des communs de la connaissance.
Les algorithmes, quant à eux, sont des entités à saveur monolithiques qui produisent un résultat non évident et parfois pertinent. À ce sujet, il faut se plonger dans les idées d’Alan Turing et de sa « machine à papier » – une sorte d’entité répliquant la pensée. Comme porte d’entrée, je vous suggère fortement ce merveilleux texte, accessible et ludique, de Giuseppe Longo (une version en libre accès est diffusée dans l’indispensable dépôt HAL). Succinctement, un machine à Turing nécessite d’un corpus, d’un algorithme, de paramètres pour les variables de l’algorithme et d’instructions pour se propager. Il s’agit du meilleur exemple d’une firme qui a passé l’autre côté du miroir numérique.
Dans les deux cas, il semble y avoir une passage obligé par le plateforme: ce lieu symbolique, stratégique et structurant qui permet de certifier des interactions entre agents/acteurs et objets dans un environnement donné. Cette certification mène à l’émergence de nouveaux flux d’information, de valeur et de pouvoir. Ces trois éléments sont, en fait, la même chose, mais exprimés selon des termes issus de disciplines distinctes, soit, respectivement, la bibliothéconomie, l’économie et la sociologie. Personnellement, j’ai choisis d’étudier les sciences juridiques comme perspective théorique car ces trois domaines tissent de fortes racines dans la science ancienne du droit. Elles sont, en quelque sorte, des dérivés plus contemporaines.
L’intérêt d’une approche juridique, ainsi que l’exploration des théories Coasiennes est double: réfléchir aux théories socioéconomique existantes pour les confronter aux réalités contemporaines – soit faire du neuf avec du vieux ; puis harmoniser ou faire converger des théories qui existent dans des parallèles intellectuels similaires mais distincts. Vive les humanités, vive le numérique !
Le saviez-vous, novembre est le mois « national » (sic) pour écrire un roman ? C’est sous cette bonne étoile que je fais table rase pour plonger à fond dans l’écriture de mon essai.
Il faut dire que je travaille sur le projet depuis plusieurs années (ahem), toujours déraillé par des cas de force majeure dans ma vie… comme mes obligations professionnelles, familiales et hédonistes. Mais là, tsé, j’arrête de le dire et je l’écris !
Pour arriver à l’écrire, ce fameux bouquin, il faut un plan. Je vais reprendre une très vieille idée sur laquelle je travaille depuis une décennie pour organiser mes idées. Il s’agit du «cadre de la diffusion de la collaboration» que j’ai mobilisé pour un mémoire en droit en 2008. Dans ce mémoire, j’explore comment mettre en oeuvre les concepts du contenu généré par les utilisateurs pour enrichir une archive ouverte de lois et jugements. À l’époque, j’étais membre de l’équipe LexUM, dans le temps où ce groupe était un laboratoire universitaire qui s’occupait de CanLII. Voici une synthèse visuelle de ce cadre :
Source: La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers [Mémoire de maîtrise en droit], Université de Montréal, 2008, p. 21
J’ai poursuivi la réflexions (évidemment) lors de mes efforts doctoraux au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal. Le concept que j’ai retenu pour le doc est «l’émergence» dans les systèmes socioéconomiques d’oeuvres numériques protégées par le droit d’auteur…. mais l’idée est là. Quels sont les éléments fondamentaux de tout système socioéconomique ? Quelles sont les interactions et qu’est-ce qui émerge de ce(s) système(s) ? Comme vous vous en doutez certainement, je suis cybernéticien.
Les éléments de mon modèle apparaissent déjà en 2008 : il y a des «objets» représentés par l’icône «document»; des «sujets» représenté par l’icône du personnage en bâton (vous constatez l’étendue de mon talent artistique) et quatre relations génériques représentés par des flèches. Celles-ci peuvent représenter des flux monétaires, des vecteurs juridiques (contrats), des contributions intellectuelles…
Comme je l’explique dans mon mémoire de 2008 :
[62] Ainsi, la figure humaine représente les agents d’un système, qu’ils soient les usagers d’O’Reilly ou les émetteurs et récepteurs de McMillan ou Richards. Puis, l’image d’un document représente le contenu du système, qu’il soit un espace sémantique de Hendler et Golbeck ou encore, une classe documentaire du modèle classique du Web Sémantique. Le vecteur de l’agent vers le document représente une action d’écriture, tandis que le vecteur inverse invoque la lecture (ou consommation), comme l’évoque Kiousis. Par ailleurs, la relation récursive des agents représente les échanges (Web 2.0) et autres conversations tandis que la même relation liant le contenu invoque les liens technologiques, sémantiques ou relationnels des instances des classes documentaires. [63] Notre modèle propose donc deux classes d’objets: les agents et les documents. Ces deux classes d’objets interagissent grâce à quatre relations : la lecture et l’écriture; puis les échanges et les référencements. Nous proposons ce modèle simplifié de l’interactivité afin d’évoquer la« générativity »possible d’un système reposant sur des technologies d’Internet. Il constitue notre cadre d’analyse afin d’explorer notre question de recherche.
Je tiens à souligner à mes éditeurs que le but du chercheur universitaire paresseux efficient est de faire du neuf avec de vieilles idées…
Depuis, j’ai creusé à fond ces idées dans ma thèse doctorale. Je ne vous relate pas (encore) comment mes ides ont évoluées lors de ces efforts (je dois me garder du matériel pour la suite de mon travail). Je vous livre donc l’état des choses aujourd’hui, ce sur quoi je vais plancher dans mon livre.
Donc, mon modèle, tel que je l’expose actuellement, les systèmes socioéconomiques sont (toujours) composés d’objets (ou, dans mon cas, de documents) et de sujets (ou, selon votre discipline académique, des personnes, des agents ou des acteurs sociaux). Les flèches existent toujours, mais j’en propose deux classes : les règles, un amalgame de ce que Laurence Lessig (1999, p. 88) identifie comme les normes et la loi, puis interactions, pour grouper le marché et l’architecture de Lessig (ibid). Il y a bien sûr d’autres sources intellectuelles à ces concepts… alors je saute beaucoup de citations…
L’idée est d’arriver à une approximation du modèle cybernétique standard, qui est composé de trois éléments: l’information, la rétroaction et l’entropie. Pour ma part, je propose, en ordre, les objets/sujets, les règles et les interactions. Il va sans dire que j’espère vous expliquer en détail ce modèle !
Pour le faire, je vais le mettre en relation avec lui-même. Si mon modèle était une matrice d’une dimension à quatre éléments, j’en fait le carré pour obtenir une matrice 4 x 4. Chacune des «cellules» devient un chapitre de mon livre… vous allez dire que je me complique la vie… hé bien, je vous répond que l’hiver Canadien est tout aussi rigoureux que long, alors je me réchauffe les mains en soufflant sur de chauds concepts !
Alors, la matrice résultante de mon livre s’exprime ainsi:
x
Règles
Objets
Sujets
Interactions
Règles
Objets
Sujets
Interactions
Il ne suffit que de remplir chaque chaque case avec un thème pour chaque chapitre. Je ne suis pas certain que cette matrice sera le plan final de mon livre. Ceci dit, l’exercice me permet de places mes idées et de travailler sur la relation entre celles-ci.
Voici la matrice avec quelques bribes d’idées pour une matrice de la culture libre :
x
Règles
Objets
Sujets
Interactions
Règles
Interdiction
Exclusion
Liberté Mise à disposition
Plateformes
Objets
Corpus
Données
Valeur
Algorithme
Sujets
Contextes
Transactions
Espace public
Consentement
Interactions
Certification
Métadonnées
Autorité
Gouvernance
Les intitulés présenté dans la première colonne sont des méthodes, appliquées sur les intitulés indiqués sur la première ligne. Les cellules du tableau se lit ainsi, par exemple, pour chaque élément suivant
(4,1) les règles appliquées aux interactions donnent des plateformes
(2,3), les sujets appliqués aux objets donnent des transactions
(1,4) les interactions appliqués aux règles donnent la certification
et ansi de suite
Enfin, c’est un peu fou tout ça mais c’est comme ça que mon cerveau fonctionne ! En réalité, cette approche est purement humaniste car elle ne présuppose pas que je puisse ordonner chacun de ces éléments selon une relation de dépendance. Dans les sciences sociales ou pures, chaque discipline offre (impose!) un lot de relations entre des variables qui sont acceptées comme pertinentes par l’état de la science. Les humanistes n’ont pas ce luxe : il faut tout mettre en relation car notre discipline est trop complexe pour réellement offrir un cadre conceptuel cartonné d’avance. C’est pourquoi j’offre cette approche conceptuelle en matrice, où les éléments sont multipliés ensemble. C’est ma manière d’être exhaustif dans le contexte complexe des sciences humaines.
Pour dire que mes collègues des sciences sociales et pures ont la vie facile…
J’ai l’énorme plaisir d’annoncer que j’ai repris le contrôle de mon site, après un acte de piraterie qui a affecté le service OpenUM de l’Université de Montréal. Ainsi, plus de 150 carnets de recherche ont été affectés, depuis le 24 septembre. Tous les écrits depuis le 21 mai 2021 ont disparus mais, fort heureusement, la fabuleuse équipe technologique de l’Université de Montréal et du service OpenUM ont travaillé fort pour relancer nos activités.
Sur un autre ordre d’idées, j’ai aussi « perdu » les données de mon ordinateur personnel, à cause d’une mise à jour système bâclée. Celle-ci n’est pas reliée à l’attaque informatique sur mon blogue sauf que pour quelques temps, j’ai eu l’impression de fureter dans le vide…
Dans ces circonstances, je vous offre un tonitruant : « HELLO WORLD ! »
le positionnement : symbolique, structurant, stratégique
entre l’acte de création et sa réception;
l’accessibilité citoyenne et la baisse de coût des moyens de production;
émergence de nouvelles avenues de diffusion par le numérique en parallèle des moyens connus;
élimination des barrières à la (re)création = surenchère de l’offre ceteris paribus
les valeurs
ouvert
transparent
ludique
cadre conceptuel du projet (pluralisme juridique comme approche contextuelle pour questionner les conceptions naturelles ou positives du droit)
De la culture numérique
Cadre théorique proposé / pluralisme juridique / dialectique : thèse -> cadres de gouvernance du droit d’auteur ; antithèse -> enjeux et débats ; synthèse -> métadonnées juridiques
Cadres de gouvernance du droit d’auteur (thèse)
le droit d’auteur est un droit de propriété fort (titulaire; originalité; fixation; droit moral; transfert/contrats: concession/cessions/licences; contrefaçon)
des exceptions flexibles (insubstantialité, utilisation équitable, fair use, exceptions nommées)
des institutions pérennes (pratiques artistiques; rôles professionnels; marchés & industries artistiques, culturelles, créatives, de la communication; gestion collective; organisations du patrimoine; recherche universitaire et scientifique; processus judiciaires; …)
Entre règles et stratégies: enjeux, débat, silences et lacunes (antithèse)… accélération ou transformation ?
Savoirs traditionnels (où la propriété n’est pas appropriée)
Le paradoxe quantique du numérique: ni bien, ni rareté (Libre accès comme hypothèse de travail)
Plateformes et distortions de l’attention: découvrabilité, influenceurs, algorithmes
Contenu généré par les utilisateurs (remix)
Espace public et domaine public
Liberté d’expression
Données ouvertes liées
Balisage sémantique et autres standards numériques
Accessibilité (pour les personnes aux habiletés alternatives de perception et de manipulation ainsi que la neurodiversité)
Technologies communément appelées intelligence artificielle (dans la création d’oeuvres, pour l’accès voir plateformes)
Droit à l’image, e-réputation
Vie privée et gestion des renseignements personnels = biscuits et autres témoins des habitudes de furetage
Statut de l’artiste et autres régimes provinciaux
Métadonnées juridiques (synthèse)
Déclaration de l’intention des artistes/créatrices
Enrichissement par la chaîne de production (paratexte, épitextes)
Avec le printemps, vient une nouvelle commande à une librairie aléatoirement choisie sur la plateforme québécoise LesLibraires.ca. Afin de distribuer mes deniers à travers la province, je choisis une librairie que j’aurais voulu visiter…
À cette liste, je dois inclure un petit coup de coeur qui donne suite à la lecture d’une biographie de Blaise Pascal: Le modèle du jeu dans la pensée de Pascal chez Vrin en 1991 par Laurent Thirouin. Pour ce dernier titre, j’ai été contraint de l’acheter d’une petite boutique indépendante qui utilise une plateforme numérique américaine dont je vais taire le nom.
J’ai l’énorme privilège de pouvoir effectuer des recherches dans le cadre de mon travail. D’ailleurs, je serai en sabbatique de recherche à partir de la St-Jean pour un an. Je compte explorer plusieurs thèmes qui semblent divergents à première vue mais pourraient offrir des conceptions nouvelles de problèmes contemporains à partir d’idées anciennes. Donc, faire des recherches en sciences humaines!
Il me reste encore un bout à faire avant de tomber pleinement dans le monde des idées. Dans l’intérim, et pour mettre la table, voici quelques thèmes ou éléments autour desquels je veux tisser mes écrits :
les règles (comme le droit, mais aussi le jeu) et les stratégies;
la compréhension des mathématiques et son rôle dans les lacunes de la pensée occidentale;
la distinction entre les concepts des plateformes et des réseaux; entre l’énergie et le pouvoir; entre
le positivisme et le pluralisme en droit, surtout dans un contexte de droit civil…
L’année sera riche en explorations et réflexions !
Courriel : olivier.charbonneau /a\ uqo.ca Disponibilité : sur rendez-vous. Considérant les conditions socio-sanitaires, des rencontres zoom individuelles ou en petits groupes pourront être prévues, si les séances en grand groupe ne permettent pas de répondre à vos questions. Fil RSS des compléments de ce cours, à suivre pour le premier travail pratique: https://www.culturelibre.ca/tag/com5003/
Les séances ont lieu via des liens Zoom disponible dans le site Moodle du cours. Les cours débutent à 19h, svp prévoir vous connecter dès 18h45. De plus, des lectures et des capsules vidéo enrichissement le cours. Les liens seront disponibles dans Moodle.
Versions et mises à jour de cette page
Date
Mise à jour de la page
Version
2021-01-11
Présentation du plan de cours aux participant.e.s, lancement officiel.
1.0
2021-01-29
Déplacement de la section « Horaire des séances » en haut du document pour faciliter sa consultation
1.0.1
2021-02-01
Il n’y a pas de cours le 5 avril : Pâques
1.0.2
Horaire des séances
Voici l’horaire synthétique des séances de cours. Consultez le site Moodle du cours pour obtenir l’index des lectures, capsules et autres activités à réaliser entre les séances. Le lien Zoom pour les séances du cours se trouve sur le site Moodle du cours.
– Espace public et domaine public (liberté d’expression) – Découvrabilité, métadonnées et moteurs de recherche (SEO) Consignes pour le Journal de bord Lectures pour cette séance
– Le curieux cas des recettes de cuisine (et autres zones d’ombre du droit d’auteur) – Retour sur l’originalité : travail, talent, jugement – sélection & arrangement (compilations 2) Lectures pour cette séance
Initiation à la création de contenus sur une plateforme web. Familiarisation avec les notions clés de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur et l’impact des technologies numériques sur son évolution. Réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques de la propriété intellectuelle et ses transformations contemporaines.
Selon la description du cours: À partir d’exercices pratiques, l’étudiant.e apprendra à se familiariser avec l’utilisation de plateformes web de création et de diffusion de contenus, notamment dans les formats wiki et/ou blogue. L’initiation pratique sera couplée avec une analyse critique de l’adaptation du droit d’auteur aux pratiques numériques et leurs enjeux sociaux, culturels et politiques : origine de la propriété intellectuelle, composantes du droit d’auteur, évolutions contemporaines, copyleft, licences libres, mouvement de la culture libre.
Formule pédagogique des cours
Considérant la situation socio-sanitaire, les méthodes d’enseignement seront adaptées. Le cours est offert en formule hybride. Les sessions hebdomadaires seront l’occasion de discuter des thèmes juridiques, technologiques et socio-politiques dans le cadre d’exercices et autres activités.
Les sessions hebdomadaires virtuelles visent à enrichir la matière pertinente pour le cours par des échanges et des exercices. Il est essentiel d’effectuer les lectures et visionner les capsules avant les sessions virtuelles. Des rencontres par Zoom auront également lieu à chaque semaine, selon la plage horaire du cours. Ces rencontres seront une occasion pour répondre à vos questions en groupe, pour discuter des éléments du cours et faire des exercices pratiques sur la matière. Les exercices pratiques sont en ligne à l’avance. Vous êtes fortement encouragé.e.s à les explorer dans un premier temps avant le cours. De plus, vous pouvez me faire parvenir vos questions à l’avance par courriel pour que nous en discutions en groupe ou encore toutes vos questions seront les bienvenues pendant la séance zoom.
Voici une affichette offrant des recommandations lors de votre participation aux présences virtuelles :
Le professeur présentera des concepts plus précis dans des capsules qui seront diffusées sur son canal YouTube et imbriquées dans des carnets de son cours. Ces éléments seront aussi disponibles par le site Moodle du cours.
Des lectures et autres éléments seront proposés tout au long de la session pour bonifier les apprentissages. Vous serez appelés à participer dans le forum du site Moodle de ce cours.
Évaluation des apprentissages
Les modes et critères d’évaluation spécifiques seront fournis aux étudiantes et aux étudiants ultérieurement pour chacune des évaluations, travaux et autres activités. Les éléments du plan de cours sont à titre indicatif. Voici la pondération prévue de la note finale :
Activité
%
Travail final – Rapport écrit ou production créative – Présentation orale
30% 10%
Examens (trois quizz à choix multiples)
21%
Travaux pratiques TP1: Fils RSS TP2: Proposition pour le travail final (forums) TP3: Bibliographie annotée (wiki) TP4: Droit sur les images, musique et vidéos (wiki) TP5: Table des matières
20%
Journal de bord sur Framapad
10%
Participation
9%
Total
100%
De manière générale, le travail final et l’oral seront l’occasion de mettre de l’avant votre réflexion quant aux enjeux sociaux, culturels ou politiques liés au cours. Les quizz valideront votre familiarité avec les notions clés de la propriété intellectuelle, tandis que les travaux pratiques visent à vous initier à la création de contenus sur une plateforme web tout en offrant l’occasion de préparer le travail final.
Pour le travail final, vous avez deux choix, à valider dans le cadre du Travail Pratique no. 2 (TP2). Le premier choix consiste à rédiger un texte de quinze pages sur un sujet qui doit être validé par votre professeur. Le second choix est un projet de création web de votre cru. Puisque tous les étudiant.e.s du cours n’auront pas les mêmes intérêts ou talents, cette formule vise à offrir un certain degré de flexibilité tout en proposant un cadre équitable pour tous. Des consignes plus précises seront fournies pendant la session. Dans les deux cas, vous devez proposer un exposé oral de 10 à 15 minutes portant sur votre travail final lors des dernières semaines du cours.
Les travaux pratiques visent à la fois de bonifier votre compréhension des éléments de cours et de vous habiliter à réussir le travail final. Ils seront répartis tout au long de la session. Des consignes plus précises seront fournies au moment opportun.
Les examens ont la forme de quizz à choix multiples par Moodle et se auront lieu pendant les heures de cours. Vous allez devoir maintenir votre caméra et votre micro allumés (sauf autorisation spéciale) pendant que vous répondez aux questions. En ce qui concerne la Politique concernant les absences aux examens, les quizz constituent des examens.
La participation n’est pas uniquement la présence aux séances, il faut activement contribuer au déroulement de celle-ci tout en s’efforçant d’adhérer aux bonnes pratiques présentées dans l’affichette ici-haut. De plus, vous devez participer aux échanges prévus dans le forum du site Moodle du cours dans le cadre du Travail Pratique no. 2 (TP2) et autres activités.
Spécifiquement, la participation active aux séances et aux échanges sur le forum du cours implique les éléments suivants:
Répondre aux questions et commentaires de vos collègues;
Suggérer des ressources, outils, applications ou lectures à vos collègues;
Synthétiser un long échange pour le bénéfice des autres n’y ayant pas été engagé;
Corriger des imprécisions ou des fautes de français;
Effectuer une médiation dans le cas d’un litige entre deux collègues;
Bonifier des contributions en y ajoutant des éléments pertinents;
Assister aux présentations orales de vos collègues;
Toute autre contribution au bénéfice du décorum et de l’apprentissage du groupe ou de collègues éprouvant des difficultés particulières.
Il va sans dire que tous les échanges, tant à l’oral qu’à l’écrit, se doivent d’être courtois, concis, précis et pertinents. Vous devez démontrer une ouverture d’esprit et un degré de retenu face aux opinions qui pourraient vous agacer. Vous pouvez partager votre objection à un point tout en respectant ces consignes. La participation est rarement une question de quantité… mais plutôt de qualité. Une faute à ces règles de décorum entraînera une perte correspondante de points de participation, évalué au cas par cas par votre professeur.
Renseignements personnels et prestataires de services
Dans l’organisation des activités d’apprentissage, le professeur doit concilier deux facteurs à première vue antinomiques. D’une part, la création web implique la mise à disposition de ses créations sur des plateformes numériques, ce qui nécessite la mobilisation des droits d’auteurs et des renseignements personnels des créatrices et créateurs. De l’autre, le contexte d’un cours universitaire s’opère dans une expectative de confidentialité, propice à l’apprentissage et à l’expérimentation dans un cadre sûr. Créer pour le web peut porter préjudice au contexte d’apprentissage.
Pour concilier ces deux facteurs, vous acceptez ce qui suit:
Vous concédez à utiliser des outils recommandés par l’association française Framasoft, notamment l’outil Framapad. Vous devez partager votre adresse courriel avec ce groupe situé en France (un pays disposant de législations adéquates pour protéger vos renseignements personnels). Il s’agit d’un outil nécessaire pour consigner une partie de votre travail final.
Vous n’êtes pas tenus de diffuser vos créations librement dans Internet. En aucun cas vous ne serez pénalisé si tel est votre choix. La diffusion libre de vos créations est encouragée mais n’est pas nécessaire pour la réussite du cours. Un site Framapad peut être privé mais n’est pas entièrement confidentiel (comme peut l’être une copie papier).
Le choix des outils web retenus par le professeur s’est fait avec soin pour respecter la nature sensible de nos échanges et de vos créations. Outre un Framapad, qui offre l’option d’un site privé, nous utilisons les forums du site Moodle du cours pour gérer nos échanges.
La lecture des conditions d’utilisation d’un site est un des talents nécessaire à l’appropriation de compétences numériques. Il ressort de votre libre arbitre de choisir d’utiliser un outil, d’en lire les conditions d’utilisation et de réfléchir aux enjeux qui en découle.
Attention : La formule hybride exigera plus d’autonomie et de travail individuel de votre part. Vous serez responsable de visionner les capsules vidéos et de faire vos lectures obligatoires avant le cours, de participer et de poser vos questions durant les séances Zoom. Les présences seront prises à chaque séance. Il y a des point pour la participation. Je dois m’assurer que les personnes qui assistent à la séance sont toutes inscrites au cours. Vous devrez donc obligatoirement utiliser votre nom comme identifiant zoom. De plus, je suis disponible pour répondre à vos questions sur une base individuelle, si la séance de groupe n’a pas permis de clarifier suffisamment la matière pour vous. Par contre, le partage des connaissances en groupe demeure la méthode pédagogique privilégiée.
La norme universitaire pour un cours de premier cycle est de 45 heures par crédit, soit 135 heures réparties sur 15 semaines. Le cours est donc structuré avec la prémisse que vous devez effectuer 9 heures de travail à chaque semaine. Les heures que nous passons ensembles s’ajoutent à ce total.
Pour suivre le rythme, il est primordial de prévoir travailler sur les éléments du cours à chaque semaine. Le cours est pensé en fonction de ces 9 heures: visionnement des capsules, lectures, préparation des travaux et des quizz. Discipline et assiduité sont gages de succès, pour ce cours et dans la vie.
Absences, problèmes techniques et besoins particuliers
Votre présence à chaque séance est obligatoire. En cas d’absence, le professeur n’est pas tenu de fournir du matériel pédagogique additionnel, peu importe le motif.
Nonobstant ce qui précède, il est toujours possible de contacter le professeur en cas d’imprévu de l’ordre de la force majeure. Chaque situation sera gérée au cas par cas.
Si jamais vous nécessitez des accommodements pour assurer votre réussite, veuillez contacter le professeur à la première semaine du cours afin de déterminer ce qui est possible.
Communications avec le professeur
Veuillez m’écrire pour me faire part de vos interrogations, découvertes ou besoins. Je répond à mes courriels au plus tard le lendemain de leur réception, sauf dans le cas de jours fériés ou de fin de semaine. Je serai indisponible du 1er au 5 mars 2021.
Dans certains cas, je peux vous demander de relayer votre message dans le forum du cours sur Moodle, afin d’y partager ma réponse avec le groupe. De plus, il se peut que je propose une réponse à votre courriel lors de la séance subséquente.
Si jamais vous me posez une question concernant un élément présent dans le plan de cours ou dans un document présentant les modalité des travaux, je vais vous y référer. Dans ces cas, la réplique à vos sommations sera: « puisque c’est écrit, ça doit être vrai » ou, plus succinctement, « c.f. le plan de cours. » Veuillez consulter le plan de cours ou les documents présentant les modalités des travaux avant de m’écrire. Si vous me posez une question sur des modalités du cours en cas d’ambiguïté, je vous invite fortement à me proposer un élément de réponse qui vous convient.
Autres modalités du cours
Qualité du français
En vertu du Régime des études de premier cycle (article 10.1), la qualité du français écrit est prise en compte dans l’évaluation des apprentissages. Nonobstant les dispositions particulières de chacun des modes d’évaluation, jusqu’à 20% du pourcentage maximum des points pourront être retranchés d’une note en raison de la qualité défaillante du français pour chaque production écrite des étudiants.
En ce qui concerne les anglicismes et les néologismes, les participants sont tenus de vérifier les formules acceptées par le truchement du Grand Dictionnaire Terminologique de l’Office Québécois de la langue française (OQLF) ainsi que la banque Termium Plus du Bureau de la traduction du Gouvernement du Canada, tous deux diffusés librement sur le web pour le plus grand plaisir des lexicologues et traducteurs profanes ou professionnels de la francophonie.
S’il est impossible d’employer une expression ou un terme accepté par ces agences pour désigner un concept ou une idée, celle-ci doit être accompagné de la mention « (sic) ». Les marques de commerce et les noms de compagnies sont utilisés selon la graphie proposée par les corporations qui les contrôlent.
Il est grandement recommandé de se procurer l’un des fabuleux dictionnaires numériques suivants, disponible pour votre bidule favori et toujours à portée de main: Antidote; Multidictionnaire; Le Robert (iOS seulement, j’ai un plaisir fou à utiliser la version «Historique» tout aussi onéreuse que détaillée ). Je vous garantie des heures de plaisir, surtout lorsqu’on compare les résultats d’Antidote et du Robert!
Au niveau universitaire, il est inapproprié de citer Wikipedia ou tout autre encyclopédie dans un travail. Les encyclopédies permettent de se renseigner sur un sujet, de valider la terminologie et de naviguer vers des sujets connexes. Il s’agit d’une porte d’entrée vers un domaine de la connaissance qui n »est pas encore maîtrisé. Les encyclopédies pointent vers le travail intellectuel à accomplir pour l’universitaire, il s’agit nullement d’une destination pour vos citations.
Une bonne encyclopédie proposera une bibliographie pour chacun de ses articles : l’étudiant.e futé.e creusera cette mine d’or pour des sources à citer. Pour tout dire, citer une encyclopédie, peu importe qu’il s’agisse de Wikipedia, est un signe de paresse intellectuelle au niveau universitaire.
Ainsi, il est fortement recommandé de citer des articles scientifiques, des livres, des études proposées par des agences gouvernementales et d’autres sources fiables. Des articles de magazines populaires ou de quotidiens permettent d’enrichir un travail universitaire d’exemples. Vous devez consulter les collections de la bibliothèque de l’UQO pour repérer des sources de qualité: interrogez Sofia plutôt que Google.
Une citation ou un passage sans guillemets et sans référence dans le texte et dans la bibliographie.
Une reformulation des paroles d’un auteur sans en indiquer la référence (source).
Un passage repris tel quel d’un site internet sans référence dans le texte et dans la bibliographie.
Un travail en tout ou en partie déjà soumis dans un autre cours.
Un travail en tout ou en partie déjà soumis par un(e) autre étudiant(e).
Apposer un nom sur un travail auquel l’étudiant(e) n’a pas participé.
Bureau d’intervention en matière d’inconduite (BIMI)
L’Université du Québec en Outaouais souscrit à la politique gouvernementale québécoise visant à enrayer les violences à caractère sexuel sur les campus universitaires.
Le cours se base sur des lectures complémentaires et le visionnement de capsules et d’autres activités pour favoriser l’atteinte des objectifs d’apprentissage reliés au cours. Ces éléments sont obligatoires et enrichissent les propos et activités tenus en classe.
Le professeur consigne hebdomadairement un ou plusieurs billets dans son carnet CultureLibre.ca, marqués par le mot-clic du cours (COM5003). Afin de faciliter leur repérage, un index de ceux-ci sera dressé dans le site Moodle du cours. Il va sans dire que ces billets sont diffusés à l’avance du cours.
L’objectif du professeur est d’assurer que toutes les lectures, capsules et autres activités du cours soient accessibles gratuitement pour les participants. Ainsi, en ce qui concerne leur méthode d’accès:
Les chapitres de livres : versées dans le site Moodle du cours en format PDF en vertu de la licence Copibec. Ces lectures sont marquées par le mot click #Chapitre.
Les articles de presse ou savants : disponibles par le truchement des abonnements (licences) payées par la bibliothèque universitaire mais disponible gratuitement pour la communauté universitaire. Ces lectures sont marquées par le mot click #Biblio.
Par ailleurs, les lectures, capsules et autres activités portent sur l’un des trois thèmes du cours:
Initiation à la création de contenus sur une plateforme web: ces lectures sont marquées par le mot click #Tech ;
Familiarisation avec les notions clés de la propriété intellectuelle (…) : ces lectures sont marquées par le mot click #Droit ;
Réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques (…) : ces lectures sont marquées par le mot click #Enjeux.
Ainsi, la citation suivante désigne une lecture sur un thème juridique disponible gratuitement dans Internet: #Web #Droit « Contenu non commercial généré par l’utilisateur » Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 29.21, http://canlii.ca/t/ckj9#art29.21, consulté le 2021-01-07
De manière générale, les quizz portent uniquement sur les éléments marqués par #Droit. Les éléments #Enjeux et #Tech sont essentiels pour les travaux pratiques et le travail final.
